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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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416 résultats Réinitialiser

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

DB52 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 6 Mo )

Courriel de réponse sur des questions posées en commission

l’ouverture des blocs sanitaires aux adresses suivantes. INSPQ:https://www.inspq.qc.ca/covid-19/environnement/nettoyage-surfaces Santé Canada: https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/publications/maladies-et-affections/nettoyage-desinfection- espaces-publics.html Gouvernement du Québec : http

Auteur: Conseil régional de l'environnement et du développement durable - Région de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM133.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Conseil régional de l'environnement et du développement durable - Région de la Capitale-Nationale : Options de bonification de l’insertion du tramway sur le boulevard René-Levesque, annexe au mémoire DM133

://www.ville.quebec.qc.ca/apropos/planification-orientations/transport/velo/docs/%C3%89tude%20de%20V%C3%A9lo%20Qu%C3%A9bec%20sur%20le%20v%C3%A9lo%20hivernal%20%C3%A0%20Qu%C3%A9bec.pdf https://www.ville.quebec.qc.ca/apropos/planification-orientations/transport/velo/docs/%C3%89tude%20de%20V%C3%A9lo%20Qu%C3%A9bec%20sur%20le%20v%C3%A9lo%20hivernal%20%C3%A0%20Qu%C3%A9bec.pdf https://www.seao.ca/OpportunityPublication/ConsulterAvis/DuJour?SubCategoryCode=C02&callingPage=4&ColumnAction=2&seao=1&ItemId=24ff3f8e-c16e-4dd2-85ec-00a4148792a9&COpp=Search&p=2&search

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA77.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Règlements ayant modifié le programme particulier d’urbanisme après son adoption, hyperliens

DA77.1 VILLE DE QUÉBEC Règlements ayant modifié le programme particulier d’urbanisme après son adoption, s. d., 1 page PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME - RÈGLEMENTS Règlements ayant modifié le PPU après son adoption : https://reglements.ville.quebec.qc.ca/fr

Auteur: Jacques Larose — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 août 2020

DM180 ( 8 août 2020, 3 pages, pdf, 8 Mo )

Jacques Larose : Mémoire

de ne pas avoir besoin de chercher un endroit où se stationner. Et, qu’a fait la Ville pour s’adapter ? Comme je le disais, elle a créé le MAIL mais a oublié de moderniser son centre-ville, de créer des espaces de stationnements gratuits, de créer des incitatifs pour garder les gens en ville, d’améliorer

Auteur: World Health Organization — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB51 ( 2018, 140 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Environmental noise guidelines for the European Region

.3 Evidence base Based on the overall scope and key questions the current guidelines review the relevant literature in the area of environmental noise and health in order to incorporate significant research undertaken since the publication of previous guidelines. The process of evidence search and

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 juillet 2020

CM4.4 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant la fin des séances de la première partie

://twitter.com/BAPE_Quebec https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/ https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/registre-question-complementaire-projet-tramway-quebec/ https://www.bape.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Émilie COULOMBE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —6 août 2020

DM131.1 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Émilie COULOMBE : Présentation de mémoire DM131

et d’équipem ents de derni ère génératio n : des écrans v idéos diff usa nt des inform ations pratiques, se rvices, etc. po ur informer e t distraire les usagers ; des afficheu rs dynamique s indiquant le nom des stations, en co mplément de l’annonce son ore, pour avertir à la foi

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.19 ( mai 2020, 116 pages, pdf, 27 Mo )

Réponses aux questions et commentaires sur deux addendas préliminaires concernant les pôles d'échanges de Sainte-Foy et de Saint-Roch

Suppression station route de l’Église Tracé rectiligne 500 m de tracé 3e voie / terminus partiel Risque d’interblocage du tramway aux carrefours Laurier et Hochelaga Perte et chevauchement bassin de desserte Fonctionnalité du pôle Correspondances horizontales et courtes Croisement limité du tramway

Auteur: Le regroupement des riverains de l'emprise électrique d' Hydro-Québec de la Pointe de Sainte-Foy — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM55 ( 27 juillet 2020, 5 pages, pdf, 0.66 Mo )

Le regroupement des riverains de l'emprise électrique d' Hydro-Québec de la Pointe de Sainte-Foy : Mémoire

des impacts du bruit du projet sans mesures d'atténuation nous disent :'' Entre le boulevard du Versant-Nord et la station Pie-XII, l'ambiance sonore actuelle à l'arrière des logements situés le long de l'avenue (sic) Pie XII et le chemin des Quatre-Bourgeois étant calme, des dépassements jusqu' à + 12

Auteur: Ordre des urbanistes du Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM160 ( juillet 2020, 15 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Ordre des urbanistes du Québec : Faire du tramway de Québec une fierté collective grâce à une intégration urbaine exemplaire, mémoire

de l’habitation 2020-2030, en projet actuellement5, permettant le maintien des populations en place. L’arrivée du tramway est cependant une belle l’occasion de densifier intelligemment certains secteurs, notamment aux abords des futures stations. À l’instar du concept des Transit oriented development

Auteur: Conseil régional de l'environnement et du développement durable - Région de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 août 2020

DM133.3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.43 Mo )

Conseil régional de l'environnement et du développement durable - Région de la Capitale-Nationale : Complément de réponse du CRE à la question sur le Transit-oriented development (TOD) lors de l’audience publique du 4 août

de développement axé autour du transport en commun et de ses différentes composantes (principalement les stations). Le TOD vient optimiser l’utilisation de l’espace dans un rayon d’influence de 400-800 mètres autour des stations du tramway et viens concrètement créer des liens en revalorisant ce qu’on appelle

Auteur: Table de concertation des personnes aînées de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 juillet 2020

DM45 ( 24 juillet 2020, 17 pages et annexes, pdf, 0.99 Mo )

Table de concertation des personnes aînées de la Capitale-Nationale : Pour un projet structurant de transport en commun au service de tous les citoyens de la ville, mémoire

de ces préoccupations et de nos suggestions, dans une perspective de bien commun et de mieux-vivre. https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/aide-financiere/municipalite-amie-des-aines/ https://www.who.int/ageing/projects/age_friendly_cities_network/fr/ https://www.who.int/ageing/projects/age_friendly_cities_network/fr

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 août 2020

DA82 ( s. d., 99 pages, pdf, 38 Mo )

Visite du tracé du tramway « AVANT/APRÈS »

Audiences publiques sur l’environnement Visite du tracé du tramway « AVANT/APRÈS » RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN I EN ROUTE VERS LA MODERNITE 2 Vue d’ensemble du tracé du tramway / • Infrastructure • • 0 Pôle d'échan Terminus Station Tracé - Tramway ges

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA30 ( 6 janvier 2018, 188 pages et annexes, pdf, 77 Mo )

Règlement R.V.Q. 990 – Règlement sur le plan directeur d’aménagement et de développement

sud-est reliant le terminus Beauport à la station Belvédère via le boulevard Wilfrid-Hamel; axe nord-sud reliant Loretteville au plateau de Sainte-Foy; axe est-ouest reliant le terminus Beauport au terminus Les Saules via le secteur Lebourgneuf–Neufchâtel-Est  Poursuivre les études d'avant-projet

Auteur: Dorys CHABOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2020

DC1 ( 7 juillet 2020, 144 pages, pdf, 0.66 Mo )

Pétition – Sauvons les 610 arbres du parcours du Tramway-Québec

Roberge Québec, Canada 2020-06-22 Gaetane avoine Avoine Saint-jean-port-joli, Canada 2020-06-22 Felix Genêt Laframboise Québec, Canada 2020-06-22 Michele Simard Québec, Canada 2020-06-22 Yasmine Sfar Montréal, Canada 2020-06-22 Gerard Desmeules Chicoutimi, Canada 2020-06-22 Francine Massé Québec

Auteur: Chambre de commerce du Montréal métropolitain — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63.2 ( novembre 2010, 54 pages, pdf, 1 Mo )

Chambre de commerce du Montréal métropolitain : Le transport en commun – Au cœur du développement économique de Montréal

annuellement. Aussi, le transport en commun a un impact positif tant sur le développement urbain que sur la valeur foncière des bâtiments résidentiels et commerciaux situés à proximité. L’étude des cas d’une station de métro (Longueuil) et d’une gare de train de banlieue (Mascouche) témoigne

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DB28.1 ( 10 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.94 Mo )

Courriel de réponse sur la sécurité du tramway

est à l’article 3.4.2 Comparaison avec le bus du « Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d’exploitation des tramways ». L’information se retrouve à la page 18/56. http://www.strmtg.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_annuel_tw_2018_v1.pdf Les versions papier seront déposées

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA75 ( 2018, 164 pages, pdf, 16 Mo )

Au cœur du mouvement – Plan stratégique 2018-2027

, la disponibilité des autos partagées ou en libre- service ainsi que les voitures d’Uber en circulation. Figure 8 / Localisation des stations Communauto et des véhicules Auto-mobile à Québec — 2017 Source : Communauto, http://www.communauto.com/fr/ou.html ?qc, consulté le 27 octobre 2017 50|PLAN STRATÉGIQUE

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DQ7.1 ( 24 juillet 2020, 52 pages, pdf, 8 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

de considérer plusieurs autres facteurs de différenciation dans les infrastructures déployées. Soit l’importance relative des efforts de construction de la voirie adjacente au système de transport, du nombre de stations au kilomètre et de la taille de celles- ci qui va en fonction du type de matériel roulant

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA56 ( s. d., 25 pages, pdf, 7 Mo )

Lignes directrices de design, présentation

ou similaire d’éléments d’aménagement afin d’assurer la lisibilité du réseau dans la ville et de créer une signature visuelle d’ensemble. • Affichage • Lampadaire • Ligne aérienne de contact • Mobilier urbain • Station • Signalisation • Véhicule Personnalisation Traitement distinct d’éléments

Auteur: Ministère des Transports, Ville de Lévis et Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

Ville de Québec

DQ25.1.9 ( s. d., 103 pages, pdf, 9 Mo )

Étude de faisabilité Tramway – SRB

...........................................................75 3.2.3 Les stations et les pôles d’échanges ..........................................77 3.3 La vision d’aménagement du corridor.............................................. 84 Conclusion et recommandations ...............................................................98 Annexe 1 Structure

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2020

DB40 ( 2010, 135 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

La biodiversité et l’urbanisation – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

des milieux humides de toutes les régions administratives du Québec, qui sont accom- pagnées d’analyses détaillées. www.ducks.ca/fr/province/qc/plansreg/index.html ›››Le Guide d’élaboration d’un plan de conservation des milieux humides du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: Démocratie Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DM124.1 ( 5 août 2020, 7 pages PDF, pdf, 0.42 Mo )

Démocratie Québec : Présentation PowerPoint du mémoire DM124

par l’ensemble du projet. Proposition 8 Que la conception des stations souterraines soit revue pour inclure des tunnels piétonniers de manière à traverser les boulevards Honoré-Mercier (Station D’Youville) ou René-Lévesque (station Colline parlementaire) pour faciliter les accès. Proposition 9

Auteur: Thérèse DESJARDINS — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 juillet 2020

DM35 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.97 Mo )

Thérèse DESJARDINS : Mémoire - Projet de Tramway à Québec

circulaire sur la haute-ville et le plateau du vieux Québec jusque’à Ste-Foy/Cap Rouge, longeant la falaise sur pylônes, tout autour du plateau, avec des stations tout autour de ce circuit avec des escalateurs à chaque station, lorsque requis, pour la liaison avec les autobus/métrobus actuels circulant

Auteur: Odile BÉDARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 août 2020

DM73.1 ( s. d., 4 diapos, pdf, 0.96 Mo )

Odile BÉDARD : Présentation PowerPoint du mémoire DM73

d1un feu de circulation Pôle d'échanges de Saint-Roch Station de tramway et bâtiment pour les usagers .......- 18 quais d'autobus Pôle d'échanges de Saint-Roch \ .. . · .. •. Vers le pont Drouin •,.t ~:UTE UJJ~:""t. Dêrf~ -- - - - - .n ... Pl Limite actuelle d1es lots Limite