Documentation du dossier

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA52 ( mai 2018, 25 pages et annexe, pdf, 5 Mo )

Rapport d’activité 2017

Solde à la fin de l'exercice 3 214 521 (817 646) Excédent (déficit) de fonctionnement non réservés Solde au début de l'exercice 1 382 837 1 785 685 Affectations et virements Activités de fonctionnement 943 895 132 317 Excédent de fonctionnement non affecté (817 646) (535 165) Solde à la fin

Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB5 ( 2018, 42 pages, pdf, 2 Mo )

Transporter le Québec vers la modernité- Politique de mobilité durable -2030

des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports. Le contenu de cette publication se trouve sur le site Web du Ministère à l’adresse suivante : www.transports.gouv.qc.ca. Pour obtenir des renseignements, on peut : • composer le 511 (au Québec) ou le 1 888 355-0511 (partout

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juillet 2020

Ville de Québec

DA70 ( 2 décembre 2019, 169 pages, pdf, 4 Mo )

Dossier d’affaires – Version 8 – Document principal

............................................................... 159 10 Stratégie d’approvisionnement .......................................................... 165 10.1 Cadre légal encadrant les acquisitions de la Ville de Québec ....................... 165 10.2 Processus d’approvisionnement, contrat principal ....................................... 165

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

Ville de Québec

DA65 ( 7 juillet 2020, 12 cartes, pdf, 13 Mo )

Acquisitions et servitudes

1 695 639 1 696 353 1 534 542 1 530 732 1 695 638 1 696 354 1 619 620 6 195 808 1 696 363 5 033 139 6 101 866 1 695 501 1 530 744 Chaudière TerminusLe Gendre Ru e *P ro jet ée Ru e Od et te -O lig ny R ue Ju st in e- La co st e R ue G illes-Villeneuve Ru e F ra nç

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA41 ( mai 2019, 24 pages et annexes., pdf, 28 Mo )

Rapport d’activité 2018

dans l’agglomération de Québec, laquelle compte environ 579 135 personnes1. Il dessert également Boischatel en vertu d’une entente avec la municipalité. Les services de transport adapté et de Taxibus sont exploités par des entreprises externes par des contrats les liant au RTC. 1Institut de la statistique du Québec

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA57 ( mars 2015, 57 pages, pdf, 4 Mo )

Rapport d’activité 2014

(41,321,209) Amortissement 20,687,786 19,913,339 Produit de cession 1,502,513 111,048 Perte sur cession 21,964 331,316 Réduction de valeur 1,750,000 586,201 (20,965,506) Variation des stocks de fournitures 165,443 12,655 Variation des autres actifs non fi nanciers 344,044 (672,263) 509,487 (659,608)

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA16 ( décembre 2019, 64 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement/révisé – Le document complémentaire – Agglomération de Québec – Volume 2

minimales que les municipalités locales devront intégrer à leur réglementation d’urbanisme et fait donc partie intégrante du SAD.CHAPITRE 1 Définitions générales .....................................................6 CHAPITRE 2 Portée du document complémentaire .........................7 CHAPITRE 3

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.53 ( mai 2020, 54 pages, pdf, 7 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 5

/A annexe\u arU111Ktl"5 1. Description et présentation du tronçon 5 1.1 Description quantitative et physique5 1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 juillet 2020

DT9 ( 10 juillet 2020, 82 pages, pdf, 0.47 Mo )

Séance tenue le 10 juillet en après-midi à 13 h 15

dans l’étude d’impact, là, les trains circulent de, je vais dire 5 h du matin jusqu'à 1 h du matin. Avec le retrait du CEE, tous les trains doivent rentrer, j’imagine, à Le Gendre, 165 alors quel est l’impact? M. DANIEL GENEST : Je vais laisser mon collègue Benoit faire le point sur un peu

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB33 ( mars 2017, 52 pages, pdf, 2 Mo )

Des gains encore possibles en sécurité routière : perspective de santé publique – Mémoire déposé à la Société de l’assurance automobile du Québec

, fr/books?hl=fr&lr=&id=4ishXiO5m7oC&oi=fnd&pg=PP1&dq=Translink+van couver&ots=ki_7ib10kd&sig=8cvYXnUFqaarcNAzGPHHjmwJKBs> (consulté le 13 juin 2013). Huang, H. F., Cynecki, J. (2001). Effects of Traffic Calming on Pedestrian and Motorist Behavior. États-Unis: Washington D.C., Highway Safety Research Center. Jensen, S. (2013). « Safety effects of converting

Auteur: Secrétariat du Conseil du trésor — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB18 ( 2011, 43 pages, pdf, 0.53 Mo )

Guide d’élaboration du dossier d’affaires des grands projets d’infrastructure publique

par la Direction des communications. Direction des communications Secrétariat du Conseil du trésor 3e étage, secteur 100 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 5R8 Vous pouvez obtenir de l’information au sujet du Conseil du trésor et de son Secrétariat en vous adressant à la Direction des communications

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.6 (4 de 4) ( novembre 2019, 266 pages, pdf, 14 Mo )

Études sectorielles - Étude d'impact sur les déplacements

de déplacements quotidiens Proportion Véhicules particuliers Transport en commun Actif Autres Nord 82 647 19% 88% 8% 3% 1% Sud 165 295 38% 80% 18% 1% 1% Est 21 749 5% 89% 7% 3% 1% Ouest 165 295 38% 84% 14% 1% 1% Total 434 986 100% 83% 14% 2% 1% Tableau 5-11 – Organisation des flux d’échanges

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.10 ( mai 2020, 42 pages, pdf, 5 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Addenda : Modification du tracé du tronçon TW-12 - Volume II

Mai 2020 RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN ÉTUDE DE POTENTIEL ARCHÉOLOGIQUE DES PARCOURS BASSE-VILLE (TRONÇONS TW-11 À TW-14) ADDENDA : MODIFICATION DU TRACÉ DU TRONÇON TW-12 VOLUME II PR5.10 Étude de potentiel archéologique - Modification du tracé du tronçon TW-12 - Volume II -1

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB29 ( 2015, 33 pages, pdf, 1 Mo )

Effets individuels et sociaux des changements liés à la reprise des activités minières à Malartic – Période 2006-2013, rapport de recherche

.auteur@cspq.gouv.qc.ca. Les données contenues dans le document peuvent être citées, à condition d’en mentionner la source. DÉPÔT LÉGAL – 1er TRIMESTRE 2015 BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES CANADA ISBN : 978-2-550-72635-7 (PDF) ©Gouvernement du Québec (2015) http

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.56 ( mai 2020, 119 pages, pdf, 20 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 9

llllla/!111! RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN ÉVALUATION DU PATRIMOINE BÂTI – TRACÉ DU TRAMWAY RAPPORT TRONÇON 9 MAI 2020 RAPPORT TRONÇON 9 1. Description et présentation du tronçon5 1.1 Description quantitative et physique5 1.2 Historique9 2. Évaluation des bâtiments subissant

Auteur: Centre intégré universitaire de santé et services sociaux de la Capitale-Nationale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

DB14 ( 6 juillet 2020, 8 pages PDF, pdf, 0.48 Mo )

Présentation de la direction de santé publique de la capitale-nationale

1 BAPE TRAMWAY MOBILITÉ DURABLE ET SANTÉ Présentation de la Direction de santé publique de la Capitale-Nationale 6 juillet 2020 RocheSéverine Tampon 2 DÉFINITION • La mobilité représente la capacité et le potentiel des personnes et des biens à se déplacer ou à être transportés

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 juillet 2020

DQ12 ( 22 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Question au Ministère des Transports

140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec) G1R 5N6 Tél. : 418 643‐7447 Sans frais : 1 800 463‐4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec PAR COURRIEL Québec, le 22 juillet 2020 Monsieur Mathieu Grondin Directeur général Direction

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2020

DQ10 ( 17 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Question au Ministère de la Sécurité publique

140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec) G1R 5N6 Tél. : 418 643‐7447 Sans frais : 1 800 463‐4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec PAR COURRIEL Québec, le 17 juillet 2020 Monsieur Eric Drolet Directeur régional de la sécurité

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 août 2020

DA82 ( s. d., 99 pages, pdf, 38 Mo )

Visite du tracé du tramway « AVANT/APRÈS »

Tramwa Y souterrain PÔLE DE SAINTE-FOY • f J ) l PÔLE DE L'UNIVERSITÉ LAVAL René-Lévesque , Auto route FT e IX-Leclerc VlLLEDE4 Q1IÉBEC u:;J1s-'f.lV , l'accent, d'Amérique 1/ Secteur Sainte-Foy Ouest 34 Secteur Sainte-Foy Ouest • Infrastructure • • 0 Pôle d 'échan

Auteur: Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale (Portneuf - Québec - Charlevoix) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —24 août 2020

DD15 ( 2019, 18 pages, pdf, 2 Mo )

Les besoins des femmes en matière de pauvreté et de transport – État des lieux dans la Capitale-Nationale

est rendue possible grâce au soutien financier du Secrétariat à la condition féminine. ©Tous droits réservés Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale (Portneuf-Québec-Charlevoix) 978-2-9816455-1-7 — Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2019 Dépôt légal —

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR2.3 ( mars 2019, 77 pages, pdf, 0.80 Mo )

Observations sur les enjeux que l'étude d'impact devrait aborder

Modélisation des véhicules étendus par des sources sonores ponctuelles. http://lara.inist.fr/bits tream/handle/2332/1 37 Auteur Ville / Municipalité / Communauté Enjeux Préoccupation Référence fraicheur. Ces milieux sont menacés par le tracé actuel. 468/CERTU-RE_09- 06.pdf?sequence=1Ré férence

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA33 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.26 Mo )

Aménagement du territoire – Visuel TOD

1 Aménagement du territoire Visuel TOD RocheSéverine Tampon 2 Secteurs de planification TOD3 Milieu construit Service de t-c (densité et« marchabilité ») (parcours, fréquence et horaire) Achalandage (nb d'usagers et part modale) Source : Jarret Walker, www.humantransit.org

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 juillet 2020

DA68 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Présentation sur les attentes de la clientèle

les éléments suivants, lequel est LE PLUS IMPORTANT lorsque vous vous déplacez en transport en commun? Fréquence de passage à l'arrêt 29% 1 Respect des horaires 23% Rapidité des parcours 20% Il Diversité des destinations Simplicité d'utiliser le bus Facilité d'accès des infrastructures

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

DQ2 ( 6 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Questions à l’Association du transport urbain du Québec

140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 6 juillet 2020 Monsieur Marc-André Varin Directeur général Association du transport urbain

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2020

DQ11 ( 17 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Questions au Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec) G1R 5N6 Tél. : 418 643‐7447 Sans frais : 1 800 463‐4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec PAR COURRIEL Québec, le 17 juillet 2020 Madame Béatrice Lacasse Ministère des Forêts, de la Faune