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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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747 résultats Réinitialiser

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —7 août 2020

DD12 ( 7 août 2020, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Demande de complément de réponses aux questions complémentaires DQ14 reçues le 29 juillet 2020

PAR COURRIEL 140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 7 août 2020 Monsieur Daniel Genest Directeur de projet Ville de Québec Bureau

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 septembre 2020

DA84 ( septembre 2020, 5 pages, pdf, 0.71 Mo )

ART PUBLIC - Actualisation du budget dans la portée du projet RSTC

, D'Youville Pôles et terminus 6 Le Gendre, Sainte-Foy, Université Laval, Saint-Roch, Charlesbourg, Estimauville Places publiques 8 McCartney, Belvédère, 7e, 8e, 9e, 11e et 12e Rue, I-Bédard/1re Avenue Total 424 Somme dédiée à l'art public dans la portée du projet RSTC Composante Budget admissible Budget

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA73 ( avril 2014, 59 pages, pdf, 1 Mo )

Rapport d’activité 2013

et à un aménagement urbain de qualité, tout en soutenant le développement économique, social et culturel de la région. Notre territoire Le RTC assure le transport collectif dans l’agglomération de Québec, laquelle compte environ 572 000 personnes1, ainsi que dans les villes de Shannon et Boischatel. Certains

Auteur: Institut du Nouveau Monde — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA60 ( s. d., 45 pages, pdf, 0.79 Mo )

Consultation sur la mobilité durable et un réseau structurant de transport en commun – Résultats du sondage en ligne

globale, quel est votre niveau de satisfaction quant à la mobilité dans l’agglomération de Québec? (suite) Analyse selon deux types d’usagers : automobilites et utilisateur du transport en commun.1 1 Les automobilistes et les usagers du transport en commun ont été classés selon la typologie

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2020

DA5 ( septembre 2017, 10 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Consultation publique – « Construisons le réseau de l’avenir », bilan

1 Bilan Consultation publique « Construisons le réseau de l’avenir » 29 août au 9 septembre 2017 Sommet international sur la mobilité urbaine 11 et 12 septembre 2017 coter01 Tampon 2 Table des matières Bilan

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA25 ( mai 2016, 40 pages, pdf, 5 Mo )

Vision des déplacements à vélo

URBAINS Source : NSW Governement 2010 35 30 25 20 15 10 5 0 0 1 2 3 4 5 6 7 8 KILOMETRES M IN UT ES un trajet de5 km à vélo peut être fait en moins de 25 minutes 25 VISION DES DÉPLACEMENTS À VÉLO 11État de la situation 1212 Parc linéaire de la rivière Saint-Charles13 Dans les années

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juin 2020

PR5.20 ( mai 2020, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Addenda à la deuxième série de questions et commentaires du 5 mai 2020

Direction de l’évaluation environnementale des projets terrestres ... 2 Édifice Marie-Guyart, 6e étage 675, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec)G1R 5V7 Téléphone : 418 521-3933, poste 4627 Télécopieur : 418 644-8222 Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Courriel : marie

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB46 ( 13 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Loi concernant le Réseau structurant de transport en commun de la Ville de Québec (RLRQ, chapitre R-25.03)

700, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec)G1R 5H1 Téléphone : 418 646-0700 transports.gouv.qc.ca DESTINATAIRE : Bureau d’audiences publiques sur l’environnement DATE :13 juillet 2020 OBJET : Loi concernant le Réseau structurant de transport en commun de la Ville de Québec

Auteur: Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Capitale-Nationale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DB53 ( 10 juillet 2020, 10 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Les impacts du bruit environnemental, présentation

1 BAPE TRAMWAY LES IMPACTS DU BRUIT ENVIRONNEMENTAL Présentation de la Direction de santé publique de la Capitale‐Nationale 10 juillet 2020 RocheSéverine Tampon 2 Définition du bruit environnemental • Le bruit environnemental est défini par l’OMS comme « le bruit émis

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA47 ( s. d., 12 pages, pdf, 4 Mo )

Plateforme, présentation

liées aux travaux de déneigement majeurs o Utilisation de machinerie lourde o À considérer pour les choix de revêtements, armement de la voie, équipements de voie, système de drainage, structure de la plateforme, etc.Diapositive numéro 1 Diapositive numéro 2 Diapositive numéro 3 Diapositive numéro 4

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA18 ( 6 mai 2019, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Lettre mandant la firme SYSTRA de réaliser une analyse comparative des modes de transport lourd sur rail

,l~~ YILLE DE ~ Q!JÉBEC l'accent, d'Amérique Bureau de projet du réseau structurant de transport en commun PAR COURRIEL Le 6 mai 2019 Monsieur Romain Taillandier SYSTRA Canada 1100, boulevard René-Lévesque Ouest , 1 oe étage Montréal (Québec) H3B 4N4 Objet: Analyse comparative

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB23 ( 9 juillet 2020, 4 pages, pdf, 0.31 Mo )

Télétravail et les besoins en déplacement

1 DESTINATAIRE : Bureau d’audiences publiques sur l’environnement DATE :9 juillet 2020 OBJET : Télétravail et les besoins en déplacement Augmentation du télétravail Le contexte de la pandémie se poursuivra tant que celle-ci ne sera pas maîtrisée

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA61 ( 12 décembre 2019, 30 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Résultats de la vigie exercée en 2019 sur le projet de réseau structurant de transport en commun (RSTC) – Rapport présenté au conseil municipal

d’alléger le texte. La version électronique de ce document est diffusée sur notre site Internet à l’adresse suivante : www.ville.quebec.qc.ca/apropos/administration/verificateur-general. 305, rue Racine, bureau RC12 Québec (Québec)G2B 1E7 Vérificateur général Québec, le 12 décembre 2019

Auteur: Ministère de la Culture et des Communications — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB35 ( 2016, 95 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Plan de conservation du site patrimonial de Charlesbourg

CHARLESBOURG DU SITE PATRIMONIAL DE Plan de conservation 2016 RocheSéverine Tampon 1 MOT DU MINISTRE Le site patrimonial de Charlesbourg renferme de précieux trésors qui mettent en lumière l’évolution et la vitalité de notre société. Situé sur les terres de l’une des plus anciennes

Auteur: Secrétariat du Conseil du trésor — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB19 ( 2016, 19 pages, pdf, 1 Mo )

Directive sur la gestion des projets majeurs d’infrastructure publique

Allée Est Québec (Québec)G1R 5R8 Téléphone : 418 643-1529 Sans frais : 1 866 552-5158 Courriel : communication@sct.gouv.qc.ca www.tresor.gouv.qc.ca Dépôt légal – 2016 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Tous droits réservés pour tous les pays. © Gouvernement du Québec – 2016 Avis

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA14 ( juillet 2020, 10 pages, pdf, 0.18 Mo )

La pertinence du tramway dans l’après-COVID, présentation

La pertinence du tramway dans l’après- COVID Bureau d'audiences publiques sur l’environnement Juillet 2020 Luc Richard, directeur exécutif et chef de l’exploitation ~ l?Tc; RÉSEAU DE TRANSPORT DE LA CAPITALE ~ ~ RocheSéverine Tampon La COVID en trois phases 1. État d’urgence

Auteur: Jacques HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 août 2020

DC6.2 ( 22 août 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Courriel concernant le projet de construction d’un tramway à Québec

des automobilistes. Il serait sage pour le gouvernement de sauver quelque 1.5 milliard et ne pas dépenser tel les travaux sur Henri 4 dont on peut voir mailto:Rachel.Sebareme@bape.gouv.qc.ca mailto:Rachel.Sebareme@bape.gouv.qc.ca mailto:tohu2442@bell.net mailto:communication@bape.gouv.qc.ca mailto

Auteur: INGÉROP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

Ministère des Transports

DB15 ( 6 juillet 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.40 Mo )

Avis de la firme Ingérop sur le choix du mode de transport pour le projet de construction d’un tramway à Québec

de Québec. Le critère de choix essentiel est le trafic de pointe; à Québec, il est prévu autour de 3500 voy/heure et par sens. coter01 Tampon Concernant le choix entre métro et tramway : 1. L’achalandage de 3200 à 3600 PPHPD reste très faible pour un métro, un peu fort pour du trambus

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2020

DB11 ( 8 juillet 2020, 7 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )

Le concept de développement axé sur les transports en commun – Transit-Oriented Development (TOD) – Approche et application

métropolitaines • CMM • 2012 : 155 aires TOD (rayon d’un kilomètre autour des gares de train et des stations de métro, 500 mètres autour des terminus métropolitains d’autobus); • Programme d’aide financière à la conception d’aires TOD (1,7 M$ a été investi dans le financement de 17 projets novateurs

Auteur: INGÉROP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

Ministère des Transports

DB16 ( 9 juillet 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )

Avis de la firme Ingérop sur le bruit et les vibrations causés par le tramway

), en effet le tramway apportera des nuisances nouvelles (passage du tramway et déneigement nocturne). Nous notons qu’une protection par merlon ou mur anti-bruit est prévue et ce dispositif est efficace. Le secteur étroit Rue de la Couronne / 1ère avenue est également sensible. Un revêtement

Auteur: Jean DUBÉ — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2020

DB10 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Aménagement du territoire, urbanisme et mobilité – Impacts actuels et potentiels de la Covid-19

-destination 2017 (https://cmquebec.qc.ca/enquete-origine-destination/) (1/3) × 50,3% = 16,7% ↘ 46k en PPPM ↘ 42k en PPPM (Niveau supérieur à 2001) https://cmquebec.qc.ca/enquete-origine-destination/ Aménagement du territoire, urbanisme et mobilité�Impacts actuels et potentiels de la COVID-19 Plan

Auteur: Eugénie ANDRIANARY et al. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.3 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 3 Mo )

« Impact du transport en commun sur la rente foncière : bien au-delà d’un tracé », Revue des travaux de l’essai-laboratoire d’aménagement du territoire et de développement régional 2015-2016

aux possibles effets liés à la proximité des nouveaux SRB implantés dans la région de Québec : les Métrobus 802 et 803 et les trajets Lévisiens L1, L2 et L3. Leur analyse confirme en partie ce que l’on savait déjà : l’implantation d’un nouveau type de transport en commun peut générer une rente