Documentation du dossier

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2020

DB39 ( 2011, 184 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

L’aménagement et l’écomobilité – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

, MAMROT David Dufour, Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, MAMROT Réjean Drouin, MTQ David Duval, urbaniste, Ville de Québec Éric Guillemette, urbaniste, MAMROT Hélène Harvey, MDDEP Stéphanie Houde, MAMROT Paul Lewis, Université de Montréal Alain Marsolais, MTQ Virginie Moffet, MDDEP Marc

Auteur: Johanne ELSENER — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DM54.3 ( 25 août 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Johanne ELSENER : Réponse à une question posée lors de la présentation du mémoire DM54

alimentant le tramway.M. Jean Lamontagne, arboriculteur et ancien professeur à l'École Fierbourg, nous a transmis à cet effet le document de référence suivant: https://www.bnq.qc.ca/fr/normalisation/horticulture/entretien-arboricole-et- horticole.html Auriez-vous l'obligeance de faire parvenir

Auteur: Jacques Larose — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 août 2020

DM180 ( 8 août 2020, 3 pages, pdf, 8 Mo )

Jacques Larose : Mémoire

Qu’elle décongestionnera le centre-ville des camions lourds et transportant des matières dangereuses sur les rues Dalhousie, St-André, St-Paul et Charest.  Finalement, que tous les travailleurs du centre-ville désirant se rendre dans les secteurs de Ste-Foy et de la Rive-Sud pourront emprunter une autre artère

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB44 ( 15 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Coût des projets majeurs

de la signature de l’entente entre le gouvernement du Québec et la Ville de Québec. L’entente est d’ailleurs disponible sur le site du Ministère : https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/Documents/entente-reseau- structurant.pdf. Malgré tout, les principes de saine gouvernance demeurent applicables afin

Auteur: Claudine DORVAL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM172 ( 30 juillet 2020, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Claudine DORVAL : Le Tramway de Québec : La vraie urgence : un véritable débat, mémoire

1 LE TRAMWAY DE QUÉBEC La vraie urgence : un véritable débat LE TRAMWAY À QUÉBEC Mémoire présenté au BAPE Claudine Dorval, citoyenne du quartier Montcalm Le jeudi 30 juillet 2020 La politique, écrivait Paul Valéry, est « l’art d’empêcher les gens de se mêler

Auteur: Collectif Sortons les radio-poubelles et Sébastien BOUCHARD — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juillet 2020

DM76 ( 29 juillet 2020, 15 pages, pdf, 0.22 Mo )

Collectif Sortons les radio-poubelles et Sébastien BOUCHARD : L’impact des radios-poubelles sur la perception du transport collectif dans la grande région de Québec, mémoire

on dispose peut ou non intervenir sur le comportement 1 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE). Rôles du BAPE. https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/bape/ 2 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE). Rédaction et dépôt du mémoire. https://www.bape.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Accès transports viables — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM143 ( juillet 2020, 48 pages, pdf, 3 Mo )

Accès transports viables : Pour un transport en commun ambitieux dans la région de Québec, mémoire

://www.environnement.gouv.qc.ca/changements/ges/2017/inventaire1990-2017.pdf 12 Ibid 13https://www.canada.ca/fr/services/environnement/meteo/changementsclimatiques/cadre- pancanadien.html https://www.ville.quebec.qc.ca/apropos/planification-orientations/environnement/changements-climatiques/docs/plan_reduction_gaz_effet_de_serre_2011_2020.pdf https

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.45 ( avril 2020, 155 pages, pdf, 5 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 17, Secteur du boulevard Henri-Bourassa, entre la 71e Rue Est et la 76e Rue Est

418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0017-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet sénior CARACTÉRISATION

Auteur: Fanny TREMBLAY-RACICOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —17 juillet 2020

DC4 ( septembre 2019, 124 pages, pdf, 6 Mo )

«“You can’t build your way out of congestion”» : la loi fondamentale de la congestion routière, le concept de la demande induite en transports et l’efficacité des interventions publiques visant à réduire la congestion» tiré de la revue Le Climatoscope

://www.rncan.gc.ca/sites/www. nrcan.gc.ca/files/energy/Climate-change/pdf/RCCC_FULLRE- PORT-FR-FINAL.pdf Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat. (2018). Global Warming of 1,5oC. Repéré à https://www.climat.be/ files/4115/3900/0027/181008_IPCC_sr15_spm.pdf National Climate Assessment. (2018). Fourth

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.44 ( avril 2020, 165 pages, pdf, 12 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 16, Secteur 1re Avenue, avenue Isaac-Bédard et boulevard Henri-Bourassa

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0016-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.8 ( avril 2020, 636 pages, pdf, 2 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume III : Chaînes de titres

1852-03-13 « …FR père (maître menuisier) à faire pour JB (marchand) la maçonnerie, charpenterie et menuiserie d’une maison en brique et en pierre de 34’ X 35’, coin des rues de la Couronne et du Roi. 6 p. spécifications… » Livre de renvoi Paul Cousin 1875 lot 846 Bérubé, Jérôme 1872 (31.0

Auteur: Association québécoise des médecins pour l'environnement — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM54 ( 30 juillet 2020, 18 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Association québécoise des médecins pour l'environnement : Mémoire

Brown, PhD,1,2 Joanna Lombard et al. Am J Prev Med 2016;51(1):78–89. 33 Diabète : https://www.diabete.qc.ca/fr/diabete-quebec/a-propos/medias-et-salle-de-presse/le-diabete-en- chiffres 33 Neighborhood Greenness and Chronic Health Conditions in Medicare Beneficiaries, Scott C. Brown, PhD,1,2 Joanna

Auteur: Équiterre — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM147 ( juillet 2020, 20 pages, pdf, 4 Mo )

Équiterre : Le tramway à Québec : un projet sur mesure pour notre Capitale-Nationale, mémoire

://www.vtpi.org/sgcp.pdf http://www.vtpi.org/sgcp.pdf https://www.cnu.org/publicsquare/2016/11/10/urban-america-transit-consensus-stronger-ever http://www.latribune.fr/regions/smart-cities/20150213trib5628eff00/la-mobilite-un-enjeu-majeur-pour-les-metropoles-demain.html http://www.latribune.fr

Auteur: Conseil régional de l'environnement et du développement durable - Région de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM133.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Conseil régional de l'environnement et du développement durable - Région de la Capitale-Nationale : Options de bonification de l’insertion du tramway sur le boulevard René-Levesque, annexe au mémoire DM133

://www.ville.quebec.qc.ca/apropos/planification-orientations/transport/velo/docs/%C3%89tude%20de%20V%C3%A9lo%20Qu%C3%A9bec%20sur%20le%20v%C3%A9lo%20hivernal%20%C3%A0%20Qu%C3%A9bec.pdf https://www.ville.quebec.qc.ca/apropos/planification-orientations/transport/velo/docs/%C3%89tude%20de%20V%C3%A9lo%20Qu%C3%A9bec%20sur%20le%20v%C3%A9lo%20hivernal%20%C3%A0%20Qu%C3%A9bec.pdf https://www.seao.ca/OpportunityPublication/ConsulterAvis/DuJour?SubCategoryCode=C02&callingPage=4&ColumnAction=2&seao=1&ItemId=24ff3f8e-c16e-4dd2-85ec-00a4148792a9&COpp=Search&p=2&search

Auteur: Jean DUBÉ, D. LUBALA et Y-B YAO — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.6 ( 9 décembre 2019, p. 30 à 49, pdf, 3 Mo )

« Le silence est d’or, mais que vaut l’or? Impact de la proximité aux axes routiers sur les valeurs résidentielles unifamiliales à Québec, 1993-2004 », Revue canadienne des sciences régionales, volume 43, numéro 2

, Méthode d’appariement. JEL : C21, D12, D62, R31, R41 Remerciements : Les auteurs tiennent à remercier la Chambre immobilière de Québec, ainsi que François Des Rosiers et Marius Thériault pour nous avoir donné un accès aux données de transactions. C A N A D I A NJ O U R N A L O FR E G I O N A LS C I E

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.2 ( novembre 2019, 412 pages, pdf, 21 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2

par le centre-ville de Québec et le plateau de Sainte-Foy. Il se fera de façon simultanée ou en alternance en différents tronçons; • les travaux s’effectueront en surface partout, sauf deux exceptions qui seront en tunnel : - le secteur du centre-ville entre le jardin Jean-Paul-Lallier et l’avenue

Auteur: World Health Organization — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB51 ( 2018, 140 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Environmental noise guidelines for the European Region

.3 Evidence base Based on the overall scope and key questions the current guidelines review the relevant literature in the area of environmental noise and health in order to incorporate significant research undertaken since the publication of previous guidelines. The process of evidence search and

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA77.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Règlements ayant modifié le programme particulier d’urbanisme après son adoption, hyperliens

DA77.1 VILLE DE QUÉBEC Règlements ayant modifié le programme particulier d’urbanisme après son adoption, s. d., 1 page PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME - RÈGLEMENTS Règlements ayant modifié le PPU après son adoption : https://reglements.ville.quebec.qc.ca/fr

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 juillet 2020

CM4.4 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant la fin des séances de la première partie

://twitter.com/BAPE_Quebec https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/ https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/registre-question-complementaire-projet-tramway-quebec/ https://www.bape.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Michel MATHIEN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM110.4 ( s. d., 22 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )

Michel MATHIEN : Quel avenir pour le journalisme européen ? – Une perspective délicate en action, annexe au mémoire DM110

://journals.openedition.org/communication/1775#authors https://journals.openedition.org/communication/1775#abstract-1775-fr https://journals.openedition.org/communication/1775#abstract-1775-en https://journals.openedition.org/communication/1775#abstract-1775-es https://journals.openedition.org/communication/1775#article-1775 https

Auteur: Jean DUBÉ et al. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.4 ( 5 mai 2020, p. 141 à 153, pdf, 4 Mo )

« Vers une utilisation accrue du Transport en commun à Québec ? Analyse des impacts de scénarios pour les personnes fréquentant le campus universitaire », Revue canadienne des sciences régionales, volume 42, numéro 2

Reproduced with permission of the copyright holder. Further reproduction prohibited.140 C JR S /R C S R | V ol u m e 42 , N u m ér o 2 C A N A D I A NJ O U R N A L O FR E G I O N A LS C I E N C E R E V U EC A N A D I E N N ED E S S C I E N C E SR É G I O N A L E S C R S A R

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.3 ( avril 2020, 387 pages, pdf, 35 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 11 février 2020 - Suite

à l’intérieur de deux Programmes particuliers d’urbanisme en vigueur :  Entrée de ville du quartier Saint-Roch (2013),  Secteur sud du centre-ville Saint-Roch (2017). • Infrastructures et stations : o Jardin Jean-Paul L’Allier, DAH : 314 personnes/ha; o Pôle d’échanges Saint-Roch, DAH : 101 personnes

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2020

DB40 ( 2010, 135 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

La biodiversité et l’urbanisation – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

. www.ouranos.ca/fr/pdf/53_sscc_21_06_lr.pdf (consulté le 20 octobre 2010) PAUL, Michael J. et Judy L. MEYER (2001). «Streams in the Urban Landscape», Annual Review of Ecology and Systematics, vol 32, p. 333-365. PAYETTE, Serge et Line ROCHEFORT (dir.) (2001). Écologie des tourbières du Québec-Labrador, Les Presses de l’Université Laval

Auteur: Fernand TRUDEL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 juillet 2020

DM21 ( juin 2020, 37 pages, pdf, 2 Mo )

Fernand TRUDEL : Mémoire

), en collaboration avec l’ancien président du RTC (l’ex-conseiller Gilles Marcotte) et le promoteur du projet (l’ex député Jean-Paul Marchand). Espérant que certains de mes commentaires sauront vous être utiles. Fernand Trudel, citoyen engagé Juin 2020 Page 3 Lexique des Chapitres

Auteur: SYSTRA pour Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 août 2020

DQ24.1.2 ( 18 mars 2020, 12 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Étude acoustique – rapport complémentaire – Terminus Charlesbourg (tw17)

Mémoire technique – RSTC de la Ville de Québec 2020-03-18 Référence : FR01IT19A18-T-IDP3-MT-GE00-0010-A RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN MANDAT 10.1 – ÉTUDE ACOUSTIQUE – RAPPORT COMPLÉMENTAIRE – TERMINUS CHARLESBOURG (TW17) RocheSéverine Tampon SYSTRA CANADA • Division Transport 1100