Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DB41 ( 2010, 104 pages et annexes, pdf, 12 Mo )
les municipalités locales et régionales, pour ne pas négliger les milieux humides dans la planification du développement et l’aménagement du territoire, à rassembler les connaissances nécessaires, à déterminer les défis d’aménagement et à établir le processus de concertation. Figure 19 : Plaine inondable. Paul
DB52 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 6 Mo )
Courriel de réponse sur des questions posées en commission
l’ouverture des blocs sanitaires aux adresses suivantes. INSPQ:https://www.inspq.qc.ca/covid-19/environnement/nettoyage-surfaces Santé Canada: https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/publications/maladies-et-affections/nettoyage-desinfection- espaces-publics.html Gouvernement du Québec : http
DM79 ( s. d., 22 pages PDF, pdf, 0.49 Mo )
Collectif Tramway Non Merci : Mémoire
sont prévues :Quartier Petit-Champlain, Place d’Youville, Jardin Jean-Paul- L’Allier et Pôle d’échange St-Roch. Une station à ExpoCité est aussi à l’étude2. Le jour du dévoilement de ce tracé, le maire Régis Labeaume a fait les déclarations suivantes: « Les deux projets ont des intérêts convergents
DB9 ( octobre 2019, 8 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
Entente-cadre relative aux déplacements des infrastructures d’Hydro-Québec – Dossier no 53321
l'•atllale,8:3. 8.. 'RESPI!>.NSAB.11.IT!S e.it En .cas :d'err.e:ur ®mmlseJmd l:lydr.o.:a.ul!lrecrdans rra œàllsàtlon 'de-s 1:rawux é.1.eé!rlques, IHydro· 'Q.uébe·c,s'engagetàLT.~pœndr.e# a .travaux !à ,se-s,fr.ais. 6;2. Ro:ur le..s :rôles i11tiW!IJrat&ur .te'éhnlque ·vtsi :par ftalttcle -~:1
PR5.9 ( mai 2020, 100 pages, pdf, 5 Mo )
de terre mentionnés en l’article huit cy après de la presente déclaration … Les dits dix arpens de terre Scis vers la riviere Saint Charles proche la pointe aux Lievres Cedez auxd RRPP par Echange passé par devant Gilles Rageot Le vingt neuf aoüst mil Six cent Soixante fept par les Religieuses hospitalieres auxquelles il en avoit êté fait donnation Entre vifs par feu Simon Denis Escuyer fr
PR5.32 ( mars 2020, 319 pages, pdf, 29 Mo )
, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0004-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet
PR5.43 ( mars 2020, 264 pages, pdf, 12 Mo )
.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0015-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet sénior CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY –
PR5.1 ( février 2020, 49 pages, pdf, 0.43 Mo )
les impacts chiffrés des GES et des polluants atmosphériques du projet. Pour ce faire, l’initiateur doit utiliser les paramètres du Guide, notamment pour quantifier les éléments suivants : 1 https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/entreprises-partenaires/entreprises-reseaux-routier/guides- formulaires
CM4.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.17 Mo )
Communiqué annonçant le début de la période préparatoire
http://www.bape.gouv.qc.ca/ https://www.facebook.com/BAPEquebec/ https://voute.bape.gouv.qc.ca/dl?id=00000140004 https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/periode-preparatoire-tramway-quebec/ https://formulaires.bape.gouv.qc.ca/index.php/948898?newtest=Y&lang=fr https
PR5.41 ( mars 2020, 298 pages, pdf, 22 Mo )
, Québec (Québec) Canada G1P 4S9 - Tél.: 418.781.0191 Téléc.: 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0013-00 EQ-09-HG-11-FR02 (1 0-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 13, QUÉBEC (QUÉBEC) – MARS 2020 RAPPORT FINAL 172
DD3 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )
Demande de dépôt de documents à la ville de Québec
d'enquête à l’adresse suivante : https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/bape/documents-administratifs-et-reglementaires/. Je vous prie d’agréer, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués. Corinne Gendron Présidente de la commission d’enquête Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
PR5.17 ( mars 2020, 17 pages, pdf, 2 Mo )
Étude acoustique - Modification du tracé Sainte-Foy
Étude acoustique – Division Transport 2020-03-31 Référence : FR01IT19A18-T-IDP3-MT-GE00-0008-A RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN MANDAT 10.1 - ÉTUDE ACOUSTIQUE – MÉMOIRE TECHNIQUE - ÉTUDE COMPLÉMENTAIRE : MODIFICATION DU TRACÉ SAINTE-FOY (TW06) PR5.17 Étude acoustique -
PR3.5 (1 de 2) ( novembre 2019, 274 pages, pdf, 44 Mo )
Mémoire technique – Rapport d’étude acoustique 2019-11-18 Référence : FR01IT19A18-T-IDP3-MT-GE00-0002-B RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN MANDAT 10.1 – ÉTUDE ACOUSTIQUE PR3.5 (1 de 2) Étude acoustique VILLE DE • -1.-it .,.,. ~ÉBEC SYSTRA CANADA • Division Transport
PR5.42 ( mars 2020, 305 pages, pdf, 20 Mo )
. 505, boulevard du Parc-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1P 4S9- Tél. : 418.781.0191 Téléc.: 418.781 .0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0014-00 EQ-09-HG-11-FR02 ( 10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 14, QUÉBEC (QUÉBEC) – MARS
PR3.6 (1 de 4) ( novembre 2019, 66 pages, pdf, 3 Mo )
Études sectorielles - Analyse comparative des modes de transport lourds sur rail
Rapport – Division transport 2019-09-06 Référence :FR01T19A18-G-EDK0-MT-GE00-0002-A RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN ANALYSE COMPARATIVE DES MODES DE TRANSPORT LOURDS SUR RAIL PR3.6 (1 de 4) Analyse comparative des modes de transport lourds sur rail - 1 ~~:-~ 1,~ ~-- ~ / -·
DA50 ( s. d., 8 pages, pdf, 2 Mo )
Insertion du tramway, présentation
’au Jardin Jean-Paul-L’AllierDiapositive numéro 1 Plan du tracé Insertion axiale Insertion en site banalisé Insertion latérale – Deux voies de circulation Insertion latérale – Une voie de circulation Insertion hors rue Insertion en tunnel
CM4.2 ( 22 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la première partie
gouvernementales, le cadre réglementaire et la participation publique; - les répercussions sur le milieu naturel et humain pendant la construction et l’exploitation. http://www.bape.gouv.qc.ca/ https://www.facebook.com/BAPEquebec/ https://twitter.com/BAPE_Quebec https://www.bape.gouv.qc.ca/fr
DM146 ( 30 juillet 2020, 14 pages, pdf, 0.98 Mo )
et de la ville. Références:1. Analyse comparative des modes de transport lourds sur rail https://www.ville.quebec.qc.ca/docs/actualites/19780-445-com-a.pdf2. Projet du métro de Rennes Ligne B http://www.metro-rennes-metropole.fr/accueil/le_projet/quel_systeme3. Méthode de construction du métro léger http://www.metro-rennes-metropole.fr
DM110.3 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.21 Mo )
Robert LANGDEAU : Service des communications – Définition de tâches, annexe au mémoire DM110
du réseau structurant en communication • Organisateur de conférences de presse https://www.bing.com/images/search?q=projet+tramway+qu%c3%a9bec&id=79BC7B5706CB7EAF863A5687FCF30268DF17FB56&FORM=EQNAMI RocheSéverine Tampon 2 xxxxxxxxxx Conseillère en communication • Adjointe au directeur des communications
DM86 ( 30 juillet 2020, 15 pages, pdf, 1 Mo )
Institut de développement urbain du Québec : Mémoire
://parlonstarification.quebec/a-propos/. Consulté le 18 juillet 2020. CHAMBRE DE COMMERCE DU MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (2010). Le transport en commun, au cœur du développement économique de Montréal. En ligne. https://www.ccmm.ca/~/media/Files/News/2010 /10_11_26_ccmm_etude-transport_fr.pdf?la=fr. P.32. Consulté le 18 juillet 2020
PR5.14 ( octobre 2019, 22 pages, pdf, 2 Mo )
Étude acoustique - Secteur Saint-Roch
Mémoire technique – RSTC de la Ville de Québec 2019-10-25 Référence : FR01IT19A18-T-IDP3-MT-GE00-0007-A RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN MANDAT 10.1 – ÉTUDE ACOUSTIQUE – RAPPORT COMPLÉMENTAIRE DE L’ÉTUDE ACOUSTIQUE – SECTEUR SAINT ROCH PR5.14 Étude acoustique - Saint-Roch . ~ .
PR3.7 ( novembre 2019, 193 pages, pdf, 42 Mo )
Études sectorielles - Étude d'impact sur les déplacements - Annexes
Je an -L es ag e Du ffe rin -M on tm or en cy V al liè re C la ire -F on ta in e Dinan Prairies Saint-Paul Cook Lé pi ne Va is se au x- du -R oi 1:15 000 LÉGENDE Générateurs Nombre d'emplois 100 - 500 501 - 1000 1001 - 3000 3001 - 5000 5001 - 9838 Utilisation du sol
DB53.2 ( 10 juillet 2020, 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Les impacts des îlots de chaleur urbains sur la santé et l’importance du verdissement, présentation
Gosselin, P. (2020). Une ville verte est une ville en santé. Conférence au Centre d’étude sur la forêt. Présentation interne. • Gouvernement du Québec. (2016). Carte interactive des îlots de chaleur. Données Québec. Récupéré de https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr
DM87 ( juillet 2020, 20 pages, pdf, 2 Mo )
un irritant majeur. 1 https://www.rbhinc.ca/fr/we-believe/ 10 Le tramway traversant le cœur de la Basse-ville de Québec causerait également plusieurs désagréments aux établissements hôteliers ainsi qu’aux commerces et résidents situés sur la rue de la Couronne en complexifiant la circulation
DD4 ( 6 juillet 2020, 37 pages, pdf, 3 Mo )
Présentation accompagnant le discours d’ouverture de la première partie de l’audience publique
de l’environnement) Les séances seront présentées en direct sur Internet et à la télévision sur les ondes de MAtv/Québec positions 9 et 609 sondage de pré-consultation4 Page web de la période préparatoire Information au sujet de la période préparatoire sur cette page Web : https://www.bape.gouv.qc.ca/fr