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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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747 résultats Réinitialiser

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 septembre 2020

DQ41 ( 4 septembre 2020, 6 pages, pdf, 0.82 Mo )

Questions à la Ville de Québec

140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec PAR COURRIEL Québec, le 4 septembre 2020 Monsieur Dan Genest Directeur de projet Ville de Québec Bureau

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2020

PR5.28 ( mai 2020, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Questions et commentaires concernant la consultation de la Nation huronne-wendat

Direction de l’évaluation environnementale des projets terrestres ... 2 Édifice Marie-Guyart, 6e étage 675, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec)G1R 5V7 Téléphone : 418 521-3933, poste 4627 Télécopieur : 418 644-8222 Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Courriel : marie

Auteur: SYSTRA Canada et Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 juillet 2020

DA67 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux demandes de la commission du BAPE relatives à l’étude comparative des modes lourds, note

RSTC de la Ville de Québec Etude comparative des modes lourds Note 2020-07-10 Page 1 Objet de la note : Réponses aux demandes de la commission du BAPE relatives à l’étude comparative des modes lourds 1. Ajouter, à l’annexe 11 du PR5.3, le métro à 2 wagons dans l’analyse

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2020

DA7 ( 6 juillet 2020, 42 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation de la Ville de Québec

1 Présentation de l'équipe Dan Genest, Directeur de projet Porte-parole principal Benoit Carrier, Directeur de la conception Porte-parole Bureau de projet du réseau structurant de transport en commun Laurence Goesel, Consultante Porte-parole AECOM François Trudel, Directeur

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —11 août 2020

DQ14.2 ( 11 août 2020, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions complémentaires, reçues le 7 août 2020 - Complément du 29 juillet - QC 10, 25, 26 et 28

Projet de construction d’un tramway à Québec Réponses aux questions complémentaires, reçues le 7 août 2020 Complément du 29 juillet QC 10, 25, 26 et 28 Dossier BAPE Le 11 août 2020 RocheSéverine Tampon 2 10. En réponse à une question écrite de la commission (DQ7.1, p

Auteur: Carole Tétrault — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —12 août 2020

DC8 ( 12 août 2020, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Courriel à la commission

3208 rue des Sumacs,suite 201 Québec, Qc G1G 1X4 carole@facteurr.com De : Grenier, Geneviève Envoyé : 22 juillet 2020 18:40 Objet : Projet de construction d’un tramway à Québec Madame, Monsieur, mailto:Rachel.Sebareme@bape.gouv.qc.ca mailto

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2020

DQ7 ( 17 juillet 2020, 7 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Questions à la Ville de Québec

140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 17 juillet 2020 Monsieur Dan Genest Directeur de projet Ville de Québec Bureau de projet

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.54 ( mai 2020, 41 pages, pdf, 9 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 6

GAGNON IN C. consuttan ts en patr1mo1ne culturel et en mus~olog1I! 555, RUE DU PARVIS, QUtBEC, QC, G 1 K 9G5 TEL. 418 694 0016 T!lC 418 694 1505 www bergerongagnon.com RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN ÉVALUATION DU PATRIMOINE BÂTI – TRACÉ DU TRAMWAY RAPPORT TRONÇON 6 Mai 2020

Auteur: Jean DUBÉ — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.2 ( août 2020, 11 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions sur l’avis d’expert

RÉPONSES AUX QUESTIONS SUR L’AVIS D’EXPERT PAR : Jean Dubé, Ph.D. Professeur titulaire Université Laval École supérieure d’aménagement du territoire et de développement régional (ÉSAD) 2325, allée des Bibliothèques Québec (Québec) G1V 0A6 jean

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —2 septembre 2020

DD17 ( mars 2003, 35 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Étude d’opportunité et de faisabilité d’un système léger sur rail dans l’agglomération de la capitale

Séverine Tampon Le TRAMWAY de Québec Pour une nouvelle vision de la mobilité urbaine Mars 2003 i TABLE DES MATIÈRES 1. LA PRÉSENTATION DU PROJET 1 1.1 LE CONTEXTE __________________________________ 1 1.2 LE TRACÉ _____________________________________ 3 1.3 LES COMPOSANTES DU PROJET

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA26 ( juillet 2019, 26 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Cahier technique – Portrait de la mobilité sur le territoire de l’agglomération de Québec – Schéma d’aménagement et de développement/révisé

de mobilité durable.Table des matières Introduction ...................................................................................................................................................................................... 2 CHAPITRE 1 Le territoire

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA63 ( juillet 2019, 26 pages et annexes, pdf, 0.26 Mo )

Cahier technique – Portrait de la mobilité sur le territoire de l’agglomération de Québec – Schéma d’aménagement et de développement/révisé

de mobilité durable.Table des matières Introduction ...................................................................................................................................................................................... 2 CHAPITRE 1 Le territoire

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —31 août 2020

DD16 ( juillet 2013, pagination multiple, pdf, 3 Mo )

Tramway de Québec et de Lévis – Modes de réalisation et leur financement - lot 2 – Rapport final

ou règles de l’art. REGISTRE DES MODIFICATIONS TRAMWAY DE QUÉBEC ET DE LÉVIS MODES DE RÉALISATION ET LEUR FINANCEMENT – LOT 2 Réf. : RTC Dossier P-12-600-04 MMM 3613001-001-PM1 REGISTRE DES RÉVISIONS ET ÉMISSIONS NO RÉVISION DATE DESCRIPTION DE LA MODIFICATION ET/OU DE L’ÉMISSION 01 5

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 juillet 2020

PR5.64 ( juin 2020, 3 pages, pdf, 0.67 Mo )

Questions et commentaires concernant la modélisation de la dispersion atmosphérique - Troisième série

Québec (Québec) G1 R 4S9 Objet : Construction d'un tramway sur le territoire de la ville de Québec I Troisième série de questions et commentaires concernant la modélisation de la dispersion atmosphérique (Dossier 3211-08-015) Monsieur, Dans votre lettre du 7 mai 2020, déposée en réponse

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 mai 2020

CM3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec Curriculum vitæ des commissaires Projet de construction d’un tramway à Québec Madame Corinne Gendron

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB20 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Tarification sociale, note

700, boul. René-Lévesque Est, 14 e étage Québec (Québec)G1R 5H1 Téléphone : 418 646-0700 transports.gouv.qc.ca DESTINATAIRE : Bureau d’audiences publiques sur l’environnement EXPÉDTEUR : Mathieu Grondin DATE :9 juillet 2020 OBJET : Tarification sociale Lors

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 juillet 2020

PR5.66 ( juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

Réponses aux questions et commentaires concernant la consultation de la Nation huronne-wendat

-wendat ~1i~ VlLLEDE a ~ÉBEC l'accent, d'Amérique RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN EN ROUTE VERS LA MODERNITÉ QUESTIONS ET COMMENTAIRES QC-1 À la section 7.3.4 de l’étude d’impact, il est mentionné que le Bureau du Nionwentsïo de la Nation huronne-wendat, en collaboration avec l’initiateur

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 juillet 2020

Ville de Québec

DA69 ( 16 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Demande de contribution d’Hydro-Québec à l’électrification du Réseau structurant de transport en commun (RSTC) de Québec, note explicative

1 16 juillet 2020 Bureau de projet du réseau structurant de transport en commun Note explicative DEMANDE DE CONTRIBUTION D’HYDRO-QUÉBEC À L’ÉLECTRIFICATION DU RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN (RSTC) DE QUÉBEC 1. Fondements de la demande de contribution Voici un extrait

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

PR5.66 ( juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

Réponses aux questions et commentaires concernant la consultation de la Nation huronne-wendat

-wendat ~1i~ VlLLEDE a ~ÉBEC l'accent, d'Amérique RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN EN ROUTE VERS LA MODERNITÉ QUESTIONS ET COMMENTAIRES QC-1 À la section 7.3.4 de l’étude d’impact, il est mentionné que le Bureau du Nionwentsïo de la Nation huronne-wendat, en collaboration avec l’initiateur

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2020

DQ27.2 ( 2 septembre 2020, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )

Complément de réponse à la question du document DQ27

Direction de l’évaluation environnementale des projets terrestres ... 2 Édifice Marie-Guyart, 6e étage 675, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec)G1R 5V7 Téléphone : 418 521-3933 Télécopieur : 418 644-8222 Internet : www.environnement.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 2 septembre

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB21 ( 9 juillet 2020, 20 pages, pdf, 0.62 Mo )

Survol méthodologique du modèle de transfert modal du MTQ, note technique

Note technique Direction de la modélisation des systèmes de transport 500, boul. René-Lévesque Ouest Suite 8.10 Montréal (Québec) H2Z 1W7 Téléphone : (514) 864-1750 Télécopieur : (514) 864-1765 www.transports.gouv.qc.ca Date : jeudi, 9 juillet 2020 Auteur : Éric

Auteur: Ministère des Transports, de la mobilité durable et de l’électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DB27 ( janvier 2018, 11 pages, pdf, 0.88 Mo )

Analyse de la mobilité urbaine différenciée selon les sexes – Région de Québec – 2001-2011

exposés sont compilés à partir des enquêtes origine-destination (EOD) effectuées dans la région. Figure 1. Territoires des enquêtes réalisées dans la région de Québec L’une des premières enquêtes O-D réalisées à Québec a eu lieu en 1972, dans la partie nord- ouest du territoire du service local

Auteur: Société de transport de l'Outaouais — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB12 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.70 Mo )

Équité – Communauté – cHoix - mObilité, présentation

citoyenne et garder actifs, sur le marché de l’emploi, les travailleurs à faible revenu; Mobiliser davantage le milieu communautaire et institutionnel autour du transport en commun et de la mobilité durable en général. 1 RocheSéverine Tampon Retour sur l’objectif principal du programme

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 juillet 2020

DT2 ( 7 juillet 2020, 88 pages, pdf, 0.49 Mo )

Séance tenue le 7 juillet en après-midi à 13 h

............................................................................................................. 1 DÉPÔT DE DOCUMENTS ............................................................................................................. 1 PÉRIODE DE QUESTIONS M. RENÉ MAILLETTE

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —5 août 2020

DQ7.2 ( 5 août 2020, 4 pages, pdf, 0.42 Mo )

Réponses aux questions 39 et 40 du document DQ7

Projet de construction d’un tramway à Québec Complément du 5 août QC 39 et 40 Dossier BAPE Le 5 août 2020 RocheSéverine Tampon 2 39. En p. 11 et 24 de l’analyse comparative réalisée par Systra (PR3.6.1), veuillez indiquer les coûts d’investissement en M$/km, et le coût