Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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PR5.31 ( avril 2020, 153 pages, pdf, 18 Mo )
, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0003-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet
DB10.4 ( 5 mai 2020, p. 141 à 153, pdf, 4 Mo )
Reproduced with permission of the copyright holder. Further reproduction prohibited.140 C JR S /R C S R | V ol u m e 42 , N u m ér o 2 C A N A D I A NJ O U R N A L O FR E G I O N A LS C I E N C E R E V U EC A N A D I E N N ED E S S C I E N C E SR É G I O N A L E S C R S A R
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB51 ( 2018, 140 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
Environmental noise guidelines for the European Region
.3 Evidence base Based on the overall scope and key questions the current guidelines review the relevant literature in the area of environmental noise and health in order to incorporate significant research undertaken since the publication of previous guidelines. The process of evidence search and
DQ24.1.2 ( 18 mars 2020, 12 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
Étude acoustique – rapport complémentaire – Terminus Charlesbourg (tw17)
Mémoire technique – RSTC de la Ville de Québec 2020-03-18 Référence : FR01IT19A18-T-IDP3-MT-GE00-0010-A RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN MANDAT 10.1 – ÉTUDE ACOUSTIQUE – RAPPORT COMPLÉMENTAIRE – TERMINUS CHARLESBOURG (TW17) RocheSéverine Tampon SYSTRA CANADA • Division Transport 1100
PR5.30 ( avril 2020, 106 pages, pdf, 5 Mo )
.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0002-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet sénior CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS
PR5.38 ( avril 2020, 111 pages, pdf, 5 Mo )
. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0010-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet sénior CARACTÉRISATION
DT4.1 ( 8 juillet 2020, 94 pages, pdf, 0.54 Mo )
de l’après-midi du 8 juillet 2020 22 Yolande Teasdale, sténographe officielle bilingue à haute tonalité, afin de protéger la santé mentale et physique des riverains résidant le long de l’emprise électrique, afin de conserver nos arbres, nos potagers et nos jardins plutôt que d’avoir une dalle
DT4 ( 8 juillet 2020, 94 pages, pdf, 0.53 Mo )
Séance tenue le 8 juillet en après-midi à 13 h
22 Yolande Teasdale, sténographe officielle bilingue à haute tonalité, afin de protéger la santé mentale et physique des riverains résidant le long de l’emprise électrique, afin de conserver nos arbres, nos potagers et nos jardins plutôt que d’avoir une dalle de béton de 8 mètres de large
DQ44.1.1 ( juin 2019, 99 pages PDF, pdf, 14 Mo )
Politique de viabilité hivernale – À Québec, on vit l’hiver!
de faciliter le déneigement. La sensibilisation, l’éducation et l’information sur de nombreux sujets ont été discutées, comme la conduite en hiver, l’utilisation de crampons de marche, l’emplacement des bacs à ordures, la protection des biens et des arbres, le stationnement en quinconce, etc. Des solutions
PR5.43 ( mars 2020, 264 pages, pdf, 12 Mo )
.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0015-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet sénior CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY –
CM4.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.17 Mo )
Communiqué annonçant le début de la période préparatoire
http://www.bape.gouv.qc.ca/ https://www.facebook.com/BAPEquebec/ https://voute.bape.gouv.qc.ca/dl?id=00000140004 https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/periode-preparatoire-tramway-quebec/ https://formulaires.bape.gouv.qc.ca/index.php/948898?newtest=Y&lang=fr https
PR5.17 ( mars 2020, 17 pages, pdf, 2 Mo )
Étude acoustique - Modification du tracé Sainte-Foy
Étude acoustique – Division Transport 2020-03-31 Référence : FR01IT19A18-T-IDP3-MT-GE00-0008-A RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN MANDAT 10.1 - ÉTUDE ACOUSTIQUE – MÉMOIRE TECHNIQUE - ÉTUDE COMPLÉMENTAIRE : MODIFICATION DU TRACÉ SAINTE-FOY (TW06) PR5.17 Étude acoustique -
DD3 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )
Demande de dépôt de documents à la ville de Québec
d'enquête à l’adresse suivante : https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/bape/documents-administratifs-et-reglementaires/. Je vous prie d’agréer, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués. Corinne Gendron Présidente de la commission d’enquête Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
PR5.41 ( mars 2020, 298 pages, pdf, 22 Mo )
, Québec (Québec) Canada G1P 4S9 - Tél.: 418.781.0191 Téléc.: 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0013-00 EQ-09-HG-11-FR02 (1 0-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 13, QUÉBEC (QUÉBEC) – MARS 2020 RAPPORT FINAL 172
PR3.5 (1 de 2) ( novembre 2019, 274 pages, pdf, 44 Mo )
Mémoire technique – Rapport d’étude acoustique 2019-11-18 Référence : FR01IT19A18-T-IDP3-MT-GE00-0002-B RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN MANDAT 10.1 – ÉTUDE ACOUSTIQUE PR3.5 (1 de 2) Étude acoustique VILLE DE • -1.-it .,.,. ~ÉBEC SYSTRA CANADA • Division Transport
DD19 ( octobre 2010, 129 pages, pdf, 3 Mo )
Mandat de recherche sur la tarification sociale dans le transport en commun – Rapport final
, l’ensemble des droits qui ne sont pas délégués à la Confédération Helvétique. L’exploitation est confiée à des entreprises publiques autonomes de transport en commun. 26 Europa, synthèses de la législation de l’UE, consulté le 23 août 2010. Protection sociale. Disponible sur : http://europa.eu/legislation_summaries/employment_and_social_policy/social_protection/c10140_fr
PR5.42 ( mars 2020, 305 pages, pdf, 20 Mo )
. 505, boulevard du Parc-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1P 4S9- Tél. : 418.781.0191 Téléc.: 418.781 .0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0014-00 EQ-09-HG-11-FR02 ( 10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 14, QUÉBEC (QUÉBEC) – MARS
PR3.6 (1 de 4) ( novembre 2019, 66 pages, pdf, 3 Mo )
Études sectorielles - Analyse comparative des modes de transport lourds sur rail
Rapport – Division transport 2019-09-06 Référence :FR01T19A18-G-EDK0-MT-GE00-0002-A RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN ANALYSE COMPARATIVE DES MODES DE TRANSPORT LOURDS SUR RAIL PR3.6 (1 de 4) Analyse comparative des modes de transport lourds sur rail - 1 ~~:-~ 1,~ ~-- ~ / -·
DB2 ( 2012, 66 pages, pdf, 3 Mo )
Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques-phase 1
Plusieurs initiatives destinées à éliminer les îlots existants en milieu urbain ou à prévenir leur apparition ont été mises en œuvre par les municipalités dans le cadre du PACC 2006-2012, à titre de projets-pilotes. Mentionnons la plantation d’arbres, l’aménagement de zones ombragées, l’utilisation
CM4.2 ( 22 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la première partie
gouvernementales, le cadre réglementaire et la participation publique; - les répercussions sur le milieu naturel et humain pendant la construction et l’exploitation. http://www.bape.gouv.qc.ca/ https://www.facebook.com/BAPEquebec/ https://twitter.com/BAPE_Quebec https://www.bape.gouv.qc.ca/fr
DM110.3 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.21 Mo )
Robert LANGDEAU : Service des communications – Définition de tâches, annexe au mémoire DM110
du réseau structurant en communication • Organisateur de conférences de presse https://www.bing.com/images/search?q=projet+tramway+qu%c3%a9bec&id=79BC7B5706CB7EAF863A5687FCF30268DF17FB56&FORM=EQNAMI RocheSéverine Tampon 2 xxxxxxxxxx Conseillère en communication • Adjointe au directeur des communications
PR3.5 (2 de 2) ( novembre 2019, 73 pages, pdf, 4 Mo )
Mémoire technique – RSTC de la Ville de Québec 2019-11-18 Référence : FR01T19A18-T-IDP3-MT-GE00-0005-B RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN MANDAT 10.2 : ÉTUDE VIBRATOIRE - - J,..I "' . ,.L • ·~ "!'!. ' ._ .. .Ile. ,;;,.,-~~ V ILLE DE 4 ~ÉBEC PR3.5 (2 de 2) Étude vibratoire
PR5.35 ( février 2020, 200 pages, pdf, 9 Mo )
. Chargée de projet 505, boulevard du Parc-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1P 4S9- Tél.: 418.781.0191 Téléc. : 418.781.0186 N/Réf.: 172-P-0018281 -0-01 -100-HG-R-0007-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 07, QUÉBEC
PR5.37 ( février 2020, 375 pages, pdf, 20 Mo )
-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1 P 4S9 - Tél. : 418.781.0191 Téléc.: 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0009-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 09, QUÉBEC (QUÉBEC) – FÉVRIER 2020 RAPPORT FINAL 172
DM86 ( 30 juillet 2020, 15 pages, pdf, 1 Mo )
Institut de développement urbain du Québec : Mémoire
://parlonstarification.quebec/a-propos/. Consulté le 18 juillet 2020. CHAMBRE DE COMMERCE DU MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (2010). Le transport en commun, au cœur du développement économique de Montréal. En ligne. https://www.ccmm.ca/~/media/Files/News/2010 /10_11_26_ccmm_etude-transport_fr.pdf?la=fr. P.32. Consulté le 18 juillet 2020