Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )
DA1 ( s. d., 13 pages, pdf, 0.06 Mo )
Liste des lots touchés par le projet de construction d’un tramway
Construction d’un tramway sur le territoire de Québec. Liste des lots touchés par le projet. 1 534 327 1 534 542 1 534 586 1 695 638 1 695 639 1 696 353 1 696 354 1 696 363 1 696 821 6 101 866 6 195 808 1 530 744 1 619 620 1 531 045 1 534 043 1 534 267 1 534 291 1 534 590 1 619
DC2 ( 31 mars 2020, 85 pages, pdf, 2 Mo )
Liste des dépenses supplémentaires autorisées par le sous-ministre depuis 2015-2016
Liste des dépenses supplémentaires autorisées par le sous-ministre depuis 2015-2016 Avis concernant l’accessibilité : cette page peut comporter des obstacles à l’accessibilité. Vous pouvez obtenir de l’aide en communiquant avec nous. (En date du 2020-03-31) Catégorie de contrat Direction
DM21.2 ( 10 août 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.45 Mo )
Fernand TRUDEL : Complément de réponse
par aux riverains. J'aimerais que cette liste soit ajoutée à mon mémoire. Merci de votre bienveillante attention et collaboration. Fernand Trudel mailto:trudel.f@videotron.ca mailto:Rachel.Sebareme@bape.gouv.qc.ca2020-08-10 Bus à haut niveau de service — Wikipédiahttps://fr
DM101 ( juillet 2020, 39 pages, pdf, 0.59 Mo )
; la modification du niveau des eaux, les inondations, les raz-de-marée. Le Comité peut, à tout moment, en cas d'urgence, procéder à une nouvelle inscription sur la Liste du patrimoine mondial en péril et donner à cette inscription une diffusion immédiate. https://whc.unesco.org/fr
DM56.1 ( 27 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.96 Mo )
Regroupement "ad hoc" de citoyens du Trait-Carré : Terminus de Charlesbourg, annexe au mémoire DM56
immédiats du projet (voir liste jointe des coordonnées personnelles) . Nous y décrivons nos inquiétudes face aux multiples incidences environnementales près de nos espaces de vie et résidences. Vous trouverez en annexe du mémoire l'historique de nos démarches effectuées auprès d'élus municipaux
DD4 ( 6 juillet 2020, 37 pages, pdf, 3 Mo )
Présentation accompagnant le discours d’ouverture de la première partie de l’audience publique
de l’environnement) Les séances seront présentées en direct sur Internet et à la télévision sur les ondes de MAtv/Québec positions 9 et 609 sondage de pré-consultation4 Page web de la période préparatoire Information au sujet de la période préparatoire sur cette page Web : https://www.bape.gouv.qc.ca/fr
DM179 ( s. d., 19 pages, pdf, 6 Mo )
http://www.forumurba2015.com/2.1_liste_conferences_2015.html http://www.forumurba2015.com/2_conferences/2.1_liste
Ville de Québec
DA69 ( 16 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )
,3 M$ : RocheSéverine Tampon 2 16 juillet 2020 Bureau de projet du réseau structurant de transport en commun Ceci est un estimé, étant entendu que l’aide versée par Hydro-Québec sera fonction de la liste des équipements que celle-ci jugera admissibles, de même que des dépenses
PR5.66 ( juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )
Réponses aux questions et commentaires concernant la consultation de la Nation huronne-wendat
de quelle manière seront considérés les impacts potentiels du projet sur la pratique de ces activités. RÉPONSE RSTC : Lors de nos récents échanges avec la Nation huronne-wendat, il a été convenu que cet exercice serait réalisé à l’automne 2020. La Nation fournira au bureau de projet la liste des activités
PR5.66 ( juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )
Réponses aux questions et commentaires concernant la consultation de la Nation huronne-wendat
de quelle manière seront considérés les impacts potentiels du projet sur la pratique de ces activités. RÉPONSE RSTC : Lors de nos récents échanges avec la Nation huronne-wendat, il a été convenu que cet exercice serait réalisé à l’automne 2020. La Nation fournira au bureau de projet la liste des activités
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB49 ( 2015, 202 pages et annexes, pdf, 3 Mo )
pour des environnements sonores sains Institut national de santé publique du Québec VII Table des matières Liste des tableaux................................................................................................................................. IX Liste des figures
DM104 ( 30 juillet 2020, 19 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Olivier TREMBLAY : Un tramway pour changer la ville, mémoire
ou supérieure à Québec,possèdent un réseau de tramway. Dans ces villes, on ne s’interroge plus sur le bien-fondé du tramway : on pense plutôt au futur et à comment desservir plus de quartiers. D'ailleurs, près d'une vingtaine8 7 https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_tramways_en_France 8 https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste
DD19 ( octobre 2010, 129 pages, pdf, 3 Mo )
Mandat de recherche sur la tarification sociale dans le transport en commun – Rapport final
.................................................................................................................................................... 83 9.1 Annexe 1 : Liste des pouvoirs fédéraux ............................................................................................ 83 9.2 Annexe 2 : Liste des contacts ........................................................................................................... 84 9
DQ24.1.2 ( 18 mars 2020, 12 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
Étude acoustique – rapport complémentaire – Terminus Charlesbourg (tw17)
Mémoire technique – RSTC de la Ville de Québec 2020-03-18 Référence : FR01IT19A18-T-IDP3-MT-GE00-0010-A RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN MANDAT 10.1 – ÉTUDE ACOUSTIQUE – RAPPORT COMPLÉMENTAIRE – TERMINUS CHARLESBOURG (TW17) RocheSéverine Tampon SYSTRA CANADA • Division Transport 1100
DM63 ( 28 juillet 2020, 38 pages, pdf, 5 Mo )
J'ai ma passe : Tramway de Québec : le temps est venu de passer à l’action!, mémoire
. Planification et orientations. Plan de mobilité durable. https://www.ville.quebec.qc.ca/apropos/planification-orientations/transport/mobilite_durable.aspx 6 Ministère des Transports du Québec (2019). « La mobilité des personnes dans la région de Québec- Lévis, volet Enquête-Ménages, Faits saillants ». https://www.transports.gouv.qc.ca/fr
DD18 ( janvier 2010, 48 pages et annexes, pdf, 6 Mo )
....................................................................................................................................................................................... 38 Bibliographie................................................................................................................................................................................... 39 Liste des annexes Annexe ALe contenu-type d’un plan
DB3 ( 2020, 68 pages, pdf, 2 Mo )
pratiques sur la planification du territoire et le développement durable est disponible sur le site Internet du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. ››› www.mamh.gouv.qc.ca http://www.mamh.gouv.qc.caPour des milieux de vie durables LISTE DES SIGLES ET ACRONYMES BNQ Bureau
DM6 ( 15 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.74 Mo )
Club des ornithologues de Québec : Mémoire
Bird, en dresse une liste complémentaire qui, avec vos inventaires, porte le total à 52 espèces. Espèce Observée en été 2020 ? Canard colvert Oui Buse à épaulettes Oui, nidification confirmée, avec au moins un jeune au nid Tourterelle triste Oui Pic chevelu Oui Moucherolle tchébec Moucherolle phébi
DM117.1 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )
Jean-François GOSSELIN : Présentation du mémoire sur le projet de construction d'un tramway à Québec
à l’intérieur des consortiums et celui -ci a refusé de répondre . Toujours dans un souci de transparence, nous demandons d’avoir la liste des entreprises qui forment les consortiums.Diapositive numéro 1 Diapositive numéro 2 Diapositive numéro 3 Diapositive numéro 4 Diapositive numéro 5 Diapositive numéro 6
DM177 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Alimentex : Impact du tramway sur l’environnement d’Alimentex, mémoire
que les accumulations restent au sol aussi longtemps? À plusieurs endroits la largeur est insuffisante pour l’implantation présentée et pourtant pas d’expropriation ??? Vibrations 5.5m - Liste signifiant un impact de 2m - La carte indique aucune expropriation - Est-ce que la Ville nous oblige à faire
DM17 ( été 2020, 2 pages, pdf, 0.71 Mo )
d'un nouveau contexte sociétal et du 3ième lien. 1 RocheSéverine Tampon En conclusion Pouvons-nous penser et espérer qu'il n'est pas trop tard pour le monorail québécois ? La Ville de Québec, dernière en liste des villes de sa grosseur à se doter d'un transport en commun structurant, pourrait-elle encore
PR5.17 ( mars 2020, 17 pages, pdf, 2 Mo )
Étude acoustique - Modification du tracé Sainte-Foy
Étude acoustique – Division Transport 2020-03-31 Référence : FR01IT19A18-T-IDP3-MT-GE00-0008-A RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN MANDAT 10.1 - ÉTUDE ACOUSTIQUE – MÉMOIRE TECHNIQUE - ÉTUDE COMPLÉMENTAIRE : MODIFICATION DU TRACÉ SAINTE-FOY (TW06) PR5.17 Étude acoustique -
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB50 ( septembre 2018, 96 pages, pdf, 3 Mo )
, Institut national de santé publique du Québec Meilleures pratiques d’aménagement pour prévenir les effets du bruit environnemental sur la santé et la qualité de vie Institut national de santé publique du Québec III Table des matières Liste des tableaux
DB1 ( 2015, 121 pages, pdf, 2 Mo )
Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020
-2020 88 Annexes 89 Annexe 1 Liste provisoire des indicateurs de suivi des objectifs de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020 89 Annexe 2 Liens entre le Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques (PACC) et la Stratégie gouvernementale de développement durable