Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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PR4.4 ( juin 2020, 7 pages, pdf, 0.38 Mo )
Avis des experts sur la recevabilité
Projet : Numéro de dossier : 3211-15-018 no Ministères ou organismes Direction ou service Signataire Date Nbrepages 1. Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques Direction de la qualité de l'air et du climat Vincent Veuilleux Nathalie La Violette 19
DT2 ( 7 juillet 2020, 88 pages, pdf, 0.49 Mo )
Séance tenue le 7 juillet en après-midi à 13 h
............................................................................................................. 1 DÉPÔT DE DOCUMENTS ............................................................................................................. 1 PÉRIODE DE QUESTIONS M. RENÉ MAILLETTE
PR5.48 ( juin 2020, 6 pages, pdf, 0.56 Mo )
Réponse à l'addenda à la deuxième série de questions et commentaires
!JÉBEC l'accent, d'Amérique RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN EN ROUTE VERS LA MODERNITÉ 2 1 QC-2-13 Relativement à la QC-154, le modèle de simulation utilisé ne permet pas de faire la réaffectation des débits sur les liens routiers. Les résultats semblent uniquement basés
DD5.3 ( 16 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )
140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec) G1R 5N6 Tél. : 418 643‐7447 Sans frais : 1 800 463‐4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 16 juillet 2020 COMMISSION D’ENQUÊTE Projet de construction d’un tramway à Québec
DA22 ( 30 juin 2020, 6 pages, pdf, 0.55 Mo )
Plénier 30 juin 2020 – Processus d’approvisionnement, présentation
de propositions Annexes Contrat CCFE SEAO Plateforme de collaboration électronique - ACONEX Document de travail - Pour usage du BPRSTC exclusivement3 Rédaction de l’Appel de propositions Annexe 1 (définitions) Annexe … Annexe 4 (description) Annexe … Annexe 5 (exigences techniques) PARTIE …
DA51 ( s. d, 2 pages PDF, pdf, 0.98 Mo )
Contexte de l’édifice Marly Édifice Marly Déplacements quotidiens 4521 Proportion des déplacements en pointe 83% Part modale TC 16% Proportion de visiteurs 4% Nombre de déplacements quotidiens à destination du pôle Rang Pôles Déplacements quotidiens vers le pôle 1 Colline Parlementaire 83
DB37 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )
Réponses aux questions de la commission lors de la séance du 7 juillet 2020
Direction régionale de la Capitale-Nationale Aile Cook, 2e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec)G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2060 Télécopieur : 418 644-3330 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 10 juillet 2020 Madame Caroline Cloutier Coordonnatrice Bureau
DD8 ( s. d., 5 pages et annexe, pdf, 0.22 Mo )
Plan stratégique 2018-2021 – Participer à l’avenir
, à faire avancer le Québec. 1 Le BAPE Mission Le Bureau d’audiences publiques sur l'environnement (BAPE) a pour mission d’éclairer la prise de décision gouvernementale en transmettant au ministre de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques des analyses et des avis
DT5 ( 8 juillet 2020, 85 pages, pdf, 0.47 Mo )
Séance tenue le 8 juillet en soirée à 19 h
............................................................................................................. 1 DÉPÔT DE DOCUMENTS ............................................................................................................. 1 PÉRIODE DE QUESTIONS : Mme FABIENNE GOSSELIN ......................................................................................................... 4
DA28 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.24 Mo )
Note technique Page 1 de 6 Description des paramètres de calibration du modèle d’affectation de transport collectif Date :9 juillet 2020 Destinataires : Bureau d’audiences publiques sur l’environnement Mise en contexte Le modèle de transport collectif et de choix du mode repose
DA19 ( juillet 2020, 7 pages, pdf, 0.77 Mo )
Étude tramway et étude SRB, présentation, juillet 2020
-destination 2011 Étude Réseau structurant Données enquête origine-destination 2017 avec ajustement sur les données du système de cartes à puce (OPUS) Effet sur le nombre absolu Ajustement des données 50 1 000 2 000 3 000 4 000 5 000 6 000 N b pa ss ag er s Charge Capacité (3 minutes
DQ16.2 ( 5 août 2020, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )
700, boul. René-Lévesque Est, 14e étage Québec (Québec)G1R 5H1 Téléphone : 418 646-0700 transports.gouv.qc.ca DESTINATAIRE : Bureau d’audiences publiques sur l’environnement DATE :5 août 2020 OBJET : Addenda à la réponse à la question 2 de la Commission du BAPE sur le Tramway
DQ33.2 ( août 2020, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )
Réponses aux questions du document DQ33
Collège Mérici/Direction générale/XX août 2020 Réponses aux trois (3) questions demandées dans la lettre du 21 août 2020 provenant du Bureau des audiences publiques sur l’environnement (BAPE) ayant comme Objet: Projet de construction d’un tramway à Québec) 1. Quels seront les impacts
PR5.58 ( mai 2020, 53 pages, pdf, 24 Mo )
Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 10 addenda 2
GAGNON IN C. consultants en patrimo i ne cul tu rel ~t ~n mus~olog , ~ 555, RUE DU PARVIS, QUÉBEC, QC, G1 K 9G5 TEL. 418 694 0016 TELEC 418 694 1505 www.bergerongagnon.com RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN ÉVALUATION DU PATRIMOINE BÂTI – TRACÉ DU TRAMWAY RÉALISATION Claude Bergeron
PR5.4 ( mai 2020, 20 pages, pdf, 0.50 Mo )
Questions et commentaires - Deuxième série
structurant de transport en commun par la Ville de Québec Dossier 3211-08-015 Le 5 mai 2020 PR5.4 Questions et commentaires - 2e série TABLE DES MATIÈRES NOUVEAUTÉ DEPUIS LE 23 MARS 2018 ............................................................................... 1 INTRODUCTION
PR6 ( s. d., 48 pages, pdf, 22 Mo )
Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement
.............................................. 42 Plan des mesures d’urgence ............................................................................................ 43 Prochaines étapes ............................................................................................................... 44 TABLE DES FIGURES Figure 1 -
DA2 ( s.d., 3 pages, pdf, 0.12 Mo )
Tableau des modifications apportées au projet depuis le dépot de l’étude d’impact en décembre 2019
Saint-Joseph. Pages 7-64 et 7-65_ Section Saint-Roch_ Figures 7.34 et 7.35 Étude d'impact sur l'environnement. Addenda n°1 - version finale. Pôle d'échanges de Saint-Roch. Disponible sur le registre du Ministère de l'Environnement et de la lutte contre les changements climatiques
DQ24.3 ( 21 août 2020, 7 pages, pdf, 0.29 Mo )
Complément demandé aux questions 9, 14 et 25
. En audience publique, la commission a formulé la demande suivante concernant les simulations visuelles (DT4.1, p. 78) : « Je vous formule la demande générale que pour toutes les séquences nous ayons un avant et un après (par exemple, PR5.22, photo 11) pour toutes les simulations visuelles
DA55 ( s. d., 27 pages, pdf, 3 Mo )
Pôle d’échanges de Saint-Roch, présentation
de certains stationnements privés • 4 scénarios analysés à discuter avec les copropriétaires Domaine des Berges 52 places à relocaliser (sur 112) Portion sud du stationnement privé Rothmans, Benson & Hedges Perte de ± 40 places Afin de permettre les manœuvres des camions14 Scénario 1 Construction
DA6 ( janvier 2011, 145 pages, pdf, 38 Mo )
01 Tampon L’heure est venue d’effectuer des choix stratégiques pour FAIRE AUTREMENT. Ensemble, nous y arriverons. J’en suis convaincu. « »1 P la n d e m ob ili té d ur ab le • J an vi er 2 01 1 Mot du président du groupe de travail C’est avec fierté que je vous présente le rapport final
DA36 ( s. d., 26 pages, pdf, 7 Mo )
Terminus et pôles d’échanges, présentation
au pôle d’échanges de Saint-Roch Retournement des tramways aux terminus et au pôle d’échanges de Saint-Roch3 1TerminusTerminus intermodaux 4 Lieux où des parcours de transport en commun terminent, débutent, offrent des correspondances, se retournent ou sont en temps d’attente avant le départ
DD2 ( 22 juin 2020, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )
Synthèse des résultats du sondage pré-consultation
QUESTIONNAIRE DE PRÉ-CONSULTATION Sondage réalisé du 29 mai au 12 juin 2020 dans le cadre de la période préparatoire de la Commission d’enquête sur le Projet de construction d'un tramway à Québec Nombre de répondants : 1 618 Synthèse des résultats finaux CONNAISSANCE DU DOSSIER
DA13 ( juillet 2020, 12 pages, pdf, 2 Mo )
Méthode d’évaluation de l’achalandage, présentation
mode transport Résultats +- +- +- +- +- Effet probableUtilisation de la méthode 1. Méthode standard et utilisée à travers le monde 2. Courante dans le domaine des transports (routier et transport en commun) 3. Représentative 4INRO • Implication au projet : • Accompagnement • Soutien
DA21 ( mars 2020, 34 pages, pdf, 13 Mo )
Vision de l’habitation 2020-2030 – Version préliminaire pour consultation publique
VISION DE L’HABITATION | 2020-2030 1 VISION de l’habitation 2020-2030 Version préliminaire pour consultation publique MARS 2020 Créer ensemble des milieux de vie durables RocheSéverine Tampon Mise en contexte 3 Les défis 4 Les occasions à saisir 5 Une Ville engagée 5 Grandes étapes 6
DB48 ( 15 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )
700, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec)G1R 5H1 Téléphone : 418 646-0700 transports.gouv.qc.ca DESTINATAIRE : Bureau d’audiences publiques sur l’environnement DATE :15 juillet 2020 OBJET : Obligation de la Ville de Québec de procéder à une acquisition totale d’un immeuble