Documentation du dossier

Auteur: Secrétariat du Conseil du trésor — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB18 ( 2011, 43 pages, pdf, 0.53 Mo )

Guide d’élaboration du dossier d’affaires des grands projets d’infrastructure publique

de vie (le cas échéant) (-) Revenus (-)• Autres éléments du • projet assumés par l’organisme public Fr ai s de l’ or ga ni sm e pu bl ic Administration• Appels d’offres• Consultations • publiques et permis Conseillers• Administration• Appels d’offres• Consultations • publiques et permis

Auteur: Englobe — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

Ville de Québec

DA4 ( mars 2020, 81 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Lot 1 – Tramway – Tronçon 01 arrondissement Sainte-Foy – Sillery – Cap-Rouge, Québec, rapport d’étude géotechnique

: Ajustement 1 Préparé par: Approuvé par: Date: EQ-09-CR-02B_FR11 (19-04) Les résultats de ces essais ne sont valides que pour l’échantillon décrit dans le présent rapport. Pour toute question supplémentaire sur l'agressivité du sol, veuillez contacter l'équipe de Corrosion d'Englobe. Cet échantillon

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.53 ( mai 2020, 54 pages, pdf, 7 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 5

11. En marge de cela, les secteurs commerciaux, notamment en bordure du boulevard Laurier, prennent de l’expansion. Les besoins d’alimentation en eau courante ne cessent de croître. 11 Sainte-Foy (Québec), Wikipedia. https://fr.wikipedia.org/wiki/Sainte- Foy_(Québec). Consulté le 25 avril 2020. La Ville

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.63 ( mai 2020, 58 pages, pdf, 9 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 17

er octobre 1965, p. 14. 23 Charlesbourg. Wikipedia. https://fr.wikipedia.org/wiki/Charlesbourg. Consulté le 3 mai 2020. construction d’un nouvel hôtel de ville au 160, 76e Rue Est. À la suite de la délivrance du permis no 36845, le 1er juin 1990, le 7575, boulevard Henri- Bourassa est recyclé en centre

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —5 août 2020

DQ14.1 ( 5 août 2020, 22 pages, pdf, 0.58 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ14 reçues le 29 juillet 2020

sont disponibles publiquement à l’adresse suivante : https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/vque_82 Une démarche d’opportunité est en cours afin de réaliser possiblement un atlas virtuel des arbres remarquables pour une meilleure diffusion de l’information. Un premier mandat exploratoire a permis

Auteur: Ministère des Transports, Ville de Lévis et Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

Ville de Québec

DQ25.1.9 ( s. d., 103 pages, pdf, 9 Mo )

Étude de faisabilité Tramway – SRB

métropo- litaine de Québec (CMQ). 28. INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC. Le modèle intersectoriel du Québec : Fonctionnement et applications. Édition 2013, 2013, 156 p. En ligne. http://www. bdso.gouv.qc.ca/docs-ken/multimedia/PB01608FR_FonctApplication2013H00F00.pdf (Consulté le 8 janvier 2015

Auteur: Étienne GRANDMONT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2020

DC2 ( 31 mars 2020, 85 pages, pdf, 2 Mo )

Liste des dépenses supplémentaires autorisées par le sous-ministre depuis 2015-2016

Rechercher  Suivez-nous https://www.transports.gouv.qc.ca/ https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/Pages/accessibilite.aspx https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/nous-joindre/Pages/nous-joindre.aspx https://www.transports.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB31 ( mars 2017, 58 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Verdir les villes pour la santé de la population – Changements climatiques

=2006-2016 Search language=English Sélection des références Dans un premier temps, la stratégie de recherche s’est penchée uniquement sur les revues de la littérature obtenues par la stratégie documentaire (revues, méta-analyses, synthèses, etc.). Pour être retenues, les revues devaient satisfaire aux critères

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR4.2 ( avril 2020, 83 pages, pdf, 21 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

- évolution 2009 - 2018 (d.~http://www.strmtq.developpe- ment-durable.qouv.fr/IMG/odl/rapport annuel tw 2018 v1.pdf) AVIS D'EXPERT PROCÉDURE D'ÉVALUATION ET D'EXAMEN DES IMPACTS SUR L'ENVIRONNEMENT • Thématiques abordées : • Référence à l'addenda : • Texte du commentaire : • Thématiques abordées : •

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2020

PR4.3 ( mai 2020, 52 pages, pdf, 16 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

abordées : Impact vibratoire o Référence à l’étude d’impact : Mandat 10.2 Étude vibratoire (Mémoire technique – RSTC de la Ville de Qué- bec_FR01T19A18-TIDP3-MT-GE00-0005-B, Systra Canada, 2019-11-18) o Texte du commentaire : o p.18 p.39 et p.51 Est-ce qu’on ne devrait pas distinguer les bruits

Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB7 ( 2016, 51 pages, pdf, 1 Mo )

Guide de l’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier – Méthodologie

de la prestation des services publics figure parmi les principaux arguments en faveur 20 World Bank group, Public-Private Partnerships Reference Guide: Version 2.0, 2014. 21Source :https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/entreprises-partenaires/entreprises-reseaux- routier

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.7 ( novembre 2019, 193 pages, pdf, 42 Mo )

Études sectorielles - Étude d'impact sur les déplacements - Annexes

ny Duchesneau Ge or gi na -L ef ai vr e La Nouvelle-Orléans De Nouë L'H eu reu x De La Da uv ers ièr e Gé rar d-R en y De L'Ormeau Pa lm aro lle Pla isa nc e Ath ala- Cou lom be Le Mercier Roland-Couillard Aut. 540 Nord, Aut. DuplessisBelle- Place Fr an ço ise -L or an

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DQ7.1 ( 24 juillet 2020, 52 pages, pdf, 8 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

. Le choix de l’électrification des transports s’appuie sur la reconnaissance des atouts du Québec, dont notamment une électricité disponible, qui est de source propre et renouvelable à plus de 99% (MTQ, 2020. https://www.transports.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Jean DUBÉ et al. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.5 ( 16 juin 2017, 23 pages, pdf, 0.90 Mo )

« Measuring and Interpreting Urban Externalities in Real-Estate Data: A Spatio-Temporal Difference-in-Differences (STDID) Estimator », Buildings, volume 7, numéro 51

régional (ÉSAD), Université Laval, Ville de Québec, QC G1V 0A6, Canada; marius.theriault@esad.ulaval.ca 2 Laboratoire d’Économie de Dijon (LEDi), Université de Bourgogne, 21078 Dijon cedex, France; diego.legros@u-bourgogne.fr 3 Faculté des sciences de l’administration (FSA), Université Laval, Ville

Auteur: Chambre de commerce du Montréal métropolitain — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63.2 ( novembre 2010, 54 pages, pdf, 1 Mo )

Chambre de commerce du Montréal métropolitain : Le transport en commun – Au cœur du développement économique de Montréal

A tl an ta Ta m p a Sa n D ie g o M o nt ré al P ho en ix B al ti m o re R iv er si d e Sa cr am en to Sa n Fr an ci sc o D en ve r O rl an d o C hi ca g o R al ei g h Sa n A nt o ni o Ja ck so nv ill e D al la s Se at tl e La s Ve g as W as hi

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.39 ( février 2020, 244 pages, pdf, 11 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 11, Secteur rues de la Couronne et de la Pointe-aux-Lièvres, entre la rue Saint-François Est et la rue de la Croix-Rouge

(Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0011-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Anne-Laurence Paquet, ing. jr, M. Sc. Chargée de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.35 ( février 2020, 200 pages, pdf, 9 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 07, Secteur boulevard Laurier, à l'est de la route de l'Église, et avenue de la Médecine

. Chargée de projet 505, boulevard du Parc-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1P 4S9- Tél.: 418.781.0191 Téléc. : 418.781.0186 N/Réf.: 172-P-0018281 -0-01 -100-HG-R-0007-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 07, QUÉBEC

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR4.1 ( février 2020, 93 pages, pdf, 34 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

- bec_FR01T19A18-TIDP3-MT-GE00-0005-B, Systra Canada, 2019-11-18) o p.18 p.39 et p.51 Est-ce qu'on ne devrait pas distinguer les bruits solidiens des vibrations, les deux phénomènes pouvant être ressentis et dérangeants? Des critères vibratoires sont indiqués, mais ne sont pas retenus dans l'analyse

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.9 ( mai 2020, 100 pages, pdf, 5 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Addenda : Modification du tracé du tronçon TW-12 - Volume I

de terre mentionnés en l’article huit cy après de la presente déclaration … Les dits dix arpens de terre Scis vers la riviere Saint Charles proche la pointe aux Lievres Cedez auxd RRPP par Echange passé par devant Gilles Rageot Le vingt neuf aoüst mil Six cent Soixante fept par les Religieuses hospitalieres auxquelles il en avoit êté fait donnation Entre vifs par feu Simon Denis Escuyer fr

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.1 (1 de 3) ( novembre 2019, 192 pages, pdf, 12 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

://www.rtcquebec.ca/Default.aspx? tabid=118&language=fr-CA. 6.6 Adaptation aux changements climatiques L’adaptation est communément définie comme un changement dans les comportements et les caractéristiques d’un système de manière à pouvoir composer avec une situation dans un endroit spécifique. L’adaptation aux changements

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA76 ( février 2013, 183 pages et annexe, pdf, 18 Mo )

Le Plan métropolitain d’aménagement et de développement du territoire de la Communauté métropolitaine de Québec

stationnemerit 0 Ton vert fr~uetioti des ôlols de chaleur) CONSTATS tsttuation exîstante) : ~Espaces verts sans fonctiCV'I partlcuh1're ..Pompes à esS8ne& e1 marquise. dominant l'espace public -Sur&xp0sltion des ~spaces de Statlonnemenl -Absenœ de relation antre lé b&tlmer,t et la rue

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —10 septembre 2020

DQ41.1 ( 10 septembre 2020, 357 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Réponses aux questions du document DQ41

conformes au cadre normatif; le soumissionnaire peut alors communiquer avec le Vérificateur général de la Ville de Québec au 1 855 780-8980 ou au https://www.alias-solution.com/contact/fr/vdq par le biais de la ligne de signalement fraude et inconduite. Le Vérificateur général prend en charge tous les cas