Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DQ13 ( 22 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )
Question à la Régie du bâtiment du Québec
140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec) G1R 5N6 Tél. : 418 643‐7447 Sans frais : 1 800 463‐4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec PAR COURRIEL Québec, le 22 juillet 2020 Monsieur Michel Beaudoin Président-directeur général
DA64 ( juin 2018, 46 pages PDF, pdf, 4 Mo )
Mesures d’atténuation de la circulation
de canalisation; Îlot de type tourne-à-droite; Impasse; Terre-plein continu en carrefour; Terre-plein diagonal.Avancée à mi-chausséeTerre-plein diagonal5 4 8-90 ' ' ---·- - --:::_· ' '°"' 1: ' ' ' w z 0 N
DQ14.2.3 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.45 Mo )
Complément de réponses à la question #28 du BAPE portant sur l’échéancier
1 Projet de construction d’un tramway à Québec - Complément de réponses à la question #28 du BAPE portant sur l’échéancier • Mise à jour de l’échéancier sommaire • Mise à jour de la planification des grandes étapes • Mise à jour des dates des grands jalons • Mise en service Roche
DQ42 ( 4 septembre 2020, 3 pages, pdf, 0.80 Mo )
Questions au ministère des Transports
140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec PAR COURRIEL Québec, le 4 septembre 2020 Monsieur Mathieu Grondin Directeur général Direction générale
DQ5 ( 7 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )
Questions au Secrétariat du Conseil du trésor
140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 7 juillet 2020 Nathalie Noël Secrétaire associée au Conseil du trésor Secrétariat du Conseil
DQ29.2 ( 25 août 2020, 2 pages, pdf, 0.56 Mo )
Questions complémentaires à l’Université Laval
140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec PAR COURRIEL Québec, le 25 août 2020 Monsieur André Darveau Vice-recteur à l’administration Université
DQ6 ( 17 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )
140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec) G1R 5N6 Tél. : 418 643‐7447 Sans frais : 1 800 463‐4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 17 juillet 2020 Monsieur Denis Turcotte Chef - Projets Direction principale - Projets
PR5.60 ( mai 2020, 160 pages, pdf, 20 Mo )
Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 14
Mai 2020 RAPPORT TRONÇON 14 CONTENU 1. Description et présentation du tronçon5 1.1 Description quantitative et physique5 1.2 Historique8 2. Évaluation des bâtiments subissant un impact dans le cadre du projet de tramway12 2.1 Démarche générale12 2.2 Datation et catégorisation
DA46 ( 3 février 2017, 33 pages et annexes, pdf, 13 Mo )
Diagnostic des pratiques de participation publique dans la ville de Québec – Rapport
de ces critères. La pratique de la participation publique, ou si l'on veut la mise en œuvre de la politique, est partiellement conforme à l'ensemble des huit règles de l'art. Dans le détail des critères1, la pratique se conforme entièrement à 4 critères, est partiellement conforme à 21 d'entre
DA74 ( s. d., 16 pages, pdf, 3 Mo )
Canopée et arbres d’alignement, présentation du vendredi 10 juillet 2020 en avant-midi
l’abattage par la plantation o Bonifier la canopée le long de tracé : atteindre un ratio de 2 pour 1 • Abattage : • Limiter l'abattage des arbres d'alignement et des superficies de déboisement3 Faits saillants • Selon les plans de conception actuels, 3 108 arbres seront non-impactés ou protégés et 1
PR3.6 (3 de 4) ( novembre 2019, 21 pages, pdf, 4 Mo )
Études sectorielles - Analyse des temps de parcours
Réseau structurant de transport en commun (RSTC) Analyse des temps de parcours Analyse complémentaire Version finale – 29 Octobre 2019 PR3.6 (3 de 4) Analyse des temps de parcours ~ ~ T C: RÉSEAU DE TRANSPORT DE LA CAPITALE ~ ~ 1 Table des matières Production de l’analyse
DQ43 ( 4 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.79 Mo )
Questions au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec PAR COURRIEL Québec, le 4 septembre 2020 Madame Carole Leclerc Direction des mandats stratégiques
DQ9 ( 17 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )
Questions au Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec) G1R 5N6 Tél. : 418 643‐7447 Sans frais : 1 800 463‐4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec PAR COURRIEL Québec, le 17 juillet 2020 Madame Marie-Emmanuelle Rail Ministère de l’Environnement
DA24 ( 10 juillet 2020, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )
Note technique Mise à jour : 2020-07-10Page 1 de 5 Date :10 juillet 2020 Objet :Temps de parcours : méthodologie et ajustement des exemples (tableaux 4 et 5 de l’étude sectorielle temps de parcours) Cette note technique expose la méthodologie du calcul des temps de parcours
PR5.15 ( avril 2020, 41 pages, pdf, 3 Mo )
Addenda no 2 (version préliminaire) – Pôle d’échanges Sainte-Foy
dommage ou perte découlant ou lié de quelque façon à celles-ci. Toute personne se fiant sur ces estimations ou opinions le fait à ses propres risques. À moins que (1) le Consultant et le Client n’en conviennent autrement par écrit; (2) que ce soit requis en vertu d’une loi ou d’un règlement; ou (3)
DA50 ( s. d., 8 pages, pdf, 2 Mo )
Insertion du tramway, présentation
Latérale du côté droit Latérale du côté gauche - Hors rue - Souterraine 4111111 Site banalisé Féli~~,v TERMINUS • LE GENDRE _f 0 1km 1 0 c -0 w; '!! - (}) ... Lebourgneuf Félix-Leclerc ~ ., .!_ i Jean-Talon Lou\s-YIV LÉVIS VlLLEDE-- Q.9.ÉBEC l'accent,
DQ3 ( 6 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )
140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 6 juillet 2020 Monsieur Denis Turcotte Chef - Projets Direction principale - Projets
DQ4 ( 6 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )
Questions au ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 6 juillet 2020 Monsieur Dominic Thériault Direction des indicateurs et des statistiques
DD7 ( 28 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )
Demande de dépôt de documents à la ville de Québec
PAR COURRIEL 140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 28 juillet 2020 Monsieur Daniel Genest Directeur de projet Ville de Québec
PR5.16 ( avril 2020, 27 pages, pdf, 2 Mo )
sur les déplacements a- 1~ ' t V1LLE DE~ \ QyÉBEC l'accent, d'Amérique PRÉPARÉ PAR : Jérôme Boucher, Ing. No de membre O.I.Q. : 5060672 Marc Boucher, Ing. No de membre O.I.Q. : 5060671 RÉVISÉ PAR : Youssef Dehbi, Ing., M. sc
DT4 ( 8 juillet 2020, 94 pages, pdf, 0.53 Mo )
Séance tenue le 8 juillet en après-midi à 13 h
............................................................................................................. 1 DÉPÔT DE DOCUMENTS ............................................................................................................. 1 PÉRIODE DE QUESTIONS M. CHRISTIAN SAVARD .............................................................................................................. 13
CR2 ( 19 mai 2020, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )
Lettres de nomination des commissaires
140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec PAR COURRIEL Québec, le 19 mai 2020 Madame Corine Gendron Membre 140 Grande Allée Est Bureau 650 Québec (Québec)G1
PR5.47 ( s.d., 5 pages, pdf, 0.34 Mo )
Mise à jour de l'indice de canopée et de l'inventaire des arbres
Mise à jour de l’indice de canopée et de l’inventaire des arbres Projet de construction d’un tramway sur le territoire de la ville de Québec Dossier MELCC : 3211-08-015 PR5.47 Mise à jour de l'indice de canopée et de l'inventaire des arbres ~i,~ VlLLEDE a Q1}ÉBEC l'accent' d'Amérique
DA77 ( 5 juillet 2010, 69 pages, pdf, 11 Mo )
Colline Parlementaire – Programme Particulier d’urbanisme
Programme Particulier d'Urbanisme Service de l'aménagement du territoire Adopté le 5 juillet 2010 COLLINE PARLEMENTAIRE RocheSéverine Tampon 1 3.2.3 Assurer la pérennité du patrimoine bâti et paysager tout en marquant les interventions futures d’une approche reflétant la modernité
DT3 ( 7 juillet 2020, 75 pages, pdf, 0.43 Mo )
Séance tenue le 7 juillet en soirée à 19 h
............................................................................................................. 1 PRÉSENTATION DE L’INITIATEUR DU PROJET ........................................................................ 5 PÉRIODE DE QUESTIONS : Mme CHANTAL LAPLANTE ........................................................................................................... 9 M. ALEJANDRO