Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
PR5.18 ( avril 2020, 18 pages, pdf, 0.17 Mo )
de stationnement (pôle d'échanges de Saint-Roch). L’initiateur doit présenter une liste complète des moyens et des méthodes d’information prévus, et fournir un échéancier de la mise en œuvre de ces derniers, particulièrement dans le contexte socio-sanitaire singulier que nous vivons actuellement au Québec
PR5.25 ( mai 2020, 57 pages, pdf, 13 Mo )
Modélisation de la dispersion atmosphérique en construction
-0000-ENV-RPT-0000_01 Liste des tableaux Tableau 3-1 : Catégorie d'usage (Données Québec) ......................................................................................... 4 Tableau 3-2 : Catégorie d'usage (NLCD 2011) ..................................................................................................
PR3.6 (2 de 4) ( novembre 2019, 77 pages, pdf, 5 Mo )
Études sectorielles - Rapport d'achalandage
................................................................................................................................................... 1 Table des matières .......................................................................................................................................... 4 Liste des tableaux
DA25 ( mai 2016, 40 pages, pdf, 5 Mo )
Vision des déplacements à vélo
2015 > Analyse de faisabilité des projets prioritaires Été 2015 > Analyse de faisabilité des projets prioritaires* > Rapport de Vélo-Québec > Réalisation des projets 2015 > Élaboration des projets 2016 * En collaboration avec Vélo-Québec, la Ville a produit une liste de projets
DQ24.1 ( 14 août 2020, 16 pages, pdf, 0.46 Mo )
Réponses aux questions complémentaires DQ24 reçues le 10 août 2020
Séverine Tampon 2 1. En page 36 du document DQ7.1, vous faites la liste des membres du comité directeur du RSTC. Parmi ceux-ci, certains œuvrent-ils au sein d’organismes qui, sous une forme ou une autre, bénéficient d’une aide financière de la Ville pour assurer leur fonctionnement? La Ville de Québec
Ville de Québec
DA4 ( mars 2020, 81 pages PDF, pdf, 10 Mo )
................................................................................................... 10 Tableau Tableau 1 : Liste des essais effectués en laboratoire ........................................................................................ 4 Annexes Annexe 1 Portée de l’étude géotechnique Annexe 2 Note explicative et rapports de forage Annexe 3 Résultats des essais
PR5.52 ( mai 2020, 134 pages, pdf, 16 Mo )
Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 4
Application GPTM. Application Gestion de l’inventaire du patrimoine bâti. Ville de Québec, version du 10 février 2017, 153 pages. Catégorie de bâtiment Date connue Impact Valeur patrimoniale GPTM Date estiméeFiche GPTM Tronçon numéro Liste 1. Liste des propriétés étudiées Valeur patri- moniale MCC 4T 2
PR5.35 ( février 2020, 200 pages, pdf, 9 Mo )
. Chargée de projet 505, boulevard du Parc-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1P 4S9- Tél.: 418.781.0191 Téléc. : 418.781.0186 N/Réf.: 172-P-0018281 -0-01 -100-HG-R-0007-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 07, QUÉBEC
PR5.37 ( février 2020, 375 pages, pdf, 20 Mo )
-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1 P 4S9 - Tél. : 418.781.0191 Téléc.: 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0009-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 09, QUÉBEC (QUÉBEC) – FÉVRIER 2020 RAPPORT FINAL 172
DA77 ( 5 juillet 2010, 69 pages, pdf, 11 Mo )
Colline Parlementaire – Programme Particulier d’urbanisme
destinés à cette fonction 25 Table des matières2 Liste de Cartes Carte 1 : Localisation du territoire du PPU par rapport aux limites des quartiers 4 Carte 2 : Localisation des composantes structurantes bâties du territoire5 Carte 3 : Utilisation du sol 6 Carte 4 : Répartition des fonctions
DB35 ( 2016, 95 pages et annexes, pdf, 7 Mo )
Plan de conservation du site patrimonial de Charlesbourg
Pour les Fenêtres 96 Pour les détails architecturaux 96 Glossaire 97 Liste des illustrations 100 BIBLIOGRAPHIE1068 C61t Sud du \'illoae de CH A RLf.Sf,OURG (Comtt de Qu~bec) 9 INTRODUCTION COMPRENDRE LE PLAN DE CONSERVATION La Loi sur le patrimoine culturel (LPC) « a pour objet de favoriser
DT15 ( 6 août 2020, 90 pages, pdf, 0.45 Mo )
Séance tenue le 6 août 2020 en après-midi à 13 h
est insuffisante pour l’implantation présentée. L’implantation que la Ville nous a présentée. On a reçu une liste qui nous disait qu’il y avait un impact – non, non, revenez en arrière. On avait eu une liste qui nous donnait un impact sur certains bâtiments, un impact de moins de deux mètres. Notre bâtiment
Vérificateur général
DQ7.1.1.1 ( s. d., 30 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
de Québec 13 Liste des sigles PQI Plan québécois des infrastructures RSTC Réseau structurant de transport en commun RTC Réseau de transport de la Capitale SQI Société québécoise des infrastructures SRB Service rapide par bus Résultats de la vigie exercée en 2019 sur le projet de RSTC
DA15.1 ( décembre 2019, 66 pages et annexes, pdf, 9 Mo )
.......57 11.15 Abattage d’arbres dans le cadre d’un prélèvement de matière ligneuse sur une superficie forestière de 4 hectares et plus .......................................................58 Table des matièresLISTE DES ANNEXES Annexe 1
DA16 ( décembre 2019, 64 pages et annexes, pdf, 9 Mo )
.......57 11.15 Abattage d’arbres dans le cadre d’un prélèvement de matière ligneuse sur une superficie forestière de 4 hectares et plus .......................................................58 Table des matièresLISTE DES ANNEXES Annexe 1
DA61 ( 12 décembre 2019, 30 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
d’infrastructure publique ................................................................ 33 Résultats de la vigie exercée en 2019 sur le projet de RSTC Vérificateur général de la Ville de Québec 13 Liste des sigles PQI Plan québécois des infrastructures RSTC Réseau structurant
CM4.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.17 Mo )
Communiqué annonçant le début de la période préparatoire
http://www.bape.gouv.qc.ca/ https://www.facebook.com/BAPEquebec/ https://voute.bape.gouv.qc.ca/dl?id=00000140004 https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/periode-preparatoire-tramway-quebec/ https://formulaires.bape.gouv.qc.ca/index.php/948898?newtest=Y&lang=fr https
DD3 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )
Demande de dépôt de documents à la ville de Québec
d'enquête à l’adresse suivante : https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/bape/documents-administratifs-et-reglementaires/. Je vous prie d’agréer, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués. Corinne Gendron Présidente de la commission d’enquête Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
DM106.1 ( s. d., pagination multiple, pdf, 4 Mo )
Denis THERRIAULT : Compléments de mémoire du document DM106
qui sont projetées ? S’il y a des antécédents violents, la violence s’est-elle accrue ? La violence est-elle dirigée contre une personne ou un groupe de personnes identifiables ? Il ne s’agit pas D’une liste exhaustive. Il importe de noter cependant qu’en règle générale, il faut pouvoir établir l’identité
PR5.60 ( mai 2020, 160 pages, pdf, 20 Mo )
Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 14
et archivistiques (répertoire DHN, répertoire des permis, plans et photos) ainsi que de photographies et d’observations de terrain. La banque de données GPTM relativement aux propriétés du T-14 a été mise à jour. La liste des édifices étudiés figure à la page suivante. 2. Trycie Jolicœur
CM4.2 ( 22 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la première partie
gouvernementales, le cadre réglementaire et la participation publique; - les répercussions sur le milieu naturel et humain pendant la construction et l’exploitation. http://www.bape.gouv.qc.ca/ https://www.facebook.com/BAPEquebec/ https://twitter.com/BAPE_Quebec https://www.bape.gouv.qc.ca/fr
DQ7.1.1.3 ( 2020, 363 pages, pdf, 5 Mo )
AUX CANDIDATS .................................... 42 7. CADRE LÉGISLATIF ET NORMATIF ................................................................................................. 43 7.1 LOIS PROVINCIALES PERTINENTES (LISTE NON EXHAUSTIVE) ................................................. 43 7.2 LOIS
DM146 ( 30 juillet 2020, 14 pages, pdf, 0.98 Mo )
et de la ville. Références:1. Analyse comparative des modes de transport lourds sur rail https://www.ville.quebec.qc.ca/docs/actualites/19780-445-com-a.pdf2. Projet du métro de Rennes Ligne B http://www.metro-rennes-metropole.fr/accueil/le_projet/quel_systeme3. Méthode de construction du métro léger http://www.metro-rennes-metropole.fr
PR3.6 (4 de 4) ( novembre 2019, 266 pages, pdf, 14 Mo )
Études sectorielles - Étude d'impact sur les déplacements
........................................................................................................................ 223 1 v Liste des figures Figure 1-0-1 – Le territoire pris en considération pour l’étude d’impact sur les déplacements de l’implantation du RSTC ... 2 Figure 2-1 – Le territoire pris en considération pour l’étude d’impact sur les déplacements de l’implantation du RSTC .... 12 Figure 2
PR5.59 ( mai 2020, 282 pages, pdf, 16 Mo )
Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 13
de la banque de données GPTM2. Notre équipe a effectué l’analyse des édifices à l’aide de données historiques et archivistiques ainsi que de photographies et d’observations prises sur le terrain. La liste des édifices étudiés figure à la page suivante. 1.Sylvain Lizotte (sous