Documentation du dossier

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 juin 2020

PR5.26 ( septembre 2019, n. p., Microsoft Excel, 0.64 Mo )

Complément à la réponse 2-7 - Inventaire global des émissions GES de l'agglomération de Québec pour l'année 2017

de l'agglomérationType de combustibleVolume (litres) Essence 629,670,046 Diesel210,580,059 Éthanol287,738Ventes de carburants destinés aux véhicules automobiles, dans la province de Québec, Statistique Canada Type de combustibleVolume (103 litres)Ratio vente essence/diesel https://www150.statcan.gc.ca/t1/tbl1/fr

Auteur: Accès transports viables, Collectif pour un transport abordable et accessible à Québec et Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM141 ( 30 juillet 2020, 16 pages, pdf, 1 Mo )

Accès transports viables, Collectif pour un transport abordable et accessible à Québec et Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale : La mobilité des femmes et les enjeux environnementaux, mémoire

", Le point, 2016, https://www.lepoint.fr/monde/fait-d-hiver-et-la-suede-inventa-le-deneigement-feministe-05-12- 2016-2088175_24.php 23 Données du recensement de 2016, Immigration et citoyenneté Canada. 12 Thématique 3 : La gouvernance, les finances, les politiques gouvernementales, le cadre réglementaire

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA77 ( 5 juillet 2010, 69 pages, pdf, 11 Mo )

Colline Parlementaire – Programme Particulier d’urbanisme

de différentes façons sur le tissu patrimonial : la démolition / disparition de nombreux édifices et îlots : beau- Æ coup d’îlots résidentiels du faubourg Saint-Louis, l’église Saint- Vincent-de-Paul, le YMCA sur l’avenue Wilfrid-Laurier, l’église Saint-Patrick, une partie du couvent des Franciscaines, etc

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.29 ( avril 2020, 169 pages, pdf, 12 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 01, Secteur avenue Blaise-Pascal et rue Mendel, entre l'avenue Le Gendre et le boulevard de la Chaudière

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0001-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.40 ( avril 2020, 119 pages, pdf, 8 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 12, Secteur des rues de la Pointe-aux-Lièvres et de la Croix-Rouge et de la 4e Rue

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0012-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Anne-Laurence Paquet, ing. jr, M. Sc. Chargée de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.37 ( février 2020, 375 pages, pdf, 20 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 09, Secteur boulevard René-Lévesque Ouest entre les avenues Myrand et Bourlamaque

-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1 P 4S9 - Tél. : 418.781.0191 Téléc.: 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0009-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 09, QUÉBEC (QUÉBEC) – FÉVRIER 2020 RAPPORT FINAL 172

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB32 ( 2017, 28 pages, pdf, 0.84 Mo )

Valeur économique des effets sur la santé de la nature en ville

ses dimensions. 1The Economics of Ecosystems and Biodiversity (2011). TEEB manual for cities: Ecosystem services in urban management. Repéré à http://www.teebweb.org/wp- content/uploads/Study%20and%20Reports/Additional%20Reports/Manual%20for%20Cities/TEEB%20Manual%20for%20Cities_English.pdf. 2https://www.cbd.int/doc/legal/cbd-fr

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.50 ( mai 2020, 35 pages, pdf, 3 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport synthèse

.gouv.qc.ca Toponymie Ville de Québec. https://www.ville.quebec.qc.ca Tramway de Québec. Wikipédia. https://fr.wikipedia.org Principales ressources Intranet (Ville de Québec) Ville de Québec. Banque de données GPTM. Ville de Québec. Répertoire des permis de construction. Ville de Québec. Répertoire DHN.

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 août 2020

DT13 ( 5 août 2020, 66 pages, pdf, 0.37 Mo )

Séance tenue le 5 août 2020 en soirée à 19 h

-productif, qu’on pourrait prendre le même nombre de kilomètres entre Sainte-Foy puis IKEA, puis le transférer à d’Estimauville, où qu’on perd, justement, le trambus. En 2003, il y avait un projet avec Jean-Paul L’Allier, qui faisait, justement, le transfert des 800, 480 801 en tramway. C’était un magnifique

Auteur: Les jeunes de Québec pour la mobilité durable — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 septembre 2020

DM136.1 ( 2 pages, 31 août 2020, pdf, 4 Mo )

Les jeunes de Québec pour la mobilité durable : Complément de réponse au document DM136

sur la localisation et la distance entre arrêts (distance entre le pôle Saint-Roch et le Jardin Jean-Paul-L’Allier trop longue; localisation inadéquate de la station Sainte-Foy dans une zone de faible densité : elle devrait davantage être localisée dans le secteur de la rue de Marly qui est un pôle important

Auteur: Ville de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 septembre 2020

Les jeunes de Québec pour la mobilité durable

DM136.2 ( juin 2018, 86 pages, pdf, 3 Mo )

Ville de Québec : Réseau structurant de transport en commun, Rapport de consultation publique

Parc-O-Bus Rive-Sud (sur le modèle de Longueuil) ou dans le secteur de l’Aquarium de Québec. • Localisation des arrêts : quelques questions portent sur la localisation et la distance entre arrêts (distance entre le pôle Saint-Roch et le Jardin Jean-Paul- L’Allier trop longue; localisation

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA48 ( s. d., 59 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Plan de développement en accessibilité universelle 2020-2024

. https://www.iap2canada.ca/resources/FR/Documents/AIP2Canada-Spectrum-FINAL-2016.pdf. (Consulté le 19 juillet 2019). CONNEL, Bettye Rose et autres. The Principles of Universal Design. Version 2.0, En ligne, 1997. https://projects.ncsu.edu/ncsu/design/cud/about_ud/udprinciplestext.htm. (Consulté le 26 juillet 2019). FRASER, Pierre. À mobilité réduite, Vidéo en ligne

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR2.1 ( janvier 2019, 50 pages, pdf, 0.59 Mo )

Directive

, l’initiateur peut notamment consulter Données Québec à l’adresse suivante : https://www.donneesquebec.ca/fr/. Écosystème : Ensemble dynamique d’organismes vivants en interaction entre eux et avec leur milieu environnant non vivant, qui forme une unité fonctionnelle. Ministère de l’Environnement

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.34 ( janvier 2020, 82 pages, pdf, 4 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 06, Secteur boulevard Laurier et avenue Lavigerie à l'ouest de route de l'Église

-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1P 4S9- Tél. : 418.781.0191 Téléc. : 418.781 .0186 N/Réf. : 172-P-0018281 -0-01 -100-HG-R-0001 -00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 06, QUÉBEC (QUÉBEC) – JANVIER 2020 RAPPORT FINAL 172

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juillet 2020

Ville de Québec

DA70 ( 2 décembre 2019, 169 pages, pdf, 4 Mo )

Dossier d’affaires – Version 8 – Document principal

), comportant deux insertions en tunnel, l’une entre les Jardins Jean-Paul-L’Allier et le quartier Montcalm et l’autre dans le secteur du pôle d’échanges de Sainte-Foy Ouest, près de la rue Lavigerie. La mise en tunnel permettra de faciliter l’interaction et le partage de la rue entre les différents

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —2 septembre 2020

DT16 ( 6 août 2020, 76 pages, pdf, 0.50 Mo )

Séance tenue le 6 août 2020 en soirée à 19 h

-Roch. Il a été développé dans le but d’attirer de jeunes 70 travailleurs dans le quartier, dont de jeunes familles. Il représentait l’une des pièces maîtresses de la proposition de l’équipe municipale du maire Jean-Paul L’Allier dans son grand projet de revitalisation du quartier. 75 Les raisons

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR2.3 ( mars 2019, 77 pages, pdf, 0.80 Mo )

Observations sur les enjeux que l'étude d'impact devrait aborder

pour la faune et des îlots de 2009. Bruit et vibrations dus aux tramways : émission et perception. Rapport 279. https://www.ifsttar.fr/ fileadmin/user_upload /editions/inrets/Reche rches/Rapport_INRETS _R279.pdfRéférence 2 Bruxelles Environnement, 1998. Le bruit à Bruxelles – Bruit du métro

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

Ville de Québec

DA65 ( 7 juillet 2020, 12 cartes, pdf, 13 Mo )

Acquisitions et servitudes

(37) Acquisition partielle (315) Servitude (125)1 213 641 1 303 3 91 1 212 878 1 213 642 PC-11105 1 478 616 PC-10769 1 213 640 1 213 624 5 663 320 Jean-Paul-L'Allier D'Youville CollineParlementaire Cartier Rue du Mar ché -Be rthe lot Rue Deligny C ôt eB ad el ar d Ru ell e W

Auteur: Denis THERRIAULT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM106 ( juillet 2020, 26 pages, pdf, 0.37 Mo )

Denis THERRIAULT : Mémoire

des villes-centres favorisent l’étalement urbain. La VQ se concurrence sur son propre territoire. La VQ veut par son RSTC densifier tout le tracé de la ligne dédiée. On déshabille Paul pour habiller Jean. La VQ définit un secteur qui sera densifié, soit la zone dédiée du RSTCet délimite d’autres secteurs

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —23 septembre 2020

DD20 ( juin 2003, 26 pages. BAPE. Rapport 195, document DA13.1, pdf, 1 Mo )

Actes du forum – Une vision pour Québec – L’avenir maintenant, rapport de consultation publique

du forum UNE VISION POUR QU~BEC - L’AVENIR MAWTENANT ! Le samedi 7 juin 2003 3. Comptes rendus des ateliers 3.1 Atelier Administration municipale Animateur : M. André Martel, agent aux consultations publiques, Arrondissement de La Cité, Ville de Québec Présentateur : M. Pierre-Paul Gingras

Auteur: Coalition Climat Montréal — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM140 ( 30 juillet 2020, 20 pages, pdf, 3 Mo )

Coalition Climat Montréal : Comparaison des options de transport collectif : le tramway de Québec est clairement justifié, mémoire

Bus 110 14 000 /20 000 SRB Pie IX 70 000 Diesel, hybride 80 10 000 /15 000 STM 35 000 Électrique batteries Electric bus 60 7 000 /10 000 1 http://www.metrolinx.com/fr/greaterregion/projects/default.aspx Projet de tramway à Québec8 Les diverses publications

Auteur: Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM141.1 ( 2019, 18 pages, pdf, 1 Mo )

Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale : Les besoins des femmes en matière de pauvreté et de transport : État des lieux dans la Capitale-Nationale, annexe au mémoire DM141

l’Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) pour laquelle il existe des modules de formation en ligne. https:// cfc-swc.gc.ca/gba-acs/index-fr.html ÉTAT DES LIEUX DANS LA CAPITALE-NATIONALE5FEMMES ET PAUVRETÉ La pauvreté constitue une injustice sociale qui expose les femmes à un cercle vicieux

Auteur: Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale (Portneuf - Québec - Charlevoix) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —24 août 2020

DD15 ( 2019, 18 pages, pdf, 2 Mo )

Les besoins des femmes en matière de pauvreté et de transport – État des lieux dans la Capitale-Nationale

l’Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) pour laquelle il existe des modules de formation en ligne. https:// cfc-swc.gc.ca/gba-acs/index-fr.html ÉTAT DES LIEUX DANS LA CAPITALE-NATIONALE5FEMMES ET PAUVRETÉ La pauvreté constitue une injustice sociale qui expose les femmes à un cercle vicieux

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.30 ( avril 2020, 106 pages, pdf, 5 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 02, Terrain vacant, entre les boulevards de la Chaudière et du Versant-Nord

.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0002-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet sénior CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.38 ( avril 2020, 111 pages, pdf, 5 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon TB-10, Secteur avenue de la Médecine, entre le boulevard Laurier et la rue du Peps

. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0010-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet sénior CARACTÉRISATION