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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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222 résultats Réinitialiser

Auteur: Bureau de normalisation du Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 septembre 2020

Johanne Elsener

DM54.4 ( s.d., hyperlien, pdf, 0.06 Mo )

Bureau de normalisation du Québec : Entretien arboricole et horticole

DM54.4 BUREAU DE NORMALISATION DU QUÉBEC déposé par Johanne ELSENER Entretien arboricole et horticole, s.d., hyperlien https://www.bnq.qc.ca/fr/normalisation/horticulture/entretien-arboricole-et- horticole.html https://www.bnq.qc.ca/fr

Auteur: Fernand TRUDEL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 août 2020

DM21.2 ( 10 août 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.45 Mo )

Fernand TRUDEL : Complément de réponse

par aux riverains. J'aimerais que cette liste soit ajoutée à mon mémoire. Merci de votre bienveillante attention et collaboration. Fernand Trudel mailto:trudel.f@videotron.ca mailto:Rachel.Sebareme@bape.gouv.qc.ca2020-08-10 Bus à haut niveau de service — Wikipédiahttps://fr

Auteur: Les jeunes de Québec pour la mobilité durable — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM136 ( 30 juillet 2020, 7 pages, pdf, 0.16 Mo )

Les jeunes de Québec pour la mobilité durable : Mémoire

Les jeunes de Québec pour la mobilité durable Mémoire sur le projet de tramway de la Ville de Québec Déposé dans le cadre des audiences publiques du BAPE Présenté par Alex Tremblay Lamarche 30 juillet 2020 RocheSéverine Tampon 1

Auteur: Jean BAILLARGEON — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM149 ( 30 juillet 2020, 21 pages, pdf, 2 Mo )

Jean BAILLARGEON : Un tramway nommé désir?

de diminuer les effets du champignon responsable de la maladie (Ceratocistis ulmi)). https://www.google.com/search?q=Problems+affecting+urban+trees+in+Quebec+city+Journal+of+arboriculture&rlz=1C1CHBF_frCA831CA831&oq=Problem&aqs=chrome.0.69i59j69i57j0l3j69i60l3.20123j0j7&sourceid=chrome&ie=UTF-8 https://www.google.com/search?q=Problems+affecting+urban+trees+in+Quebec+city+Journal+of+arboriculture&rlz=1C1CHBF_fr

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB25 ( 2019, 62 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Guide d’analyse du genre adapté au domaine des transports

(Jarouche et St-Pierre, 2018; Tremblay-Breault et coll., 2014; Vandersmissen, 2013; Duchène 2011). TABLEAU 1Indices globaux, Région de Québec, 2001-2011 Taux de non mobilité Nombre moyen de déplacements par personne mobile Portée moyenne du déplacement (km) 2001 Hommes 12,3 % 3,09 6

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DB27.1 ( juin 2020, 12 pages, pdf, 0.86 Mo )

Analyse de la mobilité urbaine différenciée selon les sexes – Territoires RMR et hors-RMR

à fr/ministere/Planification-transports/enquetes- origine-destination/Pages/enquetes-origine-destination.aspx> Tremblay-Breault, M. (2013). Portrait évolutif et comparatif de la mobilité quotidienne des hommes et des femmes de la région urbaine de Québec : des changements entre 1996 et 2006? Mémoire de maîtrise, Université Laval, Québec

Auteur: J'ai ma passe — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63 ( 28 juillet 2020, 38 pages, pdf, 5 Mo )

J'ai ma passe : Tramway de Québec : le temps est venu de passer à l’action!, mémoire

. Planification et orientations. Plan de mobilité durable. https://www.ville.quebec.qc.ca/apropos/planification-orientations/transport/mobilite_durable.aspx 6 Ministère des Transports du Québec (2019). « La mobilité des personnes dans la région de Québec- Lévis, volet Enquête-Ménages, Faits saillants ». https://www.transports.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB50 ( septembre 2018, 96 pages, pdf, 3 Mo )

Meilleures pratiques d’aménagement pour prévenir les effets du bruit environnemental sur la santé et la qualité de vie

. Modération de la circulation. Dos d’âne allongés et coussins En ligne. 2011. Disponible: https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/securite-signalisation/securite/moderation- vitesse/Documents/dos-dane-allonges-coussins.pdf 27.Tremblay É, Navert P, Blackburn M, Dufort J, Drapeau J-B, Noisel N, et al. Health

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.6 ( avril 2020, 238 pages, pdf, 41 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume I : Rapport

aoüst mil Six cent Soixante fept par les Religieuses hospitalieres auxquelles il en avoit êté fait donnation Entre vifs par feu Simon Denis Escuyer fr de La Trinité Conseiller au Conseil Superieur de ce païs et dame françoise Dutartre Son Epouse par Contract par devant ledit Rageot le dix jüillet precedent lesquels en etoient proprietaires par Concession à luy faite le

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juillet 2020

Ville de Québec

DA70.1 ( 2 décembre 2019, 1170 pages, pdf, 68 Mo )

Dossier d’affaires – Version 8 – Annexes

est relativement faible et où le nombre d’intersections à franchir est réduit (Marie-de- l’Incarnation à Nérée-Tremblay). 3.2.3 Tracé et plateforme Le trambus sera segmenté en deux tracés s’étendant sur 15 kilomètres (figure 9). Le segment principal, connectant les pôles d’échanges de l’Université Laval

Auteur: Jacques HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 août 2020

DC6.1 ( 18 août 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Tableau des coûts comparatifs de projets tramway et métro

Tableau des coûts comparatifsde projets tramway et métro A B C D E F 1 ville endroit $ / km actuel Année mode contrat % Fed -Pr -V 2 Charlotte Usa C-V / banlieu Ltr 75 millions 2018 gérance std F- S - V 3 Bordeaux Fr centre-ville LTR 69 millions août-02 gérance std 50 % -toll 4 Montreal Ca

Auteur: Pierre SIMARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 juillet 2020

DM57 ( 27 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Pierre SIMARD : Un tramway dans ma ville, mémoire

Québec, le 27 juillet 2020 Bureau d’Audience Publique sur l’Environnement (BAPE) https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/depot- memoire-tramway-quebec/ Objet : Un tramway dans ma ville Bonjour, À titre de photographe naturaliste, j’aimerais

Auteur: OURANOS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —9 septembre 2020

DD18 ( janvier 2010, 48 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Élaborer un plan d’adaptation aux changements climatiques, Guide destiné au milieu municipal québécois

ces documents pour plus de précisions sur ces concepts. UNE APPROCHE COMPLÉMENTAIRE ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX DIMINUER Les émissions de gaz à effets de serre S’ADAPTER aux changements BESOINS NATIONAUX ÉVITER 3-4 X CO2 SE PRÉPARER 2 X CO2 http://www.msp.gouv.qc.ca/secivile/secivile.asp?txtSection=publications&txt

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.2 ( mars 2020, 211 pages, pdf, 5 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 11 février 2020

dans les différentes sections de l’étude d’impact et actualisés ainsi que les principaux avantages et inconvénients qualitatifs ayant été identifiés dans le projet. 1 https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/entreprises-partenaires/entreprises-reseaux-routier/guides- formulaires

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB1 ( 2015, 121 pages, pdf, 2 Mo )

Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020

un legs ou un capital naturel diversifié et en santé. 8 Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, https://mern.gouv.qc.ca/ministere/economique/index.jsp 9 Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Statistiques économiques de l’industrie bioalimentaire, http://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Ali MAGASSOUBA — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 août 2020

DM158.2 ( s. d., 11 pages, pdf, 0.85 Mo )

Ali MAGASSOUBA : Mémoire

rapide par bus (ou trambus) 2 Vitesse du tramway : http://bit.ly/36njAMJ 3 Et cela est cohérent avec ce qu’on observe en Europe. 4 Fréquence des passages : https://bit.ly/2NWlugQ https://r.search

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2020

DB39 ( 2011, 184 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

L’aménagement et l’écomobilité – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

-fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS) ». www.ec.gc.ca/air/default.asp?lang=Fr&n=EC8E75D0-1 (consulté le 14 octobre 2011) ESPASANDIN, Inès, Julie LAVALLÉE, Jacinthe Perreault, Edith ROBIDOUX et Jacynthe TREMBLAY (2008). Poussette et astuces en autobus, Centre 1, 2, 3, GO!, 16 p

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.56 ( mai 2020, 119 pages, pdf, 20 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 9

. https://www.ville.quebec.qc.caConsulté le 6 MAI 2020 4. Tramway de Québec. Wikipedia. https://fr.wikipedia.org Consulté le 6 MAI 2020 Figure 02 Carte de la Ville de Québec, 1871 COUSIN P. (1871) . «City of Québec». Publié par Marcotte et Lévy Figure 03 Extrait de la carte cadastrale

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.8 ( avril 2020, 636 pages, pdf, 2 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume III : Chaînes de titres

, Le bout de lad profondeur Joignant led fr Dartigny, ayant en front vingt cinq perches cinq pieds et demy Le tout chargé Envers lesd pauvres et lesd Dames Religieuses dud hotel Dieu à raison de fix livres de rente fonciere et bail d’heritage pour chaque arpen en fuperficie et de Cinq fols de Cens

Auteur: Johanne ELSENER — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DM54.3 ( 25 août 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Johanne ELSENER : Réponse à une question posée lors de la présentation du mémoire DM54

alimentant le tramway.M. Jean Lamontagne, arboriculteur et ancien professeur à l'École Fierbourg, nous a transmis à cet effet le document de référence suivant: https://www.bnq.qc.ca/fr/normalisation/horticulture/entretien-arboricole-et- horticole.html Auriez-vous l'obligeance de faire parvenir

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB44 ( 15 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Coût des projets majeurs

de la signature de l’entente entre le gouvernement du Québec et la Ville de Québec. L’entente est d’ailleurs disponible sur le site du Ministère : https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/Documents/entente-reseau- structurant.pdf. Malgré tout, les principes de saine gouvernance demeurent applicables afin

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.2 ( novembre 2019, 412 pages, pdf, 21 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2

de l’Agence de la santé et des services sociaux de l’Estrie (DSP de l’ASSSE27), 2015; • évaluation d’impact sur la santé du projet domiciliaire à Action Vale : Rapport sur les impacts potentiels et recommandations. Émile Tremblay, Agence de la santé et des services sociaux de la Montérégie (ASSSM), 2012

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.45 ( avril 2020, 155 pages, pdf, 5 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 17, Secteur du boulevard Henri-Bourassa, entre la 71e Rue Est et la 76e Rue Est

418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0017-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet sénior CARACTÉRISATION

Auteur: Englobe — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2020

Ville de Québec

DA8 ( novembre 2019, 447 pages PDF, pdf, 75 Mo )

Lot 2 – Tramway – Tronçon 10 arrondissement La Cité-Limoilou, Québec, rapport factuel d’étude géotechnique

, ing. jr Aide à la chargée de projet – Géotechnique No de membre OIQ : 5079461 Et par : Sofie Tremblay, géo, M.Sc. Géologue, pétrographe et chargée de projet – Expertise des matériaux No de membre OGQ : 1776 Révisé par : Julie Dostie, ing. Chargée de projet -

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.44 ( avril 2020, 165 pages, pdf, 12 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 16, Secteur 1re Avenue, avenue Isaac-Bédard et boulevard Henri-Bourassa

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0016-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet