Documentation du dossier

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA11 ( s. d., 29 pages, pdf, 2 Mo )

Portée et coûts, présentation

et le secteur privé • Diminution des interfaces • Échéancier de réalisation plus court d’un contrat en conception-constructionVision de réseau Maintenir le cap 67 Optimisation du projet sur 21 mois Grâce à : 1. Une équipe robuste et expérimentée 2. La rigueur dans l’analyse des coûts et bénéfices 3

Auteur: Le Journal de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 juillet 2020

DC5 ( 27 mai 2020, 23 pages, pdf, 0.76 Mo )

Rapport - Covid-19 et transport-Sondage auprès de la population québécoise

du gouvernement en matière de transport en période de pandémie. Un sondage web a été réalisé du 22 au 24 mai 2020 auprès de 1 003 Québécois(es), âgé(e)s de 18 ans ou plus et pouvant s’exprimer en français ou en anglais. À l'aide des données de Statistique Canada, les résultats ont été pondérés selon le sexe

Auteur: André HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —18 août 2020

DC10.2 ( 17 août 2020, 11 pages, pdf, 0.30 Mo )

Comparaison des modes potentiels de transport pour le RSTC

1 Comparaison des modes potentiels de transport pour le RSTC Table des matières Introduction ............................................................................................................................................................................ 2 A) Tableau synthèse

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.13 ( avril 2020, 35 pages, pdf, 6 Mo )

Analyse microscopique du secteur Saint-Roch - Note technique – Analyse d’impact sur les déplacements

Analyse microscopique du secteur Saint-Roch Note technique - Analyse d’impact sur les déplacements Service du transport et de la mobilité intelligente 02 avril 2020 PR5.13 Analyse microscopique du secteur Saint-Roch - Note technique - Analyse d'impact sur les déplacements a- 1~ ' t V1

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA56 ( s. d., 25 pages, pdf, 7 Mo )

Lignes directrices de design, présentation

LIGNE DU RÉSEAU4 Intentions d’aménagement ·~ ,s,ow•-•"'_~••' ~ ,- ~· ~·~""' TERMINUS • "- "\._ LE G ENDRÊ ( l -°'I._, PÔLE UNIVERSITÉ LAVAL PÔLE. • SAINTE-FOY ~ Ofllàjardin.i: CHUL IY··,e·,·,ro _,;,t . . .. 'l'l'!'JI l Hâl &nd _Collège 8efvédere S111nt.--Charln- G.1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 juillet 2020

DT6 ( 9 juillet 2020, 101 pages, pdf, 0.57 Mo )

Séance tenue le 9 juillet en après-midi à 13 h

............................................................................................................. 1 DÉPÔT DE DOCUMENTS ............................................................................................................. 1 PÉRIODE DE QUESTIONS : M. FRANÇOIS GOSSELIN-COUILLARD ...................................................................................... 7 Mme

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.52 ( mai 2020, 134 pages, pdf, 16 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 4

/A annexe\u arU111Ktl"5 1. Description et présentation du tronçon5 1.1 Description quantitative et physique5 1

Auteur: Université Laval — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 août 2020

DQ29.3 ( 27 août 2020, 4 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Renseignements complémentaires, réponses aux questions du document DQ29.2

…/2 Pavillon des Sciences de l’éducation T418 656-3988 2320, rue des Bibliothèques Local 1568 vice-recteur@vra.ulaval.ca Québec (Québec)G1V 0A6 ulaval.ca CANADA Québec, le 27 août 2020PAR COURRIEL rachel.sebareme@bape.gouv.qc.ca Madame Rachel Sebareme Coordonnatrice

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2020

DQ8 ( 17 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Questions au Ministère des Transports

140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec) G1R 5N6 Tél. : 418 643‐7447 Sans frais : 1 800 463‐4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec PAR COURRIEL Québec, le 17 juillet 2020 Monsieur Mathieu Grondin Directeur général Direction

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DQ28.2 ( 7 février 2020, 2 pages, pdf, 0.44 Mo )

Correspondance annonçant l’adoption du règlement numéro R.A.V.Q. 1310

Monsieur Régis Labeaume Maire Ville de Québec 2, rue des Jardins C. P. 700 Québec (Québec} G1R 489 Monsieur le Maire, Le 18 décembre 2019, le conseil d'agglomération de Québec a adopté le règlement numéro R.A.V.Q. 1310 édictant le deuxième remplacement du schéma d'aménagement et de développement

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.55 ( mai 2020, 38 pages, pdf, 26 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 7

. consultants en patrimo i ne cul tu rel et en mus~olog , e 555, RUE DU PARVIS, QUÉBEC, QC, G1 K 9G5 TEL. 418 694 0016 TELEC 418 694 1505 www.bergerongagnon.com groupe/A annexe\u ardl1tKIK oesignet'Surbains urbaniste RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN ÉVALUATION DU PATRIMOINE BÂTI – TRACÉ

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA29 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.32 Mo )

Variantes étudiées – Secteur Ouest

1 Variantes étudiées | Secteur Ouest Variante jaune Emprise d’une ligne de transport d'énergie Variante verte Boulevard Pie-XII Variante orange Boulevard du Versant-Nord RocheSéverine Tampon 2 Analyse des variantes | Secteur Ouest Emprise ligne de transport d'énergie (tracé retenu

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juin 2020

DA3 ( s.d., 73 pages, pdf, 22 Mo )

Visite du tracé du tramway, présentation

Audiences publiques sur l’environnement Visite du tracé du tramway RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN I EN ROUTE VERS LA MODERNITE coter01 Tampon 2 Vue d’ensemble du tracé du tramway1 / Secteur Sainte-Foy Ouest 34 Secteur Sainte-Foy Ouest5 Terminus Le Gendre IKEA Décathlon

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB24 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Reprise des activités dans les bureaux du ministère des Transports du Québec

700, boul. René-Lévesque Est, 14 e étage Québec (Québec)G1R 5H1 Téléphone : 418 646-0700 transports.gouv.qc.ca DESTINATAIRE : Bureau d’audiences publiques sur l’environnement DATE :9 juillet 2020 OBJET : Reprise des activités dans les bureaux du ministère des Transports

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2020

DA10 ( s. d., 7 pages, pdf, 1 Mo )

Comparaison des modes de construction des tunnels et stations, présentation

des modes d’excavation3 Excavation en souterrain Roc Sols meubles Contraintes: • Couverture minimale d’environ 1,5 fois le diamètre du tunnel ce qui correspond à une couverture de 14 m au-dessus du tunnel Avantages: • Impacts travaux réduits en surface Inconvénients: • Coûts / délais Solution

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —30 septembre 2020

DD21 ( 30 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Demande de dépôt du bilan GES révisé

, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec) G1R 5N6 Tél. : (581) 925-0659 Sans frais : 1 800 463-4732 jean-francois.bergeron@bape.gouv.qc.ca www.bape.gouv.qc.ca | facebook.com/BAPEquebec | twitter.com/BAPE_Quebec Avis

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —28 juillet 2020

DT8 ( 10 juillet 2020, 62 pages, pdf, 0.71 Mo )

Séance tenue le 10 juillet en avant-midi à 9 h

............................................................................................................. 1 DÉPÔT DE DOCUMENTS ............................................................................................................. 2 PÉRIODE DE QUESTIONS : M. JEAN-DANIEL SYLVAIN ............................................................................................................

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —10 juillet 2020

DD5.2 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique d’un document suivant une mention confidentielle par la Ville de Québec

140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 10 juillet 2020 COMMISSION D’ENQUÊTE Projet de construction d’un tramway à Québec DÉCISION

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA17 ( s. d., 13 pages, pdf, 2 Mo )

Choix du mode de transport, présentation

Audiences publiques sur l’environnement Choix du mode de transport RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN I EN ROUTE VERS LA MODERNITE coter01 Tampon 2 1Choix du mode de transport lourd3 Tramway Points forts • Intégration et insertion urbaine adaptées en milieux denses

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.49 ( s.d., 5 pages, pdf, 0.38 Mo )

Réponse à la deuxième série de questions et commentaires du 5 mai 2020

2016 2026 sans tramway 2026 avec tramway 2041 sans tramway 2041 avec tramway Périodes Autos camions Total Autos camtons Total Autos ùm1ons Total Autos Camions Total Autos camions Total AM(6hà9h) 68, 1 5,2 73,3 57,6 5,7 63,3 54,9 5,4 60,3 48,1 5,8 53,8 45,8 5,5 51,3 PM (15h à 18h) 84,9 6,4 91,3 72

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 juillet 2020

DT7 ( 9 juillet 2020, 75 pages, pdf, 0.44 Mo )

Séance tenue le 9 juillet en soirée à 19 h

............................................................................................................. 1 DÉPÔT DE DOCUMENTS ............................................................................................................. 3 PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DE LA COMMISSION .............................................................................................. 8 M.

Auteur: Ministère de la Culture et des Communications — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

DB8 ( 28 août 1996, pages 5177 à 5180, pdf, 0.02 Mo )

« Politique d’intégration des arts à l’architecture et à l’environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics », Gazette officielle du Québec, 128e année, no 35

de la Loi sur le ministère de la Culture et des Communications (L.R.Q., c. M-17.1), la ministre de la Culture et des Communica- tions a pour fonction d’élaborer et de soumettre à l’ap- probation du gouvernement une politique d’intégration des arts à l’architecture et à l’environnement des bâti- ments

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2020

DB38 ( 27 mars 2013, 11 pages, pdf, 0.30 Mo )

La lutte aux ilots de chaleur urbains par l'aménagement des aires de stationnement

des concepteurs, publiée par le Bureau de normalisation du Québec. Il présente les recommandations du ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire à l’égard de la lutte aux ilots de chaleur urbains par l’aménagement des aires de stationnement. 1. Préambule La lutte

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2020

DB43 ( juin 2006, 23 pages, pdf, 0.18 Mo )

Traitement des plaintes sur le bruit et exigences aux entreprises qui le génèrent

1 Traitement des plaintes sur le bruit et exigences aux entreprises qui le génèrent Références légales : LRQ (c. Q-2), articles 20 et 22 JUIN 2006 Introduction 1. Objet de la note d’instructions Cette note d’instructions sur le bruit a pour objet de préciser la façon dont

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DB26 ( 10 juillet 2020, 10 pages, pdf, 2 Mo )

Géologie, géotechnique et vibrations, présentation

dolomitique (formation de Les Fonds) Mélange tectonique ou olistostrome Olistostrome (formation de la Citadelle) Shale noir avec des interlits de grès calcareux et de calcaire de 5 cm à 1 m d'épaisseur (formation de la ville de Québec 1) Alternance de calcaire argileux. de calcarénite et de shale noir