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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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444 résultats Réinitialiser

Auteur: Piétons Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM138 ( 30 juillet 2020, 20 pages, pdf, 1 Mo )

Piétons Québec : Recommandations pour favoriser les déplacements à pied sur l’ensemble du tracé du futur tramway, mémoire

et pratiques en faveur des piétons et à valoriser la marche comme mode de déplacement. CRÉDITS Coordination Sandrine Cabana-Degani Jeanne Robin Recherche et rédaction Chloé Fortin Côté Sandrine Cabana-Degani Collaboration Louis Bernier-HérouxBesoins des piétons dans le contexte du projet de tramway 3

Auteur: Trudel Alliance — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM122 ( 28 juillet 2020, 36 pages, pdf, 0.88 Mo )

Trudel Alliance : Mémoire

directement les grands générateurs de déplacement de Sainte-Foy, Belvédère et Centre-Ville; •L’implantation de trambus avec infrastructures dédiées d’une longueur de 15 km pour relier directement le pôle Sainte-Foy avec les grands générateurs de déplacement du pôle urbain Hamel-Laurentien, du boulevard

Auteur: Trajectoire Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juillet 2020

DM89 ( s. d., 22 pages, pdf, 0.34 Mo )

Trajectoire Québec : Pour un réseau structurant attrayant et convivial, répondant aux besoins de tous les usagers, mémoire

. Doyon, directrice Trajectoire Québec 50, rue Sainte-Catherine O. bureau 480 Montréal, Qc H2X 3V4 514-932-8008 info@trajectoire.quebecFinancer une mobilité au service des citoyens 3 Table des matières Présentation de Trajectoire Québec

Auteur: Journal de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2020

DM55.3 ( 9 mars 2020, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Journal de Québec : Revenu Québec parmi les grands oubliés du tramway – certains grands pôles d’emplois ne seront pas desservis par le système sur rails – annexe au mémoire DM55

Trudeau à QUB Radio: Les quelque 4000 employés du ministère du Revenu, rue de Marly, et les résidents de ce secteur de la Pointe-de-Sainte-Foy trônent assurément au sommet de la catégorie des grands oubliés du tramway. Ils ont été parmi les plus vocaux avec une pétition de plus de 2000 signatures

Auteur: SSQ Assurance — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DM8 ( août 2020, 5 pages, pdf, 0.71 Mo )

SSQ Assurance : La mobilité durable et un réseau structurant de transport en commun, des éléments essentiels au développement économique de la Ville de Québec, mémoire

les démarches réalisées, un bon nombre de citoyens et d’organisations ont pu participer aux consultations et 2 https://ssq.ca/fr/a-propos/developpement-durable https://ssq.ca/fr/a-propos/developpement-durable https://reseaustructurant.info/ressources/documentation/s’exprimer quant aux orientations

Auteur: Martine CARRIER-FRASER — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 juillet 2020

DM43 ( 23 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.61 Mo )

Martine CARRIER-FRASER : Mémoire concernant le Projet de construction d’un tramway à Québec

. À l’heure où je me rends à mes cours (entre 15h30 et 16h), le quartier Saint-Roch et la Colline Parlementaire sont saturés d’autobus. En ajouter ne ferait qu’accentuer cette congestion. 2. Le matin, à l’arrêt des Peupliers, les autobus sont déjà bondés de gens qui se rendent au centre-ville ou à Ste

Auteur: Jeune Chambre de Commerce du Quebec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM129 ( 30 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.25 Mo )

Jeune Chambre de Commerce du Quebec : Mémoire

navigable du Saint-Laurent. Le développement durable du Québec passe par une capitale nationale bien desservie en infrastructures de transport locales, régionales et internationales. Le développement de la Ville de Québec repose sur des orientations partagées par les divers intervenant du milieu

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB25 ( 2019, 62 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Guide d’analyse du genre adapté au domaine des transports

://www.endvawnow.org/uploads/modules/pdf/1304107072.pdf (consulté le 7 mai 2015). •LE BRETON, E. (6-7 octobre 2005). La mobilité, un cadre de socialisation, Communication au forum Mobilités pour l’insertion de Saint-Nazaire, Saint-Nazaire, 9 pages. 58 http://www.haut-conseil-egalite.gouv.fr/IMG/pdf/hcefh_avis_harcelement_transports-20150410.pdf http://www.haut-conseil-egalite.gouv.fr

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.1 (1 de 3) ( novembre 2019, 192 pages, pdf, 12 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

-IV Fleuve Saint-Laurent Charl esSaint- Rivière LÉVIS QUÉBEC A ut or ou te H en ri- IVB o ulevard P ie-X II Chemin de s Quatre-B ourgeois Boulevard René-Léve sque Chemin Sainte-Foy 18e Rue LebourgneufBoulevard Boulevar d Louis-X IV Boulevard Jean-Talon B o ul ev ar d H en ri- B o ur

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.43 ( mars 2020, 264 pages, pdf, 12 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 15, Secteur de la 1re Avenue, entre la 41e Rue et la 59e Rue Est

.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0015-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet sénior CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY –

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA24 ( 10 juillet 2020, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )

Note technique – Temps de parcours : méthodologie et ajustement des exemples (tableaux 4 et 5 de l’étude sectorielle temps de parcours)

76e, Laurier / de l'Église 3 97 91 -9 •Bus 1re Av. / 41e rue, SSQ Place Ste-Foy 0 43 50 •Tramway 1re Av. / 41e rue, SSQ Place Ste-Foy 0 35 31 -8 colline Parlemen taire •Bus Louis-XIV / Cloutier, Centre des congrès 0 34 41 •Bus •Tramway Louis-XIV / Cloutier, Centre

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2020

PR4.3 ( mai 2020, 52 pages, pdf, 16 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

de Charlesbourg, La Cité-Limoilou et Sainte-Foy—Sillery—Cap-Rouge seront desservis. Le projet sera réa- lisé en majeure partie à l’intérieur des emprises de rues municipales existantes, sauf dans la partie ouest de la ville où il empruntera un corridor de transport d’énergie ainsi que des espaces naturels

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1.5 ( 29 août 2018, 99 pages, pdf, 9 Mo )

Schéma de couverture de risque d’incendie 2019-2024 – Agglomération de Québec

, avenue Lapierre (La Haute-Saint-Charles) No 17 2681, boulevard Louis-XIV (Beauport) Source : Données corporatives de la Ville de Québec Périmètre urbain Arrond . de Beauport Arrond . de Charlesbourg Arrond . de La Cité-Limoilou Arrond . de La Haute-Saint-Charles Arrond . Les Rivières Arrond .

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.41 ( mars 2020, 298 pages, pdf, 22 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 13, Secteur de la 1re Avenue, entre la 4e et la 18e Rue

, Québec (Québec) Canada G1P 4S9 - Tél.: 418.781.0191 Téléc.: 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0013-00 EQ-09-HG-11-FR02 (1 0-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 13, QUÉBEC (QUÉBEC) – MARS 2020 RAPPORT FINAL 172

Auteur: Jacques HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 août 2020

DC6.1 ( 18 août 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Tableau des coûts comparatifs de projets tramway et métro

Tableau des coûts comparatifsde projets tramway et métro A B C D E F 1 ville endroit $ / km actuel Année mode contrat % Fed -Pr -V 2 Charlotte Usa C-V / banlieu Ltr 75 millions 2018 gérance std F- S - V 3 Bordeaux Fr centre-ville LTR 69 millions août-02 gérance std 50 % -toll 4 Montreal Ca

Auteur: Pierre SIMARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 juillet 2020

DM57 ( 27 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Pierre SIMARD : Un tramway dans ma ville, mémoire

Québec, le 27 juillet 2020 Bureau d’Audience Publique sur l’Environnement (BAPE) https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/depot- memoire-tramway-quebec/ Objet : Un tramway dans ma ville Bonjour, À titre de photographe naturaliste, j’aimerais

Auteur: Roche pour Association du transport urbain du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —21 septembre 2020

DD19 ( octobre 2010, 129 pages, pdf, 3 Mo )

Mandat de recherche sur la tarification sociale dans le transport en commun – Rapport final

, l’ensemble des droits qui ne sont pas délégués à la Confédération Helvétique. L’exploitation est confiée à des entreprises publiques autonomes de transport en commun. 26 Europa, synthèses de la législation de l’UE, consulté le 23 août 2010. Protection sociale. Disponible sur : http://europa.eu/legislation_summaries/employment_and_social_policy/social_protection/c10140_fr

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.42 ( mars 2020, 305 pages, pdf, 20 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 14, Secteur de la 1re Avenue, entre la 18e Rue et la 41e Rue

. 505, boulevard du Parc-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1P 4S9- Tél. : 418.781.0191 Téléc.: 418.781 .0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0014-00 EQ-09-HG-11-FR02 ( 10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 14, QUÉBEC (QUÉBEC) – MARS

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

Ville de Québec

DA65 ( 7 juillet 2020, 12 cartes, pdf, 13 Mo )

Acquisitions et servitudes

358 097 Pôle deSainte-Foy Roland-Beaudin R ue du G rand-Voyer R ue Louis-R iel Avenue Fournier Rue Landry Rue de Fontenay Rue Gabriel-Dum ont Ru e d es G ron din es Rue Isidore-G aron Rue de Rouville Ru e P au l-D e C ho me de y Ru e G ab rie l-L e P rév os t Ru e d e B

Auteur: Rosalie MERCIER-MÉTHÉ — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM164 ( 30 juillet 2020, 4 pages, pdf, 0.07 Mo )

Rosalie MERCIER-MÉTHÉ : Tramway de Québec : quelle acceptabilité sociale?

métropolitaine de Québec. 1 Louis-Guy Lemieux, Le Métro enfin!, Le Soleil, 4 septembre 1991. On y mentionne notamment l’opposition au projet dans le secteur Cartier du boulevard aujourd’hui nommé René-Lévesque 2 Voir à ce sujet Corinne Gendron, Acceptabilité sociale des projets : dynamiques, attitudes

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

DQ44.1.2 ( 1er novembre 2019, 498 pages PDF, pdf, 20 Mo )

Bilan des réalisations de la ville de Québec pour faire face aux changements climatiques

-Charles Autoroute Henri-IV Avenue D’Estim auville Boul. Autoroute Charest Boulevard Louis-XIV Ave Bourg-Royal Avenu e Roy ale Boulevard Laurier Boulevard C hamplain Chemin Sainte-Fo Route de l’Aéroport Autoroute Robert-Bourassa Autoroute Félix-Leclerc Autoroute Duplessis Autorou te Fé lix

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB50 ( septembre 2018, 96 pages, pdf, 3 Mo )

Meilleures pratiques d’aménagement pour prévenir les effets du bruit environnemental sur la santé et la qualité de vie

Les solutions En ligne. Courbevoie : Isover Saint Gobain; 2016. Disponible : http://www.isover.fr/var/isover/storage/synchronisation/doc/isover/ficheP/MDG_guideAcoustiqu e.pdf Direction générale de l’Aviation civile. Insonorisation des logements proches des aéroports. Points de repères techniques En ligne

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR6 ( s. d., 48 pages, pdf, 22 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

-Bo urgeois Sainte-Foy Louis-XIV H en ri- B o ur as sa Henri-Bourassa 1r e A ve nu e Les Rivières Sainte-Foy–Sillery– Cap-Rouge Charlesbourg La Cité- Limoilou Beauport La Haute- Saint-Charles Belvédère Wilfrid-Hamel/ Laurentienne D'Estimauville Centre-ville Lebourgneuf Sainte-Foy ± 0

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DB28.1 ( 10 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.94 Mo )

Courriel de réponse sur la sécurité du tramway

Universitaire 38400 Saint Martin d’HèresHistorique des versions du document Version Date Commentaire1.0 20/12/2019 Version initialeAffaire suivie par Valérie de Labonnefon - STRMTGTél. : 04 76 63 78 78 / Fax : 04 76 42 39 33Courriel : valerie.de-labonnefon@developpement-durable.gouv.frRédacteurs Valérie

Auteur: Johanne ELSENER — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DM54.3 ( 25 août 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Johanne ELSENER : Réponse à une question posée lors de la présentation du mémoire DM54

alimentant le tramway.M. Jean Lamontagne, arboriculteur et ancien professeur à l'École Fierbourg, nous a transmis à cet effet le document de référence suivant: https://www.bnq.qc.ca/fr/normalisation/horticulture/entretien-arboricole-et- horticole.html Auriez-vous l'obligeance de faire parvenir