Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
DM165 ( 30 juillet 2020, 17 pages, pdf, 10 Mo )
sur la pertinence de la Station Maguire parce qu’on y trouvera l’espace nécessaire. Dans un monde confronté aux changements climatiques et à divers enjeux sanitaires collectifs ou individuels, le vélo réussit à concentrer suffisamment de vertus pour s’inscrire sur la liste des choses auxquelles on ne peut
PR5.4 ( mai 2020, 20 pages, pdf, 0.50 Mo )
Questions et commentaires - Deuxième série
à nous déposer le résumé de l’étude d’impact au plus tard le 22 mai 2020. QC-2-2 Veuillez nous confirmer votre engagementà déposer les addendas concernant les pôles d’échanges de Sainte-Foy et de Saint-Roch en version finale au plus tard le 22 mai 2020. QC-2-3 L’initiateur a produit une liste
DQ14.1.3 ( avril 2012, 23 pages, pdf, 5 Mo )
Guide d’aménagement des bassins de rétention des eaux pluviales
). 4.3 TYPES - Privilégier le choix d’essences indigènes, rustiques et adaptées aux différentes caractéristiques rencontrées sur le site : zones humides, sèches, inondées, sensibles à l’érosion, planes, etc. Pour la végétalisation des parois,s’inspirer de la liste officielle de la FIHOQ
DB10.2 ( août 2020, 11 pages, pdf, 1 Mo )
Réponses aux questions sur l’avis d’expert
qui ne se prêtent pas au travail à distance. C’est donc pratiquement 70% des locaux commerciaux qui représentent des loyers dont les activités ne se prêtent pas au télétravail. Tableau 2 : Liste des secteurs économiques qui ne se prêtent pas au travail à distance. Activité économiqueCode SCIAN Agriculture
DQ47.1.2 ( 15 janvier 2009, 2 pages et annexe, pdf, 0.40 Mo )
Création d’un groupe de travail sur la mobilité durable – DG2009-002 (CT-DG2009-002)
(2004), le nouveau plan directeur d'aménagement et de développement (2005), le plan directeur des milieux naturels (2006 et 2008), la politique du patrimoine (2007). Il a été un des artisans de l'inscription de l'arrondissement historique de Québec sur la liste du patrimoine mondial et de la création
DM73 ( 5 août 2020, 17 pages, pdf, 1 Mo )
les impacts du nouveau tracé sur nos vies. Porte-parole des résidents de la rue du Chalutier et des Embarcations : Lynda Chabot Adresse : 255, rue du Chalutier, # 301, Québec G1K 8R3 Numéro de téléphone : 418 655-2190 / Adresse courriel : lynda.chabot@videotron.ca (Ci-joint, liste des signatures
PR4.4 ( juin 2020, 7 pages, pdf, 0.38 Mo )
Avis des experts sur la recevabilité
-06-2020 6 Liste par ministère ou organisme Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes Construction d'un tramway sur le territoire de la ville de Québec dans le cadre du projet de réseau structurant de transport en commun 1 1 1 1 1 PR4.4 Avis des experts
DA46 ( 3 février 2017, 33 pages et annexes, pdf, 13 Mo )
Diagnostic des pratiques de participation publique dans la ville de Québec – Rapport
des parties prenantes et identification des personnes clefs à rencontrer 5. Collecte de l'information (documents et entretiens individuels et de groupes) 6. Analyse de l'information recueillie 7. Rédaction du diagnostic L'annexe 1 présente la liste des personnes et documents consultés pour préparer
PR5.31 ( avril 2020, 153 pages, pdf, 18 Mo )
, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0003-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet
PR5.39 ( février 2020, 244 pages, pdf, 11 Mo )
(Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0011-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Anne-Laurence Paquet, ing. jr, M. Sc. Chargée de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet
DM117 ( 30 juillet 2020, 34 pages et annexes, pdf, 3 Mo )
Jean-François GOSSELIN : Mémoire
Systra. Systra Canada remporte un contrat majeur de mobilité urbaine à Québec. 4 décembre 2018. En ligne. Hyperlien : https://www.systra.com/fr/newsroom/actualites/article/systra-canada-remporte-un-contrat-majeur-de-mobilite- urbaine-a-quebec 23 Radio-Canada. Québec devra se plier à une demande «
PR4.2 ( avril 2020, 83 pages, pdf, 21 Mo )
Avis des experts sur la recevabilité
Geneviève Rodrigue 2020-04-15 9 Liste par ministère ou organisme Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes PR4.2 Avis des experts sur la recevabilitéAVIS D'EXPERT PROCÉDURE D'ÉVALUATION ET D'EXAMEN DES IMPACTS SUR L'ENVIRONNEMENT RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX -
PR5.38 ( avril 2020, 111 pages, pdf, 5 Mo )
. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0010-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet sénior CARACTÉRISATION
DB7 ( 2016, 51 pages, pdf, 1 Mo )
Guide de l’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier – Méthodologie
d’un projet local similaire. Contrairement aux coûts d’entretien majeurs, ces coûts ne sont pas amortissables, donc aucune valeur résiduelle ne devra être calculée. Enfin, les versements d’intérêts ne doivent pas être inclus dans l’analyse. Une liste des principaux coûts d’intervention
DB28.1 ( 10 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.94 Mo )
Courriel de réponse sur la sécurité du tramway
est à l’article 3.4.2 Comparaison avec le bus du « Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d’exploitation des tramways ». L’information se retrouve à la page 18/56. http://www.strmtg.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_annuel_tw_2018_v1.pdf Les versions papier seront déposées
DM54 ( 30 juillet 2020, 18 pages et annexe, pdf, 2 Mo )
Association québécoise des médecins pour l'environnement : Mémoire
Brown, PhD,1,2 Joanna Lombard et al. Am J Prev Med 2016;51(1):78–89. 33 Diabète : https://www.diabete.qc.ca/fr/diabete-quebec/a-propos/medias-et-salle-de-presse/le-diabete-en- chiffres 33 Neighborhood Greenness and Chronic Health Conditions in Medicare Beneficiaries, Scott C. Brown, PhD,1,2 Joanna
DD16 ( juillet 2013, pagination multiple, pdf, 3 Mo )
Tramway de Québec et de Lévis – Modes de réalisation et leur financement - lot 2 – Rapport final
de réalisation et de leur financement ..................................................... C-13 Groupe MMM Ltée en collaboration avec Deloitte iv 3613001-001-RAP-002-01 – 5 juillet 2013 Liste des figures Figure 1.1 – Tracé proposé du Tramway de Québec et de Lévis
DM133.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
://www.ville.quebec.qc.ca/apropos/planification-orientations/transport/velo/docs/%C3%89tude%20de%20V%C3%A9lo%20Qu%C3%A9bec%20sur%20le%20v%C3%A9lo%20hivernal%20%C3%A0%20Qu%C3%A9bec.pdf https://www.ville.quebec.qc.ca/apropos/planification-orientations/transport/velo/docs/%C3%89tude%20de%20V%C3%A9lo%20Qu%C3%A9bec%20sur%20le%20v%C3%A9lo%20hivernal%20%C3%A0%20Qu%C3%A9bec.pdf https://www.seao.ca/OpportunityPublication/ConsulterAvis/DuJour?SubCategoryCode=C02&callingPage=4&ColumnAction=2&seao=1&ItemId=24ff3f8e-c16e-4dd2-85ec-00a4148792a9&COpp=Search&p=2&search
DQ14.1 ( 5 août 2020, 22 pages, pdf, 0.58 Mo )
Réponses aux questions complémentaires DQ14 reçues le 29 juillet 2020
potentiellement patrimonial ou non. Pour faciliter la diffusion de la connaissance de ces arbres, le catalogue des données ouvertes comprend de plus, depuis mai 2015, une liste des arbres remarquables privés et identifiés par Enracinart sur le territoire de la ville. Les données de ces deux inventaires
Ville de Québec
DQ25.1.9 ( s. d., 103 pages, pdf, 9 Mo )
Étude de faisabilité Tramway – SRB
................................................................... 102 Annexe 4 Méthodologie de localisation de la croissance à l’horizon 2041 ............. 103 9ÉTUDE DE FAISABILITÉ TRAMWAY – SERVICE RAPIDE PAR BUStable des matièreLISTE DES TABLEAUX Tableau 1 Évolution de la population, des ménages et des emplois entre 2011 et 2041 pour le territoire
DA77.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )
Règlements ayant modifié le programme particulier d’urbanisme après son adoption, hyperliens
DA77.1 VILLE DE QUÉBEC Règlements ayant modifié le programme particulier d’urbanisme après son adoption, s. d., 1 page PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME - RÈGLEMENTS Règlements ayant modifié le PPU après son adoption : https://reglements.ville.quebec.qc.ca/fr
CM4.4 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
Communiqué de presse annonçant la fin des séances de la première partie
://twitter.com/BAPE_Quebec https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/ https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/registre-question-complementaire-projet-tramway-quebec/ https://www.bape.gouv.qc.ca/fr
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB51 ( 2018, 140 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
Environmental noise guidelines for the European Region
.3 Evidence base Based on the overall scope and key questions the current guidelines review the relevant literature in the area of environmental noise and health in order to incorporate significant research undertaken since the publication of previous guidelines. The process of evidence search and
DM30 ( 21 juillet 2020, 24 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
Paul MACKEY : La qualité de vie doit primer – le tramway doit y contribuer, mémoire
des arbres.Il se pourrait ainsi que le projet coupe un arbre sain et laisse en place un arbre voisin qui est malade, et qui devra être abattu à cause de sa condition.La liste des espèces comprend 569 frênes, dont la disparition du plus grand nombre à cause de l’agrile du frêne s’ajoutera
DD17 ( mars 2003, 35 pages et annexes, pdf, 5 Mo )
_________________ 33 8. L’ÉCHÉANCIER DU PROJET ET SES PROLONGEMENTS POSSIBLES _____ 34 8.1 L’ÉCHÉANCIER _________________________________ 34 8.2 LES PROLONGEMENTS POSSIBLES DU PROJET _____________ 34 LISTE DES ANNEXES Annexe 1 Données sur des expériences étrangères Annexe 2 Prolongement vers la Rive