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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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222 résultats Réinitialiser

Auteur: Collectif Sortons les radio-poubelles et Sébastien BOUCHARD — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juillet 2020

DM76 ( 29 juillet 2020, 15 pages, pdf, 0.22 Mo )

Collectif Sortons les radio-poubelles et Sébastien BOUCHARD : L’impact des radios-poubelles sur la perception du transport collectif dans la grande région de Québec, mémoire

on dispose peut ou non intervenir sur le comportement 1 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE). Rôles du BAPE. https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/bape/ 2 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE). Rédaction et dépôt du mémoire. https://www.bape.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA30 ( 6 janvier 2018, 188 pages et annexes, pdf, 77 Mo )

Règlement R.V.Q. 990 – Règlement sur le plan directeur d’aménagement et de développement

ée In du st rie e xt ra ct iv e Pu bl iq ue , i ns tit ut io nn el le e t co m m un au ta ire à v oc at io n ré gi on al e Pu bl iq ue , i ns tit ut io nn el le e t co m m un au ta ire à v oc at io n lo ca le In fr as tr uc tu re e t é

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2020

DB41 ( 2010, 104 pages et annexes, pdf, 12 Mo )

La gestion durable des eaux de pluie – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

. 20, nº 1, p. 31-36. www.ducks.ca/fr/apropos/ nouvelles/conservationiste/201/banl1.html (consulté le 15 février 2010) FAUBERT, Christian et Jean CANONNE (1993). «La valeur de l’arbre urbain», L’actualité immobilière, vol. XVII, n° 2, été, p. 40-41. FEDERAL INTERAGENCY STREAM RESTORATION WORKING

Auteur: Cerema — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 août 2020

DA83.1 ( décembre 2018, 39 pages, pdf, 2 Mo )

Référentiel pour le choix des systèmes de transports collectifs à haut niveau de service

, Operation and safety of tramways in interaction with public space. Analysis and outcomes detailed report. TU113 Action final report. Sites internet : http://www.euro.who.int/fr/health-topics/environment-and-health/air- quality/news/news/2014/03/almost-600-000-deaths-due-to-air-pollution-in-europe- new

Auteur: Fernand TRUDEL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 juillet 2020

DM21 ( juin 2020, 37 pages, pdf, 2 Mo )

Fernand TRUDEL : Mémoire

à Québec. 2018 : En mars, le RTC publie son plan stratégique de développement 2018-2027 intitulé «Au cœur du mouvement» 2018 : En octobre, la CAQ est élue, réclamant expressément que le projet du RTC inclut un lien entre les deux rives. https://fr.wikipedia.org/wiki/2000 https://fr

Auteur: SYSTRA Canada pour Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA71 ( s. d., 18 pages, pdf, 1 Mo )

Bilan de GES du tramway pendant les phases de construction

pour treillis et armature :https://mffp.gouv.qc.ca/wp-content/uploads/Protocole-ISO.pdf, Annexe 4, p33 Cuivre 1 445kgCO2eq/t https://www.bilans-ges.ademe.fr/documentation/UPLOAD_DOC_FR/index.htm?autres_metaux.htmLes hypothèses de consommation et de productivité pour les sources mobiles Bilan GES du tramway

Auteur: Claudine DORVAL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM172 ( 30 juillet 2020, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Claudine DORVAL : Le Tramway de Québec : La vraie urgence : un véritable débat, mémoire

d’aménagement cohérent doit précéder et accompagner le transport. Ne mettons pas la charrue avant les boeufs. Si on continue à construire comme avant, nous faisons fausse route. Le transport ne peut pas structurer à lui seul. 2https://fr.wikipedia.org/wiki/Tramway_de_Qu%C3%A9bec 3

Auteur: Louis FONTAINE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 juillet 2020

DM58 ( 27 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.47 Mo )

Louis FONTAINE : Alimentation électrique pour le tramway, solutions alternatives, l’environnement et le budget, mémoire

://www.polisnetwork.eu/wp-content/uploads/2019/06/nimh-and-primove-systems-2- finalpolis.pdf https://www.alstom.com/fr/nos-solutions/materiel-roulant/citadis-ecopack-des-tramways-autonomes Serait-il trop futuriste de nous projeter en 2026, année projetée de mise en service du tramway à Québec et de constater que les batteries et condensateurs à recharge rapide seront devenus

Auteur: Rosalie MERCIER-MÉTHÉ — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM164 ( 30 juillet 2020, 4 pages, pdf, 0.07 Mo )

Rosalie MERCIER-MÉTHÉ : Tramway de Québec : quelle acceptabilité sociale?

LIVE, OPINIONS, Dom dénonce le MASSACRE À LA SCIE : Les verts sont HYPOCRITES…Le tramway va TUER NOS ARBRES!Le mercredi 29 janvier 2020. https://fr.wikipedia.org/wiki/Qu%C3%A9bec_21 https://radiox.com/choi981/tag/tramway/ https

Auteur: Roland COUTURE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —6 août 2020

DM90.2 ( s. d., 14 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Roland COUTURE : Présentation PowerPoint du mémoire DM90

DE RENNES05 Roland Couture De: E~ À: Cc: Objet: D Thierry C CIJRAU. Semtcar fr> 8 jlillet201912:12 Alice CROCHU· Miliy,e LAROZE- Semtcar; Jean franooil LESCOAT· S!cmtcar RE: Métro de Rennes ligneB Boojœr, Merci 11ntèrê!: qu,e vous portez au de ngne b. LB prè

Auteur: Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale et ADS+ — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM141.2 ( s. d., 8 pages, pdf, 2 Mo )

Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale et ADS+ : Introduction à l’analyse différenciée selon les sexes dans une perspective intersectionnelle, annexe au mémoire DM141

comparative entre les sexes plus (ACS+), Condition féminine Canada. https://cfc-swc.gc.ca/gba-acs/course-cours-fr.html Ý ADS pour y voir clair. Trousse complète, Table de concertation du mouvement des femmes de la Mauricie, sur demande. http

Auteur: Jean LAROSE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 août 2020

DM180.1 ( 25 avril 2017, 14 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Jean LAROSE : Mesures transitoires : Décongestion routière et transport

% du parcours proposé ; 3 Site Internet : https://fr.wikipedia.org/wiki/Curitiba et https://fr.wikipedia.org/wiki/Curitiba#La_situation_dans_les_ann.C3.A9es_1950_et_1960 (Planification Urbaine) 4 https://fr.wikipedia.org/wiki/Belo_Horizonte 5 http://www.octranspo.com/pretpourlotrain 6 Mireille Bonin

Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB5 ( 2018, 42 pages, pdf, 2 Mo )

Transporter le Québec vers la modernité- Politique de mobilité durable -2030

QUÉBEC. Décret 1018-2015. Adoption de la cible de réduction des émissions de gaz à effet de serre du Québec pour 2030, 2015 (www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=13&file=1549-F.pdf) http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/changementsclimatiques/engagement-quebec.asp http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.19 ( mai 2020, 116 pages, pdf, 27 Mo )

Réponses aux questions et commentaires sur deux addendas préliminaires concernant les pôles d'échanges de Sainte-Foy et de Saint-Roch

·•~•2019 29 vehlcu~s hors servtce Tr11n-ny · FrQ 4mln P-IO• - Frq IOmln P-IOS - Frq IOmln P-JJ2 - Ffq JO min P-11 -Frq 15rwln P•ll • frQ )Orwln P-U • frq l0111ln P-71 - Frq )DfflWt P-00 - FIQ )ONIII P-71 - Frq l0t111'1 P-379 - Frq t5m111 P-390 - Frq 15m111 S..lteSTLM Figure 2-1 :

Auteur: Syndicat canadien de la fonction publique — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM162 ( 30 juillet 2020, 10 pages, pdf, 0.31 Mo )

Syndicat canadien de la fonction publique : Mémoire sur le Réseau structurant de transport en commun (RSTC) de la Ville de Québec

-Fi. Comment garantir que toutes ces caractéristiques seront encore adaptées au contexte technologique et même environnemental dans l’avenir? 1 BAPE, 2020. Projet de construction d’un tramway à Québec, « Résumé du projet ».https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet- construction-tramway-quebec/ 2

Auteur: Imagine Lachine-Est et Fonds mondial pour le patrimoine ferroviaire — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM167 ( 4 août 2020, 14 pages, pdf, 3 Mo )

Imagine Lachine-Est et Fonds mondial pour le patrimoine ferroviaire : Le tramway de Québec, pilier essentiel de la transition énergétique, mémoire

/uploads/2018/11/pm-pmad-en-vigueur.pdf Gouvernement du Québec, Politique de mobilité durable -2030, MTQ, en ligne https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/ministere/role _ministere/Pages/politique-mobilite-durable.aspx Litman, T. (2020), Evaluating Public Transit Benefits and Costs, Best Practices Guidebook, April 6th, Victoria Transport Policy

Auteur: Jacques Larose — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 août 2020

DM180 ( 8 août 2020, 3 pages, pdf, 8 Mo )

Jacques Larose : Mémoire

et touristiques de la Ville de Québec ;  La mise à la disposition des travailleurs d’un moyen de transport facile, accessible (près de chez eux) et rapide pour se rendre au travail ;  L’existence sur 90% de voies réservées aux autobus sur le 90% du parcours proposé ; 3 Site Internet : https://fr

Auteur: Équiterre — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM147 ( juillet 2020, 20 pages, pdf, 4 Mo )

Équiterre : Le tramway à Québec : un projet sur mesure pour notre Capitale-Nationale, mémoire

://www.vtpi.org/sgcp.pdf http://www.vtpi.org/sgcp.pdf https://www.cnu.org/publicsquare/2016/11/10/urban-america-transit-consensus-stronger-ever http://www.latribune.fr/regions/smart-cities/20150213trib5628eff00/la-mobilite-un-enjeu-majeur-pour-les-metropoles-demain.html http://www.latribune.fr

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 juillet 2020

PR5.65 ( juin 2020, 12 pages, pdf, 1 Mo )

Inventaire de salamandre à 4 orteils dans un milieu humide situé à l’est de l’intersection des avenues Blaise-Pascal et Le Gendre à Québec

.com / aecom.ca/fr

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.27 ( mai 2020, 36 pages, pdf, 12 Mo )

Modélisation acoustique des futurs travaux de réaménagement et de parachèvement des digues – Dépôt à neige Raymond

@brigade-elect rooique.fr www.brigade-electronique.fr 22 Caractéristiques • S"ajuste constamment 5 à 10 dB au- œssus du brud ambiant · Alarme à son blanc, mulMréquences • LocaLsable instantanément • Son confiné à la ,one dt> dang,,, • Élin'Mllê I.e~ n1..11s.anr:e~ sonore~ • Émetteur !ïonore : Driver • Entra

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DD5.1 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses sur les demandes de précisions des dossiers d'affaires

, nos salutations distinguées. D~ Daniel Genest Directeur du Bureau de projet 6 Anthian c. VU!e da Laval 2019 OCCAI 330, par. 32. htlQ;{lcgnhi.CWt.fl348bllpat32. 1 Axor Construction canada inc. c. Blb/iofheque cl archives nationales du Québec, 20 12 OCCA 1228, par. 28, !11tn:t/canlii.çJllt/fr

Auteur: Coopérative du monorail à grande vitesse — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM134 ( 30 juillet 2020, 32 pages, pdf, 1 Mo )

Coopérative du monorail à grande vitesse : Mémoire

2 émises par les voitures roulant le plus souvent au ralenti. https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/ministere/Planification-transports/enquetes-origine-destination/quebec/2017/Pages/enquete-2017.aspx Mémoire Coop MGV – Projet de construction d’un tramway à Québec (BAPE)| 17 Les gares

Auteur: Jean-François LEFEBVRE et Denis ALLARD — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 août 2020

DM167.2 ( 4 août 2020, 17 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Jean-François LEFEBVRE et Denis ALLARD : Le TRAMWAY de QUÉBEC, Pilier de la transition énergétique, mémoire

de réaménagement de l’espace public. Traitement « de façade à façade » permettant de donner une personnalité distinctive et une image de marque forte aux rues et artères empruntées. 14Tramway années 50 Nouveau Tramway In fr as tr uc tu re au so l Faible technicité. Les rails sont simplement

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA77 ( 5 juillet 2010, 69 pages, pdf, 11 Mo )

Colline Parlementaire – Programme Particulier d’urbanisme

en paysage et environnement de l’Université de Montréal, janvier 2003, 49 p. LES ARCHIVES DU PHOTOGRAPHE. Collection Jocelyn Paquet, Série « Collection Art », c2008. NOPPEN, Luc, Claude PAULETTE, et Michel TREMBLAY. Québec – Trois siècles d’architecture, Libre Expression, Les Publications du Québec

Auteur: Table de concertation des personnes aînées de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 juillet 2020

DM45 ( 24 juillet 2020, 17 pages et annexes, pdf, 0.99 Mo )

Table de concertation des personnes aînées de la Capitale-Nationale : Pour un projet structurant de transport en commun au service de tous les citoyens de la ville, mémoire

de ces préoccupations et de nos suggestions, dans une perspective de bien commun et de mieux-vivre. https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/aide-financiere/municipalite-amie-des-aines/ https://www.who.int/ageing/projects/age_friendly_cities_network/fr/ https://www.who.int/ageing/projects/age_friendly_cities_network/fr