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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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444 résultats Réinitialiser

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2020

DA6 ( janvier 2011, 145 pages, pdf, 38 Mo )

Plan de mobilité durable

m on d Bo ul . A rm an d- Pa ris Rue Saint-Paul Rue Alexandra Ru e C amb onne Rue Clém enceau Rue du Carrefour boul. Lo uis-XIV Boul. Jean-Talon Boul. Louis-XIV 76e Rue Av. du Semoir Av. des Vents Av. Larue Rue Armand-Viau Ro ut e Je an -G au vi nAv. Jules-Vern e Rue de l’H êtri

Auteur: Groupe de recommandations et d’actions pour un meilleur environnement — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM148 ( 30 juillet 2020, 72 pages, pdf, 7 Mo )

Groupe de recommandations et d’actions pour un meilleur environnement : Le Tramway de Québec : levier vers une mobilité durable, mémoire

du canal de Lachine, l’arrondissement offre un accès privilégié au magnifique lac Saint-Louis et à ses rives, en plus de regorger de trésors d’architecture et de paysages magnifiques. La qualité et la diversité de sa programmation culturelle, sa richesse patrimoniale, la beauté de ses parcs

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2020

DB41 ( 2010, 104 pages et annexes, pdf, 12 Mo )

La gestion durable des eaux de pluie – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

d’entretien sont moins élevés et que l’eau de ruissellement sert à l’arrosage des arbres nouvellement plantés. Plus récemment, une ruelle située entre la rue Drolet et l'avenue Henri-Julien, ainsi qu'entre l'avenue des Pins et la rue Square Saint-Louis a été transformée en ruelle champêtre (figure 17

Auteur: Accès transports viables — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM143 ( juillet 2020, 48 pages, pdf, 3 Mo )

Accès transports viables : Pour un transport en commun ambitieux dans la région de Québec, mémoire

de la Ville de Québec, le secteur actuellement compris dans le territoire de l’Agglomération de Québec s’est étendu suivant le développement des premières voies de circulation que sont la rue Saint-Vallier, le chemin Sainte- Foy, le chemin de la Canardière, le boulevard Hamel, le chemin Saint-Louis, la 1

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.8 ( avril 2020, 636 pages, pdf, 2 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume III : Chaînes de titres

du terrain desd pauvres dont la plus grande au nord’Est est d’Environ trente trois perches àllant a boutir au niveau de lad Rüe Saint Loüis ou Chemin de la grande allée, Le tout chargé à raison de Cinq livres de rente par Chaque arpens en fuperficie et de fept fols de Cens pour le tout Duquel terrain Led

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DQ7.1 ( 24 juillet 2020, 52 pages, pdf, 8 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Conseillère du district de Cap-Rouge–Laurentien et Vice- présidente du comité exécutif Rémy Normand - Conseiller du district du Plateau et Vice-président du comité exécutif Michelle Morin-Doyle - Conseillère du district de Louis-XIV Émilie Villeneuve - Conseillère du district de Saint-Louis

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.9 ( mai 2020, 100 pages, pdf, 5 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Addenda : Modification du tracé du tronçon TW-12 - Volume I

DFC0354C01_H) ........................................................................................................................... 7 Figure 3 Louis Franquelin, pointe aux Lièvres et moulin banal au détour de la rivière Saint- Charles en 3, vers 1678 (Bibliothèque nationale de France BNF GE SH 18PF 127 DIV6 P

Auteur: Ministère de la Culture et des Communications — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB35 ( 2016, 95 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Plan de conservation du site patrimonial de Charlesbourg

-Royal, dans un axe est-ouest (boulevard Louis-XIV). En 1693, la paroisse Saint-Charles-Borromée est érigée canoniquement. Deux ans plus tard, les autorités paroissiales entreprennent la construction d’une église en pierre pour remplacer la chapelle devenue vétuste. L’église est implantée dans la section nord

Auteur: CIMA, AECOM et SETEC pour Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA12 ( janvier 2014, 150 pages, pdf, 7 Mo )

Tramway de Québec et de Lévis – Étude de faisabilité – Lot 3 – Développement, déplacements, réseaux, rapport final

les bretelles de l'autoroute Félix-Leclerc a été abandonné en raison de son coût trop élevé. Une solution serait de développer un ou deux POB d’une taille petite à moyenne (une centaine de cases) le long du Métrobus 800 (POB existant : Église Saint-Louis-de-Courville). Par ailleurs, concernant le terminus

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —10 septembre 2020

DQ41.1 ( 10 septembre 2020, 357 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Réponses aux questions du document DQ41

d’échanges Saint-Roch au secteur ouest de la ville. Ils profitent également de l’occasion pour proposer des ajustements au parcours et obtenir des réponses sur les raisons qui ont motivé certains choix. Prolongement du parcours ou ajustements proposés : - Vers le nord, après le boulevard Louis-XIV, vers

Auteur: Ministère des Transports et Communauté métropolitaine de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 septembre 2020

DQ42.2 ( mai 2011, 78 pages et annexes, pdf, 36 Mo )

Utilisation potentielle des emprises ferroviaires et autoroutières du territoire métropolitain de Québec pour le transport collectif – Version finale

‐Ferréol‐les‐Neiges, Saint‐Louis‐de‐Gonzague‐du‐Cap‐Tourmente et Saint‐Tite‐des‐Caps (MRC de la Côte‐de‐Beaupré). 6 La municipalité de Saint‐Lambert‐de‐Lauzon est incluse dans la RMR de Québec. 7 Les municipalités de Saint‐Henri et de Beaumont sont incluses dans la RMR de Québec. G :

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.2 ( novembre 2019, 412 pages, pdf, 21 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2

d’une attention particulière : • le Vieux-Québec : une station souterraine y sera aménagée incluant un édicule; • la 1re Avenue, dans son intégralité (de la 4e Rue au boulevard Louis XIV) et le secteur du pôle Saint-Roch; • les secteurs René-Lévesque, la rue de l’Université et boulevard de la Chaudière

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —1 septembre 2020

DT11 ( 4 août 2020, 91 pages, pdf, 0.57 Mo )

Séance tenue le 4 août 2020 en après-midi à 13 h

-Nord, du chemin Saint-Louis. Dans beaucoup d’endroits à Québec, c’est ça, dans les couronnes, des secteurs où il y a des blocs 860 appartements le long des autoroutes. C’est assez éparpillé aussitôt qu’on va en banlieue, mais ces secteurs-là doivent être bien desservis. LE COMMISSAIRE MORISSETTE :

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.60 ( mai 2020, 160 pages, pdf, 20 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 14

subdiviser au cours des années qui suivent, notamment avec les subdivisions 431-4-5, 431-4-6 et 431-4-7 qui correspondent à l’actuelle propriété du 2183-2193, 1re Avenue. Louis-Eudore Caron, à qui appartient alors « Le parc Saint-Roch », en reste propriétaire jusqu’en 1922. Cette année-là, Zorilla

Auteur: Fernand TRUDEL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 août 2020

DM21.2 ( 10 août 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.45 Mo )

Fernand TRUDEL : Complément de réponse

.wikipedia.org/wiki/Transport_est-ouest_rouennais https://fr.wikipedia.org/wiki/Saint-Brieuc https://fr.wikipedia.org/wiki/Bus_%C3%A0_haut_niveau_de_service_de_Saint-Brieuc https://fr.wikipedia.org/wiki/Bus_%C3%A0_haut_niveau_de_service#cite_note-15 https://fr.wikipedia.org/wiki/Bus_%C3%A0_haut_niveau_de_service#cite_note-16 https://fr

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.59 ( mai 2020, 282 pages, pdf, 16 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 13

de l’église Notre-Dame-du-Très-Saint-Rosaire à Beaupré, puis, en 1960, de l’église et du presbytère Saint-Louis-de-France à Sillery. L’année suivante, en 1961, Caron amorce des travaux pour l’Institut de réadaptation en déficience physique du 41 Blatter, Robert. Répertoire du patrimoine culturel

Auteur: Dorys CHABOT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM101 ( juillet 2020, 39 pages, pdf, 0.59 Mo )

Dorys CHABOT : Mémoire

comme une multitudes d oiseaux et petits mammifères. https://www.google.com/search?q=faucon+%C3%A9merillon&rlz=1C1SQJL_frCA845CA845&sxsr f=ALeKk010HCSeBmU0nDr1VjZBQ2YZ0WMa0A:1595990558152&source=lnms&tbm=isch&sa=X &ved=2ahUKEwjW76GSuPHqAhVChuAKHVAKBf0Q_AUoAXoECBUQAw&biw=1242&bih=524#im grc

Auteur: J'ai ma passe — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63 ( 28 juillet 2020, 38 pages, pdf, 5 Mo )

J'ai ma passe : Tramway de Québec : le temps est venu de passer à l’action!, mémoire

du Québec. (2017). Ouvrage cité, p.4. 86 Tramway: des arbres à battre qui dérangent à Québec. Louis Gagné, Ici Québec, 8 juillet 2020. https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1718045/audiences-bape-tramway-abattage-arbres-canope- rene-levesque-quartiers-montcalm-saint-sacrement 33 E. Conclusion

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB49 ( 2015, 202 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Avis sur une politique québécoise de lutte au bruit environnemental : pour des environnements sonores sains - avis scientifique

. (350-05-000062- 016), en ligne, District de Beauce, 21 juin 2004, (consulté le 18 juillet 2015). (417) COUR SUPRÊME DU CANADA (2008). Ciment du Saint-Laurent c. Barrette (2008 CSC 64) (Dossier 31782), en ligne, Jeudi 20 novembre 2008, fr

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

Ville de Québec

DA49 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Desserte à terme NCH, nouveau complexe hospitalier

Parcours Fréquence AM 800 10 801 10 802 10 803 10 Trambus 5 Desserte à terme NCH Terminus Les Saules Lebourgneuf Terminus des Galeries de la Faune 801 Terminus. Charlesbourg Zone de connexion 41 e rue Tramway Zone de connexion 18e rue • Terminus I Louis XIV • aoo

Auteur: Jean BAILLARGEON — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM149 ( 30 juillet 2020, 21 pages, pdf, 2 Mo )

Jean BAILLARGEON : Un tramway nommé désir?

de diminuer les effets du champignon responsable de la maladie (Ceratocistis ulmi)). https://www.google.com/search?q=Problems+affecting+urban+trees+in+Quebec+city+Journal+of+arboriculture&rlz=1C1CHBF_frCA831CA831&oq=Problem&aqs=chrome.0.69i59j69i57j0l3j69i60l3.20123j0j7&sourceid=chrome&ie=UTF-8 https://www.google.com/search?q=Problems+affecting+urban+trees+in+Quebec+city+Journal+of+arboriculture&rlz=1C1CHBF_fr

Auteur: Cégep Limoilou — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DM7 ( juillet 2020, 9 pages, pdf, 0.26 Mo )

Cégep Limoilou : Le Réseau structurant de transport en commun : un projet nécessaire et justifiable, mémoire

des étudiantes et étudiants du Cégep est aussi très actif. Ce comité, en collaboration avec le comité environnement du Cégep de Sainte-Foy et les directions des deux collèges, a travaillé à la mise en place de « La Passe de session », un nouveau titre de transport du Réseau de transport de la Capitale (RTC)

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB3 ( 2020, 68 pages, pdf, 2 Mo )

Pour des milieux de vie durables – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

Pour l’aménagement de stationnements « durables », 4 p. http://ville.montreal.qc.ca/pls/portal/docs/PAGE/D_DURABLE_FR/MEDIA/DOCUMENTS/INFOREGLEMENTSTLAURENT.PDF (Consulté le 7 décembre 2018). ARRONDISSEMENT SAINT-LAURENT (2013b). Historique du quartier Bois-Franc. http://www2.ville.montreal.qc.ca/

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA42 ( novembre 2017, 1 page, pdf, 1 Mo )

Destination de l’enquête OD 2041 – Fil de l’eau, scénario avec Tramway

Densité des déplacements | Proposition réseau structurant P PLe Gendre P P Clemenceau De la Faune Bastien P Sainte-Anne P Henri-IV A DD C B Louis-XIV Chutes Montmorency P 65 % population actuelle 81 % emplois actuels + 62 % potentiel de logements 99 % potentiel de bureaux Moins

Auteur: Fanny TREMBLAY-RACICOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —17 juillet 2020

DC4 ( septembre 2019, 124 pages, pdf, 6 Mo )

«“You can’t build your way out of congestion”» : la loi fondamentale de la congestion routière, le concept de la demande induite en transports et l’efficacité des interventions publiques visant à réduire la congestion» tiré de la revue Le Climatoscope

ET ÉQUITÉ SOCIALE : PLAIDOYER POUR UNE TARIFICATION DU CARBONE Alain Webster 110 ÉVALUATION ÉCONOMIQUE DES IMPACTS DES CHANGEMENTS CLIMATIQUES SUR LES SERVICES ÉCOSYSTÉMIQUES DU LAC SAINT-PIERRE Jie He, Hermann Enomana, Jérôme Dupras et Thomas Poder 1165 Découvrez nos ouvrages en environnement