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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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331 résultats Réinitialiser

Auteur: Journal de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2020

DM55.3 ( 9 mars 2020, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Journal de Québec : Revenu Québec parmi les grands oubliés du tramway – certains grands pôles d’emplois ne seront pas desservis par le système sur rails – annexe au mémoire DM55

que le bruit allait s'estomper d'ici le lancement et on ne s'est pas forcément lib~rtj Tramw't~PéF. jour après le lancement, déjà des plaintes pour nuisances sonores 11om,110 https://actu.fr/nonnandie/caen_ 14118/tramway-caen-jour-apres-lancement-deja-plaintes-nuisances-sonores _261677 43.html 1/7 27

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB4 ( 2015, 65 pages, pdf, 1 Mo )

Propulser le Québec par l’électricité – Plan d’action en électrification des transports 2015-2020

de ces ressources naturelles et de développer des filières minérales. Le gouvernement entend donc étudier les différentes possibilités qui s’offrent à lui afin de maximiser les retombées de cette activité économique. http://www.hydroquebec.com/fr/5 UNE EXPERTISE DE RECHERCHE DE HAUT CALIBRE

Auteur: Daniel LABBÉ — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —21 juillet 2020

DM26 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.59 Mo )

Daniel LABBÉ : Mémoire

, à une certaine époque, pour invoquer des PROBLÈMES HIVERNALES. Pas de danger qu'ils auraient évalué la version québécoise du monorail SUSPENDU Coop MGV ou TrensQuébec. Il n'y en a pas de problème hivernal. En plus, ça MONTE les côtes. https://youtu.be/0h74v0FmSCI RocheSéverine Tampon 2 https://mgv.coop/fr

Auteur: Collectif Sortons les radio-poubelles et Sébastien BOUCHARD — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juillet 2020

DM76 ( 29 juillet 2020, 15 pages, pdf, 0.22 Mo )

Collectif Sortons les radio-poubelles et Sébastien BOUCHARD : L’impact des radios-poubelles sur la perception du transport collectif dans la grande région de Québec, mémoire

on dispose peut ou non intervenir sur le comportement 1 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE). Rôles du BAPE. https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/bape/ 2 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE). Rédaction et dépôt du mémoire. https://www.bape.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Cerema — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 août 2020

DA83.1 ( décembre 2018, 39 pages, pdf, 2 Mo )

Référentiel pour le choix des systèmes de transports collectifs à haut niveau de service

, Operation and safety of tramways in interaction with public space. Analysis and outcomes detailed report. TU113 Action final report. Sites internet : http://www.euro.who.int/fr/health-topics/environment-and-health/air- quality/news/news/2014/03/almost-600-000-deaths-due-to-air-pollution-in-europe- new

Auteur: SYSTRA Canada pour Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA71 ( s. d., 18 pages, pdf, 1 Mo )

Bilan de GES du tramway pendant les phases de construction

pour treillis et armature :https://mffp.gouv.qc.ca/wp-content/uploads/Protocole-ISO.pdf, Annexe 4, p33 Cuivre 1 445kgCO2eq/t https://www.bilans-ges.ademe.fr/documentation/UPLOAD_DOC_FR/index.htm?autres_metaux.htmLes hypothèses de consommation et de productivité pour les sources mobiles Bilan GES du tramway

Auteur: Roland COUTURE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —6 août 2020

DM90.2 ( s. d., 14 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Roland COUTURE : Présentation PowerPoint du mémoire DM90

DE RENNES05 Roland Couture De: E~ À: Cc: Objet: D Thierry C CIJRAU. Semtcar fr> 8 jlillet201912:12 Alice CROCHU· Miliy,e LAROZE- Semtcar; Jean franooil LESCOAT· S!cmtcar RE: Métro de Rennes ligneB Boojœr, Merci 11ntèrê!: qu,e vous portez au de ngne b. LB prè

Auteur: Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale et ADS+ — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM141.2 ( s. d., 8 pages, pdf, 2 Mo )

Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale et ADS+ : Introduction à l’analyse différenciée selon les sexes dans une perspective intersectionnelle, annexe au mémoire DM141

comparative entre les sexes plus (ACS+), Condition féminine Canada. https://cfc-swc.gc.ca/gba-acs/course-cours-fr.html Ý ADS pour y voir clair. Trousse complète, Table de concertation du mouvement des femmes de la Mauricie, sur demande. http

Auteur: Jean LAROSE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 août 2020

DM180.1 ( 25 avril 2017, 14 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Jean LAROSE : Mesures transitoires : Décongestion routière et transport

% du parcours proposé ; 3 Site Internet : https://fr.wikipedia.org/wiki/Curitiba et https://fr.wikipedia.org/wiki/Curitiba#La_situation_dans_les_ann.C3.A9es_1950_et_1960 (Planification Urbaine) 4 https://fr.wikipedia.org/wiki/Belo_Horizonte 5 http://www.octranspo.com/pretpourlotrain 6 Mireille Bonin

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DQ7.1.1.3 ( 2020, 363 pages, pdf, 5 Mo )

Addenda no 1 à 8 et annexes

.4 STRATÉGIE PAYSAGÈRE ET ESPACES VERTS Le choix des arbres et des végétaux contribue à la signature du Projet RTSC – Volet tramway et à l’expérience des usagers. L’approche de design pour cet élément d’aménagement urbain est la « personnalisation », car un traitement distinct et adapté à la réalité

Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB5 ( 2018, 42 pages, pdf, 2 Mo )

Transporter le Québec vers la modernité- Politique de mobilité durable -2030

QUÉBEC. Décret 1018-2015. Adoption de la cible de réduction des émissions de gaz à effet de serre du Québec pour 2030, 2015 (www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=13&file=1549-F.pdf) http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/changementsclimatiques/engagement-quebec.asp http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch

Auteur: Imagine Lachine-Est et Fonds mondial pour le patrimoine ferroviaire — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM167 ( 4 août 2020, 14 pages, pdf, 3 Mo )

Imagine Lachine-Est et Fonds mondial pour le patrimoine ferroviaire : Le tramway de Québec, pilier essentiel de la transition énergétique, mémoire

/uploads/2018/11/pm-pmad-en-vigueur.pdf Gouvernement du Québec, Politique de mobilité durable -2030, MTQ, en ligne https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/ministere/role _ministere/Pages/politique-mobilite-durable.aspx Litman, T. (2020), Evaluating Public Transit Benefits and Costs, Best Practices Guidebook, April 6th, Victoria Transport Policy

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 juillet 2020

PR5.65 ( juin 2020, 12 pages, pdf, 1 Mo )

Inventaire de salamandre à 4 orteils dans un milieu humide situé à l’est de l’intersection des avenues Blaise-Pascal et Le Gendre à Québec

.com / aecom.ca/fr

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.27 ( mai 2020, 36 pages, pdf, 12 Mo )

Modélisation acoustique des futurs travaux de réaménagement et de parachèvement des digues – Dépôt à neige Raymond

@brigade-elect rooique.fr www.brigade-electronique.fr 22 Caractéristiques • S"ajuste constamment 5 à 10 dB au- œssus du brud ambiant · Alarme à son blanc, mulMréquences • LocaLsable instantanément • Son confiné à la ,one dt> dang,,, • Élin'Mllê I.e~ n1..11s.anr:e~ sonore~ • Émetteur !ïonore : Driver • Entra

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DD5.1 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses sur les demandes de précisions des dossiers d'affaires

, nos salutations distinguées. D~ Daniel Genest Directeur du Bureau de projet 6 Anthian c. VU!e da Laval 2019 OCCAI 330, par. 32. htlQ;{lcgnhi.CWt.fl348bllpat32. 1 Axor Construction canada inc. c. Blb/iofheque cl archives nationales du Québec, 20 12 OCCA 1228, par. 28, !11tn:t/canlii.çJllt/fr

Auteur: Coopérative du monorail à grande vitesse — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM134 ( 30 juillet 2020, 32 pages, pdf, 1 Mo )

Coopérative du monorail à grande vitesse : Mémoire

2 émises par les voitures roulant le plus souvent au ralenti. https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/ministere/Planification-transports/enquetes-origine-destination/quebec/2017/Pages/enquete-2017.aspx Mémoire Coop MGV – Projet de construction d’un tramway à Québec (BAPE)| 17 Les gares

Auteur: Jean-François LEFEBVRE et Denis ALLARD — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 août 2020

DM167.2 ( 4 août 2020, 17 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Jean-François LEFEBVRE et Denis ALLARD : Le TRAMWAY de QUÉBEC, Pilier de la transition énergétique, mémoire

de réaménagement de l’espace public. Traitement « de façade à façade » permettant de donner une personnalité distinctive et une image de marque forte aux rues et artères empruntées. 14Tramway années 50 Nouveau Tramway In fr as tr uc tu re au so l Faible technicité. Les rails sont simplement

Auteur: Fanny TREMBLAY-RACICOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —17 juillet 2020

DC3 ( 25 avril 2020, 68 pages, pdf, 3 Mo )

Les nouveaux pouvoirs municipaux de prélèvements monétaires et la transition énergétique en aménagement du territoire et transport terrestre : État des lieux

chema=PORTAL&id=30630>, consulté le 20 octobre 2019. APCHQ. (2017). Commentaires de l’APCHQ sur le projet de loi n° 137, Loi concernant le Réseau électrique métropolitain. APCHQ. CTE- 009M, C.P-P.L 137. fr/travaux->, consulté le 20 octobre 2019. Autorité régionale

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DB27.1 ( juin 2020, 12 pages, pdf, 0.86 Mo )

Analyse de la mobilité urbaine différenciée selon les sexes – Territoires RMR et hors-RMR

à fr/ministere/Planification-transports/enquetes- origine-destination/Pages/enquetes-origine-destination.aspx> Tremblay-Breault, M. (2013). Portrait évolutif et comparatif de la mobilité quotidienne des hommes et des femmes de la région urbaine de Québec : des changements entre 1996 et 2006? Mémoire de maîtrise, Université Laval, Québec

Auteur: Table de concertation des personnes aînées de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 juillet 2020

DM45 ( 24 juillet 2020, 17 pages et annexes, pdf, 0.99 Mo )

Table de concertation des personnes aînées de la Capitale-Nationale : Pour un projet structurant de transport en commun au service de tous les citoyens de la ville, mémoire

de ces préoccupations et de nos suggestions, dans une perspective de bien commun et de mieux-vivre. https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/aide-financiere/municipalite-amie-des-aines/ https://www.who.int/ageing/projects/age_friendly_cities_network/fr/ https://www.who.int/ageing/projects/age_friendly_cities_network/fr

Auteur: Jean ROBERGE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 juillet 2020

DM51 ( juillet 2020, 14 pages, pdf, 1 Mo )

Jean ROBERGE : Mémoire

/jour (https://rem.info/fr/actualites/rem-capacite-places-assises-demelons-les-chiffres). Il est donc courant que plus de la moitié et même jusqu’à plus de 80 % de la capacité de ces véhicules soit prévue pour des passagers sans siège. Pourtant, nous avons probablement tous déjà vu une publicité télévisée faisant la promotion du transport collectif dans laquelle on oppose

Auteur: Ville de Québec et Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2020

DB9 ( octobre 2019, 8 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Entente-cadre relative aux déplacements des infrastructures d’Hydro-Québec – Dossier no 53321

l'•atllale,8:3. 8.. 'RESPI!>.NSAB.11.IT!S e.it En .cas :d'err.e:ur ®mmlseJmd l:lydr.o.:a.ul!lrecrdans rra œàllsàtlon 'de-s 1:rawux é.1.eé!rlques, IHydro· 'Q.uébe·c,s'engagetàLT.~pœndr.e# a .travaux !à ,se-s,fr.ais. 6;2. Ro:ur le..s :rôles i11tiW!IJrat&ur .te'éhnlque ·vtsi :par ftalttcle -~:1

Auteur: Michel MATHIEN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM110.4 ( s. d., 22 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )

Michel MATHIEN : Quel avenir pour le journalisme européen ? – Une perspective délicate en action, annexe au mémoire DM110

://journals.openedition.org/communication/1775#authors https://journals.openedition.org/communication/1775#abstract-1775-fr https://journals.openedition.org/communication/1775#abstract-1775-en https://journals.openedition.org/communication/1775#abstract-1775-es https://journals.openedition.org/communication/1775#article-1775 https

Auteur: Alimentex — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DM177.1 ( s. d., 2 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

Alimentex : Présentation au BAPE

. De plus le bruit pour les résidents sera vraiment incommodant, aucune étude sur le sujet! 5- Études sur les vibrations et le bruit. Les pages 4-5-6- du document de Systra FR01T19A18-T-IDP3-MT-GEOO-OOOS-B il y est indiqué que les études tiennent compte d'une distance de 7-8 mètres dans notre secteur

Auteur: Le regroupement des riverains de l'emprise électrique d' Hydro-Québec de la Pointe de Sainte-Foy — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM55 ( 27 juillet 2020, 5 pages, pdf, 0.66 Mo )

Le regroupement des riverains de l'emprise électrique d' Hydro-Québec de la Pointe de Sainte-Foy : Mémoire

d'agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic et la déviation de la route 327 àMalartic.Rapport d'enquête et d'audiences publiques 2016. 10-NOISE and HEALTH : Tramsquealing noise and its impact on Human Noise Healthnov- dec18(85 ) : 329-337. 11-Info Tours .fr : Joué et Tours nord : du bruit la nuitpour