Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DM106 ( juillet 2020, 26 pages, pdf, 0.37 Mo )
Denis Therriault Mémoire présenté au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement en rapport avec le projet de construction d’un tramway à Québec Juillet 2020 RocheSéverine Tampon Mémoire présenté au BAPE par Denis Therriault
DM106.1 ( s. d., pagination multiple, pdf, 4 Mo )
Denis THERRIAULT : Compléments de mémoire du document DM106
DENIS THERRIAULT Demandeur c. VILLE DE QUÉBEC Organisme CAHIER DES SOURCES DE L’ORGANISME Me Myriam Pellerin Avocats de l’organisme Ville de Québec GIASSON ET ASSOCIÉS, avocats Québec (Québec)G1R 4S9 Téléphone : 418 641-6411, poste 2042 Télécopieur : 418 641
RP1 ( novembre 2020, 476, pdf, 12 Mo )
Rapport 356 - Projet de construction d’un tramway à Québec
mode va allonger le temps de transport des utilisateurs en raison, notamment, d’une hausse des correspondances (Yves Larochelle, DM2, p. 1; Denis Therriault, DM106, p. 10). Les répercussions de la COVID-19 Le contexte particulier lié à la COVID-19 a apporté de nouvelles préoccupations sanitaires
DM101 ( juillet 2020, 39 pages, pdf, 0.59 Mo )
comme une multitudes d oiseaux et petits mammifères. https://www.google.com/search?q=faucon+%C3%A9merillon&rlz=1C1SQJL_frCA845CA845&sxsr f=ALeKk010HCSeBmU0nDr1VjZBQ2YZ0WMa0A:1595990558152&source=lnms&tbm=isch&sa=X &ved=2ahUKEwjW76GSuPHqAhVChuAKHVAKBf0Q_AUoAXoECBUQAw&biw=1242&bih=524#im grc
Johanne Elsener
DM54.4 ( s.d., hyperlien, pdf, 0.06 Mo )
Bureau de normalisation du Québec : Entretien arboricole et horticole
DM54.4 BUREAU DE NORMALISATION DU QUÉBEC déposé par Johanne ELSENER Entretien arboricole et horticole, s.d., hyperlien https://www.bnq.qc.ca/fr/normalisation/horticulture/entretien-arboricole-et- horticole.html https://www.bnq.qc.ca/fr
DC1 ( 7 juillet 2020, 144 pages, pdf, 0.66 Mo )
Pétition – Sauvons les 610 arbres du parcours du Tramway-Québec
-06-24 Danielle Lachance Québec, Canada 2020-06-24 Alexandra Joly Québec, Canada 2020-06-24Name Location Date marc roussin Québec, Canada 2020-06-24 Émilie Dussault Lévis, Canada 2020-06-24 Paule Provencher Montréal, Canada 2020-06-24 Benoit Labbe Québec, Canada 2020-06-24 Denis Therriault Québec, Canada
DM21.2 ( 10 août 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.45 Mo )
Fernand TRUDEL : Complément de réponse
par aux riverains. J'aimerais que cette liste soit ajoutée à mon mémoire. Merci de votre bienveillante attention et collaboration. Fernand Trudel mailto:trudel.f@videotron.ca mailto:Rachel.Sebareme@bape.gouv.qc.ca2020-08-10 Bus à haut niveau de service — Wikipédiahttps://fr
DM149 ( 30 juillet 2020, 21 pages, pdf, 2 Mo )
Jean BAILLARGEON : Un tramway nommé désir?
de diminuer les effets du champignon responsable de la maladie (Ceratocistis ulmi)). https://www.google.com/search?q=Problems+affecting+urban+trees+in+Quebec+city+Journal+of+arboriculture&rlz=1C1CHBF_frCA831CA831&oq=Problem&aqs=chrome.0.69i59j69i57j0l3j69i60l3.20123j0j7&sourceid=chrome&ie=UTF-8 https://www.google.com/search?q=Problems+affecting+urban+trees+in+Quebec+city+Journal+of+arboriculture&rlz=1C1CHBF_fr
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB49 ( 2015, 202 pages et annexes, pdf, 3 Mo )
du bâtiment. En Europe, plusieurs pays exigent une insonorisation des façades en fonction du niveau de bruit extérieur(756,757) et une norme internationale est disponible pour en vérifier la performance ISO 140-5:1998 (fr)(758). Malgré la présence d’une norme pour le bruit intérieur au Canada (Code
DM63 ( 28 juillet 2020, 38 pages, pdf, 5 Mo )
J'ai ma passe : Tramway de Québec : le temps est venu de passer à l’action!, mémoire
. Planification et orientations. Plan de mobilité durable. https://www.ville.quebec.qc.ca/apropos/planification-orientations/transport/mobilite_durable.aspx 6 Ministère des Transports du Québec (2019). « La mobilité des personnes dans la région de Québec- Lévis, volet Enquête-Ménages, Faits saillants ». https://www.transports.gouv.qc.ca/fr
DB3 ( 2020, 68 pages, pdf, 2 Mo )
://www.academia.edu/3524557/La_participation_du_public_dans_les_d%C3%A9marches_municipales_de_d%C3%A9veloppement_durable_principes_conditions_de_r%C3%A9ussite_enjeux_et_dispositifs http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cr/A-19.1,%20r.%200.1 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cr/A-19.1,%20r.%200.114 Les enjeux de la planification 2 2Assurer une participation transparente, efficace et innovante Le but et le processus de la participation publique sont expliqués clairement
DC6.1 ( 18 août 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
Tableau des coûts comparatifs de projets tramway et métro
Tableau des coûts comparatifsde projets tramway et métro A B C D E F 1 ville endroit $ / km actuel Année mode contrat % Fed -Pr -V 2 Charlotte Usa C-V / banlieu Ltr 75 millions 2018 gérance std F- S - V 3 Bordeaux Fr centre-ville LTR 69 millions août-02 gérance std 50 % -toll 4 Montreal Ca
DM57 ( 27 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )
Pierre SIMARD : Un tramway dans ma ville, mémoire
Québec, le 27 juillet 2020 Bureau d’Audience Publique sur l’Environnement (BAPE) https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/depot- memoire-tramway-quebec/ Objet : Un tramway dans ma ville Bonjour, À titre de photographe naturaliste, j’aimerais
DD18 ( janvier 2010, 48 pages et annexes, pdf, 6 Mo )
ces documents pour plus de précisions sur ces concepts. UNE APPROCHE COMPLÉMENTAIRE ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX DIMINUER Les émissions de gaz à effets de serre S’ADAPTER aux changements BESOINS NATIONAUX ÉVITER 3-4 X CO2 SE PRÉPARER 2 X CO2 http://www.msp.gouv.qc.ca/secivile/secivile.asp?txtSection=publications&txt
DB1 ( 2015, 121 pages, pdf, 2 Mo )
Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020
un legs ou un capital naturel diversifié et en santé. 8 Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, https://mern.gouv.qc.ca/ministere/economique/index.jsp 9 Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Statistiques économiques de l’industrie bioalimentaire, http://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr
DM158.2 ( s. d., 11 pages, pdf, 0.85 Mo )
rapide par bus (ou trambus) 2 Vitesse du tramway : http://bit.ly/36njAMJ 3 Et cela est cohérent avec ce qu’on observe en Europe. 4 Fréquence des passages : https://bit.ly/2NWlugQ https://r.search
DM54.3 ( 25 août 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
Johanne ELSENER : Réponse à une question posée lors de la présentation du mémoire DM54
alimentant le tramway.M. Jean Lamontagne, arboriculteur et ancien professeur à l'École Fierbourg, nous a transmis à cet effet le document de référence suivant: https://www.bnq.qc.ca/fr/normalisation/horticulture/entretien-arboricole-et- horticole.html Auriez-vous l'obligeance de faire parvenir
DB44 ( 15 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )
de la signature de l’entente entre le gouvernement du Québec et la Ville de Québec. L’entente est d’ailleurs disponible sur le site du Ministère : https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/Documents/entente-reseau- structurant.pdf. Malgré tout, les principes de saine gouvernance demeurent applicables afin
PR5.45 ( avril 2020, 155 pages, pdf, 5 Mo )
418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0017-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet sénior CARACTÉRISATION
DC4 ( septembre 2019, 124 pages, pdf, 6 Mo )
://www.rncan.gc.ca/sites/www. nrcan.gc.ca/files/energy/Climate-change/pdf/RCCC_FULLRE- PORT-FR-FINAL.pdf Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat. (2018). Global Warming of 1,5oC. Repéré à https://www.climat.be/ files/4115/3900/0027/181008_IPCC_sr15_spm.pdf National Climate Assessment. (2018). Fourth
PR5.44 ( avril 2020, 165 pages, pdf, 12 Mo )
, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0016-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet
DM54 ( 30 juillet 2020, 18 pages et annexe, pdf, 2 Mo )
Association québécoise des médecins pour l'environnement : Mémoire
Brown, PhD,1,2 Joanna Lombard et al. Am J Prev Med 2016;51(1):78–89. 33 Diabète : https://www.diabete.qc.ca/fr/diabete-quebec/a-propos/medias-et-salle-de-presse/le-diabete-en- chiffres 33 Neighborhood Greenness and Chronic Health Conditions in Medicare Beneficiaries, Scott C. Brown, PhD,1,2 Joanna
DM133.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
://www.ville.quebec.qc.ca/apropos/planification-orientations/transport/velo/docs/%C3%89tude%20de%20V%C3%A9lo%20Qu%C3%A9bec%20sur%20le%20v%C3%A9lo%20hivernal%20%C3%A0%20Qu%C3%A9bec.pdf https://www.ville.quebec.qc.ca/apropos/planification-orientations/transport/velo/docs/%C3%89tude%20de%20V%C3%A9lo%20Qu%C3%A9bec%20sur%20le%20v%C3%A9lo%20hivernal%20%C3%A0%20Qu%C3%A9bec.pdf https://www.seao.ca/OpportunityPublication/ConsulterAvis/DuJour?SubCategoryCode=C02&callingPage=4&ColumnAction=2&seao=1&ItemId=24ff3f8e-c16e-4dd2-85ec-00a4148792a9&COpp=Search&p=2&search
DB10.6 ( 9 décembre 2019, p. 30 à 49, pdf, 3 Mo )
, Méthode d’appariement. JEL : C21, D12, D62, R31, R41 Remerciements : Les auteurs tiennent à remercier la Chambre immobilière de Québec, ainsi que François Des Rosiers et Marius Thériault pour nous avoir donné un accès aux données de transactions. C A N A D I A NJ O U R N A L O FR E G I O N A LS C I E
DA77.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )
Règlements ayant modifié le programme particulier d’urbanisme après son adoption, hyperliens
DA77.1 VILLE DE QUÉBEC Règlements ayant modifié le programme particulier d’urbanisme après son adoption, s. d., 1 page PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME - RÈGLEMENTS Règlements ayant modifié le PPU après son adoption : https://reglements.ville.quebec.qc.ca/fr