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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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291 résultats Réinitialiser

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.61 ( mai 2020, 36 pages, pdf, 25 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 15

, répertoire des permis, plans et photos) ainsi que de photographies prises à l’été 2019. Les informations de la banque de données GPTM relatives aux propriétés du T-15 ont été mises à jour. La liste des propriétés étudiées figure à la page suivante. 2.2 Datation et catégorisation des bâtiments

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB4 ( 2015, 65 pages, pdf, 1 Mo )

Propulser le Québec par l’électricité – Plan d’action en électrification des transports 2015-2020

l’exemple................................................46 Promouvoir les véhicules électriques et l’action gouvernementale.............................. 48 Le cadre financier..........................50 Conclusion..................................... 63 Liste des ministères et organismes gouvernementaux participants..... 6511 INTRODUCTION

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.5 (1 de 2) ( novembre 2019, 274 pages, pdf, 44 Mo )

Étude acoustique

Mémoire technique – Rapport d’étude acoustique 2019-11-18 Référence : FR01IT19A18-T-IDP3-MT-GE00-0002-B RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN MANDAT 10.1 – ÉTUDE ACOUSTIQUE PR3.5 (1 de 2) Étude acoustique VILLE DE • -1.-it .,.,. ~ÉBEC SYSTRA CANADA • Division Transport

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.41 ( mars 2020, 298 pages, pdf, 22 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 13, Secteur de la 1re Avenue, entre la 4e et la 18e Rue

, Québec (Québec) Canada G1P 4S9 - Tél.: 418.781.0191 Téléc.: 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0013-00 EQ-09-HG-11-FR02 (1 0-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 13, QUÉBEC (QUÉBEC) – MARS 2020 RAPPORT FINAL 172

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB23 ( 9 juillet 2020, 4 pages, pdf, 0.31 Mo )

Télétravail et les besoins en déplacement

en ce moment. Voici une liste d’articles d’intérêts à consulter sur la question :  Impacts in the Life of Angelenos of COVID-19: Evidence from 1000 participants in the GeoTrans May 2020 survey (K. Goulias , Chaire mobilité, 2020)  How much will COVID-19 affect travel behavior? (TRB Webinar, 2020

Auteur: Institut du Nouveau Monde — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA60 ( s. d., 45 pages, pdf, 0.79 Mo )

Consultation sur la mobilité durable et un réseau structurant de transport en commun – Résultats du sondage en ligne

nous trouvons: - Des motifs qui se retrouvent déjà dans la liste des choix, dont ce qui a trait aux sorties culturelles - Des listes de motifs pour lesquels les répondants utilisent le transport en commun n’indiquant donc pas le plus fréquent. - Des motifs relatifs à la santé (tel que les rendez

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 juillet 2020

PR5.64 ( juin 2020, 3 pages, pdf, 0.67 Mo )

Questions et commentaires concernant la modélisation de la dispersion atmosphérique - Troisième série

. Veuillez trouver ci-dessous une liste de modifications que nous vous demandons d'apporter à votre modélisation et à nous soumettre dès que possible. QC-3-1 Les résultats présentés à la section 8 du rapport de modélisation sont incomplets. En effet, les concentrations qui doivent être comparées

Auteur: Jean BAILLARGEON — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM149 ( 30 juillet 2020, 21 pages, pdf, 2 Mo )

Jean BAILLARGEON : Un tramway nommé désir?

de diminuer les effets du champignon responsable de la maladie (Ceratocistis ulmi)). https://www.google.com/search?q=Problems+affecting+urban+trees+in+Quebec+city+Journal+of+arboriculture&rlz=1C1CHBF_frCA831CA831&oq=Problem&aqs=chrome.0.69i59j69i57j0l3j69i60l3.20123j0j7&sourceid=chrome&ie=UTF-8 https://www.google.com/search?q=Problems+affecting+urban+trees+in+Quebec+city+Journal+of+arboriculture&rlz=1C1CHBF_fr

Auteur: Jean DUBÉ — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2020

DB10.1 ( juillet 2020, 28 pages, pdf, 1 Mo )

Aménagement du territoire, urbanisme et mobilité - Impacts actuels et potentiels de la COVID-19, avis d’expert

le lien suivant : https://www.thestar.com/news/gta/2020/06/18/covid-19- and-transit-what-we-think-we-know-may-be- wrong.html?fbclid=IwAR0XF8Lndv26gdbEcCEZ_peTppIvgnHeHBRWoAMolsylMedCQHWKk8Wgvfc 11Le lecteur peut aussi consulter cette étude : https://www.metropolis.org/sites/default/files/2019- 01/Gestion%20de%20la%20croissance%20urbaine%20FR

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.32 ( mars 2020, 319 pages, pdf, 29 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 04, Chemin des Quatre-Bourgeois, entre la servitude d'Hydro-Québec et l'avenue Roland-Beaudin

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0004-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

DQ44.1.2 ( 1er novembre 2019, 498 pages PDF, pdf, 20 Mo )

Bilan des réalisations de la ville de Québec pour faire face aux changements climatiques

d’informations sur le plus récent rapport du GIEC publié le 8 octobre 2018 (en anglais seulement) : report.ipcc.ch/sr15/pdf/sr15_spm_final.pdf 2 Pour plus d’informations sur l’Accord de Paris : unfccc.int/fr/process-and-meetings/ the-paris-agreement/l-accord-de-paris 3 Des émissions nettes nulles de CO

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.2 ( mars 2020, 211 pages, pdf, 5 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 11 février 2020

dans les différentes sections de l’étude d’impact et actualisés ainsi que les principaux avantages et inconvénients qualitatifs ayant été identifiés dans le projet. 1 https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/entreprises-partenaires/entreprises-reseaux-routier/guides- formulaires

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —10 septembre 2020

DQ41.1 ( 10 septembre 2020, 357 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Réponses aux questions du document DQ41

de leurs revenus en loyer. De plus, on dénombre 2 153 ménages inscrits et qualifiés pour l’obtention d’un logement subventionné sur la liste du registre partagé. De ces derniers, 72 % sont des personnes seules et 43 % ont 55 ans et plus. Une partie importante des ménages inscrits sur la liste d’attente

Auteur: Émilie COULOMBE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM131 ( s. d., 12 pages, pdf, 1 Mo )

Émilie COULOMBE : Projet de construction d’un tramway à Québec, mémoire

actuel, il s'avère essentiel d'avoir la protection de l'environnement en tête de liste comme facteur décisionnel. L'implantation d'un réseau structurant de transport en commun aura une incidence majeure sur le développement de la ville dans les prochaines décénies et affectera directement le mode

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.42 ( mars 2020, 305 pages, pdf, 20 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 14, Secteur de la 1re Avenue, entre la 18e Rue et la 41e Rue

. 505, boulevard du Parc-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1P 4S9- Tél. : 418.781.0191 Téléc.: 418.781 .0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0014-00 EQ-09-HG-11-FR02 ( 10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 14, QUÉBEC (QUÉBEC) – MARS

Auteur: Fanny TREMBLAY-RACICOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —17 juillet 2020

DC4 ( septembre 2019, 124 pages, pdf, 6 Mo )

«“You can’t build your way out of congestion”» : la loi fondamentale de la congestion routière, le concept de la demande induite en transports et l’efficacité des interventions publiques visant à réduire la congestion» tiré de la revue Le Climatoscope

://www.rncan.gc.ca/sites/www. nrcan.gc.ca/files/energy/Climate-change/pdf/RCCC_FULLRE- PORT-FR-FINAL.pdf Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat. (2018). Global Warming of 1,5oC. Repéré à https://www.climat.be/ files/4115/3900/0027/181008_IPCC_sr15_spm.pdf National Climate Assessment. (2018). Fourth

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.22 ( mai 2020, 121 pages, pdf, 10 Mo )

Addenda no 1 (version finale) - Pôle d'échanges de Saint-Roch

......................................................................................................................... 64 Conclusion ................................................................................................................. 66 Références ................................................................................................................. 69 Liste des figures Figure 1

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.43 ( mars 2020, 264 pages, pdf, 12 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 15, Secteur de la 1re Avenue, entre la 41e Rue et la 59e Rue Est

.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0015-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet sénior CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY –

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juillet 2020

Ville de Québec

DA70.1 ( 2 décembre 2019, 1170 pages, pdf, 68 Mo )

Dossier d’affaires – Version 8 – Annexes

Réseau structurant de transport en commun de Québec Dossier d’affaires - Version 8 ANNEXES 2 décembre 2019 1 RocheSéverine Tampon 2 LISTE DES ANNEXES Annexe 1 : Entente entre la Ville de Québec et le gouvernement du Québec……………………. 5 Annexe 2 : Entente entre la Ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.24 ( mai 2020, 37 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses à la deuxième série de questions et commentaires du 5 mai 2020

finaux concernant les pôles d’échanges de Sainte- Foy et Saint-Roch ont été déposés le 22 mai 2020 QC-2-3 L’initiateur a produit une liste des avantages et inconvénients du projet. Toutefois, l’initiateur devait fournir un tableau regroupant les impacts (avantages et coûts) actualisés

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.63 ( mai 2020, 58 pages, pdf, 9 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 17

municipal, situé au 167-171, 76e Rue Est. La zone d’étude du T-17 compte une quinzaine d’édifices au total, dont aucun ne figurait dans la liste des bâtiments à valeur patrimoniale de la Ville de Québec (banque de données GPTM) avant la rédaction du présent rapport. Dans l’ensemble de la zone

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —25 septembre 2020

DQ47.1 ( 25 septembre 2020, 7 pages, pdf, 0.43 Mo )

Réponses aux questions du DQ47

du boulevard Hochelaga est prévu au plan d’investissement quinquennal (PIQ) 2020-2024 de la Ville de Québec, pour une valeur de 61,7 M$. https://reseaustructurant.info/actualites/2019-10-03-avancement-des-travaux.aspx2 c. La commission vous demande de déposer la liste des travaux préparatoires

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.27 ( mai 2020, 36 pages, pdf, 12 Mo )

Modélisation acoustique des futurs travaux de réaménagement et de parachèvement des digues – Dépôt à neige Raymond

de monitorage de Soft dB .................................................................................... 24 1 Soft l~i:j Liste des figures Figure 1: Localisation des points d'évaluation pour la période hivernale

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.19 ( mai 2020, 116 pages, pdf, 27 Mo )

Réponses aux questions et commentaires sur deux addendas préliminaires concernant les pôles d'échanges de Sainte-Foy et de Saint-Roch

.). Des rencontres sont également prévues avec les résidents concernés par le déplacement des cases de stationnement (pôle d'échanges Saint-Roch). L’initiateur doit présenter une liste complète des moyens et des méthodes d’information prévue, et fournir un échéancier de la mise en œuvre de ces derniers

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR2.1 ( janvier 2019, 50 pages, pdf, 0.59 Mo )

Directive

chapitre. I-5), un établissement indien, de même que le territoire provisoire de Kanesatake au sens de la Loi sur le gouvernement du territoire provisoire de Kanesatake (L.C., 2001, chapitre 8). Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques 8 − la liste des permis