Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
PR3.2 ( novembre 2019, 412 pages, pdf, 21 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2
des grands axes routiers et ferroviaires. Août 2017. http://www3.mffp.gouv.qc.ca/faune/especes/menacees/liste.asp https://mffp.gouv.qc.ca/faune/habitats-fauniques/etudes-recherches/bar-raye.jsp https://www.ouranos.ca/synthese-2015/ https://www.ouranos.ca/portraitsclimatiques/#/ http://www.unesco-paysage.umontreal.ca/fr
PR5.1 ( février 2020, 49 pages, pdf, 0.43 Mo )
les impacts chiffrés des GES et des polluants atmosphériques du projet. Pour ce faire, l’initiateur doit utiliser les paramètres du Guide, notamment pour quantifier les éléments suivants : 1 https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/entreprises-partenaires/entreprises-reseaux-routier/guides- formulaires
Ville de Québec
DQ44.1.3 ( 1er décembre 2010, 47 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Dossier de présentation du projet – Tramway de Québec
................................................................................................................................ 37 Q126181 ~ GENIVAR 1er décembre 2010 - v6.0 Tramway de Québec - Dossier de présentation du projet Liste des figures Figure 2.1. Les deux lignes de tramway proposées Figure 3. 1 Découpage d'un projet de tramway américain {FT A) Figure 3.2 Découpage du projet, jalons décisionnels
Ville de Québec
DA70 ( 2 décembre 2019, 169 pages, pdf, 4 Mo )
Dossier d’affaires – Version 8 – Document principal
............................................................ 89 3.1 Approche méthodologique ............................................................................. 89 3.2 Résultats ......................................................................................................... 91 3.3 Liste des principaux risques du projet
PR5.62 ( mai 2020, 50 pages, pdf, 34 Mo )
Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 16
Est au nord. On y trouve 36 édifices au total, dont 11 figurent dans la liste des bâtiments à valeur patrimoniale de la Ville de Québec (banque de données GPTM). Ces bâtiments sont « impactés » par le parcours prévu pour le tramway, mais aucun physiquement. Huit verront leurs terrains amputés d’au moins
DQ25.1 ( 25 août 2020, 24 pages, pdf, 0.65 Mo )
Réponses aux questions complémentaires DQ25 reçues le 21 août 2020
à l’époque, compte tenu que la conception préliminaire n’avait pas atteint le degré d’achèvement requis pour avoir une liste exhaustive d’acquisitions nécessaires. Il était convenu avec le MTQ que cette liste ne constituait pas la liste complète des acquisitions pour le projet du RSTC. Elle se voulait
DC3 ( 25 avril 2020, 68 pages, pdf, 3 Mo )
LISTE DES ABRÉVIATIONS 65 Nouveaux pouvoirs de prélèvements monétaires – État des lieux8. Liste des tableaux et figures TABLEAU 1 – LES PRÉLÈVEMENTS MONÉTAIRES MUNICIPAUX : POUVOIRS TRADITIONNELS ET NOUVEAUX POUVOIRS ------------ 12 TABLEAU 2 – EXEMPLES HYPOTHÉTIQUES D’UTILISATION DU POUVOIR
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB29 ( 2015, 33 pages, pdf, 1 Mo )
://www.inspq.qc.ca/� http://www.droitauteur.gouv.qc.ca/autorisation.php� mailto:droit.auteur@cspq.gouv.qc.ca�Effets individuels et sociaux des changements liés à la reprise des activités minières à Malartic : période 2006-2013 Institut national de santé publique du Québec I Table des matières Liste des tableaux
PR5.3 ( avril 2020, 387 pages, pdf, 35 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 11 février 2020 - Suite
: Figure 3: Figure 4: Figure 5: Tableau 1: Tableau 2: Tableau 3: Tableau 4: Tableau 5: Tableau 6: Tableau 7: Liste des figures Localisation des points d'évaluation pour la période hivernale .................................................................. 3 Écrans acoustiques
PR5.16 ( avril 2020, 27 pages, pdf, 2 Mo )
..................................................................................................................................................... 18 ii Liste des figures Figure 1-1 : Scénario d'aménagement du pôle d'échanges Sainte-Foy ............................................................... 1 Figure 1-2 : Concept privilégié pour l’emplacement du pôle d’échanges Sainte-Foy (Scénario alternatif V2) .... 2 Figure 2
PR5.54 ( mai 2020, 41 pages, pdf, 9 Mo )
Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 6
des édifices à l’aide de données historiques et archivistiques (répertoire DHN, répertoire des permis, plans et photos) ainsi que de photographies et d’observations de terrain. La liste des édifices étudiés figure à la page suivante. 3.Sylvain Lizotte (sous la dir. de), Lignes directrices pour la prise
PR3.1 (1 de 3) ( novembre 2019, 192 pages, pdf, 12 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1
du projet de réseau structurant de transport en commun Étude d’impact sur l’environnement Rapport – 60606257 – Novembre 2019vii Liste des abréviations et des acronymes ATUQ Association du transport urbain du Québec APQ Administration portuaire de Québec BRSTC Bureau du réseau structurant
DM87 ( juillet 2020, 20 pages, pdf, 2 Mo )
un irritant majeur. 1 https://www.rbhinc.ca/fr/we-believe/ 10 Le tramway traversant le cœur de la Basse-ville de Québec causerait également plusieurs désagréments aux établissements hôteliers ainsi qu’aux commerces et résidents situés sur la rue de la Couronne en complexifiant la circulation
PR5.33 ( mars 2020, 84 pages, pdf, 9 Mo )
, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0005-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet
PR5.34 ( janvier 2020, 82 pages, pdf, 4 Mo )
-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1P 4S9- Tél. : 418.781.0191 Téléc. : 418.781 .0186 N/Réf. : 172-P-0018281 -0-01 -100-HG-R-0001 -00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 06, QUÉBEC (QUÉBEC) – JANVIER 2020 RAPPORT FINAL 172
PR3.1 (3 de 3) ( novembre 2019, 112 pages, pdf, 49 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1
, social et économique et s’engage à considérer le patrimoine dans l’ensemble de ses actions. Les pratiques actuelles de la Ville visent à protéger et conserver les sites et bâtiments d’intérêt. Québec est inscrite sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO depuis 1985. L’agglomération de Québec
DM114 ( 29 juillet 2020, 10 pages, pdf, 1 Mo )
Conseil de quartier de la Pointe-de-Sainte-Foy : Mémoire
. La liste des démarches effectuées par le conseil de quartier depuis 2018 dans le dossier du tramway est présentée en annexe du présent mémoire. 4 3. Principales préoccupations à l'égard du projet dans le quartier Les préoccupations du conseil de quartier en lien avec le projet de tramway
DM66 ( 28 juin 2020, 11 pages PDF, pdf, 0.45 Mo )
, l'attribution des heures de pointe et l’incontournable covoiturage lucratif. Il faut reduire le nombre d’auto sur les routes et pour cela nous devons réfléchir avant d'agir stupidement dans la précipitation et anticiper sérieusement l'avenir prévisible. Une liste partielle des bénéficiaires
DA26 ( juillet 2019, 26 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
.......................................................................................................................................................................................26 Liste des cartes, tableaux et graphiques Carte 1 Territoire de l’agglomération de Québec ............................................................................................................................4 Carte 2 Principales zones de destination de l’agglomération de Québec
DA63 ( juillet 2019, 26 pages et annexes, pdf, 0.26 Mo )
.......................................................................................................................................................................................26 Liste des cartes, tableaux et graphiques Carte 1 Territoire de l’agglomération de Québec ............................................................................................................................4 Carte 2 Principales zones de destination de l’agglomération de Québec
PR5.51 ( mai 2020, 34 pages, pdf, 5 Mo )
Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 1
Valeur patrimoniale GPTM Date estiméeFiche GPTM Tronçon numéro Liste 1. Liste des propriétés étudiées Valeur patri- moniale MCC 1T 2. Évaluation des bâtiments subissant un impact dans le cadre du projet de tramway RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN ÉVALUATION DU PATRIMOINE BÂTI – TRACÉ
PR5.55 ( mai 2020, 38 pages, pdf, 26 Mo )
Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 7
connue Impact Valeur patrimoniale GPTM Date estiméeFiche GPTM Tronçon numéro Liste 1. Liste des propriétés étudiées Valeur patri- moniale MCC 7T 2. Évaluation des bâtiments subissant un impact dans le cadre du projet de tramway RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN ÉVALUATION DU PATRIMOINE BÂTI
RP1 ( novembre 2020, 476, pdf, 12 Mo )
Rapport 356 - Projet de construction d’un tramway à Québec
sur l’environnement, Rapport 356 Projet de construction d’un tramway à Québec xxvii Liste des figures et des tableaux Figure 1 L’intégration du projet de tramway au réseau structurant de transport en commun ........................................................................................... 15 Figure 2
PR5.40 ( avril 2020, 119 pages, pdf, 8 Mo )
, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0012-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Anne-Laurence Paquet, ing. jr, M. Sc. Chargée de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée
DM21 ( juin 2020, 37 pages, pdf, 2 Mo )
à Québec. 2018 : En mars, le RTC publie son plan stratégique de développement 2018-2027 intitulé «Au cœur du mouvement» 2018 : En octobre, la CAQ est élue, réclamant expressément que le projet du RTC inclut un lien entre les deux rives. https://fr.wikipedia.org/wiki/2000 https://fr