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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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747 résultats Réinitialiser

Auteur: Marc BOUTIN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 juillet 2020

DM64.1 ( s. d., 1 page, pdf, 2 Mo )

Marc BOUTIN : Annexe au mémoire DM64

F"U!aOURG S rATio~ S r - JE fÂ\N ~~ ( 1 -- 1 - 1 J GAJ\E. J>U PALAis <> ·-.z • ;; . , CITE iNT~1' MU ~os , 1> -P. c'YfD &É.~ \: tG ~ E- - -==-- ..... Il lff l\111 li 1(1 (( RocheSéverine Tampon

Auteur: Fernand TRUDEL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —6 août 2020

DM21.1 ( s. d., 68 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Fernand TRUDEL : Présentation PowerPoint du mémoire DM21

, et commence à installer en place le réseau de Métrobus 1: Mise en contexte du projet2007 : En novembre, Régis Labeaume est élu très majoritairement en faisant l’élection contre le tramway présenté par le parti adverse. 2009 : En novembre, Régis Labeaume et son équipe sont réélus sur le thème

Auteur: Les jeunes de Québec pour la mobilité durable — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 septembre 2020

DM136.1 ( 2 pages, 31 août 2020, pdf, 4 Mo )

Les jeunes de Québec pour la mobilité durable : Complément de réponse au document DM136

-parole des Jeunes de Québec pour la mobilité durable De : St-Gelais, Annie Envoyé : 31 août 2020 08:19 À : a_tremblay132@hotmail.com Cc : Grenier, Geneviève ; Sebareme, Rachel 1 mailto:a_tremblay132@hotmail.com mailto:Annie.St-Gelais@bape.gouv.qc.ca mailto

Auteur: Denis THERRIAULT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2020

DM106.1 ( s. d., pagination multiple, pdf, 4 Mo )

Denis THERRIAULT : Compléments de mémoire du document DM106

DE L’ORGANISME VILLE DE QUÉBEC a. Article 1 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1 R.R. c. Ville A, 2009 QCCAI 70 : https://www.canlii.org/fr/qc/qccai/doc/2009/2009qccai70/2009qccai70.html A.P. c. Québec (Ministère

Auteur: Dorys CHABOT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM101.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Dorys CHABOT : Annexe au mémoire DM101, hyperlien vers DC1 et DC1.1

DM101.3 Dorys CHABOT Annexe au mémoire DM101, lien hypertexte vers DC1 et DC1.1, s. d., 1 page 356 PNPDM101.3 Projet de construction d’un tramway à Québec 6211-14-012 X

Auteur: Christiane SAINT-MARTIN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —6 août 2020

DM175.2 ( s. d., 66 pages, pdf, 4 Mo )

Christiane SAINT-MARTIN : Présentation du mémoire DM175

RocheSéverine Tampon .. A • ~ }, • - ~ - • • r • ..,. - - ~ .~ ·~· ..... • ' _, .~ • • ' ' ~ " y 1 1 ' ... ....... .... ,,, . ,. • ~ -• " ' '-./ 1 -·-.~ -- -- -~ - -IMG_2753 (1) IMG_2759 (1) IMG_2775 (2) IMG_2841 (1) IMG_2911 IMG_2943 (2) IMG_2957 IMG_2978 IMG_2979 IMG

Auteur: Vérificateur général pour Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

Vérificateur général

DQ7.1.1.1 ( s. d., 30 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Résultats de la vigie exercée en 2019 sur le projet de réseau structurant de transport en commun (RSTC) – Rapport présenté au conseil municipal

Résultats de la vigie exercée en 2019 sur le projet de réseau structurant de transport en commun (RSTC) RAPPORT PRÉSENTÉ AU CONSEIL MUNICIPAL VILLEDE4 Q1IÉBEC l'accent' d'Amérique RocheSéverine Tampon Vérificateur général de la Ville de Québec Résultats de la vigie exercée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —23 juillet 2020

DT1.1 ( 6 juillet, 71 pages, pdf, 0.39 Mo )

Version modifiée

, commissaire CONSULTATION PUBLIQUE SUR LE PROJET DE CONSTRUCTION D’UN TRAMWAY À QUÉBEC PREMIÈRE PARTIE VOLUME 1 Séance tenue le 6 juillet 2020 à 19 h Centre des Congrès de Québec 1000 Boulevard René-Lévesque Est, Québec RocheSéverine Tampon

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —28 août 2020

DQ36.1.1 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.69 Mo )

Addenda no 1, Services professionnels - Études géotechniques et environnementales complémentaires dans le cadre de l'appel de propositions du projet du réseau structurant de transport en commun de la Ville de Québec - Volet tramway

Service des approvisionnements Division acquisitions 50, rue Marie-de-l'Incarnation, 2e étage Québec (Québec)G1N 3E7 Ville de Québec Page 1 ADDENDA NO 1 Date : Appel d'offres n° : Titre du projet : Expéditeur : Adresse courriel : 21 août 2020 74075 Services professionnels - Études

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR1.1 ( janvier 2019, 16 pages, pdf, 1 Mo )

Avis de projet

PRÉAMBULE PR1.1 - Avis de projet Titre du projet : Construction d'un tramway sur le territoire de la Ville de Québec dans le cadre du projet de réseau structurant de transport en commun Nom de l'initiateur du projet: Ville de Québec FORMULAIRE Avis de projet La section Il du chapitre IV

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 juillet 2020

DQ1.1 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.85 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

RÉPONSES AUX QUESTIONS COMPLÉMENTAIRES DU 6 JUILLET 2020 DU BAPE – PROJET DE CONSTRUCTION D’UN TRAMWAY À QUÉBEC RocheSéverine Tampon Réponses aux questions complémentaires du 6 juillet 2020 du BAPE2 8 juillet 2020 1. La Loi concernant le réseau structurant de transport en commun

Auteur: Dorys CHABOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2020

DC1.1 ( s. d., 142 pages, pdf, 20 Mo )

Photos des 610 arbres du parcours du Tramway-Québec

' ·~ ~ l " RocheSéverine Tampon '> -=·· - :/ / ,/ / / ' 1 ' 1 a;:c. r:n oc c::m cw .m '!. -- .__..' -\ ' '"""' . ' -· ' €4 .. r--· ., . - - ". ~ - ' l VENDRE phone Hvdon • phi ne Boissonnet • • • CBRE -- -- ......... ~-.. -...... 1 -, -~ - ---------- - '

Auteur: Institut du Nouveau Monde — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —6 août 2020

Ville de Québec

DQ14.1.1 ( décembre 2017, 64 pages, pdf, 2 Mo )

Rapport synthèse de la consultation sur la mobilité durable et un réseau structurant de transport en commun

........................................................................................................................................................... II PREMIÈRE PARTIE – 1. MISE EN CONTEXTE DE LA CONSULTATION ..............................................................1 1.1 Introduction .....................................................................................................................................................2 1

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 août 2020

DQ24.1.1 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 36 Mo )

Annexe au document DQ24.1

RST-TW-VO-03-PP-Opt1.dgn F01 2018-08-30 15:54:14 RocheSéverine Tampon RST-TW-VO-03-PP-Opt1.dgn F02 2018-08-30 16:02:33.. - . --- - -- - - . --- 78 76 74 72 70 68 66 64 62 60 58 56 54 52 50 48 46 44 42 40 38 36 34 32 30 28 26 24 22 20 18

Auteur: Société de transport de Québec (Réseau de transport de la Capitale) — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

Ville de Québec

DQ25.1.1 ( octobre 2018, 8 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Entente relative à la réalisation de la phase préliminaire à la mise en place du réseau structurant de transport en commun sur le territoire de la ville de Québec

de la Loi sur les sociétés de transport en commun (RLRQ, chapitre S-30.01 ), ayant son siège au 720, rue des Rocailles, Québec (Québec) G2J 1A5, ici représentée et agissant par M. Alain Mercier, directeur général, et Me Stéphanie Deschênes, secrétaire générale et chef du Service juridique, dûment

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —25 septembre 2020

DQ47.1.1 ( 24 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Listes des travaux préparatoires entrepris en date du 22 septembre 2020

2020-2021 52 494 $ Été 2020 Présence policières 2020-2025 100 000 $ Été 2020 Infrastructures municipales PSP190241 Ajout vannes réseaux locaux 2 115 455 $ 4 mai 2019 PSP190242 Ajout vannes réseaux principaux 625 000 $ 1 mai 2019 TOTALtous les tronçons 3 808 581 $ Infrastructures municipales PSP

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

DQ44.1.1 ( juin 2019, 99 pages PDF, pdf, 14 Mo )

Politique de viabilité hivernale – À Québec, on vit l’hiver!

Politique de viabilité hivernale À Québec, on vit l’hiver! Pour consultation publique coter01 Tampon 2 Ville de Québec ___ :_-· -=--- __ , .... _ 3Politique de viabilité hivernale Table des matières 1 Nos citoyens et les résultats des consultations préalables 9 2 Nos sources d’inspiration 15

Auteur: Christian BISSON — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 juillet 2020

DM5 ( 13 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.32 Mo )

Christian BISSON : Lettre concernant le Projet de construction d’un tramway à Québec – Étude sur l’acoustique et les vibrations, mémoire

Québec, 13 juillet 2020 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) 140, Grande Allée Est Bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Objet : Lettre concernant le Projet de construction d’un tramway à Québec — Étude sur l’acoustique et les vibrations Madame, Messieurs

Auteur: Yves LAROCHELLE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —10 août 2020

DM2 ( 10 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Yves LAROCHELLE : Mémoire déposé au BAPE sur la construction d’un tramway à Québec

. Je connais donc es enjeux. Je suis en faveur de l'amélioration du transport en commun à Québec, mais je crois que le projet actuel de la Ville erre sur quatre points déterminants : 1) Il entravera beaucoup trop les déplacements automobiles : plus de 200 carrefours (ou est-ce maintenant 300 ?), dont

Auteur: Gérard PERRON — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —10 août 2020

DM3 ( 10 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Gérard PERRON : Commentaire concernant le Projet de construction d’un tramway à Québec, mémoire

sera performant, plus il sera utilisé et contribuera à alléger le trafic dans la ville. Merci de votre attention, ' ard Perron 1875, rue Desroches Québec (QC) GlJ 1T4 micar01 Tampon

Auteur: Michel BELLEMARE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —10 août 2020

DM4 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.90 Mo )

Michel BELLEMARE : Pertinence d’un tramway, mémoire

à essence), sur l’environnement. Un autobus plein, pollue moins que l’équivalent de ses passagers en auto, mais vide, il émet davantage de GES. À quel seuil d’occupation la tendance s’inverse? La très grande proportion des autobus (entre autres ceux qui 1 micar01 Tampon desservent les quartiers

Auteur: Caisse d'économie solidaire Desjardins — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juillet 2020

DM33 ( 22 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.22 Mo )

Caisse d'économie solidaire Desjardins : Un Réseau structurant de transport en commun indispensable pour la ville, mémoire

Déposé par la Caisse d’économie solidaire Desjardins 22 juillet 2020 RocheSéverine Tampon 1 La Caisse d’économie solidaire Desjardins La Caisse d’économie solidaire est une coopérative financière d’envergure spécialisée en économie sociale et dédiée à l’investissement responsable au Québec

Auteur: François ROULEAU — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 juillet 2020

DM34 ( 22 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

François ROULEAU : Commentaire concernant le Projet de construction d'un réseau structurant de transport en commun à Québec, mémoire

Bureau d'audiences publiques sur l'environnement 140, Grande Allée Est Bureau 650 Québec (Québec) G1 R 5N6 Québec, le 22 juillet 2020 Objet : Commentaire concernant le Projet de construction d'un réseau structurant de transport en commun à Québec Madame, Messieurs les Commissaires

Auteur: Thérèse DESJARDINS — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 juillet 2020

DM35 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.97 Mo )

Thérèse DESJARDINS : Mémoire - Projet de Tramway à Québec

Lévesque est inopportun et occasionnera d’énormes mécontentements de la part des résidents qui risquent d’être expropriés, des arbres qui seront coupés et des 1 RocheSéverine Tampon Mémoire - Projet de Tramway à Québec Therese Desjardins automobilistes qui y circuleront. Cette rue est fort bien

Auteur: Ewan MACKENZIE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —23 juillet 2020

DM36 ( 23 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

Ewan MACKENZIE : Mémoire concernant le Projet de construction d’un tramway à Québec

Québec le 23 juillet 2020 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement 140, Grande Allée Est Bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Objet : Mémoire concernant le Projet de construction d’un tramway à Québec Madame, Messieurs les commissaires, Depuis bientôt dix ans je suis résident du centre