Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DB44 ( 15 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )
de la signature de l’entente entre le gouvernement du Québec et la Ville de Québec. L’entente est d’ailleurs disponible sur le site du Ministère : https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/Documents/entente-reseau- structurant.pdf. Malgré tout, les principes de saine gouvernance demeurent applicables afin
PR4.1 ( février 2020, 93 pages, pdf, 34 Mo )
Avis des experts sur la recevabilité
été établi en se basant sur le parcours actuel du Métrobus 801 qui relie plusieurs des principaux pôles d'activités de la ville. Les arrondissements de Charlesbourg, La Cité-Limoilou et Sainte-Foy-Sillery-cap-Rouge seront desservis. Le projet sera réa- lisé en majeure partie à 11ntérieur des emprises
DM147 ( juillet 2020, 20 pages, pdf, 4 Mo )
Équiterre : Le tramway à Québec : un projet sur mesure pour notre Capitale-Nationale, mémoire
://www.vtpi.org/sgcp.pdf http://www.vtpi.org/sgcp.pdf https://www.cnu.org/publicsquare/2016/11/10/urban-america-transit-consensus-stronger-ever http://www.latribune.fr/regions/smart-cities/20150213trib5628eff00/la-mobilite-un-enjeu-majeur-pour-les-metropoles-demain.html http://www.latribune.fr
DM158 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.56 Mo )
Ali MAGASSOUBA : Projet de construction d'un tramway à Québec – Mémoire
Vitesse du tramway : http://bit.ly/36njAMJ 3 Et cela est cohérent avec ce qu’on observe en Europe. 4 Fréquence des passages : https://bit.ly/2NWlugQ https://r.search
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB30 ( juillet 2009, 77 pages, pdf, 2 Mo )
Mesures de lutte aux îlots de chaleur urbains
collégial de transfert de technologie en foresterie affilié au Collège d'enseignement général et professionnel de Sainte-Foy Musandji Fuamba, professeur adjoint Département des génies civil, géologique et des mines École Polytechnique de l’Université de Montréal Pierre Gosselin, médecin
DB10.1 ( juillet 2020, 28 pages, pdf, 1 Mo )
le lien suivant : https://www.thestar.com/news/gta/2020/06/18/covid-19- and-transit-what-we-think-we-know-may-be- wrong.html?fbclid=IwAR0XF8Lndv26gdbEcCEZ_peTppIvgnHeHBRWoAMolsylMedCQHWKk8Wgvfc 11Le lecteur peut aussi consulter cette étude : https://www.metropolis.org/sites/default/files/2019- 01/Gestion%20de%20la%20croissance%20urbaine%20FR
PR2.3 ( mars 2019, 77 pages, pdf, 0.80 Mo )
Observations sur les enjeux que l'étude d'impact devrait aborder
du boulevard Louis XIV, de là il se rendra au pont Drouin, puis il empruntera successivement la rue de la Couronne, la côte d’Abraham et le boulevard René-Lévesque jusqu’au campus de l’Université Laval. Il poursuivra ensuite sa route sur le boulevard Laurier, l’avenue Lavigerie, l’avenue Rolland
PR4.2 ( avril 2020, 83 pages, pdf, 21 Mo )
Avis des experts sur la recevabilité
sur le parcours actuel du Métrobus 801 qui relie plusieurs des principaux pôles d'activités de la ville. Les arrondissements de Olarlesbourg, La Cit~Limoilou et Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge seront desservis. Le projet sera réa- lisé en majeure partie à I1ntérieur des emprises de rues municipales existantes, sauf
DM173 ( 30 juillet 2020, 10 Pages, pdf, 0.24 Mo )
et les paysages de la rive sud. À l’ouest, par le quartier Saint-Sacrement et par l’avenue des Braves, territoire fédéral, avec sa limite de vitesse de 30 km et son interdiction aux camions et motos. Au nord, par le parc des Braves et par le coteau Sainte-Geneviève, ceinture verte séparant la Haute
DM106.1 ( s. d., pagination multiple, pdf, 4 Mo )
Denis THERRIAULT : Compléments de mémoire du document DM106
public dans l’exercice de ses fonctions, que leur 6N…M… c. Municipalité de Sainte-Julienne, 2012 QCCAI 275, Ville de Sherbrooke c. Rona Matériaux Magog Orford, 2009 QCCAI 44 et Ville de Sherbrooke c. CCE télécom inc., 2012 QCCQ 3211. 20 15 Q C C A I 1 84 ( C an LI I) 33 ID090294 Texte
DM51 ( juillet 2020, 14 pages, pdf, 1 Mo )
/jour (https://rem.info/fr/actualites/rem-capacite-places-assises-demelons-les-chiffres). Il est donc courant que plus de la moitié et même jusqu’à plus de 80 % de la capacité de ces véhicules soit prévue pour des passagers sans siège. Pourtant, nous avons probablement tous déjà vu une publicité télévisée faisant la promotion du transport collectif dans laquelle on oppose
DM128 ( juillet 2020, 14 pages, pdf, 6 Mo )
tout comme la cohérence des actions. 5 Selon les plans préliminaires, on constate que le tunnel du tramway et du troisième lien se dédouble sur un demi-kilomètre, dans le secteur Saint-Roch/colline parlementaire. Il y a même deux stations D’Youville de prévues. C’est un non-sens aussi
DM131 ( s. d., 12 pages, pdf, 1 Mo )
Émilie COULOMBE : Projet de construction d’un tramway à Québec, mémoire
2020 7 Des médecins se mobilisent pour le verdissement urbain, Le Devoir, 24 novembre 2019 8 Copenhague plante des arbres fruitiers en libre accès dans les rues (vidéo), Forum Économique Mondial, 19 juillet 2020 http://voute.bape.gouv.qc.ca/dl/?id=00000151054 https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1718045/audiences-bape-tramway-abattage-arbres-canope-rene-levesque-quartiers-montcalm-saint
DM133.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
://www.ville.quebec.qc.ca/apropos/planification-orientations/transport/velo/docs/%C3%89tude%20de%20V%C3%A9lo%20Qu%C3%A9bec%20sur%20le%20v%C3%A9lo%20hivernal%20%C3%A0%20Qu%C3%A9bec.pdf https://www.ville.quebec.qc.ca/apropos/planification-orientations/transport/velo/docs/%C3%89tude%20de%20V%C3%A9lo%20Qu%C3%A9bec%20sur%20le%20v%C3%A9lo%20hivernal%20%C3%A0%20Qu%C3%A9bec.pdf https://www.seao.ca/OpportunityPublication/ConsulterAvis/DuJour?SubCategoryCode=C02&callingPage=4&ColumnAction=2&seao=1&ItemId=24ff3f8e-c16e-4dd2-85ec-00a4148792a9&COpp=Search&p=2&search
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB51 ( 2018, 140 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
Environmental noise guidelines for the European Region
.3 Evidence base Based on the overall scope and key questions the current guidelines review the relevant literature in the area of environmental noise and health in order to incorporate significant research undertaken since the publication of previous guidelines. The process of evidence search and
CM4.4 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
Communiqué de presse annonçant la fin des séances de la première partie
://twitter.com/BAPE_Quebec https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/ https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/registre-question-complementaire-projet-tramway-quebec/ https://www.bape.gouv.qc.ca/fr
PR5.51 ( mai 2020, 34 pages, pdf, 5 Mo )
Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 1
) 4RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN ÉVALUATION DU PATRIMOINE BÂTI – TRACÉ DU TRAMWAY RAPPORT TRONÇON 1 Mai 2020 1. Description et présentation du tronçon 1.1 Description quantitative et physique Localisé dans l’arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge, long d’un peu plus
PR3.4 ( novembre 2019, 417 pages, pdf, 105 Mo )
dans l’arrondissement La Cité- Limoilou, à cheval entre les quartiers Saint-Roch et Vieux-Limoilou ; 3. Secteur de l’emprise d’Hydro-Québec entre le chemin du Quatre-Bourgois et le boulevard du Versant Nord sur les lots 1 531 045, 1 758 402, 1 758 403, 1 534 043. Le site totalise 13,5 ha et se situe
DB4 ( 2015, 65 pages, pdf, 1 Mo )
Propulser le Québec par l’électricité – Plan d’action en électrification des transports 2015-2020
de ces ressources naturelles et de développer des filières minérales. Le gouvernement entend donc étudier les différentes possibilités qui s’offrent à lui afin de maximiser les retombées de cette activité économique. http://www.hydroquebec.com/fr/5 UNE EXPERTISE DE RECHERCHE DE HAUT CALIBRE
DQ24.1.2 ( 18 mars 2020, 12 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
Étude acoustique – rapport complémentaire – Terminus Charlesbourg (tw17)
Mémoire technique – RSTC de la Ville de Québec 2020-03-18 Référence : FR01IT19A18-T-IDP3-MT-GE00-0010-A RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN MANDAT 10.1 – ÉTUDE ACOUSTIQUE – RAPPORT COMPLÉMENTAIRE – TERMINUS CHARLESBOURG (TW17) RocheSéverine Tampon SYSTRA CANADA • Division Transport 1100
DM137 ( 30 juillet 2020, 28 pages, pdf, 0.81 Mo )
Fanny TREMBLAY-RACICOT : Mémoire
de mon avis et de mes recommandations à la commission. 1. Mode, tracé et intégration à l’aménagement du territoire 1.1 Mode et tracé En principe, le choix de mode et le segment du tracé proposé pour la partie « tramway » du réseau se situant entre les Pôles d’échange de Sainte-Foy et celui
DT12 ( 4 août 2020, 81 pages, pdf, 0.54 Mo )
Séance tenue le 4 août 2020 en soirée à 19 h
..................................................................................................... 23 SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL MONTCALM M. Louis-Charles Boutin, Mme Marie-Ève Normandeau (DM114) .............................................. 31 CONSEIL DE QUARTIER DE LA POINTE-DE-SAINTE-FOY MM Robert Vandewinkel, Karl-Patrice Dupuis (DM105 et 105
DA5 ( septembre 2017, 10 pages et annexes, pdf, 3 Mo )
Consultation publique – « Construisons le réseau de l’avenir », bilan
accessible aux personnes en fauteuil roulant > La Haute-Saint-Charles Mercredi 6 septembre, 19 h Centre communautaire Denis-Giguère, 305, rue Racine Accessible aux personnes en fauteuil roulant > Charlesbourg Jeudi 7 septembre, 19 h Église Saint-Pierre-aux-liens, 4205-A, rue des Roses
PR5.34 ( janvier 2020, 82 pages, pdf, 4 Mo )
-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1P 4S9- Tél. : 418.781.0191 Téléc. : 418.781 .0186 N/Réf. : 172-P-0018281 -0-01 -100-HG-R-0001 -00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 06, QUÉBEC (QUÉBEC) – JANVIER 2020 RAPPORT FINAL 172
PR5.46 ( avril 2020, 9 pages, pdf, 6 Mo )
-Leclerc A uto ro ute D up lessis A uto ro ute H enri- IV Fleuve Saint-Laurent Charl esSaint- Rivière LÉVIS QUÉBEC A ut or ou te H en ri- IVB o ulevard P ie-X II Chemind es Quatre- Bourgeois Boulevard René-Lévesque Chemin Sainte-Foy 18e Rue Lebourgneuf Bou leva rd Boulevar d Louis