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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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291 résultats Réinitialiser

Auteur: Les jeunes de Québec pour la mobilité durable — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 septembre 2020

DM136.1 ( 2 pages, 31 août 2020, pdf, 4 Mo )

Les jeunes de Québec pour la mobilité durable : Complément de réponse au document DM136

en communi Rapport de consultation publique sur le projet de réseau structurant de transport en commun © Ville de Québec, juin 2018 Rapport de consultation publique – Réseau structurant de transport en communii Table des matières Liste des tableaux

Auteur: Ville de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 septembre 2020

Les jeunes de Québec pour la mobilité durable

DM136.2 ( juin 2018, 86 pages, pdf, 3 Mo )

Ville de Québec : Réseau structurant de transport en commun, Rapport de consultation publique

Rapport de consultation publique sur le projet de réseau structurant de transport en commun © Ville de Québec, juin 2018 Rapport de consultation publique – Réseau structurant de transport en communii Table des matières Liste des tableaux

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2020

DB40 ( 2010, 135 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

La biodiversité et l’urbanisation – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

..............................................................................................................................................................................133 Annexe�1�:�Liste�des�noms�scientifiques�des�espèces�citées...............................................................................136 Annexe�2�:�Territoires�comportant�des�mesures�de�protection.........................................................................138 Annexe�3�:�Liste

Auteur: Secrétariat du Conseil du trésor — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB18 ( 2011, 43 pages, pdf, 0.53 Mo )

Guide d’élaboration du dossier d’affaires des grands projets d’infrastructure publique

................................................................. 42Guide d’élaboration du dossier d’affaires LISTE DES TABLEAux Tableau 1 : Élaboration du dossier d’affaires............................................................ 9 Tableau 2 : La description et la justification du besoin et des résultats recherchés............................. 14 Tableau

Auteur: Institut du Nouveau Monde — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —6 août 2020

Ville de Québec

DQ14.1.1 ( décembre 2017, 64 pages, pdf, 2 Mo )

Rapport synthèse de la consultation sur la mobilité durable et un réseau structurant de transport en commun

........................................................................................................................................................52 Annexe 1 : Aperçu des commentaires sur la démarche de consultation ........................................................54 Annexe 2 : Liste des mémoires déposés ............................................................................................................55 Annexe 3 : Résultats

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2020

DQ39.1 ( août 2020, 40 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Mise à jour des prévisions d’achalandage – Données mises à jour - été 2020

. Table des matières Faits saillants .................................................................................................................................................. 1 Liste des tableaux

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2020

DB39 ( 2011, 184 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

L’aménagement et l’écomobilité – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

...................................................185 Annexe 2 : Mesures d’apaisement de la circulation.................................................................................................187 Annexe 3 : Liste des acronymes utilisés

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.23 ( mai 2020, 124 pages, pdf, 21 Mo )

Addenda no 2 (version finale) - Pôle d'échanges de Sainte-Foy

Références ................................................................................................................. 54 1 2 3 4 vi Addenda no 2 – 60606257 – Mai 2020 Table des matières (suite) Liste des figures Figure 1 Secteurs Laurier et de l’Église/Rochebelle du PPU du plateau centre

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.12 ( avril 2020, 59 pages, pdf, 4 Mo )

Addenda no 1 (version préliminaire) - Pôle d'échanges de Saint-Roch

........................................................................................ 46 Références ................................................................................................................. 47 1 2 3 4 vi Rapport – 60606257 – Novembre 2019 Table des matières (suite) Liste des figures Figure 1 Tracé du tramway sur la rue de la Couronne

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

DB52 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 6 Mo )

Courriel de réponse sur des questions posées en commission

l’ouverture des blocs sanitaires aux adresses suivantes. INSPQ:https://www.inspq.qc.ca/covid-19/environnement/nettoyage-surfaces Santé Canada: https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/publications/maladies-et-affections/nettoyage-desinfection- espaces-publics.html Gouvernement du Québec : http

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DQ14.1.4 ( 20 mars 2020, 3 pages et annexes, pdf, 0.78 Mo )

Approbation du Conseil de ministres pour la réalisation des activités et travaux préparatoires essentiels au projet du réseau structurant de transport en commun (RSTC) de Québec

des activités et travaux préparatoires essentiels au projet du réseau structurant de transport en commun (RSTC) de Québec et le lancement de l’appel de qualification pour le volet tramway. La liste des activités et travaux préparatoires autorisés est présentée à l’annexe 1. Le Conseil des ministres a

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB32 ( 2017, 28 pages, pdf, 0.84 Mo )

Valeur économique des effets sur la santé de la nature en ville

Liste des tableaux ............................................................................................................................................................. II 1 Introduction

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.6 ( avril 2020, 238 pages, pdf, 41 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume I : Rapport

médicaux. Ethnoscop – v TABLE DES MATIÈRES Liste des figures .................................................................................................................................................. vii Liste des photos

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.10 ( mai 2020, 42 pages, pdf, 5 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Addenda : Modification du tracé du tronçon TW-12 - Volume II

Page couverture : Samuel McLaughlin, vue de la basse-ville à partir du faubourg Saint-Jean-Baptiste, 1858 (Bibliothèque et Archives nationales du Québec 03Q P600 S6D1P0108). LISTE DES PLANS Plan 1. Modification du tracé du tronçon TW-12 Plan 2. Sites archéologiques dans la partie sud du segment

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 août 2020

DQ24 ( 10 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.14 Mo )

Questions à la Ville de Québec

de nos sentiments les meilleurs. Rachel Sebareme Coordonnatrice du secrétariat de la commission p. j. http://www.bape.gouv.qc.ca/ https://www.facebook.com/BAPEquebec/ https://twitter.com/BAPE_Quebec coter01 Tampon 1 1. En page 36 du document DQ7.1, vous faites la liste des membres du comité

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB30 ( juillet 2009, 77 pages, pdf, 2 Mo )

Mesures de lutte aux îlots de chaleur urbains

aux îlots de chaleur urbains Institut national de santé publique du Québec V TABLE DES MATIÈRES LISTE DES TABLEAUX ........................................................................................................VII LISTE DES FIGURES

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2020

DB41 ( 2010, 104 pages et annexes, pdf, 12 Mo )

La gestion durable des eaux de pluie – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

�1�:�Les�pratiques�de�gestion�optimale.............................................................................................................105 Annexe�2�:�Liste�des�personnes�consultées�pour�les�fiches .................................................................................107 Glossaire

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA76 ( février 2013, 183 pages et annexe, pdf, 18 Mo )

Le Plan métropolitain d’aménagement et de développement du territoire de la Communauté métropolitaine de Québec

..........................................................................................................................................................................................................149 Liste des cartes .................................................................................................................................................................................................180 Liste des tableaux

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.53 ( mai 2020, 54 pages, pdf, 7 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 5

l’analyse des édifices à l’aide de données historiques et archivistiques (répertoire DHN, répertoire des permis, plans et photos) ainsi que de photographies et d’observations de terrain. La liste des édifices étudiés figure à la page suivante. 3.Sylvain Lizotte (sous la direction de), Lignes

Auteur: Traminov — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 septembre 2020

Ville de Québec

DA85 ( 18 septembre 2020, 27 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Rapport des paramètres de référence géotechnique (GBR-B) – Projet de référence

.................................................................................................................. iiTRAMWAY DE QUÉBEC Géotechnique RAPPORT DES PARAMÈTRES DE RÉFÉRENCE GÉOTECHNIQUE (GBR-B) TRAM-112F-GEO-MMT-0003_EP Page v Liste des figures Figure 2-1 – Tracé de la section en souterrain « TW-10 » .............................................................................. 3 Figure 3-1 –

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.2 ( novembre 2019, 412 pages, pdf, 21 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2

des grands axes routiers et ferroviaires. Août 2017. http://www3.mffp.gouv.qc.ca/faune/especes/menacees/liste.asp https://mffp.gouv.qc.ca/faune/habitats-fauniques/etudes-recherches/bar-raye.jsp https://www.ouranos.ca/synthese-2015/ https://www.ouranos.ca/portraitsclimatiques/#/ http://www.unesco-paysage.umontreal.ca/fr

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 juillet 2020

DA15 ( décembre 2019, 206 pages et annexes, pdf, 30 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement/révisé – Agglomération de Québec – Volume 1

..........................................................................................................................................187 Liste des cartes Annexe 1 Liste des bureaux gouvernementaux et privés .................................................................................................................208 Annexe 2 Principaux projets d’infrastructures du réseau supérieur de transport de l’agglomération de Québec

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR5.1 ( février 2020, 49 pages, pdf, 0.43 Mo )

Questions et commentaires

les impacts chiffrés des GES et des polluants atmosphériques du projet. Pour ce faire, l’initiateur doit utiliser les paramètres du Guide, notamment pour quantifier les éléments suivants : 1 https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/entreprises-partenaires/entreprises-reseaux-routier/guides- formulaires

Auteur: Genivar — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

Ville de Québec

DQ44.1.3 ( 1er décembre 2010, 47 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Dossier de présentation du projet – Tramway de Québec

................................................................................................................................ 37 Q126181 ~ GENIVAR 1er décembre 2010 - v6.0 Tramway de Québec - Dossier de présentation du projet Liste des figures Figure 2.1. Les deux lignes de tramway proposées Figure 3. 1 Découpage d'un projet de tramway américain {FT A) Figure 3.2 Découpage du projet, jalons décisionnels

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.6 (3 de 4) ( novembre 2019, 21 pages, pdf, 4 Mo )

Études sectorielles - Analyse des temps de parcours

........................................................................................................................................... 17 8. Conclusion : effets du projet sur le temps de parcours des utilisateurs TC .......................................... 20 2 Liste des tableaux Tableau 1 Synthèse des résultats des différents groupes de gain et de perte de temps* ......................... 7 Tableau 2 Temps