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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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291 résultats Réinitialiser

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —27 juillet 2020

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2020

DA1 ( s. d., 13 pages, pdf, 0.06 Mo )

Liste des lots touchés par le projet de construction d’un tramway

Construction d’un tramway sur le territoire de Québec. Liste des lots touchés par le projet. 1

Auteur: Étienne GRANDMONT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2020

DC2 ( 31 mars 2020, 85 pages, pdf, 2 Mo )

Liste des dépenses supplémentaires autorisées par le sous-ministre depuis 2015-2016

Liste des dépenses supplémentaires autorisées par le sous-ministre depuis 2015-2016 Avis

Auteur: Fernand TRUDEL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 août 2020

DM21.2 ( 10 août 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.45 Mo )

Fernand TRUDEL : Complément de réponse

/2018/01/12/thionville--citezen-le-futur-bus-a-haut-niveau-de-service2020-08-10 Bus à haut niveau de service — Wikipédiahttps://fr.wikipedia.org/wiki/Bus_à_haut_niveau_de_service 4/4Liste

Auteur: Dorys CHABOT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM101 ( juillet 2020, 39 pages, pdf, 0.59 Mo )

Dorys CHABOT : Mémoire

une multitudes d oiseaux et petits mammifères. https://www.google.com/search?q=faucon+%C3%A9merillon&rlz=1C1SQJL_fr

Auteur: Regroupement "ad hoc" de citoyens du Trait-Carré — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 juillet 2020

DM56.1 ( 27 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.96 Mo )

Regroupement "ad hoc" de citoyens du Trait-Carré : Terminus de Charlesbourg, annexe au mémoire DM56

liste jointe des coordonnées personnelles) . Nous y décrivons nos inquiétudes face aux multiples

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —7 juillet 2020

DD4 ( 6 juillet 2020, 37 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation accompagnant le discours d’ouverture de la première partie de l’audience publique

de la période préparatoire sur cette page Web : https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/ projet

Auteur: Joëlle LEFEBVRE-OUELLET — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —6 août 2020

DM179 ( s. d., 19 pages, pdf, 6 Mo )

Joëlle LEFEBVRE-OUELLET : Le tramway de Québec : pour contrer l’étalement urbain et offrir une vraie alternative de transport collectif, mémoire

économique, Smart Growth America, USA : http://www.forumurba2015.com/2.1_liste_conferences_2015.html http://www.forumurba2015.com/2_conferences/2.1_liste

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 juillet 2020

Ville de Québec

DA69 ( 16 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Demande de contribution d’Hydro-Québec à l’électrification du Réseau structurant de transport en commun (RSTC) de Québec, note explicative

versée par Hydro-Québec sera fonction de la liste des équipements que celle-ci jugera admissibles

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

PR5.66 ( juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

Réponses aux questions et commentaires concernant la consultation de la Nation huronne-wendat

. La Nation fournira au bureau de projet la liste des activités coutumières contemporaines dans la zone

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 juillet 2020

PR5.66 ( juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

Réponses aux questions et commentaires concernant la consultation de la Nation huronne-wendat

. La Nation fournira au bureau de projet la liste des activités coutumières contemporaines dans la zone

Auteur: Olivier TREMBLAY — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM104 ( 30 juillet 2020, 19 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Olivier TREMBLAY : Un tramway pour changer la ville, mémoire

de quartiers. D'ailleurs, près d'une vingtaine8 7 https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste

Auteur: Roche pour Association du transport urbain du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —21 septembre 2020

DD19 ( octobre 2010, 129 pages, pdf, 3 Mo )

Mandat de recherche sur la tarification sociale dans le transport en commun – Rapport final

.................................................................................................................................................... 83 9.1 Annexe 1 : Liste des pouvoirs fédéraux

Auteur: SYSTRA pour Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 août 2020

DQ24.1.2 ( 18 mars 2020, 12 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Étude acoustique – rapport complémentaire – Terminus Charlesbourg (tw17)

Mémoire technique – RSTC de la Ville de Québec 2020-03-18 Référence : FR

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB49 ( 2015, 202 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Avis sur une politique québécoise de lutte au bruit environnemental : pour des environnements sonores sains - avis scientifique

du Québec VII Table des matières Liste des tableaux

Auteur: J'ai ma passe — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63 ( 28 juillet 2020, 38 pages, pdf, 5 Mo )

J'ai ma passe : Tramway de Québec : le temps est venu de passer à l’action!, mémoire

- Lévis, volet Enquête-Ménages, Faits saillants ». https://www.transports.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB3 ( 2020, 68 pages, pdf, 2 Mo )

Pour des milieux de vie durables – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

.mamh.gouv.qc.ca http://www.mamh.gouv.qc.caPour des milieux de vie durables LISTE DES SIGLES ET ACRONYMES BNQ Bureau

Auteur: Alimentex — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DM177 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Alimentex : Impact du tramway sur l’environnement d’Alimentex, mémoire

.5m - Liste signifiant un impact de 2m - La carte indique aucune expropriation - Est-ce que la Ville

Auteur: Jean-François GOSSELIN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —6 août 2020

DM117.1 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Jean-François GOSSELIN : Présentation du mémoire sur le projet de construction d'un tramway à Québec

, nous demandons d’avoir la liste des entreprises qui forment les consortiums.Diapositive numéro 1 Diapositive

Auteur: Club des ornithologues de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DM6 ( 15 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.74 Mo )

Club des ornithologues de Québec : Mémoire

de données eBird, en dresse une liste complémentaire qui, avec vos inventaires, porte le total à 52 espèces

Auteur: Jocelyne CLICHE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 juillet 2020

DM17 ( été 2020, 2 pages, pdf, 0.71 Mo )

Jocelyne CLICHE : Mémoire

en liste des villes de sa grosseur à se doter d'un transport en commun structurant, pourrait-elle encore

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.17 ( mars 2020, 17 pages, pdf, 2 Mo )

Étude acoustique - Modification du tracé Sainte-Foy

Étude acoustique – Division Transport 2020-03-31 Référence : FR

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB50 ( septembre 2018, 96 pages, pdf, 3 Mo )

Meilleures pratiques d’aménagement pour prévenir les effets du bruit environnemental sur la santé et la qualité de vie

national de santé publique du Québec III Table des matières Liste des tableaux

Auteur: Collectif Tramway Non Merci — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juillet 2020

DM79 ( s. d., 22 pages PDF, pdf, 0.49 Mo )

Collectif Tramway Non Merci : Mémoire

établit, met à jour et diffuse, chaque fois que les circonstances l'exigent, sous le nom de « Liste

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 juillet 2020

PR5.65 ( juin 2020, 12 pages, pdf, 1 Mo )

Inventaire de salamandre à 4 orteils dans un milieu humide situé à l’est de l’intersection des avenues Blaise-Pascal et Le Gendre à Québec

................................................................................................................... 7 Liste des photos Photo 1. Milieu humide lors de la première visite (point 1), 22 mai