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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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291 résultats Réinitialiser

Auteur: Direction de santé publique du CIUSSS de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM152 ( 30 juillet 2020, 34 pages et annexes, pdf, 0.62 Mo )

Direction de santé publique du CIUSSS de la Capitale-Nationale : Mémoire

.Repéré à :https://www.canada.ca/fr/sante- publique/services/maladies-chroniques/facteurs-risque-maladies-chroniques.html . Gouvernement du Québec (2016). Carte interactive – Îlots de chaleur /fraîcheur urbains et température de surface 2012. Données Québec. Repéré à :https://geoegl.msp.gouv.qc.ca/igo2/apercu- qc

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.8 ( avril 2020, 636 pages, pdf, 2 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume III : Chaînes de titres

, Le bout de lad profondeur Joignant led fr Dartigny, ayant en front vingt cinq perches cinq pieds et demy Le tout chargé Envers lesd pauvres et lesd Dames Religieuses dud hotel Dieu à raison de fix livres de rente fonciere et bail d’heritage pour chaque arpen en fuperficie et de Cinq fols de Cens

Auteur: Fanny TREMBLAY-RACICOT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM137 ( 30 juillet 2020, 28 pages, pdf, 0.81 Mo )

Fanny TREMBLAY-RACICOT : Mémoire

sur le 3e lien Québec-Lévis, 2018. Implantation d’un nouveau lien routier entre Québec et Lévis : Rapport des faits saillants, En ligne https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/projets-infrastructures/reseau-routier/projets- routiers

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB33 ( mars 2017, 52 pages, pdf, 2 Mo )

Des gains encore possibles en sécurité routière : perspective de santé publique – Mémoire déposé à la Société de l’assurance automobile du Québec

collectif dans la région métropolitaine de Montréal », fr/ShowDoc/cs/O- 7.3> (consulté le 25 janvier 2017). Commission parlementaire des transports et de l’environnement (2011). Étude du rapport d’évaluation du projet pilote sur les cinémomètres photographiques et systèmes

Auteur: Accès transports viables, Collectif pour un transport abordable et accessible à Québec et Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM141 ( 30 juillet 2020, 16 pages, pdf, 1 Mo )

Accès transports viables, Collectif pour un transport abordable et accessible à Québec et Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale : La mobilité des femmes et les enjeux environnementaux, mémoire

", Le point, 2016, https://www.lepoint.fr/monde/fait-d-hiver-et-la-suede-inventa-le-deneigement-feministe-05-12- 2016-2088175_24.php 23 Données du recensement de 2016, Immigration et citoyenneté Canada. 12 Thématique 3 : La gouvernance, les finances, les politiques gouvernementales, le cadre réglementaire

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 juin 2020

PR5.26 ( septembre 2019, n. p., Microsoft Excel, 0.64 Mo )

Complément à la réponse 2-7 - Inventaire global des émissions GES de l'agglomération de Québec pour l'année 2017

de l'agglomérationType de combustibleVolume (litres) Essence 629,670,046 Diesel210,580,059 Éthanol287,738Ventes de carburants destinés aux véhicules automobiles, dans la province de Québec, Statistique Canada Type de combustibleVolume (103 litres)Ratio vente essence/diesel https://www150.statcan.gc.ca/t1/tbl1/fr

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.50 ( mai 2020, 35 pages, pdf, 3 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport synthèse

.gouv.qc.ca Toponymie Ville de Québec. https://www.ville.quebec.qc.ca Tramway de Québec. Wikipédia. https://fr.wikipedia.org Principales ressources Intranet (Ville de Québec) Ville de Québec. Banque de données GPTM. Ville de Québec. Répertoire des permis de construction. Ville de Québec. Répertoire DHN.

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63.3 ( 2019, 80 pages, pdf, 11 Mo )

Vivre en Ville : La réduction du bilan carbone par le transport en commun – études de cas sur l’augmentation du niveau de service

et société). https://halshs.archives- ouvertes.fr/halshs-00080540/document (consulté le 8 juin 2017). BOURBONNAIS, Pierre-Léo (2007). Technologies des transports, Transport des personnes, Résumé de l’ouvrage Urban Transit Systems and Technology (VUCHIC, 2007), École Polytechnique Montréal, 11 p. PDF

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR2.3 ( mars 2019, 77 pages, pdf, 0.80 Mo )

Observations sur les enjeux que l'étude d'impact devrait aborder

pour la faune et des îlots de 2009. Bruit et vibrations dus aux tramways : émission et perception. Rapport 279. https://www.ifsttar.fr/ fileadmin/user_upload /editions/inrets/Reche rches/Rapport_INRETS _R279.pdfRéférence 2 Bruxelles Environnement, 1998. Le bruit à Bruxelles – Bruit du métro

Auteur: Coalition Climat Montréal — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM140 ( 30 juillet 2020, 20 pages, pdf, 3 Mo )

Coalition Climat Montréal : Comparaison des options de transport collectif : le tramway de Québec est clairement justifié, mémoire

Bus 110 14 000 /20 000 SRB Pie IX 70 000 Diesel, hybride 80 10 000 /15 000 STM 35 000 Électrique batteries Electric bus 60 7 000 /10 000 1 http://www.metrolinx.com/fr/greaterregion/projects/default.aspx Projet de tramway à Québec8 Les diverses publications

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB31 ( mars 2017, 58 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Verdir les villes pour la santé de la population – Changements climatiques

=2006-2016 Search language=English Sélection des références Dans un premier temps, la stratégie de recherche s’est penchée uniquement sur les revues de la littérature obtenues par la stratégie documentaire (revues, méta-analyses, synthèses, etc.). Pour être retenues, les revues devaient satisfaire aux critères

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.7 ( novembre 2019, 193 pages, pdf, 42 Mo )

Études sectorielles - Étude d'impact sur les déplacements - Annexes

ny Duchesneau Ge or gi na -L ef ai vr e La Nouvelle-Orléans De Nouë L'H eu reu x De La Da uv ers ièr e Gé rar d-R en y De L'Ormeau Pa lm aro lle Pla isa nc e Ath ala- Cou lom be Le Mercier Roland-Couillard Aut. 540 Nord, Aut. DuplessisBelle- Place Fr an ço ise -L or an

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DQ7.1 ( 24 juillet 2020, 52 pages, pdf, 8 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

. Le choix de l’électrification des transports s’appuie sur la reconnaissance des atouts du Québec, dont notamment une électricité disponible, qui est de source propre et renouvelable à plus de 99% (MTQ, 2020. https://www.transports.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Jean DUBÉ et al. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.5 ( 16 juin 2017, 23 pages, pdf, 0.90 Mo )

« Measuring and Interpreting Urban Externalities in Real-Estate Data: A Spatio-Temporal Difference-in-Differences (STDID) Estimator », Buildings, volume 7, numéro 51

régional (ÉSAD), Université Laval, Ville de Québec, QC G1V 0A6, Canada; marius.theriault@esad.ulaval.ca 2 Laboratoire d’Économie de Dijon (LEDi), Université de Bourgogne, 21078 Dijon cedex, France; diego.legros@u-bourgogne.fr 3 Faculté des sciences de l’administration (FSA), Université Laval, Ville

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 août 2020

DA83 ( 18 août 2020, 33 pages, pdf, 0.83 Mo )

Précisions et rectifications quant à certains énoncés présentés dans les mémoires et compléments d’information

le registre de la Ville de Québec, il n’y a pas d’arbre d’intérêt, remarquable ni potentiellement patrimonial dans ce tronçon. Pour consulter les données : https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/vque_82 DM30 – Paul McKay a) Élément soulevé : « De plus, la distance entre les carrefours

Auteur: Chambre de commerce du Montréal métropolitain — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63.2 ( novembre 2010, 54 pages, pdf, 1 Mo )

Chambre de commerce du Montréal métropolitain : Le transport en commun – Au cœur du développement économique de Montréal

A tl an ta Ta m p a Sa n D ie g o M o nt ré al P ho en ix B al ti m o re R iv er si d e Sa cr am en to Sa n Fr an ci sc o D en ve r O rl an d o C hi ca g o R al ei g h Sa n A nt o ni o Ja ck so nv ill e D al la s Se at tl e La s Ve g as W as hi