Documentation du dossier

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.8 ( avril 2020, 636 pages, pdf, 2 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume III : Chaînes de titres

, Le bout de lad profondeur Joignant led fr Dartigny, ayant en front vingt cinq perches cinq pieds et demy Le tout chargé Envers lesd pauvres et lesd Dames Religieuses dud hotel Dieu à raison de fix livres de rente fonciere et bail d’heritage pour chaque arpen en fuperficie et de Cinq fols de Cens

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DB28.1 ( 10 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.94 Mo )

Courriel de réponse sur la sécurité du tramway

est à l’article 3.4.2 Comparaison avec le bus du « Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d’exploitation des tramways ». L’information se retrouve à la page 18/56. http://www.strmtg.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_annuel_tw_2018_v1.pdf Les versions papier seront déposées

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB33 ( mars 2017, 52 pages, pdf, 2 Mo )

Des gains encore possibles en sécurité routière : perspective de santé publique – Mémoire déposé à la Société de l’assurance automobile du Québec

collectif dans la région métropolitaine de Montréal », fr/ShowDoc/cs/O- 7.3> (consulté le 25 janvier 2017). Commission parlementaire des transports et de l’environnement (2011). Étude du rapport d’évaluation du projet pilote sur les cinémomètres photographiques et systèmes

Auteur: Denis THERRIAULT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2020

DM106.1 ( s. d., pagination multiple, pdf, 4 Mo )

Denis THERRIAULT : Compléments de mémoire du document DM106

DE L’ORGANISME VILLE DE QUÉBEC a. Article 1 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1 R.R. c. Ville A, 2009 QCCAI 70 : https://www.canlii.org/fr/qc/qccai/doc/2009/2009qccai70/2009qccai70.html A.P. c. Québec (Ministère

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 juin 2020

PR5.26 ( septembre 2019, n. p., Microsoft Excel, 0.64 Mo )

Complément à la réponse 2-7 - Inventaire global des émissions GES de l'agglomération de Québec pour l'année 2017

de l'agglomérationType de combustibleVolume (litres) Essence 629,670,046 Diesel210,580,059 Éthanol287,738Ventes de carburants destinés aux véhicules automobiles, dans la province de Québec, Statistique Canada Type de combustibleVolume (103 litres)Ratio vente essence/diesel https://www150.statcan.gc.ca/t1/tbl1/fr

Auteur: Accès transports viables, Collectif pour un transport abordable et accessible à Québec et Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM141 ( 30 juillet 2020, 16 pages, pdf, 1 Mo )

Accès transports viables, Collectif pour un transport abordable et accessible à Québec et Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale : La mobilité des femmes et les enjeux environnementaux, mémoire

", Le point, 2016, https://www.lepoint.fr/monde/fait-d-hiver-et-la-suede-inventa-le-deneigement-feministe-05-12- 2016-2088175_24.php 23 Données du recensement de 2016, Immigration et citoyenneté Canada. 12 Thématique 3 : La gouvernance, les finances, les politiques gouvernementales, le cadre réglementaire

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA75 ( 2018, 164 pages, pdf, 16 Mo )

Au cœur du mouvement – Plan stratégique 2018-2027

(STAS), de train (SNCF), la voiture particulière et les stationnements, les vélos en libre-service, les autobus interurbains et les avions. Elle permet à l’utilisateur de valider son passage avec son téléphone intelligent. https://www.reseau-stas.fr/fr/lappli-moovizy/9 • WHIM à Helsinki (Helsinki,

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.29 ( avril 2020, 169 pages, pdf, 12 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 01, Secteur avenue Blaise-Pascal et rue Mendel, entre l'avenue Le Gendre et le boulevard de la Chaudière

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0001-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.40 ( avril 2020, 119 pages, pdf, 8 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 12, Secteur des rues de la Pointe-aux-Lièvres et de la Croix-Rouge et de la 4e Rue

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0012-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Anne-Laurence Paquet, ing. jr, M. Sc. Chargée de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63.3 ( 2019, 80 pages, pdf, 11 Mo )

Vivre en Ville : La réduction du bilan carbone par le transport en commun – études de cas sur l’augmentation du niveau de service

et société). https://halshs.archives- ouvertes.fr/halshs-00080540/document (consulté le 8 juin 2017). BOURBONNAIS, Pierre-Léo (2007). Technologies des transports, Transport des personnes, Résumé de l’ouvrage Urban Transit Systems and Technology (VUCHIC, 2007), École Polytechnique Montréal, 11 p. PDF

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA48 ( s. d., 59 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Plan de développement en accessibilité universelle 2020-2024

. https://www.iap2canada.ca/resources/FR/Documents/AIP2Canada-Spectrum-FINAL-2016.pdf. (Consulté le 19 juillet 2019). CONNEL, Bettye Rose et autres. The Principles of Universal Design. Version 2.0, En ligne, 1997. https://projects.ncsu.edu/ncsu/design/cud/about_ud/udprinciplestext.htm. (Consulté le 26 juillet 2019). FRASER, Pierre. À mobilité réduite, Vidéo en ligne

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR2.1 ( janvier 2019, 50 pages, pdf, 0.59 Mo )

Directive

, l’initiateur peut notamment consulter Données Québec à l’adresse suivante : https://www.donneesquebec.ca/fr/. Écosystème : Ensemble dynamique d’organismes vivants en interaction entre eux et avec leur milieu environnant non vivant, qui forme une unité fonctionnelle. Ministère de l’Environnement

Auteur: Genivar — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

Ville de Québec

DQ44.1.3 ( 1er décembre 2010, 47 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Dossier de présentation du projet – Tramway de Québec

. 43e Congrés annuel de l'association québécoise du transport et des routes. Québec. GIRBa. (2007) . Projet PACTE Myrand. Consulté le 14 septembre, 2010, sur http://www.pacte.ulaval.ca/. Hydra-Québec. (2009). Plan stratégique 2009-2013. Consulté le Septembre 13, 2010, sur http://www.hydroquebec.com/publications/fr

Auteur: Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM141.1 ( 2019, 18 pages, pdf, 1 Mo )

Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale : Les besoins des femmes en matière de pauvreté et de transport : État des lieux dans la Capitale-Nationale, annexe au mémoire DM141

l’Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) pour laquelle il existe des modules de formation en ligne. https:// cfc-swc.gc.ca/gba-acs/index-fr.html ÉTAT DES LIEUX DANS LA CAPITALE-NATIONALE5FEMMES ET PAUVRETÉ La pauvreté constitue une injustice sociale qui expose les femmes à un cercle vicieux

Auteur: Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale (Portneuf - Québec - Charlevoix) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —24 août 2020

DD15 ( 2019, 18 pages, pdf, 2 Mo )

Les besoins des femmes en matière de pauvreté et de transport – État des lieux dans la Capitale-Nationale

l’Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) pour laquelle il existe des modules de formation en ligne. https:// cfc-swc.gc.ca/gba-acs/index-fr.html ÉTAT DES LIEUX DANS LA CAPITALE-NATIONALE5FEMMES ET PAUVRETÉ La pauvreté constitue une injustice sociale qui expose les femmes à un cercle vicieux

Auteur: Institut du Nouveau Monde — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —6 août 2020

Ville de Québec

DQ14.1.1 ( décembre 2017, 64 pages, pdf, 2 Mo )

Rapport synthèse de la consultation sur la mobilité durable et un réseau structurant de transport en commun

) est un numéro d’identification qui est attribué de façon permanente ou provisoire à chaque appareil connecté à un réseau informatique utilisant l’Internet Protocol. » «AdresseIP».Wikipédia,27octobre2017.https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Adresse_IP&oldid=141978510.9 Le portrait type du répondant

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2020

DQ39.1 ( août 2020, 40 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Mise à jour des prévisions d’achalandage – Données mises à jour - été 2020

ine - PE PS UL / Q ua tre -B ou rg eo is St ati on C eg ep S te- Fo St ati on N er ee -T re mb l Ne re e- Tr em bla y Fr an k-C ar re l Fr an k-C ar re l St ati on F ra nk -C ar re l Ch ar es t E st St ati on C ha re st/ St -S Ch ar es t St ati

Auteur: Ministère des Transports et Communauté métropolitaine de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 septembre 2020

DQ42.2 ( mai 2011, 78 pages et annexes, pdf, 36 Mo )

Utilisation potentielle des emprises ferroviaires et autoroutières du territoire métropolitain de Québec pour le transport collectif – Version finale

: premier volet, rapport final, Société Gestrans, février 2008. 75 Ensemble d’infrastructures permettant d’acheminer l’énergie électrique des centres de production vers les consommateurs d’électricité. Wikipédia (2010). Réseau électrique, en ligne sur www.fr.wikipedia.org, consulté le 26 octobre 2010. Utilisation

Auteur: Secrétariat du Conseil du trésor — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB18 ( 2011, 43 pages, pdf, 0.53 Mo )

Guide d’élaboration du dossier d’affaires des grands projets d’infrastructure publique

de vie (le cas échéant) (-) Revenus (-)• Autres éléments du • projet assumés par l’organisme public Fr ai s de l’ or ga ni sm e pu bl ic Administration• Appels d’offres• Consultations • publiques et permis Conseillers• Administration• Appels d’offres• Consultations • publiques et permis

Auteur: Englobe — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

Ville de Québec

DA4 ( mars 2020, 81 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Lot 1 – Tramway – Tronçon 01 arrondissement Sainte-Foy – Sillery – Cap-Rouge, Québec, rapport d’étude géotechnique

: Ajustement 1 Préparé par: Approuvé par: Date: EQ-09-CR-02B_FR11 (19-04) Les résultats de ces essais ne sont valides que pour l’échantillon décrit dans le présent rapport. Pour toute question supplémentaire sur l'agressivité du sol, veuillez contacter l'équipe de Corrosion d'Englobe. Cet échantillon

Auteur: Traminov — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 septembre 2020

Ville de Québec

DA85 ( 18 septembre 2020, 27 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Rapport des paramètres de référence géotechnique (GBR-B) – Projet de référence

Canada (http://www.seismescanada.rncan.gc.ca/hazard-alea/interpolat/index_2015-fr.php) Coordonnées : Lat. : 46.809NLong. : 71.214WTRAMWAY DE QUÉBEC Géotechnique RAPPORT DES PARAMÈTRES DE RÉFÉRENCE GÉOTECHNIQUE (GBR-B) TRAM-112F-GEO-MMT-0003_EP Page 11 sur 27 6. CARACTÉRISTIQUES ET PROPRIÉTÉS

Auteur: Étienne GRANDMONT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2020

DC2 ( 31 mars 2020, 85 pages, pdf, 2 Mo )

Liste des dépenses supplémentaires autorisées par le sous-ministre depuis 2015-2016

Rechercher  Suivez-nous https://www.transports.gouv.qc.ca/ https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/Pages/accessibilite.aspx https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/nous-joindre/Pages/nous-joindre.aspx https://www.transports.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB7 ( 2016, 51 pages, pdf, 1 Mo )

Guide de l’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier – Méthodologie

de la prestation des services publics figure parmi les principaux arguments en faveur 20 World Bank group, Public-Private Partnerships Reference Guide: Version 2.0, 2014. 21Source :https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/entreprises-partenaires/entreprises-reseaux- routier

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.7 ( novembre 2019, 193 pages, pdf, 42 Mo )

Études sectorielles - Étude d'impact sur les déplacements - Annexes

ny Duchesneau Ge or gi na -L ef ai vr e La Nouvelle-Orléans De Nouë L'H eu reu x De La Da uv ers ièr e Gé rar d-R en y De L'Ormeau Pa lm aro lle Pla isa nc e Ath ala- Cou lom be Le Mercier Roland-Couillard Aut. 540 Nord, Aut. DuplessisBelle- Place Fr an ço ise -L or an

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DQ7.1 ( 24 juillet 2020, 52 pages, pdf, 8 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

. Le choix de l’électrification des transports s’appuie sur la reconnaissance des atouts du Québec, dont notamment une électricité disponible, qui est de source propre et renouvelable à plus de 99% (MTQ, 2020. https://www.transports.gouv.qc.ca/fr