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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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444 résultats Réinitialiser

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

Ville de Québec

DA58 ( s. d., 1 page, pdf, 0.41 Mo )

Profil de charge du tramway – Tramway en direction ouest, à l’heure de pointe du matin (7 h à 8 h)

Le Gendre - Sainte-Foy Montcalm - UniversitéCentre-villeCharlesbourg - Limoilou Actuel : 1 900 RocheSéverine Tampon Diapositive numéro 1

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

Ville de Québec

DA54 ( s. d., 1 page, pdf, 0.41 Mo )

Profil de charge du tramway

Le Gendre - Sainte-Foy Montcalm - UniversitéCentre-villeCharlesbourg - Limoilou Actuel : 1 900 RocheSéverine Tampon Diapositive numéro 1

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.33 ( mars 2020, 84 pages, pdf, 9 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 05, Avenue Roland-Beaudin, entre le chemin des Quatre-Bourgeois et l'avenue l'Isle-Dieu

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0005-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 juillet 2020

CM4.5 ( 30 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la deuxième partie

pour que tous soient entendus. DATE: À compter du lundi 3 août 2020 HEURE: 19 h ENDROIT: Centre de congrès de Québec, 1000 boulevard René- Lévesque E, Québec EN LIGNE: https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/ https://www.facebook.com/BAPEquebec/ TÉLÉVISION: MAtv Québec aux positions 9 et 609

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juin 2020

DA3 ( s.d., 73 pages, pdf, 22 Mo )

Visite du tracé du tramway, présentation

Audiences publiques sur l’environnement Visite du tracé du tramway RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN I EN ROUTE VERS LA MODERNITE coter01 Tampon 2 Vue d’ensemble du tracé du tramway1 / Secteur Sainte-Foy Ouest 34 Secteur Sainte-Foy Ouest5 Terminus Le Gendre IKEA Décathlon

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB33 ( mars 2017, 52 pages, pdf, 2 Mo )

Des gains encore possibles en sécurité routière : perspective de santé publique – Mémoire déposé à la Société de l’assurance automobile du Québec

et des communautés Mathieu Gagné Bureau d’information et d’études en santé des populations SOUS LA COORDINATION DE Pierre Maurice Direction du développement des individus et des communautés Maude Chapados Vice-présidence à la valorisation scientifique et aux communications Louise Marie Bouchard Direction

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

DA3.1 ( s.d., 72 pages, pdf, 22 Mo )

Visite du tracé du tramway, présentation, version modifiée au 30 juin 2020

souterrain AutoroLlte Félix-Leclerc J TERMINUS LE GENDRE È' ô •"' \ C) -§_ (\) ;. Sainte-Foy f ! lj Ill ~ ::, 0 QJ t: ll 0 a: " :5 e 0 :5 ~ PÔLE DE L'UNIVERSITÉ TERMINUS CHARLESBOURG Autoroute Félix-Leclerc È' • ~ s (\) ~

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM170.1 ( 30 juillet 2020, 12 pages, pdf, 3 Mo )

Vivre en Ville : Annexe au mémoire DM170

mécanique, l’absence de bus crée une entrave importante à la mobilité des personnes, particulièrement pour les plus vulnérables. Un pôle d'échanges limitant, à risque de surcharge L’absence de lien en surface entre la basse-ville et la haute-ville impose un rôle démesuré au pôle Saint

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB32 ( 2017, 28 pages, pdf, 0.84 Mo )

Valeur économique des effets sur la santé de la nature en ville

ses dimensions. 1The Economics of Ecosystems and Biodiversity (2011). TEEB manual for cities: Ecosystem services in urban management. Repéré à http://www.teebweb.org/wp- content/uploads/Study%20and%20Reports/Additional%20Reports/Manual%20for%20Cities/TEEB%20Manual%20for%20Cities_English.pdf. 2https://www.cbd.int/doc/legal/cbd-fr

Auteur: INGÉROP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

Ministère des Transports

DB17 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.48 Mo )

Avis de la firme Ingérop sur le coût d’un tunnel

). Tunnels creusés en France Nos éléments proviennent donc des données du CETU Français (Centre d’Etudes Techniques des Tunnels). Voir l’étude du CETU Français de 2016 extrêmement bien fournie : http://www.cetu.developpement-durable.gouv.fr

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.62 ( mai 2020, 50 pages, pdf, 34 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 16

convergent vers un espace central : la commune. 1. Louise Côté et Jacques Dorion, Arrondissement de Charlesbourg. Découvrir Québec, Ville de Québec, 2008, 50 pages, p. 5. 2. Denyse Légaré, Histoire de raconter. Itinéraire histoire et patrimoine. Les premières familles de la paroisse de Charlesbourg

Auteur: Robert VANDEWINKEL — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 août 2020

DM105.3 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.46 Mo )

Robert VANDEWINKEL : Mémorandum - Compléments d’information à la suite des audiences du 4 août 2020 - Estimations des coûts de mise en œuvre d’un métro léger

que les estimations avant-projet les plus justes considèrent ce ratio par unité de surface de front de 1 http://www.metro-rennes-metropole.fr/accueil/le_projet/les_chiffres_cles 2 https://web.archive.org/web/20030315135656/https://www.ouest- france.fr/dossiershtm/val/17.htm 3 Note en réponse aux demandes

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA48 ( s. d., 59 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Plan de développement en accessibilité universelle 2020-2024

DU QUÉBEC. Politique d'admissibilité au transport adapté, Gouvernement du Québec, 1998, 40 p. l’agglomération de Québec. L’agglomération inclut les territoires des villes de Québec, de L’Ancienne-Lorette et de Saint-Augustin-de- Desmaures. Les services de transport adapté sont offerts

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.29 ( avril 2020, 169 pages, pdf, 12 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 01, Secteur avenue Blaise-Pascal et rue Mendel, entre l'avenue Le Gendre et le boulevard de la Chaudière

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0001-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —2 septembre 2020

DT16 ( 6 août 2020, 76 pages, pdf, 0.50 Mo )

Séance tenue le 6 août 2020 en soirée à 19 h

qui est présentement à l’extérieur de la ville. 65 On représente les copropriétaires du Domaine des Berges, phase 3. Je présente ce soir un résumé du mémoire qu’on vous a présenté. Alors, le Domaine des Berges dans son ensemble comprend plusieurs copropriétés et participe à l’économie du quartier Saint

Auteur: Alimentex — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DM177 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Alimentex : Impact du tramway sur l’environnement d’Alimentex, mémoire

Impact du tramway sur l’environnement d’Alimentex Par Louis Gagné, ing., M.Sc., N.D. propriétaire RocheSéverine Tampon • Magasin de vente au détail et de gros depuis 1969 au 1188, 1ère Avenue • Spécialisé dans l’alimentation biologique et les produits naturels • Clientèle de destination

Auteur: Jean DUBÉ et al. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.5 ( 16 juin 2017, 23 pages, pdf, 0.90 Mo )

« Measuring and Interpreting Urban Externalities in Real-Estate Data: A Spatio-Temporal Difference-in-Differences (STDID) Estimator », Buildings, volume 7, numéro 51

régional (ÉSAD), Université Laval, Ville de Québec, QC G1V 0A6, Canada; marius.theriault@esad.ulaval.ca 2 Laboratoire d’Économie de Dijon (LEDi), Université de Bourgogne, 21078 Dijon cedex, France; diego.legros@u-bourgogne.fr 3 Faculté des sciences de l’administration (FSA), Université Laval, Ville

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 juin 2020

PR5.26 ( septembre 2019, n. p., Microsoft Excel, 0.64 Mo )

Complément à la réponse 2-7 - Inventaire global des émissions GES de l'agglomération de Québec pour l'année 2017

Consommation de gaz naturel du secteur résidentiel 34,120,529m3 Consommation d'électricité du secteur résidentiel 4,468,647,223kWh Données calculées - Bois Nombre d'unités résidentielles ayant un appareil au bois32,440appareilsDonnée fournie le 9 août 2019 par Roxanne Saint-Laurent, conseillère

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 août 2020

DQ20.1 ( 6 août 2020, 6 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions de la commission du BAPE sur le Tramway de Québec soumises le 4 août 2020 (DQ20)

que les travaux débutent avant l’automne 2022. (Site Internet du ministère des Transports consulté le 2 août 2020 : https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/projets-infrastructures/reseau-routier/projets- routiers/capitale-nationale/implantation-lien-quebec-levis/Pages/lien-quebec-levis.aspx) 1. Pouvez

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 août 2020

DA82 ( s. d., 99 pages, pdf, 38 Mo )

Visite du tracé du tramway « AVANT/APRÈS »

Tramwa Y souterrain PÔLE DE SAINTE-FOY • f J ) l PÔLE DE L'UNIVERSITÉ LAVAL René-Lévesque , Auto route FT e IX-Leclerc VlLLEDE4 Q1IÉBEC u:;J1s-'f.lV , l'accent, d'Amérique 1/ Secteur Sainte-Foy Ouest 34 Secteur Sainte-Foy Ouest • Infrastructure • • 0 Pôle d 'échan

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DQ14.1.2 ( juin 2020, 29 pages, pdf, 2 Mo )

Connectivité régionale – Couronne périphérique

plus de destinations (connectivité)  Améliorer la vitesse et réduire le nombre d’arrêts  Solutionner la desserte des quartiers à faible densité  Bonifier les services directs vers le plateau Sainte-Foy  Accéder plus facilement au secteur Lebourgneuf  Assurer une meilleure connectivité

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA35 ( s. d., pages 13 et 14, pdf, 0.29 Mo )

Variantes étudiées – Secteur centre-ville

pour les virages à gauche. • Évite la circulation des camions se destinant à l’usine sur la plateforme du tramway et dans la portion de la rue du Chalutier située à proximité des habitations. • Permet une reconnexion de la trame urbaine au sein du quartier Saint- Roch et favorise la création de liens vers

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.40 ( avril 2020, 119 pages, pdf, 8 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 12, Secteur des rues de la Pointe-aux-Lièvres et de la Croix-Rouge et de la 4e Rue

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0012-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Anne-Laurence Paquet, ing. jr, M. Sc. Chargée de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB29 ( 2015, 33 pages, pdf, 1 Mo )

Effets individuels et sociaux des changements liés à la reprise des activités minières à Malartic – Période 2006-2013, rapport de recherche

, M.-C. SAINT-JACQUES et D. TURCOTTE (dir.) (2000). Méthodes de recherche en intervention sociale. Montréal, Gaëtan Morin Éditeur. MESSU, M. (1991). L'analyse propositionnelle de discours. Cahier de recherche. Paris, Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.30 ( avril 2020, 106 pages, pdf, 5 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 02, Terrain vacant, entre les boulevards de la Chaudière et du Versant-Nord

.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0002-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet sénior CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS