Documentation du dossier

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB29 ( 2015, 33 pages, pdf, 1 Mo )

Effets individuels et sociaux des changements liés à la reprise des activités minières à Malartic – Période 2006-2013, rapport de recherche

en réserves minérales. Communiqué de presse du 25 novembre 2008. Accessible au : http://www.osisko.com/fr/2008/11/etude-de-faisabilite- positive-sur-le-projet-canadian-malartic-conversion-de- 62-millions-donces-en-reserves-minerales/ (Consulté le 20 mai 2013). OSISKO (2012). Mine Canadian Malartic

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 juin 2020

PR5.26 ( septembre 2019, n. p., Microsoft Excel, 0.64 Mo )

Complément à la réponse 2-7 - Inventaire global des émissions GES de l'agglomération de Québec pour l'année 2017

de l'agglomérationType de combustibleVolume (litres) Essence 629,670,046 Diesel210,580,059 Éthanol287,738Ventes de carburants destinés aux véhicules automobiles, dans la province de Québec, Statistique Canada Type de combustibleVolume (103 litres)Ratio vente essence/diesel https://www150.statcan.gc.ca/t1/tbl1/fr

Auteur: Accès transports viables, Collectif pour un transport abordable et accessible à Québec et Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM141 ( 30 juillet 2020, 16 pages, pdf, 1 Mo )

Accès transports viables, Collectif pour un transport abordable et accessible à Québec et Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale : La mobilité des femmes et les enjeux environnementaux, mémoire

", Le point, 2016, https://www.lepoint.fr/monde/fait-d-hiver-et-la-suede-inventa-le-deneigement-feministe-05-12- 2016-2088175_24.php 23 Données du recensement de 2016, Immigration et citoyenneté Canada. 12 Thématique 3 : La gouvernance, les finances, les politiques gouvernementales, le cadre réglementaire

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.29 ( avril 2020, 169 pages, pdf, 12 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 01, Secteur avenue Blaise-Pascal et rue Mendel, entre l'avenue Le Gendre et le boulevard de la Chaudière

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0001-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.40 ( avril 2020, 119 pages, pdf, 8 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 12, Secteur des rues de la Pointe-aux-Lièvres et de la Croix-Rouge et de la 4e Rue

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0012-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Anne-Laurence Paquet, ing. jr, M. Sc. Chargée de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.37 ( février 2020, 375 pages, pdf, 20 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 09, Secteur boulevard René-Lévesque Ouest entre les avenues Myrand et Bourlamaque

-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1 P 4S9 - Tél. : 418.781.0191 Téléc.: 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0009-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 09, QUÉBEC (QUÉBEC) – FÉVRIER 2020 RAPPORT FINAL 172

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.1 (2 de 3) ( novembre 2019, 150 pages, pdf, 51 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

-Mathieu Rue Marie-Victorin Rue Lapointe Rue du Général-Tremblay Rue Triquet Avenue L'I sle-Dieu Rue Montreuil Rue de la Picardie Rue Marie-Victorin Rue Jean-Brillant Avenue Sasseville Boulevard Laurier Boulevard Hoc helaga Boulevard Hochelaga Boulevard Laurier Boulevard Laurier Chemin Saint

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB32 ( 2017, 28 pages, pdf, 0.84 Mo )

Valeur économique des effets sur la santé de la nature en ville

ses dimensions. 1The Economics of Ecosystems and Biodiversity (2011). TEEB manual for cities: Ecosystem services in urban management. Repéré à http://www.teebweb.org/wp- content/uploads/Study%20and%20Reports/Additional%20Reports/Manual%20for%20Cities/TEEB%20Manual%20for%20Cities_English.pdf. 2https://www.cbd.int/doc/legal/cbd-fr

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM170 ( juillet 2020, 32 pages, pdf, 0.33 Mo )

Vivre en Ville : Mémoire

sur le projet de construction d’un tramway à Québec PDF 29 p. HAMMER, Stephen et Stéphane HALLEGATTE (2020). « Planning for the economic recovery from COVID-19 : A sustainability checklist for policymakers », Banque mondiale Blogs https://blogs.worldbank.org/fr

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.50 ( mai 2020, 35 pages, pdf, 3 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport synthèse

.gouv.qc.ca Toponymie Ville de Québec. https://www.ville.quebec.qc.ca Tramway de Québec. Wikipédia. https://fr.wikipedia.org Principales ressources Intranet (Ville de Québec) Ville de Québec. Banque de données GPTM. Ville de Québec. Répertoire des permis de construction. Ville de Québec. Répertoire DHN.

Auteur: Jardin communautaire Saint-Roch — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juillet 2020

DM87 ( juillet 2020, 20 pages, pdf, 2 Mo )

Jardin communautaire Saint-Roch : Réflexions entourant la modification proposée au tracé du futur tramway dans le tronçon localisé entre la rue du Prince-Édouard et le pôle d’échange Saint-Roch, mémoire

un irritant majeur. 1 https://www.rbhinc.ca/fr/we-believe/ 10 Le tramway traversant le cœur de la Basse-ville de Québec causerait également plusieurs désagréments aux établissements hôteliers ainsi qu’aux commerces et résidents situés sur la rue de la Couronne en complexifiant la circulation

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63.3 ( 2019, 80 pages, pdf, 11 Mo )

Vivre en Ville : La réduction du bilan carbone par le transport en commun – études de cas sur l’augmentation du niveau de service

et société). https://halshs.archives- ouvertes.fr/halshs-00080540/document (consulté le 8 juin 2017). BOURBONNAIS, Pierre-Léo (2007). Technologies des transports, Transport des personnes, Résumé de l’ouvrage Urban Transit Systems and Technology (VUCHIC, 2007), École Polytechnique Montréal, 11 p. PDF

Auteur: Collectif Tramway Non Merci — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juillet 2020

DM79 ( s. d., 22 pages PDF, pdf, 0.49 Mo )

Collectif Tramway Non Merci : Mémoire

à une nouvelle inscription sur la Liste du patrimoine mondial en péril et donner à cette inscription une diffusion immédiate. https://whc.unesco.org/fr/peril/ 1 Ainsi, j'écris donc à l'UNESCO le 17 mai 2020 pour en faire la demande ainsi que pour la protection de mon immeuble

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA48 ( s. d., 59 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Plan de développement en accessibilité universelle 2020-2024

. https://www.iap2canada.ca/resources/FR/Documents/AIP2Canada-Spectrum-FINAL-2016.pdf. (Consulté le 19 juillet 2019). CONNEL, Bettye Rose et autres. The Principles of Universal Design. Version 2.0, En ligne, 1997. https://projects.ncsu.edu/ncsu/design/cud/about_ud/udprinciplestext.htm. (Consulté le 26 juillet 2019). FRASER, Pierre. À mobilité réduite, Vidéo en ligne

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR2.1 ( janvier 2019, 50 pages, pdf, 0.59 Mo )

Directive

, l’initiateur peut notamment consulter Données Québec à l’adresse suivante : https://www.donneesquebec.ca/fr/. Écosystème : Ensemble dynamique d’organismes vivants en interaction entre eux et avec leur milieu environnant non vivant, qui forme une unité fonctionnelle. Ministère de l’Environnement

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.6 (4 de 4) ( novembre 2019, 266 pages, pdf, 14 Mo )

Études sectorielles - Étude d'impact sur les déplacements

-Louis Lavigerie Maguire 83% 91% 8% 105% 116% 11% Nérée-Tremblay Sainte-Foy Frank-Carrel 46% 79% 33% 71% 76% 5% Collectrices Bégon Quatre-Bourgeois Pérade 33%40% 7% 40% 48% 8% Duchesneau Hochelaga Sainte-Foy 14% 18% 4% 30% 37% 7% Roland-Beaudin Quatre-Bourgeois Rochebelle 56% 69% 13% 65% 74% 9% Église

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.34 ( janvier 2020, 82 pages, pdf, 4 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 06, Secteur boulevard Laurier et avenue Lavigerie à l'ouest de route de l'Église

-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1P 4S9- Tél. : 418.781.0191 Téléc. : 418.781 .0186 N/Réf. : 172-P-0018281 -0-01 -100-HG-R-0001 -00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 06, QUÉBEC (QUÉBEC) – JANVIER 2020 RAPPORT FINAL 172

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR2.3 ( mars 2019, 77 pages, pdf, 0.80 Mo )

Observations sur les enjeux que l'étude d'impact devrait aborder

pour la faune et des îlots de 2009. Bruit et vibrations dus aux tramways : émission et perception. Rapport 279. https://www.ifsttar.fr/ fileadmin/user_upload /editions/inrets/Reche rches/Rapport_INRETS _R279.pdfRéférence 2 Bruxelles Environnement, 1998. Le bruit à Bruxelles – Bruit du métro

Auteur: Coalition Climat Montréal — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM140 ( 30 juillet 2020, 20 pages, pdf, 3 Mo )

Coalition Climat Montréal : Comparaison des options de transport collectif : le tramway de Québec est clairement justifié, mémoire

Bus 110 14 000 /20 000 SRB Pie IX 70 000 Diesel, hybride 80 10 000 /15 000 STM 35 000 Électrique batteries Electric bus 60 7 000 /10 000 1 http://www.metrolinx.com/fr/greaterregion/projects/default.aspx Projet de tramway à Québec8 Les diverses publications

Auteur: Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM141.1 ( 2019, 18 pages, pdf, 1 Mo )

Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale : Les besoins des femmes en matière de pauvreté et de transport : État des lieux dans la Capitale-Nationale, annexe au mémoire DM141

l’Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) pour laquelle il existe des modules de formation en ligne. https:// cfc-swc.gc.ca/gba-acs/index-fr.html ÉTAT DES LIEUX DANS LA CAPITALE-NATIONALE5FEMMES ET PAUVRETÉ La pauvreté constitue une injustice sociale qui expose les femmes à un cercle vicieux

Auteur: Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale (Portneuf - Québec - Charlevoix) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —24 août 2020

DD15 ( 2019, 18 pages, pdf, 2 Mo )

Les besoins des femmes en matière de pauvreté et de transport – État des lieux dans la Capitale-Nationale

l’Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) pour laquelle il existe des modules de formation en ligne. https:// cfc-swc.gc.ca/gba-acs/index-fr.html ÉTAT DES LIEUX DANS LA CAPITALE-NATIONALE5FEMMES ET PAUVRETÉ La pauvreté constitue une injustice sociale qui expose les femmes à un cercle vicieux

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.30 ( avril 2020, 106 pages, pdf, 5 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 02, Terrain vacant, entre les boulevards de la Chaudière et du Versant-Nord

.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0002-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet sénior CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.38 ( avril 2020, 111 pages, pdf, 5 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon TB-10, Secteur avenue de la Médecine, entre le boulevard Laurier et la rue du Peps

. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0010-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet sénior CARACTÉRISATION

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

DQ44.1.2 ( 1er novembre 2019, 498 pages PDF, pdf, 20 Mo )

Bilan des réalisations de la ville de Québec pour faire face aux changements climatiques

d’informations sur le plus récent rapport du GIEC publié le 8 octobre 2018 (en anglais seulement) : report.ipcc.ch/sr15/pdf/sr15_spm_final.pdf 2 Pour plus d’informations sur l’Accord de Paris : unfccc.int/fr/process-and-meetings/ the-paris-agreement/l-accord-de-paris 3 Des émissions nettes nulles de CO

Auteur: Ministère des Transports et Communauté métropolitaine de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 septembre 2020

DQ42.2 ( mai 2011, 78 pages et annexes, pdf, 36 Mo )

Utilisation potentielle des emprises ferroviaires et autoroutières du territoire métropolitain de Québec pour le transport collectif – Version finale

: premier volet, rapport final, Société Gestrans, février 2008. 75 Ensemble d’infrastructures permettant d’acheminer l’énergie électrique des centres de production vers les consommateurs d’électricité. Wikipédia (2010). Réseau électrique, en ligne sur www.fr.wikipedia.org, consulté le 26 octobre 2010. Utilisation