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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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444 résultats Réinitialiser

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.5 (1 de 2) ( novembre 2019, 274 pages, pdf, 44 Mo )

Étude acoustique

direct du projet - Secteur Saint-Roch – Échelle 1/4000e ............................................................. 133 Mémoire technique – Rapport d’étude acoustique MANDAT 10.1 – Étude acoustique FR01IT19A18-T-IDP3-MT-GE00-0002-B Mémoire technique – Rapport d’étude acoustique 2019

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.6 (1 de 4) ( novembre 2019, 66 pages, pdf, 3 Mo )

Études sectorielles - Analyse comparative des modes de transport lourds sur rail

-Québec, le pôle Saint-Roch et le quartier Limoilou. RSTC de la Ville de Québec Analyse comparative des modes de transport lourds sur rail FR01T19A18-G-EDK0-MT-GE00-0002-A Rapport 2019-09-06 Page 26 Figure 3-1 : Contexte urbain et architectural du tracé 3.1.2 Le patrimoine L’agglomération

Auteur: Table de concertation des personnes aînées de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 juillet 2020

DM45 ( 24 juillet 2020, 17 pages et annexes, pdf, 0.99 Mo )

Table de concertation des personnes aînées de la Capitale-Nationale : Pour un projet structurant de transport en commun au service de tous les citoyens de la ville, mémoire

de ces préoccupations et de nos suggestions, dans une perspective de bien commun et de mieux-vivre. https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/aide-financiere/municipalite-amie-des-aines/ https://www.who.int/ageing/projects/age_friendly_cities_network/fr/ https://www.who.int/ageing/projects/age_friendly_cities_network/fr

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.24 ( mai 2020, 37 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses à la deuxième série de questions et commentaires du 5 mai 2020

demandé, le résumé de l’étude d’impact a été déposé au MELCC le 22 mai. QC-2-2 Veuillez nous confirmer votre engagement à déposer les addendas concernant les pôles d’échanges de Sainte-Foy et de Saint-Roch en version finale au plus tard le 22 mai 2020. RÉPONSE RSTC : Comme demandé, les addendas

Auteur: Michel COUTURIER — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM127 ( 5 août 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Michel COUTURIER : Mémoire

, dans l'Arrondissement La Cité-Limoilou et, si je vis assez longtemps, je bénéficierai du projet de tramway, avec une station à moins de 500 mètres de ma résidence. Québec a besoin d'un réseau de transport structurant qui bénéficiera à la majeure partie de sa population, du Lac Saint-Charles au Fleuve Saint

Auteur: Fernand TRUDEL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 juillet 2020

DM21 ( juin 2020, 37 pages, pdf, 2 Mo )

Fernand TRUDEL : Mémoire

à Québec. 2018 : En mars, le RTC publie son plan stratégique de développement 2018-2027 intitulé «Au cœur du mouvement» 2018 : En octobre, la CAQ est élue, réclamant expressément que le projet du RTC inclut un lien entre les deux rives. https://fr.wikipedia.org/wiki/2000 https://fr

Auteur: Dorys CHABOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2020

DC1 ( 7 juillet 2020, 144 pages, pdf, 0.66 Mo )

Pétition – Sauvons les 610 arbres du parcours du Tramway-Québec

-06-21 Marie Guillot Québec, Canada 2020-06-21 nathalie tremblay quebec, Canada 2020-06-21 Christiane Lussier Saint-augustin-de-desmaures, Canada 2020-06-21 Christiane Bedard Sherbrooke, Canada 2020-06-21 Michele Castonguay Québec, Canada 2020-06-21 Claudia Gros-Louis Québec, Canada 2020-06-21 HORTENSE

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juin 2020

DA2 ( s.d., 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Tableau des modifications apportées au projet depuis le dépot de l’étude d’impact en décembre 2019

DATE Modification au projet Description Références à l'EIE - Chapitre 7 Documentation expliquant la modification Lien vers le document (site internet du réseau structurant de transport en commun) 22 mai 2020 Optimisation du Pôle d'échanges Saint-Roch et de l'insertion

Auteur: Institut de développement urbain du Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM86 ( 30 juillet 2020, 15 pages, pdf, 1 Mo )

Institut de développement urbain du Québec : Mémoire

dans des secteurs déjà bien denses et desservis comme le Pôle Sainte-Foy verront des améliorations notables à l’offre en transport, mais les citoyens résidant au nord de l’autoroute Félix-Leclerc, pour ne nommer que ceux-ci, seront beaucoup plus nombreux à se trouver à une distance de marche raisonnable

Auteur: Jean DUBÉ, D. LUBALA et Y-B YAO — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.6 ( 9 décembre 2019, p. 30 à 49, pdf, 3 Mo )

« Le silence est d’or, mais que vaut l’or? Impact de la proximité aux axes routiers sur les valeurs résidentielles unifamiliales à Québec, 1993-2004 », Revue canadienne des sciences régionales, volume 43, numéro 2

, Méthode d’appariement. JEL : C21, D12, D62, R31, R41 Remerciements : Les auteurs tiennent à remercier la Chambre immobilière de Québec, ainsi que François Des Rosiers et Marius Thériault pour nous avoir donné un accès aux données de transactions. C A N A D I A NJ O U R N A L O FR E G I O N A LS C I E

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —28 août 2020

DQ36.1.1 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.69 Mo )

Addenda no 1, Services professionnels - Études géotechniques et environnementales complémentaires dans le cadre de l'appel de propositions du projet du réseau structurant de transport en commun de la Ville de Québec - Volet tramway

Louis-XIV Boulevard Jean-Talon Bou leva rd H enr i-Bo ura ssa Henri-Bourassa Boulevard1re Ave nue PÔLE DE SAINTE-FOY PÔLE DE SAINT-ROCH PÔLE DE L'UNIVERSITÉ LAVAL TERMINUSLE GENDRE TERMINUS DECHARLESBOURG Le Gendre Emplacement : V:\DFS\RSTC\Equipe Infras-production\AAA ÉTUDE D'AVANT

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.3 ( avril 2020, 387 pages, pdf, 35 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 11 février 2020 - Suite

bifurque vers l’ouest en passant sous la ligne 735 kV pour se rendre au chemin Sainte-Foy. Finalement, le tracé continue vers le nord jusqu’au boulevard du Versant-Nord. 8 Des vues en coupe sont disponibles à l’annexe 2 : • La coupe A illustre le tracé du côté ouest de la ligne 735 kV (entre

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM170 ( juillet 2020, 32 pages, pdf, 0.33 Mo )

Vivre en Ville : Mémoire

LOIN, VOIR GRAND – JUILLET 2020 http://stm.info/fr/presse/communiques/2010/la-427-express---st-joseph--un-service-de-bus-en- ligne-directe-vers-le-centre-ville- (consulté le 29 juillet 2020). THÉRIAULT, Marius, François DES ROSIERS, Gjin BIBA, Marie-Hélène VANDERSMISSEN, Louise DUFRESNE et Louis

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.44 ( avril 2020, 165 pages, pdf, 12 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 16, Secteur 1re Avenue, avenue Isaac-Bédard et boulevard Henri-Bourassa

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0016-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.5 (2 de 2) ( novembre 2019, 73 pages, pdf, 4 Mo )

Étude vibratoire

de vibrations au pied de l’équipement. RSTC de la Ville de Québec Mandat 10.2 : Étude vibration FR01T19A18-T-IDP3-MT-GE00-0005-B Mémoire technique – Rapport étude acoustique 2019-11-18 Page 34 6.3.9 L’Hôpital Saint-François-d’Assise Le site de l’Hôpital Saint-François d’Assise est un site

Auteur: Roland COUTURE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —6 août 2020

DM90.2 ( s. d., 14 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Roland COUTURE : Présentation PowerPoint du mémoire DM90

DE RENNES05 Roland Couture De: E~ À: Cc: Objet: D Thierry C CIJRAU. Semtcar fr> 8 jlillet201912:12 Alice CROCHU· Miliy,e LAROZE- Semtcar; Jean franooil LESCOAT· S!cmtcar RE: Métro de Rennes ligneB Boojœr, Merci 11ntèrê!: qu,e vous portez au de ngne b. LB prè

Auteur: Marc-André MC DONALD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 juillet 2020

DM13 ( 17 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.72 Mo )

Marc-André MC DONALD : De la qualité de vie et du bien-être dans les quartiers centraux, mémoire

. 1 https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/salle-de-presse/nouvelles/Documents/EnquteOD2011-Faits- saillants.pdf, p.19-25, 2011, Enquête origine-destination, MTQ 2 https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/salle-de-presse/nouvelles/Documents/EnquteOD2011-Faits-saillants.pdf https://www.transports.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DM170.2 ( août 2020, 31 pages, pdf, 8 Mo )

Vivre en Ville : Présentation au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

et la circulation sur les rues transversales.6 Secteur Laurier Des alternatives possibles Vivre en Ville Scénario de référence7 Vivre en Ville Secteur Laurier Des alternatives possibles Scénario proposé8 Achalandage attendu et capacité du tramway entre le pôle Saint-Roch et la place d’Youville - Vivre

Auteur: Jean DUBÉ et al. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.4 ( 5 mai 2020, p. 141 à 153, pdf, 4 Mo )

« Vers une utilisation accrue du Transport en commun à Québec ? Analyse des impacts de scénarios pour les personnes fréquentant le campus universitaire », Revue canadienne des sciences régionales, volume 42, numéro 2

Reproduced with permission of the copyright holder. Further reproduction prohibited.140 C JR S /R C S R | V ol u m e 42 , N u m ér o 2 C A N A D I A NJ O U R N A L O FR E G I O N A LS C I E N C E R E V U EC A N A D I E N N ED E S S C I E N C E SR É G I O N A L E S C R S A R

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —7 juillet 2020

DD4 ( 6 juillet 2020, 37 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation accompagnant le discours d’ouverture de la première partie de l’audience publique

de l’environnement) Les séances seront présentées en direct sur Internet et à la télévision sur les ondes de MAtv/Québec positions 9 et 609 sondage de pré-consultation4 Page web de la période préparatoire Information au sujet de la période préparatoire sur cette page Web : https://www.bape.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

DB52 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 6 Mo )

Courriel de réponse sur des questions posées en commission

l’ouverture des blocs sanitaires aux adresses suivantes. INSPQ:https://www.inspq.qc.ca/covid-19/environnement/nettoyage-surfaces Santé Canada: https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/publications/maladies-et-affections/nettoyage-desinfection- espaces-publics.html Gouvernement du Québec : http

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR5.1 ( février 2020, 49 pages, pdf, 0.43 Mo )

Questions et commentaires

les impacts chiffrés des GES et des polluants atmosphériques du projet. Pour ce faire, l’initiateur doit utiliser les paramètres du Guide, notamment pour quantifier les éléments suivants : 1 https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/entreprises-partenaires/entreprises-reseaux-routier/guides- formulaires

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.32 ( mars 2020, 319 pages, pdf, 29 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 04, Chemin des Quatre-Bourgeois, entre la servitude d'Hydro-Québec et l'avenue Roland-Beaudin

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0004-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet

Auteur: Joëlle LEFEBVRE-OUELLET — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —6 août 2020

DM179 ( s. d., 19 pages, pdf, 6 Mo )

Joëlle LEFEBVRE-OUELLET : Le tramway de Québec : pour contrer l’étalement urbain et offrir une vraie alternative de transport collectif, mémoire

-Nationale. 2Rappel : 3 (A)QB ECTI FS t ''\ DE DÉVELOPPEMENT ~ ~,.~~ DURABLE 0 C:JBJECTIFS DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 4 44 • L’étalement urbain menace nos meilleures terres agricoles – La vallée du Saint-Laurent est étroite à la hauteur de la région de la Capitale-Nationale. – «Plus on s’étale

Auteur: J'ai ma passe — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63.1 ( s. d., 35 pages, pdf, 1 Mo )

J'ai ma passe : Le Réseau structurant de transport en commun – Bénéfices

des infrastructures additionnelles3 : 4 pôles d’échanges, à D’Estimauville, Sainte-Foy, Saint- Roch, et Université Laval qui permettront une interconnexion entre les modes de transports et avec les autres réseaux de transport sur le territoire. 2 liens mécaniques, permettant de relier