Documentation du dossier

Auteur: Pierre SIMARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 juillet 2020

DM57 ( 27 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Pierre SIMARD : Un tramway dans ma ville, mémoire

Québec, le 27 juillet 2020 Bureau d’Audience Publique sur l’Environnement (BAPE) https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/depot- memoire-tramway-quebec/ Objet : Un tramway dans ma ville Bonjour, À titre de photographe naturaliste, j’aimerais

Auteur: Fernand TRUDEL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 juillet 2020

DM21 ( juin 2020, 37 pages, pdf, 2 Mo )

Fernand TRUDEL : Mémoire

à Québec. 2018 : En mars, le RTC publie son plan stratégique de développement 2018-2027 intitulé «Au cœur du mouvement» 2018 : En octobre, la CAQ est élue, réclamant expressément que le projet du RTC inclut un lien entre les deux rives. https://fr.wikipedia.org/wiki/2000 https://fr

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —28 août 2020

DQ36.1 ( 3 août 2020, 59 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Appel d’offre, Services professionnels - Études géotechniques et environnementales complémentaires dans le cadre de l'appel de propositions du projet du réseau structurant de transport en commun de la Ville de Québec - Volet tramway

..............................................................................................34 10.2 LISTE DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ....................................................................34 11 DOCUMENTS TECHNIQUES .......................................................................................................35 11.1 LISTE DES DOCUMENTS TECHNIQUES

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.29 ( avril 2020, 169 pages, pdf, 12 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 01, Secteur avenue Blaise-Pascal et rue Mendel, entre l'avenue Le Gendre et le boulevard de la Chaudière

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0001-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.9 ( mai 2020, 100 pages, pdf, 5 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Addenda : Modification du tracé du tronçon TW-12 - Volume I

devrait être réalisée au coin sud‐est des rues de la Croix‐Rouge et de la Pointe‐ aux‐Lièvres (zone H6) à cause de l’éventuelle présence de sépultures du cimetière de la fabrique Saint‐Roch et de vestiges des chantiers navals. Ethnoscop – v TABLE DES MATIÈRES Liste des figures

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 juillet 2020

DT6 ( 9 juillet 2020, 101 pages, pdf, 0.57 Mo )

Séance tenue le 9 juillet en après-midi à 13 h

qu’on a une très longue liste de documents qui ont 25 été demandés et présentés hier, juste pour faciliter la compréhension de tous et chacun. Donc, je vais lister l’ensemble des documents qui ont été demandés ou présentés hier. Si je les identifie à la couleur verte, c’est parce qu’ils vont être

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA75 ( 2018, 164 pages, pdf, 16 Mo )

Au cœur du mouvement – Plan stratégique 2018-2027

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .160 6|PLAN STRATÉGIQUE 2018-2027LISTE DES CARTES Carte 1Densité des déplacements motorisés — 2011. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30 Carte 2Agglomération de Québec —

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA26.1 ( juillet 2019, 41 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Cahier technique – Démographie et potentiels de logements– Schéma d’aménagement et de développement/révisé

....................................................................................................................................................................................... 41 Liste des annexes Annexe 1 Municipalités en forte croissance limitrophes de la RMR ..................................................................................................... 43 Annexe 2 Croissance de la population et du nombre de ménages et cumul des superficies exclues de la zone

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.15 ( avril 2020, 41 pages, pdf, 3 Mo )

Addenda no 2 (version préliminaire) – Pôle d’échanges Sainte-Foy

.......................................................................................... 18 Références ................................................................................................................. 20 vi Rapport – 60606257 – Novembre 2019 Liste des figures Figure 1 Scénario de référence : section Roland-Beaudin tel qu’illustré dans l’EIE de décembre

Auteur: Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM141.1 ( 2019, 18 pages, pdf, 1 Mo )

Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale : Les besoins des femmes en matière de pauvreté et de transport : État des lieux dans la Capitale-Nationale, annexe au mémoire DM141

l’Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) pour laquelle il existe des modules de formation en ligne. https:// cfc-swc.gc.ca/gba-acs/index-fr.html ÉTAT DES LIEUX DANS LA CAPITALE-NATIONALE5FEMMES ET PAUVRETÉ La pauvreté constitue une injustice sociale qui expose les femmes à un cercle vicieux

Auteur: Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale (Portneuf - Québec - Charlevoix) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —24 août 2020

DD15 ( 2019, 18 pages, pdf, 2 Mo )

Les besoins des femmes en matière de pauvreté et de transport – État des lieux dans la Capitale-Nationale

l’Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) pour laquelle il existe des modules de formation en ligne. https:// cfc-swc.gc.ca/gba-acs/index-fr.html ÉTAT DES LIEUX DANS LA CAPITALE-NATIONALE5FEMMES ET PAUVRETÉ La pauvreté constitue une injustice sociale qui expose les femmes à un cercle vicieux

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA48 ( s. d., 59 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Plan de développement en accessibilité universelle 2020-2024

........................................................................................................ 65 Annexe 4 Plan d’action du PDAU - Tableau .................................................................................... 66 Liste des figures Figure 1 Évolution des déplacements en transport adapté entre 2010 et 2018 – STAC ................... 23 Figure 2Part des personnes

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.56 ( mai 2020, 119 pages, pdf, 20 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 9

. https://www.ville.quebec.qc.caConsulté le 6 MAI 2020 4. Tramway de Québec. Wikipedia. https://fr.wikipedia.org Consulté le 6 MAI 2020 Figure 02 Carte de la Ville de Québec, 1871 COUSIN P. (1871) . «City of Québec». Publié par Marcotte et Lévy Figure 03 Extrait de la carte cadastrale

Auteur: Ministère des Transports et Communauté métropolitaine de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 septembre 2020

DQ42.2 ( mai 2011, 78 pages et annexes, pdf, 36 Mo )

Utilisation potentielle des emprises ferroviaires et autoroutières du territoire métropolitain de Québec pour le transport collectif – Version finale

.1. CORRIDORS FERROVIAIRES 67 6.2. CORRIDORS ROUTIERS 70 7. CONCLUSION 74 LISTE DES FIGURES Figure 2.1: Territoire à l’étude __________________________________________________________ 4 Figure 2.2: Pôles d’activités majeurs _____________________________________________________ 8 Figure

Auteur: Regroupement de Citoyens pour la Sauvegarde de l’Environnement du Secteur Villeneuve — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM121 ( août 2020, 21 pages, pdf, 7 Mo )

Regroupement de Citoyens pour la Sauvegarde de l’Environnement du Secteur Villeneuve : L’utilisation du dépôt à neige du boulevard Raymond comme site d’accueil des matériaux provenant du forage du tunnel du tramway, mémoire

.5 L’achalandage……………………………………………………………………………..…..12 5.6 Le mur coupe-son……………………………………………………………………………. 12 5.7 Notre conclusion………………………………………………………………………………146.0 Quels sont nos commentaires et nos suggestions pour améliorer le projet?……………….147.0 Quel est notre position quant à l’autorisation ou non du projet?……………………………… 14 Liste des figures

Auteur: Organisme des bassins versants de la Capitale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM94 ( 29 juillet 2020, 37 pages, pdf, 2 Mo )

Organisme des bassins versants de la Capitale : Mémoire

et huit espèces susceptibles d’être désignées menacées ou vulnérables ont été répertoriées dans un rayon de 2 km des sites étudiés (CDPNQ, 2019b). Le tableau 19 présente la liste de ces espèces, leur statut de protection, leur rang de priorité pour la conservation et leur habitat. 29

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.13 ( avril 2020, 35 pages, pdf, 6 Mo )

Analyse microscopique du secteur Saint-Roch - Note technique – Analyse d’impact sur les déplacements

.............................................................................................................................................. 32 1 2 3 4 5 4 Service du transport et de la mobilité intelligente Liste des figures Figure 1-1 : Concept de réaménagement de la rue Dorchester - secteur nord ............................................ 7 Figure 1-2 : Concept de réaménagement de la rue Dorchester

Auteur: Johanne ELSENER — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DM54.3 ( 25 août 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Johanne ELSENER : Réponse à une question posée lors de la présentation du mémoire DM54

alimentant le tramway.M. Jean Lamontagne, arboriculteur et ancien professeur à l'École Fierbourg, nous a transmis à cet effet le document de référence suivant: https://www.bnq.qc.ca/fr/normalisation/horticulture/entretien-arboricole-et- horticole.html Auriez-vous l'obligeance de faire parvenir

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.36 ( mars 2020, 150 pages, pdf, 15 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 08, Secteur rue de l'Université et boulevard René-Lévesque Ouest, entre les avenues de la Médecine et Myrand

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0008-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB44 ( 15 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Coût des projets majeurs

de la signature de l’entente entre le gouvernement du Québec et la Ville de Québec. L’entente est d’ailleurs disponible sur le site du Ministère : https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/Documents/entente-reseau- structurant.pdf. Malgré tout, les principes de saine gouvernance demeurent applicables afin

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2020

PR4.3 ( mai 2020, 52 pages, pdf, 16 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Ouellet Geneviève Rodrigue 2020-05-06 10 Liste par ministère ou organisme Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes PR4.3 Avis des experts sur la recevabilité AVIS D’EXPERT PROCÉDURE D’ÉVALUATION ET D’EXAMEN DES IMPACTS SUR L’ENVIRONNEMENT RENSEIGNEMENTS

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.30 ( avril 2020, 106 pages, pdf, 5 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 02, Terrain vacant, entre les boulevards de la Chaudière et du Versant-Nord

.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0002-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet sénior CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR4.1 ( février 2020, 93 pages, pdf, 34 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

et du climat Vincent Veilleux Nathalie La Violette 2020-01-24 3 17. MELCC - Direction de la gestion du domaine hydrique de l'État_ Expertise hydrique Direction de l'expertise hydrique et atmosphérique François Godin Audrey Lavoie 2020-01-22 4 Liste par ministère ou organisme Recueil des avis issus

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM170 ( juillet 2020, 32 pages, pdf, 0.33 Mo )

Vivre en Ville : Mémoire

avec la mobilité durable. Voici une liste non exhaustive de ses publications en lien avec le projet étudié : - Retisser la ville: réarticuler urbanisation, densification et transport en commun (2013, rééd. 2014); - Réunir les modes: l’intermodalité et la multimodalité au service de la mobilité durable

Auteur: Regroupement "ad hoc" de citoyens du Trait-Carré — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM56 ( 27 juillet 2020, 6 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Regroupement "ad hoc" de citoyens du Trait-Carré : Mémoire concernant le projet de terminus d’autobus et de gare de tramway prévus être situés dans l’arrondissement historique du Trait-Carré, mémoire

du voisinage résidentiel et privé. Nous sommes disponibles pour tout renseignement complémentaire. Veuillez recevoir, Monsieur, nos salutations les meilleures. Signatures : voir la liste des signataires en page 2 c.c. Mme