Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
DT2 ( 7 juillet 2020, 88 pages, pdf, 0.49 Mo )
Séance tenue le 7 juillet en après-midi à 13 h
, nous avons fait cinq demandes de documents à l’initiateur, donc voici la liste des documents demandés : tout d’abord, la présentation de l’initiateur; ensuite, l’analyse pour les 25 métros courts, donc les métros à deux wagons; les types de tunnels et leurs coûts; le plan de mobilité durable; le bilan
DM110.3 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.21 Mo )
Robert LANGDEAU : Service des communications – Définition de tâches, annexe au mémoire DM110
du réseau structurant en communication • Organisateur de conférences de presse https://www.bing.com/images/search?q=projet+tramway+qu%c3%a9bec&id=79BC7B5706CB7EAF863A5687FCF30268DF17FB56&FORM=EQNAMI RocheSéverine Tampon 2 xxxxxxxxxx Conseillère en communication • Adjointe au directeur des communications
DB10.3 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 3 Mo )
aux changements dans l’offre de TC, l’approche du type Différence-en-Différences (DID) est utilisée. L’application de la théorie hédonique en DID repose sur les transactions observées avant et après l’apparition d’un nouveau type de TC. Les bases de données renferment la liste des transactions immobilières
DT3 ( 7 juillet 2020, 75 pages, pdf, 0.43 Mo )
Séance tenue le 7 juillet en soirée à 19 h
qui sont à la partie 2 de l’annexe 1 du Règlement sur l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement. Alors, à la fin du Règlement, il y a toute une liste des critères qui font en sorte qu’un projet va être assujetti à cette 1900 procédure. Si le projet rencontre l’un de ces critères et décrits
DT5 ( 8 juillet 2020, 85 pages, pdf, 0.47 Mo )
Séance tenue le 8 juillet en soirée à 19 h
maintenant la liste des personnes-ressources présentes sur place aujourd’hui. Donc, je vais nommer les ministères et je vous inviterai à vous présenter. Donc, tout d’abord, le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques. Mme MARIE-EMMANUELLE RAIL :35 Bonsoir
DT7 ( 9 juillet 2020, 75 pages, pdf, 0.44 Mo )
Séance tenue le 9 juillet en soirée à 19 h
qu’on souhaiterait soulever à ce moment, si c’est à propos? 25 LA PRÉSIDENTE : Alors, je vous donnerai la parole dès qu’on a terminé les présentations. M. DANIEL GENEST :30 Excellent. Parfait. LA PRÉSIDENTE : 35 Donc, voici maintenant la liste des personnes-ressources présentes
DT16 ( 6 août 2020, 76 pages, pdf, 0.50 Mo )
Séance tenue le 6 août 2020 en soirée à 19 h
STÉNO MMM S.E.N.C. Dans le contexte crise climatique actuel, il s’avère essentiel d’avoir la protection de l’environnement en tête de liste comme facteur décisionnel. 151 000 tonnes de CO2 seront évitées durant l’exploitation jusqu’en 2041.390 Par contre, 91 000 tonnes de CO2 seront émis
DM86 ( 30 juillet 2020, 15 pages, pdf, 1 Mo )
Institut de développement urbain du Québec : Mémoire
://parlonstarification.quebec/a-propos/. Consulté le 18 juillet 2020. CHAMBRE DE COMMERCE DU MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (2010). Le transport en commun, au cœur du développement économique de Montréal. En ligne. https://www.ccmm.ca/~/media/Files/News/2010 /10_11_26_ccmm_etude-transport_fr.pdf?la=fr. P.32. Consulté le 18 juillet 2020
PR3.4 ( novembre 2019, 417 pages, pdf, 105 Mo )
..............................................................................................................47 6. LITTÉRATURE CONSULTÉE .......................................................................................49 LISTE DES TABLEAUX Tableau 1 Visites réalisées dans le cadre du mandat .......................................................... 5 Tableau 2 Milieux humides inventoriés
DB53.2 ( 10 juillet 2020, 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Les impacts des îlots de chaleur urbains sur la santé et l’importance du verdissement, présentation
Gosselin, P. (2020). Une ville verte est une ville en santé. Conférence au Centre d’étude sur la forêt. Présentation interne. • Gouvernement du Québec. (2016). Carte interactive des îlots de chaleur. Données Québec. Récupéré de https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr
DA12 ( janvier 2014, 150 pages, pdf, 7 Mo )
Le Consortium Liste des figures Figure 1-1 – Réseau de tramway proposé ........................................................................................................... 1 Figure 2-1 – Principe général de modélisation
CM4.3 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )
Communiqué de presse annonçant l’horaire des séances de la première partie
://www.bape.gouv.qc.ca/ https://www.facebook.com/BAPEquebec/ https://twitter.com/BAPE_Quebec https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/ https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/ coter01 Tampon 2 559 personnes se sont inscrites au registre entre le 25 juin
DQ20 ( 4 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.63 Mo )
Questions au ministère des Transports
consulté le 2 août 2020 : https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/projets-infrastructures/reseau-routier/projets- routiers/capitale-nationale/implantation-lien-quebec-levis/Pages/lien-quebec-levis.aspx) 1. Pouvez-vous préciser le projet d’interconnexion avec le 3e lien, notamment quant au tracé
DM63.1 ( s. d., 35 pages, pdf, 1 Mo )
J'ai ma passe : Le Réseau structurant de transport en commun – Bénéfices
avec Secor. https://www.ccmm.ca/fr/interventions/infrastructures-modernes-etefficientes/impact- economique-et-financement-du-transport-en-commun/. 19 Chambre de commerce du Montréal métropolitain (2010). Ouvrage cité, p.31. 20 Ville de Québec. (2019). « Réseau structurant de transport en commun, Rapport
PR7 ( mai 2020, 8 pages, pdf, 0.13 Mo )
Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact
– Mandat 10.1 – Étude acoustique – Mémoire technique – Rapport d’étude acoustique – Référence : FR01IT19A18-4 Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques T-IDP3-MT-GE00-0002-B, par Systra Canada, 18 novembre 2019, 274 pages incluant 4 annexes; − VILLE
DA30 ( 6 janvier 2018, 188 pages et annexes, pdf, 77 Mo )
Règlement R.V.Q. 990 – Règlement sur le plan directeur d’aménagement et de développement
de liste l’étalement urbain et la dépendance toujours plus grande à l’automobile pour des déplacements de plus en plus longs. La Ville est donc confrontée au choix suivant : poursuivre l’étalement des activités ou renforcer l’organisation de la ville sur les bases actuelles. En prenant le parti
PR5.57 ( mai 2020, 123 pages, pdf, 38 Mo )
Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 10
de la banque de données GPTM4. Notre équipe a effectué l’analyse des édifices à l’aide de données historiques et archivistiques (répertoire DHN, répertoire des permis, plans et photos) ainsi que de photographies et d’observations de terrain. La liste des édifices étudiés figure à la page suivante. 3
DA6 ( janvier 2011, 145 pages, pdf, 38 Mo )
-Charles qui alimente la ville en eau potable, etc. Enfin, la Ville de Québec doit assumer des responsabilités particulières à l’égard de son arrondissement historique, inscrit sur la liste du patrimoine mondial de l’Unesco. Plusieurs raisons conduisent à l’élaboration d’un plan de mobilité durable. On en retient
PR3.1 (2 de 3) ( novembre 2019, 150 pages, pdf, 51 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1
pour les déplacements. Une liste de projets incontournables pour terminer le maillage du réseau cyclable d’ici 2021 a été produite et l’objectif de la Ville est de réaliser chaque année de cinq à dix de ces projets essentiels. En tout, une soixantaine de projets prioritaires devraient être réalisés pour un total
DT11 ( 4 août 2020, 91 pages, pdf, 0.57 Mo )
Séance tenue le 4 août 2020 en après-midi à 13 h
de vente, ça reste vraiment dans les zones à forte défavorisation, je dirais, les augmenter aussi dans certains secteurs. Je n’ai pas de liste, mais ça peut être nécessaire de... de faire attention. Puis je pense que l’intention était déjà là dans l’étude d’impact, de faire attention à où
DM126 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )
piétonnes, plus humaines, agréables à vivre… Et si notre capitale fait ce choix technologique, elle a l’opportunité de devenir la première capitale du 21e siècle…Et elle contribuera à créer un monde vraiment meilleur… Jacques Proulx 1 http://www.trensquebec.qc.ca/ 2 https://mgv.coop/fr
DM138 ( 30 juillet 2020, 20 pages, pdf, 1 Mo )
,0 m de large en milieu urbanisé, Montréal, Québec : Centre de collaboration nationale sur les politques publiques et la santé. INSPQ, 10p. https://www.ncchpp.ca/docs/2014_EnvBati_ LargeurVoies_Fr.pdf BOWMAN, S. (2013). Les régimes routiers : des voies publiques plus minces et favorables à la santé
CM4.5 ( 30 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la deuxième partie
pour que tous soient entendus. DATE: À compter du lundi 3 août 2020 HEURE: 19 h ENDROIT: Centre de congrès de Québec, 1000 boulevard René- Lévesque E, Québec EN LIGNE: https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/ https://www.facebook.com/BAPEquebec/ TÉLÉVISION: MAtv Québec aux positions 9 et 609
DQ24.1.4 ( 21 septembre 2016, 35 pages et annexes, pdf, 26 Mo )
Rapport d’étude Étude de circulation dans le cadre de la mise en valeur du secteur Chaudière
................................................................................................................ 34 5. Conclusion ...................................................................................................... 35 Ville de Québec Étude de circulation dans le cadre de la mise en valeur du secteur Chaudière Le 21 septembre 2016 ii P ro je t n o Q 16 22 10 A Liste
DA57 ( mars 2015, 57 pages, pdf, 4 Mo )
. Avantages sociaux futurs (suite) La Loi prévoit divers éléments visant les modalités du service antérieur et celles du service postérieur. Sans être une liste exhaustive, voici les principaux changements prévus à la Loi. Pour le service antérieur : - Élimination de l’indexation automatique de la rente