Documentation du dossier

Auteur: Association québécoise des médecins pour l'environnement — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM54 ( 30 juillet 2020, 18 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Association québécoise des médecins pour l'environnement : Mémoire

Brown, PhD,1,2 Joanna Lombard et al. Am J Prev Med 2016;51(1):78–89. 33 Diabète : https://www.diabete.qc.ca/fr/diabete-quebec/a-propos/medias-et-salle-de-presse/le-diabete-en- chiffres 33 Neighborhood Greenness and Chronic Health Conditions in Medicare Beneficiaries, Scott C. Brown, PhD,1,2 Joanna

Auteur: Traminov — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 septembre 2020

Ville de Québec

DA85 ( 18 septembre 2020, 27 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Rapport des paramètres de référence géotechnique (GBR-B) – Projet de référence

n°172-P-0020929-0-01-100-GE-R-0010, juillet 2020. 4.2 Source d’informations géologique et géotechnique · Carte – GM 66442 C015 – 21L14 – J. Nadeau, J. Brun, S. De Souza, A. Tremblay, 2012, MRNFQ; · Carte – Géologie des Appalaches du Québec – Feuillet Sud-Ouest – Régions de la Montérégie, des Cantons-de-l’Est, du Centre

Auteur: Conseil régional de l'environnement et du développement durable - Région de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM133.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Conseil régional de l'environnement et du développement durable - Région de la Capitale-Nationale : Options de bonification de l’insertion du tramway sur le boulevard René-Levesque, annexe au mémoire DM133

://www.ville.quebec.qc.ca/apropos/planification-orientations/transport/velo/docs/%C3%89tude%20de%20V%C3%A9lo%20Qu%C3%A9bec%20sur%20le%20v%C3%A9lo%20hivernal%20%C3%A0%20Qu%C3%A9bec.pdf https://www.ville.quebec.qc.ca/apropos/planification-orientations/transport/velo/docs/%C3%89tude%20de%20V%C3%A9lo%20Qu%C3%A9bec%20sur%20le%20v%C3%A9lo%20hivernal%20%C3%A0%20Qu%C3%A9bec.pdf https://www.seao.ca/OpportunityPublication/ConsulterAvis/DuJour?SubCategoryCode=C02&callingPage=4&ColumnAction=2&seao=1&ItemId=24ff3f8e-c16e-4dd2-85ec-00a4148792a9&COpp=Search&p=2&search

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA77.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Règlements ayant modifié le programme particulier d’urbanisme après son adoption, hyperliens

DA77.1 VILLE DE QUÉBEC Règlements ayant modifié le programme particulier d’urbanisme après son adoption, s. d., 1 page PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME - RÈGLEMENTS Règlements ayant modifié le PPU après son adoption : https://reglements.ville.quebec.qc.ca/fr

Auteur: World Health Organization — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB51 ( 2018, 140 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Environmental noise guidelines for the European Region

.3 Evidence base Based on the overall scope and key questions the current guidelines review the relevant literature in the area of environmental noise and health in order to incorporate significant research undertaken since the publication of previous guidelines. The process of evidence search and

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 juillet 2020

CM4.4 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant la fin des séances de la première partie

://twitter.com/BAPE_Quebec https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/ https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/registre-question-complementaire-projet-tramway-quebec/ https://www.bape.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Genivar — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

Ville de Québec

DQ44.1.3 ( 1er décembre 2010, 47 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Dossier de présentation du projet – Tramway de Québec

-Anne pour desservir d'ouest en est : .,. Le quartier Saint-Roch; .,. Le secteur Saint-Dominique; .,. Le secteur Maizerets du quartier Limoilou; .,. Le pôle de D'Estimauville. • Le prolongement vers l'ouest rejoindrait Lévis. Le tracé préliminaire emprunte le boulevard Charest, la rue Nérée-Tremblay

Auteur: Institut du Nouveau Monde — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA46 ( 3 février 2017, 33 pages et annexes, pdf, 13 Mo )

Diagnostic des pratiques de participation publique dans la ville de Québec – Rapport

de pouvoir aux citoyens par les décideurs (consultation, médiation). Enfin, les plus élevés indiquent de véritables lieux de pouvoir (partenariat, délégation et contrôle citoyen). Cette échelle a été, depuis, reprise et peaufinée. Thibault, Lequin et Tremblay ont repris une échelle similaire6 .

Auteur: SYSTRA pour Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 août 2020

DQ24.1.2 ( 18 mars 2020, 12 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Étude acoustique – rapport complémentaire – Terminus Charlesbourg (tw17)

Mémoire technique – RSTC de la Ville de Québec 2020-03-18 Référence : FR01IT19A18-T-IDP3-MT-GE00-0010-A RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN MANDAT 10.1 – ÉTUDE ACOUSTIQUE – RAPPORT COMPLÉMENTAIRE – TERMINUS CHARLESBOURG (TW17) RocheSéverine Tampon SYSTRA CANADA • Division Transport 1100

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2020

DB40 ( 2010, 135 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

La biodiversité et l’urbanisation – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

des milieux humides de toutes les régions administratives du Québec, qui sont accom- pagnées d’analyses détaillées. www.ducks.ca/fr/province/qc/plansreg/index.html ›››Le Guide d’élaboration d’un plan de conservation des milieux humides du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2020

DQ39.1 ( août 2020, 40 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Mise à jour des prévisions d’achalandage – Données mises à jour - été 2020

Charest 10 200 720 10 220 780 Charest / Saint-Sacrement 20 30 160 20 30 160 Charest Est 20 100 430 20 110 440 Frank-Carrel 10 80 330 10 90 330 Frank-Carrel 0 0 0 0 0 0 Frank-Carrel 20 90 390 30 90 410 Nérée-Tremblay 10 50 210 10 50 210 Nérée-Tremblay 20 0 70 20 0 80 Cégep Sainte-Foy 130 1 200 4

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

Ville de Québec

DA39 ( 9 avril 2020, 1 page, pdf, 1 Mo )

Séquence paysagère no 5 – Laurier

M on t- M ar ie R u e d u Jo li- B oi s Rue du Colonel-Mathieu R ue B ishop Rue de Montarville R ue M onseigneur-Taché R ue d es S eigneurs A ve nu e d e S am os R ue V igneault C ôt e R os s Rue Lapointe Rue Montreuil R ue S auvéRue du Général-Tremblay R ue Fied m ont Rue

Auteur: Denis THERRIAULT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2020

DM106.1 ( s. d., pagination multiple, pdf, 4 Mo )

Denis THERRIAULT : Compléments de mémoire du document DM106

de communiquer en vertu de la présente loi. 8Voir notamment : Tremblay c. Société générale de financement du Québec , 2004 C.A.I. 604. 20 13 Q C C A I 1 14 ( C an LI I) 241003844 Page : 14 Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l'organisme public peut en refuser

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.4 ( novembre 2019, 417 pages, pdf, 105 Mo )

Inventaire écologique

d’eau absent des bases de données), des visites au terrain ont ensuite été effectuées du 19 au 21 juin 2019 par Anne Keough et Patrick Tremblay et le 28juin par Mélanie Bouffard et Patrick Tremblay, tous biologistes chez Stantec. Tel que décrit dans la Politique de protection des rives, du littoral

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.32 ( mars 2020, 319 pages, pdf, 29 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 04, Chemin des Quatre-Bourgeois, entre la servitude d'Hydro-Québec et l'avenue Roland-Beaudin

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0004-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —2 septembre 2020

DT16 ( 6 août 2020, 76 pages, pdf, 0.50 Mo )

Séance tenue le 6 août 2020 en soirée à 19 h

, Richard Côté (DM117)……….27 QUÉBEC 21, ÉQUIPE JF GOSSELIN M. Alex Tremblay Lamarche (DM136)………………………………………………………………… 41 LES JEUNES DE QUÉBEC POUR LA MOBILITÉ DURABLE SUSPENSION PAUSE Mme Joëlle Lefebvre-Ouellet……………………………………………………………………………50 M. Richard Mouffarège

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.43 ( mars 2020, 264 pages, pdf, 12 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 15, Secteur de la 1re Avenue, entre la 41e Rue et la 59e Rue Est

.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0015-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet sénior CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY –

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 mai 2020

CM4.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Communiqué annonçant le début de la période préparatoire

http://www.bape.gouv.qc.ca/ https://www.facebook.com/BAPEquebec/ https://voute.bape.gouv.qc.ca/dl?id=00000140004 https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/periode-preparatoire-tramway-quebec/ https://formulaires.bape.gouv.qc.ca/index.php/948898?newtest=Y&lang=fr https

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.17 ( mars 2020, 17 pages, pdf, 2 Mo )

Étude acoustique - Modification du tracé Sainte-Foy

Étude acoustique – Division Transport 2020-03-31 Référence : FR01IT19A18-T-IDP3-MT-GE00-0008-A RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN MANDAT 10.1 - ÉTUDE ACOUSTIQUE – MÉMOIRE TECHNIQUE - ÉTUDE COMPLÉMENTAIRE : MODIFICATION DU TRACÉ SAINTE-FOY (TW06) PR5.17 Étude acoustique -

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —7 juillet 2020

DD3 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Demande de dépôt de documents à la ville de Québec

d'enquête à l’adresse suivante : https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/bape/documents-administratifs-et-reglementaires/. Je vous prie d’agréer, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués. Corinne Gendron Présidente de la commission d’enquête Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.41 ( mars 2020, 298 pages, pdf, 22 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 13, Secteur de la 1re Avenue, entre la 4e et la 18e Rue

, Québec (Québec) Canada G1P 4S9 - Tél.: 418.781.0191 Téléc.: 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0013-00 EQ-09-HG-11-FR02 (1 0-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 13, QUÉBEC (QUÉBEC) – MARS 2020 RAPPORT FINAL 172

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.5 (1 de 2) ( novembre 2019, 274 pages, pdf, 44 Mo )

Étude acoustique

Mémoire technique – Rapport d’étude acoustique 2019-11-18 Référence : FR01IT19A18-T-IDP3-MT-GE00-0002-B RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN MANDAT 10.1 – ÉTUDE ACOUSTIQUE PR3.5 (1 de 2) Étude acoustique VILLE DE • -1.-it .,.,. ~ÉBEC SYSTRA CANADA • Division Transport

Auteur: Roche pour Association du transport urbain du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —21 septembre 2020

DD19 ( octobre 2010, 129 pages, pdf, 3 Mo )

Mandat de recherche sur la tarification sociale dans le transport en commun – Rapport final

, l’ensemble des droits qui ne sont pas délégués à la Confédération Helvétique. L’exploitation est confiée à des entreprises publiques autonomes de transport en commun. 26 Europa, synthèses de la législation de l’UE, consulté le 23 août 2010. Protection sociale. Disponible sur : http://europa.eu/legislation_summaries/employment_and_social_policy/social_protection/c10140_fr

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 juillet 2020

DT7 ( 9 juillet 2020, 75 pages, pdf, 0.44 Mo )

Séance tenue le 9 juillet en soirée à 19 h

GILBERT MORIN ..................................................................................................................... 18 Mme JOHANNE ELSENER .......................................................................................................... 29 Mme AURELE FANNY DEUTCHA NGUELIEU

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.42 ( mars 2020, 305 pages, pdf, 20 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 14, Secteur de la 1re Avenue, entre la 18e Rue et la 41e Rue

. 505, boulevard du Parc-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1P 4S9- Tél. : 418.781.0191 Téléc.: 418.781 .0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0014-00 EQ-09-HG-11-FR02 ( 10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 14, QUÉBEC (QUÉBEC) – MARS