Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
DM175.1 ( s. d., pagination multiple, pdf, 4 Mo )
Hydro-Québec : Annexes au mémoire DM175
de pointe du samedi. Avec l'ajout des véhicules générés sur le réseau routier, les conditions de circulation se dégradent rapidement et plusieurs mesures de mitigation touchant la géométrie et les modes de gestion aux intersections sont nécessaires. Les pistes de solutions avancées sont listées
DQ24.1.3 ( mars 2004, 21 pages, pdf, 8 Mo )
Étude de circulation sur le prolongement de la rue Mendel
.... . 21 LISTE DES TABLEAUX Tableau 4.1 Proportions des zones d'origine de l'enquête « Origines-Destination » applicables à la zone d'influence ........................................................................................... 7 Tableau 4.2 Proportions des zones de destinations
DM74 ( 29 juillet 2020, 12 pages, pdf, 0.62 Mo )
.......................................... 6 Le laissez-passer universitaire… pour tous les transports en commun .................................... 7 Conclusion ................................................................................................................................ 9 Liste des recommandations
Ville de Québec
DA70 ( 2 décembre 2019, 169 pages, pdf, 4 Mo )
Dossier d’affaires – Version 8 – Document principal
............................................................ 89 3.1 Approche méthodologique ............................................................................. 89 3.2 Résultats ......................................................................................................... 91 3.3 Liste des principaux risques du projet
PR5.62 ( mai 2020, 50 pages, pdf, 34 Mo )
Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 16
Est au nord. On y trouve 36 édifices au total, dont 11 figurent dans la liste des bâtiments à valeur patrimoniale de la Ville de Québec (banque de données GPTM). Ces bâtiments sont « impactés » par le parcours prévu pour le tramway, mais aucun physiquement. Huit verront leurs terrains amputés d’au moins
DQ25.1 ( 25 août 2020, 24 pages, pdf, 0.65 Mo )
Réponses aux questions complémentaires DQ25 reçues le 21 août 2020
à l’époque, compte tenu que la conception préliminaire n’avait pas atteint le degré d’achèvement requis pour avoir une liste exhaustive d’acquisitions nécessaires. Il était convenu avec le MTQ que cette liste ne constituait pas la liste complète des acquisitions pour le projet du RSTC. Elle se voulait
DC3 ( 25 avril 2020, 68 pages, pdf, 3 Mo )
LISTE DES ABRÉVIATIONS 65 Nouveaux pouvoirs de prélèvements monétaires – État des lieux8. Liste des tableaux et figures TABLEAU 1 – LES PRÉLÈVEMENTS MONÉTAIRES MUNICIPAUX : POUVOIRS TRADITIONNELS ET NOUVEAUX POUVOIRS ------------ 12 TABLEAU 2 – EXEMPLES HYPOTHÉTIQUES D’UTILISATION DU POUVOIR
PR5.3 ( avril 2020, 387 pages, pdf, 35 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 11 février 2020 - Suite
: Figure 3: Figure 4: Figure 5: Tableau 1: Tableau 2: Tableau 3: Tableau 4: Tableau 5: Tableau 6: Tableau 7: Liste des figures Localisation des points d'évaluation pour la période hivernale .................................................................. 3 Écrans acoustiques
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB29 ( 2015, 33 pages, pdf, 1 Mo )
://www.inspq.qc.ca/� http://www.droitauteur.gouv.qc.ca/autorisation.php� mailto:droit.auteur@cspq.gouv.qc.ca�Effets individuels et sociaux des changements liés à la reprise des activités minières à Malartic : période 2006-2013 Institut national de santé publique du Québec I Table des matières Liste des tableaux
PR5.16 ( avril 2020, 27 pages, pdf, 2 Mo )
..................................................................................................................................................... 18 ii Liste des figures Figure 1-1 : Scénario d'aménagement du pôle d'échanges Sainte-Foy ............................................................... 1 Figure 1-2 : Concept privilégié pour l’emplacement du pôle d’échanges Sainte-Foy (Scénario alternatif V2) .... 2 Figure 2
PR5.54 ( mai 2020, 41 pages, pdf, 9 Mo )
Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 6
des édifices à l’aide de données historiques et archivistiques (répertoire DHN, répertoire des permis, plans et photos) ainsi que de photographies et d’observations de terrain. La liste des édifices étudiés figure à la page suivante. 3.Sylvain Lizotte (sous la dir. de), Lignes directrices pour la prise
PR5.33 ( mars 2020, 84 pages, pdf, 9 Mo )
, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0005-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet
DM87 ( juillet 2020, 20 pages, pdf, 2 Mo )
un irritant majeur. 1 https://www.rbhinc.ca/fr/we-believe/ 10 Le tramway traversant le cœur de la Basse-ville de Québec causerait également plusieurs désagréments aux établissements hôteliers ainsi qu’aux commerces et résidents situés sur la rue de la Couronne en complexifiant la circulation
PR3.1 (1 de 3) ( novembre 2019, 192 pages, pdf, 12 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1
du projet de réseau structurant de transport en commun Étude d’impact sur l’environnement Rapport – 60606257 – Novembre 2019vii Liste des abréviations et des acronymes ATUQ Association du transport urbain du Québec APQ Administration portuaire de Québec BRSTC Bureau du réseau structurant
PR5.34 ( janvier 2020, 82 pages, pdf, 4 Mo )
-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1P 4S9- Tél. : 418.781.0191 Téléc. : 418.781 .0186 N/Réf. : 172-P-0018281 -0-01 -100-HG-R-0001 -00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 06, QUÉBEC (QUÉBEC) – JANVIER 2020 RAPPORT FINAL 172
DM114 ( 29 juillet 2020, 10 pages, pdf, 1 Mo )
Conseil de quartier de la Pointe-de-Sainte-Foy : Mémoire
. La liste des démarches effectuées par le conseil de quartier depuis 2018 dans le dossier du tramway est présentée en annexe du présent mémoire. 4 3. Principales préoccupations à l'égard du projet dans le quartier Les préoccupations du conseil de quartier en lien avec le projet de tramway
DM66 ( 28 juin 2020, 11 pages PDF, pdf, 0.45 Mo )
, l'attribution des heures de pointe et l’incontournable covoiturage lucratif. Il faut reduire le nombre d’auto sur les routes et pour cela nous devons réfléchir avant d'agir stupidement dans la précipitation et anticiper sérieusement l'avenir prévisible. Une liste partielle des bénéficiaires
PR3.1 (3 de 3) ( novembre 2019, 112 pages, pdf, 49 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1
, social et économique et s’engage à considérer le patrimoine dans l’ensemble de ses actions. Les pratiques actuelles de la Ville visent à protéger et conserver les sites et bâtiments d’intérêt. Québec est inscrite sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO depuis 1985. L’agglomération de Québec
PR5.51 ( mai 2020, 34 pages, pdf, 5 Mo )
Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 1
Valeur patrimoniale GPTM Date estiméeFiche GPTM Tronçon numéro Liste 1. Liste des propriétés étudiées Valeur patri- moniale MCC 1T 2. Évaluation des bâtiments subissant un impact dans le cadre du projet de tramway RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN ÉVALUATION DU PATRIMOINE BÂTI – TRACÉ
PR5.55 ( mai 2020, 38 pages, pdf, 26 Mo )
Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 7
connue Impact Valeur patrimoniale GPTM Date estiméeFiche GPTM Tronçon numéro Liste 1. Liste des propriétés étudiées Valeur patri- moniale MCC 7T 2. Évaluation des bâtiments subissant un impact dans le cadre du projet de tramway RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN ÉVALUATION DU PATRIMOINE BÂTI
DA26 ( juillet 2019, 26 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
.......................................................................................................................................................................................26 Liste des cartes, tableaux et graphiques Carte 1 Territoire de l’agglomération de Québec ............................................................................................................................4 Carte 2 Principales zones de destination de l’agglomération de Québec
DA63 ( juillet 2019, 26 pages et annexes, pdf, 0.26 Mo )
.......................................................................................................................................................................................26 Liste des cartes, tableaux et graphiques Carte 1 Territoire de l’agglomération de Québec ............................................................................................................................4 Carte 2 Principales zones de destination de l’agglomération de Québec
RP1 ( novembre 2020, 476, pdf, 12 Mo )
Rapport 356 - Projet de construction d’un tramway à Québec
sur l’environnement, Rapport 356 Projet de construction d’un tramway à Québec xxvii Liste des figures et des tableaux Figure 1 L’intégration du projet de tramway au réseau structurant de transport en commun ........................................................................................... 15 Figure 2
PR5.40 ( avril 2020, 119 pages, pdf, 8 Mo )
, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0012-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Anne-Laurence Paquet, ing. jr, M. Sc. Chargée de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée
DC6.1 ( 18 août 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
Tableau des coûts comparatifs de projets tramway et métro
Tableau des coûts comparatifsde projets tramway et métro A B C D E F 1 ville endroit $ / km actuel Année mode contrat % Fed -Pr -V 2 Charlotte Usa C-V / banlieu Ltr 75 millions 2018 gérance std F- S - V 3 Bordeaux Fr centre-ville LTR 69 millions août-02 gérance std 50 % -toll 4 Montreal Ca