Documentation du dossier

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA57 ( mars 2015, 57 pages, pdf, 4 Mo )

Rapport d’activité 2014

de fonctionnement affecté 1,2 % *Inclut les résultats du STAC 45,5% 28,9 %Réseau de t ranspor tde la Capi ta le > 11 RÉSEAU PARC AUTOBUS 28,2 M 4 617 arrêts 21 Parc-O-Bus 4 331 départs par jour 1 095 abribus 10 terminus 887 km de réseau 18 stations tempérées 135 parcours 60 km de voies réservées

Auteur: Secrétariat du Conseil du trésor — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB18 ( 2011, 43 pages, pdf, 0.53 Mo )

Guide d’élaboration du dossier d’affaires des grands projets d’infrastructure publique

de vie (le cas échéant) (-) Revenus (-)• Autres éléments du • projet assumés par l’organisme public Fr ai s de l’ or ga ni sm e pu bl ic Administration• Appels d’offres• Consultations • publiques et permis Conseillers• Administration• Appels d’offres• Consultations • publiques et permis

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA61 ( 12 décembre 2019, 30 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Résultats de la vigie exercée en 2019 sur le projet de réseau structurant de transport en commun (RSTC) – Rapport présenté au conseil municipal

en tunnel;  ligne de trambus en site propre1 de 15 kilomètres;  infrastructures en site propre (16 kilomètres de voies réservées pour les autobus);  pôles d’échanges, stations et autres équipements. 4. Une fois mis en service, le RSTC visera à mieux répondre aux besoins de déplacement

Auteur: Vérificateur général pour Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

Vérificateur général

DQ7.1.1.1 ( s. d., 30 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Résultats de la vigie exercée en 2019 sur le projet de réseau structurant de transport en commun (RSTC) – Rapport présenté au conseil municipal

ligne de tramway de 23 kilomètres, dont 3,5 kilomètres en tunnel; ligne de trambus en site propre1 de 15 kilomètres; infrastructures en site propre (16 kilomètres de voies réservées pour les autobus); pôles d’échanges, stations et autres équipements. 4. Une fois mis en service, le RSTC visera

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —23 septembre 2020

DD20 ( juin 2003, 26 pages. BAPE. Rapport 195, document DA13.1, pdf, 1 Mo )

Actes du forum – Une vision pour Québec – L’avenir maintenant, rapport de consultation publique

structurant sur l'organisation de l'espace urbain et permettrait de consolider les quaaiers, d'attirer une nouvelle clientèle et d'augmenter la valeur foncière le long de ses axes et autour des stations. D'autres pensent que ce projet est trop coûteux et qu'il faut miser sur la complémentarité des modes

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA52 ( mai 2018, 25 pages et annexe, pdf, 5 Mo )

Rapport d’activité 2017

4554 arrêts 1048 abribus 20 stations tempérées 22 Parc-O-Bus 10 terminus 1605 employés 946 personnel chauffeur 343 personnel administratif et de soutien 316 personnel entretien Parc autobus Le réseau Ressources humaines Infrastructures 577 autobus 468 standards 109 articulés 90 autobus hybrides

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA72 ( 30 novembre 2018, 79 pages, pdf, 3 Mo )

Étude des clientèles actuelles et potentielles du Réseau de transport de la Capitale – Rapport d’analyse du volet 1 : Sondage hybride

offre une expérience de transport agréable. Le transport en commun est simple d'utilisation. Les véhicules utilisés par le RTC contribuent à donner une image moderne à la ville de Québec. Les infrastructures mises en place par le RTC (abribus, station tempérée, etc.) contribuent à donner une image

Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB7 ( 2016, 51 pages, pdf, 1 Mo )

Guide de l’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier – Méthodologie

de la prestation des services publics figure parmi les principaux arguments en faveur 20 World Bank group, Public-Private Partnerships Reference Guide: Version 2.0, 2014. 21Source :https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/entreprises-partenaires/entreprises-reseaux- routier

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA16 ( décembre 2019, 64 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement/révisé – Le document complémentaire – Agglomération de Québec – Volume 2

un minimum de 1 m sur le haut du talus; g. les ouvrages et travaux suivants : i. l’installation d’une clôture; ii. l’implantation ou la réalisation d’un exutoire de réseaux de drainage souterrain ou de surface et d’une station de pompage; iii. l’aménagement d’une traverse de cours d’eau relatif

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 juillet 2020

DA15.1 ( décembre 2019, 66 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement/révisé Le document complémentaire – Agglomération de Québec – Volume 2

un minimum de 1 m sur le haut du talus; g. les ouvrages et travaux suivants : i. l’installation d’une clôture; ii. l’implantation ou la réalisation d’un exutoire de réseaux de drainage souterrain ou de surface et d’une station de pompage; iii. l’aménagement d’une traverse de cours d’eau relatif

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA77 ( 5 juillet 2010, 69 pages, pdf, 11 Mo )

Colline Parlementaire – Programme Particulier d’urbanisme

désignée Piste cyclable Stations d’autobus du RTC Stationnements Communauto Carte 9: Réseaux cyclables et de transport collectif actuels 11 aux heures de pointe. Seul un changement dans la structure actuelle du réseau de transport en commun de l’ensemble de la ville pourra apporter une amélioration

Auteur: Institut du Nouveau Monde — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA46 ( 3 février 2017, 33 pages et annexes, pdf, 13 Mo )

Diagnostic des pratiques de participation publique dans la ville de Québec – Rapport

, La participation citoyenne à Gatineau: Rapport de la commission sur l'implication du milieu, 2014. En ligne: http://www.gatineau.ca/docs/la_ville/ombudsman/ comites_commissions/rapport_commission_implication_milieu.fr-CA.pdf Economist Intelligence Unit Limited, Democracy index 2010: Democracy in retreat, A

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.56 ( mai 2020, 119 pages, pdf, 20 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 9

. https://www.ville.quebec.qc.caConsulté le 6 MAI 2020 4. Tramway de Québec. Wikipedia. https://fr.wikipedia.org Consulté le 6 MAI 2020 Figure 02 Carte de la Ville de Québec, 1871 COUSIN P. (1871) . «City of Québec». Publié par Marcotte et Lévy Figure 03 Extrait de la carte cadastrale

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —28 août 2020

DQ36.1 ( 3 août 2020, 59 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Appel d’offre, Services professionnels - Études géotechniques et environnementales complémentaires dans le cadre de l'appel de propositions du projet du réseau structurant de transport en commun de la Ville de Québec - Volet tramway

l’acceptation de la demande d’essai en incluant la description lithologique de l’échantillon. 1) Essais géotechniques (granulométrie, sédimentométrie, teneur en eau, limites d’Atterberg) sur mort-terrain lorsque les forages sont proches des trémies ou des stations (compter 5 sondages sur le total des 10

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB2 ( 2012, 66 pages, pdf, 3 Mo )

Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques-phase 1

en milieu nordique, le suivi climatique et géothermique entre- pris à Salluit sera poursuivi et le réseau nordique de stations météorologiques et de câbles géothermiques sera maintenu de façon à assurer la disponibilité de données fiables sur l’évolution du climat et du pergélisol. Une cartographie

Auteur: Englobe pour la Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —28 août 2020

DQ36.2 ( août 2020, 22 pages et annexes, pdf, 251 Mo )

Rapport factuel d’étude géotechnique, Réseau structurant de transport en commun – Lot 1 - Tramway – Tronçon 10 – Tunnel – Arrondissement la cité Limoilou, Québec

. Projet OTP Réf. élec. / No.Dessin Rév. Projet/ Type Disc Phase/ 172 P-0020929 0-01-100 GE D 0010 00 Ce document doit être utilisé conjointement avec les recommandations formulées dans le rapport d'étude géotechnique NOTES : · LE FOND DE PLAN (RST-00-AG-Station.pdf) NOUS A ÉTÉ FOURNI