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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.7 ( avril 2020, 664 pages, pdf, 72 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume II : Plans

du Québec 03Q_P600S6D1P0041) LISTE DES PLANS Plan 1. Tronçon TW-10 Plan 2. Tronçon TW-10 entre les avenues des Érables et Cartier Plan 3. Tronçon TW-10 entre les avenues Cartier et Turnbull Plan 4. Tronçon TW-10 entre l’avenue Turnbull et la rue Berthelot Plan 5. Tronçon TW-10 entre les rues

Auteur: Claudine DORVAL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM172 ( 30 juillet 2020, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Claudine DORVAL : Le Tramway de Québec : La vraie urgence : un véritable débat, mémoire

d’aménagement cohérent doit précéder et accompagner le transport. Ne mettons pas la charrue avant les boeufs. Si on continue à construire comme avant, nous faisons fausse route. Le transport ne peut pas structurer à lui seul. 2https://fr.wikipedia.org/wiki/Tramway_de_Qu%C3%A9bec 3

Auteur: Louis FONTAINE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 juillet 2020

DM58 ( 27 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.47 Mo )

Louis FONTAINE : Alimentation électrique pour le tramway, solutions alternatives, l’environnement et le budget, mémoire

://www.polisnetwork.eu/wp-content/uploads/2019/06/nimh-and-primove-systems-2- finalpolis.pdf https://www.alstom.com/fr/nos-solutions/materiel-roulant/citadis-ecopack-des-tramways-autonomes Serait-il trop futuriste de nous projeter en 2026, année projetée de mise en service du tramway à Québec et de constater que les batteries et condensateurs à recharge rapide seront devenus

Auteur: SYSTRA Canada pour Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA71 ( s. d., 18 pages, pdf, 1 Mo )

Bilan de GES du tramway pendant les phases de construction

pour treillis et armature :https://mffp.gouv.qc.ca/wp-content/uploads/Protocole-ISO.pdf, Annexe 4, p33 Cuivre 1 445kgCO2eq/t https://www.bilans-ges.ademe.fr/documentation/UPLOAD_DOC_FR/index.htm?autres_metaux.htmLes hypothèses de consommation et de productivité pour les sources mobiles Bilan GES du tramway

Auteur: Rosalie MERCIER-MÉTHÉ — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM164 ( 30 juillet 2020, 4 pages, pdf, 0.07 Mo )

Rosalie MERCIER-MÉTHÉ : Tramway de Québec : quelle acceptabilité sociale?

LIVE, OPINIONS, Dom dénonce le MASSACRE À LA SCIE : Les verts sont HYPOCRITES…Le tramway va TUER NOS ARBRES!Le mercredi 29 janvier 2020. https://fr.wikipedia.org/wiki/Qu%C3%A9bec_21 https://radiox.com/choi981/tag/tramway/ https

Auteur: Roland COUTURE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —6 août 2020

DM90.2 ( s. d., 14 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Roland COUTURE : Présentation PowerPoint du mémoire DM90

DE RENNES05 Roland Couture De: E~ À: Cc: Objet: D Thierry C CIJRAU. Semtcar fr> 8 jlillet201912:12 Alice CROCHU· Miliy,e LAROZE- Semtcar; Jean franooil LESCOAT· S!cmtcar RE: Métro de Rennes ligneB Boojœr, Merci 11ntèrê!: qu,e vous portez au de ngne b. LB prè

Auteur: Les jeunes de Québec pour la mobilité durable — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM136 ( 30 juillet 2020, 7 pages, pdf, 0.16 Mo )

Les jeunes de Québec pour la mobilité durable : Mémoire

pourra trouver le dit rapport à cette adresse : https://leger360.com/fr/sondages/rapport-equiterre-reseau- structurant-de-transport-en-commun-de-la-ville-de-quebec/ ) 4 Statistique Canada, « Thème du Recensement de 2016 : Déplacement domicile-travail », 29 novembre 2017 (mis à jour le 2 décembre 2019

Auteur: Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale et ADS+ — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM141.2 ( s. d., 8 pages, pdf, 2 Mo )

Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale et ADS+ : Introduction à l’analyse différenciée selon les sexes dans une perspective intersectionnelle, annexe au mémoire DM141

comparative entre les sexes plus (ACS+), Condition féminine Canada. https://cfc-swc.gc.ca/gba-acs/course-cours-fr.html Ý ADS pour y voir clair. Trousse complète, Table de concertation du mouvement des femmes de la Mauricie, sur demande. http

Auteur: Jean LAROSE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 août 2020

DM180.1 ( 25 avril 2017, 14 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Jean LAROSE : Mesures transitoires : Décongestion routière et transport

% du parcours proposé ; 3 Site Internet : https://fr.wikipedia.org/wiki/Curitiba et https://fr.wikipedia.org/wiki/Curitiba#La_situation_dans_les_ann.C3.A9es_1950_et_1960 (Planification Urbaine) 4 https://fr.wikipedia.org/wiki/Belo_Horizonte 5 http://www.octranspo.com/pretpourlotrain 6 Mireille Bonin

Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB5 ( 2018, 42 pages, pdf, 2 Mo )

Transporter le Québec vers la modernité- Politique de mobilité durable -2030

QUÉBEC. Décret 1018-2015. Adoption de la cible de réduction des émissions de gaz à effet de serre du Québec pour 2030, 2015 (www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=13&file=1549-F.pdf) http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/changementsclimatiques/engagement-quebec.asp http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch

Auteur: Syndicat canadien de la fonction publique — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM162 ( 30 juillet 2020, 10 pages, pdf, 0.31 Mo )

Syndicat canadien de la fonction publique : Mémoire sur le Réseau structurant de transport en commun (RSTC) de la Ville de Québec

-Fi. Comment garantir que toutes ces caractéristiques seront encore adaptées au contexte technologique et même environnemental dans l’avenir? 1 BAPE, 2020. Projet de construction d’un tramway à Québec, « Résumé du projet ».https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet- construction-tramway-quebec/ 2

Auteur: Imagine Lachine-Est et Fonds mondial pour le patrimoine ferroviaire — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM167 ( 4 août 2020, 14 pages, pdf, 3 Mo )

Imagine Lachine-Est et Fonds mondial pour le patrimoine ferroviaire : Le tramway de Québec, pilier essentiel de la transition énergétique, mémoire

/uploads/2018/11/pm-pmad-en-vigueur.pdf Gouvernement du Québec, Politique de mobilité durable -2030, MTQ, en ligne https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/ministere/role _ministere/Pages/politique-mobilite-durable.aspx Litman, T. (2020), Evaluating Public Transit Benefits and Costs, Best Practices Guidebook, April 6th, Victoria Transport Policy

Auteur: Jacques Larose — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 août 2020

DM180 ( 8 août 2020, 3 pages, pdf, 8 Mo )

Jacques Larose : Mémoire

et touristiques de la Ville de Québec ;  La mise à la disposition des travailleurs d’un moyen de transport facile, accessible (près de chez eux) et rapide pour se rendre au travail ;  L’existence sur 90% de voies réservées aux autobus sur le 90% du parcours proposé ; 3 Site Internet : https://fr

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DD5.1 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses sur les demandes de précisions des dossiers d'affaires

, nos salutations distinguées. D~ Daniel Genest Directeur du Bureau de projet 6 Anthian c. VU!e da Laval 2019 OCCAI 330, par. 32. htlQ;{lcgnhi.CWt.fl348bllpat32. 1 Axor Construction canada inc. c. Blb/iofheque cl archives nationales du Québec, 20 12 OCCA 1228, par. 28, !11tn:t/canlii.çJllt/fr

Auteur: Coopérative du monorail à grande vitesse — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM134 ( 30 juillet 2020, 32 pages, pdf, 1 Mo )

Coopérative du monorail à grande vitesse : Mémoire

2 émises par les voitures roulant le plus souvent au ralenti. https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/ministere/Planification-transports/enquetes-origine-destination/quebec/2017/Pages/enquete-2017.aspx Mémoire Coop MGV – Projet de construction d’un tramway à Québec (BAPE)| 17 Les gares

Auteur: Jean-François LEFEBVRE et Denis ALLARD — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 août 2020

DM167.2 ( 4 août 2020, 17 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Jean-François LEFEBVRE et Denis ALLARD : Le TRAMWAY de QUÉBEC, Pilier de la transition énergétique, mémoire

de réaménagement de l’espace public. Traitement « de façade à façade » permettant de donner une personnalité distinctive et une image de marque forte aux rues et artères empruntées. 14Tramway années 50 Nouveau Tramway In fr as tr uc tu re au so l Faible technicité. Les rails sont simplement

Auteur: Table de concertation des personnes aînées de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 juillet 2020

DM45 ( 24 juillet 2020, 17 pages et annexes, pdf, 0.99 Mo )

Table de concertation des personnes aînées de la Capitale-Nationale : Pour un projet structurant de transport en commun au service de tous les citoyens de la ville, mémoire

de ces préoccupations et de nos suggestions, dans une perspective de bien commun et de mieux-vivre. https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/aide-financiere/municipalite-amie-des-aines/ https://www.who.int/ageing/projects/age_friendly_cities_network/fr/ https://www.who.int/ageing/projects/age_friendly_cities_network/fr

Auteur: Jean ROBERGE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 juillet 2020

DM51 ( juillet 2020, 14 pages, pdf, 1 Mo )

Jean ROBERGE : Mémoire

/jour (https://rem.info/fr/actualites/rem-capacite-places-assises-demelons-les-chiffres). Il est donc courant que plus de la moitié et même jusqu’à plus de 80 % de la capacité de ces véhicules soit prévue pour des passagers sans siège. Pourtant, nous avons probablement tous déjà vu une publicité télévisée faisant la promotion du transport collectif dans laquelle on oppose

Auteur: Daniel DESCHÊNES — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —31 juillet 2020

DM173 ( 30 juillet 2020, 10 Pages, pdf, 0.24 Mo )

Daniel DESCHÊNES : Mémoire

://www.ville.quebec.qc.ca/publications/patrimoine/docs/histoire_de_raconter_montcalm.pdf,page 5 (3) http://www.ccbn-nbc.gc.ca/fr/ (4) https://www.ville.quebec.qc.ca/publications/patrimoine/docs/histoire_de_raconter_montcalm.pdf,pages 2 et 32 (5) Bulletin municipal MA VILLE juin 2019 cahier spécial RÉSEAU CYCLABLE https

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DB27.1 ( juin 2020, 12 pages, pdf, 0.86 Mo )

Analyse de la mobilité urbaine différenciée selon les sexes – Territoires RMR et hors-RMR

à fr/ministere/Planification-transports/enquetes- origine-destination/Pages/enquetes-origine-destination.aspx> Tremblay-Breault, M. (2013). Portrait évolutif et comparatif de la mobilité quotidienne des hommes et des femmes de la région urbaine de Québec : des changements entre 1996 et 2006? Mémoire de maîtrise, Université Laval, Québec

Auteur: Ville de Québec et Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2020

DB9 ( octobre 2019, 8 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Entente-cadre relative aux déplacements des infrastructures d’Hydro-Québec – Dossier no 53321

l'•atllale,8:3. 8.. 'RESPI!>.NSAB.11.IT!S e.it En .cas :d'err.e:ur ®mmlseJmd l:lydr.o.:a.ul!lrecrdans rra œàllsàtlon 'de-s 1:rawux é.1.eé!rlques, IHydro· 'Q.uébe·c,s'engagetàLT.~pœndr.e# a .travaux !à ,se-s,fr.ais. 6;2. Ro:ur le..s :rôles i11tiW!IJrat&ur .te'éhnlque ·vtsi :par ftalttcle -~:1

Auteur: Michel MATHIEN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM110.4 ( s. d., 22 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )

Michel MATHIEN : Quel avenir pour le journalisme européen ? – Une perspective délicate en action, annexe au mémoire DM110

://journals.openedition.org/communication/1775#authors https://journals.openedition.org/communication/1775#abstract-1775-fr https://journals.openedition.org/communication/1775#abstract-1775-en https://journals.openedition.org/communication/1775#abstract-1775-es https://journals.openedition.org/communication/1775#article-1775 https

Auteur: Englobe pour la Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —28 août 2020

DQ36.2 ( août 2020, 22 pages et annexes, pdf, 251 Mo )

Rapport factuel d’étude géotechnique, Réseau structurant de transport en commun – Lot 1 - Tramway – Tronçon 10 – Tunnel – Arrondissement la cité Limoilou, Québec

.......................................................................................................................... 3 Tableau 2 :Liste des essais effectués en laboratoire .................................................................................... 7 Tableau 3 :Résumé des résultats des essais en compression uniaxiale ...................................................... 9 Tableau 4 :Résumé

Auteur: Le regroupement des riverains de l'emprise électrique d' Hydro-Québec de la Pointe de Sainte-Foy — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM55 ( 27 juillet 2020, 5 pages, pdf, 0.66 Mo )

Le regroupement des riverains de l'emprise électrique d' Hydro-Québec de la Pointe de Sainte-Foy : Mémoire

d'agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic et la déviation de la route 327 àMalartic.Rapport d'enquête et d'audiences publiques 2016. 10-NOISE and HEALTH : Tramsquealing noise and its impact on Human Noise Healthnov- dec18(85 ) : 329-337. 11-Info Tours .fr : Joué et Tours nord : du bruit la nuitpour

Auteur: Ordre des urbanistes du Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM160 ( juillet 2020, 15 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Ordre des urbanistes du Québec : Faire du tramway de Québec une fierté collective grâce à une intégration urbaine exemplaire, mémoire

installations est élevé. Un inventaire 8 https://www.reseaustructurant.info/benefices/ 9 https://whc.unesco.org/fr/list/300/ et des fouilles archéologiques devront donc être menés, selon les règles de l’art, avant et durant les travaux. Nous saluons d’ailleurs le fait que ce processus est déjà