logo [Common.SkipToContent]

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l'évolution du projet après le BAPE :

  • La décision

  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

À LA RECHERCHE D'UN DOCUMENT?

Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.


Vos critères

416 résultats Réinitialiser

Auteur: Ministère de la Culture et des Communications — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB35 ( 2016, 95 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Plan de conservation du site patrimonial de Charlesbourg

désormais acquérir des immeubles et classer des sites historiques ainsi que tout objet mobilier. Durant la période où Gérard Morisset (1898-1970) est secrétaire de cette commission, de 1951 à 1963, plusieurs monuments situés aux quatre coins du Québec sont classés et une attention particulière

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB50 ( septembre 2018, 96 pages, pdf, 3 Mo )

Meilleures pratiques d’aménagement pour prévenir les effets du bruit environnemental sur la santé et la qualité de vie

Innovation. Source : MTMDET : https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/securit e-signalisation/securite/Pages/radar- pedagogique.aspx https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/securite-signalisation/securite/Pages/radar-pedagogique.aspx https://www.transports.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM170 ( juillet 2020, 32 pages, pdf, 0.33 Mo )

Vivre en Ville : Mémoire

des stations de tramway, à une distance idéalement inférieure à 200 mètres et n’excédant jamais 400 mètres. Recommandation n°14 Revoir l’implantation des stations pour assurer une desserte appropriée des secteurs à forte concentration d’emploi. Recommandation n°15 Revoir l’implantation de la station Saint

Auteur: Alimentex — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DM177.1 ( s. d., 2 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

Alimentex : Présentation au BAPE

. De plus le bruit pour les résidents sera vraiment incommodant, aucune étude sur le sujet! 5- Études sur les vibrations et le bruit. Les pages 4-5-6- du document de Systra FR01T19A18-T-IDP3-MT-GEOO-OOOS-B il y est indiqué que les études tiennent compte d'une distance de 7-8 mètres dans notre secteur

Auteur: OURANOS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —9 septembre 2020

DD18 ( janvier 2010, 48 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Élaborer un plan d’adaptation aux changements climatiques, Guide destiné au milieu municipal québécois

ces documents pour plus de précisions sur ces concepts. UNE APPROCHE COMPLÉMENTAIRE ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX DIMINUER Les émissions de gaz à effets de serre S’ADAPTER aux changements BESOINS NATIONAUX ÉVITER 3-4 X CO2 SE PRÉPARER 2 X CO2 http://www.msp.gouv.qc.ca/secivile/secivile.asp?txtSection=publications&txt

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA44 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Élément de conception pour la circulation des utilisateurs vulnérables : piétons, cyclistes et personnes avec limitations, réponses

Deux rampes pour personnes à mobilité réduite (PMR) une à chaque bouts de quais • Dalles podotactiles aux changements de niveau et bandes de guidage pour orienter les usagers • Ascenseurs aux stations souterraines • Implantation sur la majorité des stations d’au moins un feu de circulation

Auteur: Trudel Alliance — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM122 ( 28 juillet 2020, 36 pages, pdf, 0.88 Mo )

Trudel Alliance : Mémoire

.https://www.lesoleil.com/affaires/preoccupante-penurie-de-main-duvre-a-quebec-9b44c58d1b7050dd59a091e0412e8945 4.https://www150.statcan.gc.ca/n1/fr/pub/11f0019m/11f0019m2004224-fra.pdf?st=-j55vmV5 3.https://www.lesoleil.com/affaires/preoccupante-penurie-de-main-duvre-a-quebec-9b44c58d1b7050dd59a091e0412e8945 4.https://www150.statcan.gc.ca/n1/fr/pub/11f0019m/11f0019m2004224-fra.pdf?st=-j55vmV5 https

Auteur: Émilie COULOMBE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM131 ( s. d., 12 pages, pdf, 1 Mo )

Émilie COULOMBE : Projet de construction d’un tramway à Québec, mémoire

://reseaustructurant.info/docs/etude-impact-environnement/EIE_Chapitre%204.pdf https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1718875/raccourcir-trace-tramway-quebec-hypothese-respect-budget-audiences-bape https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/webdiffusion-tramway-quebec/08 Le métro léger : une solution à envisager Les réseaux de transport collectif

Auteur: Jean LAROSE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 août 2020

DM180.1 ( 25 avril 2017, 14 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Jean LAROSE : Mesures transitoires : Décongestion routière et transport

de ne pas avoir besoin de chercher un endroit où se stationner. Et, qu’a fait la Ville pour s’adapter ? Comme je le disais, elle a créé le MAIL mais a oublié de moderniser son centre-ville, de créer des espaces de stationnements gratuits, de créer des incitatifs pour garder les gens en ville, d’améliorer

Auteur: Équiterre — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM147 ( juillet 2020, 20 pages, pdf, 4 Mo )

Équiterre : Le tramway à Québec : un projet sur mesure pour notre Capitale-Nationale, mémoire

://www.vtpi.org/sgcp.pdf http://www.vtpi.org/sgcp.pdf https://www.cnu.org/publicsquare/2016/11/10/urban-america-transit-consensus-stronger-ever http://www.latribune.fr/regions/smart-cities/20150213trib5628eff00/la-mobilite-un-enjeu-majeur-pour-les-metropoles-demain.html http://www.latribune.fr

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.53 ( mai 2020, 54 pages, pdf, 7 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 5

avec la construction du Centre sportif de Sainte-Foy (930, avenue Roland-Beaudin), des autres pavillons du complexe de l’école De Rochebelle longeant le boulevard Hochelaga et d’une station de pompage (929, avenue Roland- Beaudin). S’ajouta à cela le 1000, route de l’Église. À l’été 1974, le tracé de l'actuelle

Auteur: Fernand TRUDEL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 juillet 2020

DM21 ( juin 2020, 37 pages, pdf, 2 Mo )

Fernand TRUDEL : Mémoire

à Québec. 2018 : En mars, le RTC publie son plan stratégique de développement 2018-2027 intitulé «Au cœur du mouvement» 2018 : En octobre, la CAQ est élue, réclamant expressément que le projet du RTC inclut un lien entre les deux rives. https://fr.wikipedia.org/wiki/2000 https://fr

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

DA3.1 ( s.d., 72 pages, pdf, 22 Mo )

Visite du tracé du tramway, présentation, version modifiée au 30 juin 2020

Audiences publiques sur l’environnement Visite du tracé du tramway RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN I EN ROUTE VERS LA MODERNITE RocheSéverine Tampon 2 Vue d’ensemble du tracé du tramway Infrastructure • Pôle d'échanges e Terminus O Station Tracé - Tramway Tramway

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 septembre 2020

DM170.4 ( 2 septembre 2020, 6 pages, pdf, 0.31 Mo )

Vivre en Ville : Compléments d’information au mémoire présenté au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Outils urbanistiques pour canaliser le développement aux abords du tramway

. D’abord, limiter le développement ailleurs : s’il est possible de s’implanter partout sur le territoire, il y aura nécessairement fuite vers les secteurs où le terrain est le moins cher et où les contraintes sont les moins fortes. Puis, favoriser le développement aux abords des stations. Concentrer

Auteur: Johanne ELSENER — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DM54.3 ( 25 août 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Johanne ELSENER : Réponse à une question posée lors de la présentation du mémoire DM54

alimentant le tramway.M. Jean Lamontagne, arboriculteur et ancien professeur à l'École Fierbourg, nous a transmis à cet effet le document de référence suivant: https://www.bnq.qc.ca/fr/normalisation/horticulture/entretien-arboricole-et- horticole.html Auriez-vous l'obligeance de faire parvenir

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2020

DQ39.1 ( août 2020, 40 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Mise à jour des prévisions d’achalandage – Données mises à jour - été 2020

le déplacement de la station D’Youville sous Honoré-Mercier; • l’ajout de service d’autobus du Réseau de transport de la Capitale (RTC), incluant les améliorations du service dans la « couronne périphérique»; • la fusion des stations souterraines Centre des Congrès et Grand Théâtre : nouvelle station Colline

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB44 ( 15 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Coût des projets majeurs

de la signature de l’entente entre le gouvernement du Québec et la Ville de Québec. L’entente est d’ailleurs disponible sur le site du Ministère : https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/Documents/entente-reseau- structurant.pdf. Malgré tout, les principes de saine gouvernance demeurent applicables afin

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.1 (1 de 3) ( novembre 2019, 192 pages, pdf, 12 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

un corridor de transport d’énergie (7 %) et dans les secteurs Chaudière, de l’Université Laval et du pont Drouin où il traversera des espaces naturels ou de parc (8 %). Il desservira 35 stations, dont cinq seront souterraines. Un premier tunnel, long de 0,9 km, sera ainsi situé à Sainte

Auteur: Collectif Tramway Non Merci — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juillet 2020

DM79 ( s. d., 22 pages PDF, pdf, 0.49 Mo )

Collectif Tramway Non Merci : Mémoire

du 3e lien Le 29 janvier 2020, un tracé de 3e lien Québec-Lévis a été rendu public1. Ce tracé, qui est encore sur la table aujourd’hui, prévoit entre autres un lien de transport en commun entre le centre-ville de Lévis et le centre-ville de Québec. À Québec, 4 stations souterraines

Auteur: Coopérative du monorail à grande vitesse — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM134 ( 30 juillet 2020, 32 pages, pdf, 1 Mo )

Coopérative du monorail à grande vitesse : Mémoire

de transport terrestre. La propulsion électrique des navettes permet une grande capacité d’accélération et de freinage. Cette caractéristique permettra aux navettes de mieux moduler leur vitesse en fonction des différentes distances entre les stations et du confort des passagers, tout en maintenant

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.46 ( avril 2020, 9 pages, pdf, 6 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Figures terrains contaminés - Phase I et II - Plan de localisation des tronçons

inconnues et usage suspecté de pesticides Station-service actuelle (dossier RBQ) Ancienne station-service Ancienne station-service Ancienne station-service Site contaminé 919 Site contaminé (registre municipal 2014-0003) Ancienne station-service Site contaminé 849 Station-service actuelle Site

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juin 2020

DA3 ( s.d., 73 pages, pdf, 22 Mo )

Visite du tracé du tramway, présentation

d’échanges de Sainte-Foy18 Pôle d’échanges de Sainte-Foy2 / Secteur Laurier – René-Lévesque Ouest 1920 Secteur Laurier – René-Lévesque Ouest21 Boulevard Laurier Boulevard Laurier22 Boulevard Laurier23 Station CHUL24 Station CHUL25 Station CHUL26 Station CHUL27 Pôle d’échanges de l’Université

Auteur: Fanny TREMBLAY-RACICOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —17 juillet 2020

DC3 ( 25 avril 2020, 68 pages, pdf, 3 Mo )

Les nouveaux pouvoirs municipaux de prélèvements monétaires et la transition énergétique en aménagement du territoire et transport terrestre : État des lieux

du REM, dans la grande région de Montréal, est perçue du requérant de permis de construction immobilière à proximité des stations du Nouveaux pouvoirs de prélèvements monétaires – État des lieux4. REM, sur la base de la superficie des travaux assujettis. La redevance du REM est actuellement le seul

Auteur: Association québécoise des médecins pour l'environnement — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM54 ( 30 juillet 2020, 18 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Association québécoise des médecins pour l'environnement : Mémoire

Brown, PhD,1,2 Joanna Lombard et al. Am J Prev Med 2016;51(1):78–89. 33 Diabète : https://www.diabete.qc.ca/fr/diabete-quebec/a-propos/medias-et-salle-de-presse/le-diabete-en- chiffres 33 Neighborhood Greenness and Chronic Health Conditions in Medicare Beneficiaries, Scott C. Brown, PhD,1,2 Joanna

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB4 ( 2015, 65 pages, pdf, 1 Mo )

Propulser le Québec par l’électricité – Plan d’action en électrification des transports 2015-2020

a également sollicité l’appui de grands joueurs, comme l’entreprise Rio Tinto, qui s’est engagée à fournir des services d’ingénierie couvrant les éléments finis d’aluminium des stations de recharge. 36 http://www.c3e.ca/fr https://emc-mec.ca/fr/ https://emc-mec.ca/fr/37 STIMULER