Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB51 ( 2018, 140 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
Environmental noise guidelines for the European Region
.3 Evidence base Based on the overall scope and key questions the current guidelines review the relevant literature in the area of environmental noise and health in order to incorporate significant research undertaken since the publication of previous guidelines. The process of evidence search and
CM4.4 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
Communiqué de presse annonçant la fin des séances de la première partie
://twitter.com/BAPE_Quebec https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/ https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/registre-question-complementaire-projet-tramway-quebec/ https://www.bape.gouv.qc.ca/fr
DB10.4 ( 5 mai 2020, p. 141 à 153, pdf, 4 Mo )
Reproduced with permission of the copyright holder. Further reproduction prohibited.140 C JR S /R C S R | V ol u m e 42 , N u m ér o 2 C A N A D I A NJ O U R N A L O FR E G I O N A LS C I E N C E R E V U EC A N A D I E N N ED E S S C I E N C E SR É G I O N A L E S C R S A R
DQ24.1.2 ( 18 mars 2020, 12 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
Étude acoustique – rapport complémentaire – Terminus Charlesbourg (tw17)
Mémoire technique – RSTC de la Ville de Québec 2020-03-18 Référence : FR01IT19A18-T-IDP3-MT-GE00-0010-A RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN MANDAT 10.1 – ÉTUDE ACOUSTIQUE – RAPPORT COMPLÉMENTAIRE – TERMINUS CHARLESBOURG (TW17) RocheSéverine Tampon SYSTRA CANADA • Division Transport 1100
PR5.32 ( mars 2020, 319 pages, pdf, 29 Mo )
, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0004-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet
PR5.43 ( mars 2020, 264 pages, pdf, 12 Mo )
.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0015-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet sénior CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY –
CM4.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.17 Mo )
Communiqué annonçant le début de la période préparatoire
http://www.bape.gouv.qc.ca/ https://www.facebook.com/BAPEquebec/ https://voute.bape.gouv.qc.ca/dl?id=00000140004 https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/periode-preparatoire-tramway-quebec/ https://formulaires.bape.gouv.qc.ca/index.php/948898?newtest=Y&lang=fr https
PR5.17 ( mars 2020, 17 pages, pdf, 2 Mo )
Étude acoustique - Modification du tracé Sainte-Foy
Étude acoustique – Division Transport 2020-03-31 Référence : FR01IT19A18-T-IDP3-MT-GE00-0008-A RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN MANDAT 10.1 - ÉTUDE ACOUSTIQUE – MÉMOIRE TECHNIQUE - ÉTUDE COMPLÉMENTAIRE : MODIFICATION DU TRACÉ SAINTE-FOY (TW06) PR5.17 Étude acoustique -
DD3 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )
Demande de dépôt de documents à la ville de Québec
d'enquête à l’adresse suivante : https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/bape/documents-administratifs-et-reglementaires/. Je vous prie d’agréer, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués. Corinne Gendron Présidente de la commission d’enquête Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
PR5.41 ( mars 2020, 298 pages, pdf, 22 Mo )
, Québec (Québec) Canada G1P 4S9 - Tél.: 418.781.0191 Téléc.: 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0013-00 EQ-09-HG-11-FR02 (1 0-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 13, QUÉBEC (QUÉBEC) – MARS 2020 RAPPORT FINAL 172
PR3.5 (1 de 2) ( novembre 2019, 274 pages, pdf, 44 Mo )
Mémoire technique – Rapport d’étude acoustique 2019-11-18 Référence : FR01IT19A18-T-IDP3-MT-GE00-0002-B RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN MANDAT 10.1 – ÉTUDE ACOUSTIQUE PR3.5 (1 de 2) Étude acoustique VILLE DE • -1.-it .,.,. ~ÉBEC SYSTRA CANADA • Division Transport
DD19 ( octobre 2010, 129 pages, pdf, 3 Mo )
Mandat de recherche sur la tarification sociale dans le transport en commun – Rapport final
, l’ensemble des droits qui ne sont pas délégués à la Confédération Helvétique. L’exploitation est confiée à des entreprises publiques autonomes de transport en commun. 26 Europa, synthèses de la législation de l’UE, consulté le 23 août 2010. Protection sociale. Disponible sur : http://europa.eu/legislation_summaries/employment_and_social_policy/social_protection/c10140_fr
PR5.42 ( mars 2020, 305 pages, pdf, 20 Mo )
. 505, boulevard du Parc-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1P 4S9- Tél. : 418.781.0191 Téléc.: 418.781 .0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0014-00 EQ-09-HG-11-FR02 ( 10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 14, QUÉBEC (QUÉBEC) – MARS
PR3.6 (1 de 4) ( novembre 2019, 66 pages, pdf, 3 Mo )
Études sectorielles - Analyse comparative des modes de transport lourds sur rail
Rapport – Division transport 2019-09-06 Référence :FR01T19A18-G-EDK0-MT-GE00-0002-A RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN ANALYSE COMPARATIVE DES MODES DE TRANSPORT LOURDS SUR RAIL PR3.6 (1 de 4) Analyse comparative des modes de transport lourds sur rail - 1 ~~:-~ 1,~ ~-- ~ / -·
CM4.2 ( 22 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la première partie
gouvernementales, le cadre réglementaire et la participation publique; - les répercussions sur le milieu naturel et humain pendant la construction et l’exploitation. http://www.bape.gouv.qc.ca/ https://www.facebook.com/BAPEquebec/ https://twitter.com/BAPE_Quebec https://www.bape.gouv.qc.ca/fr
DM146 ( 30 juillet 2020, 14 pages, pdf, 0.98 Mo )
et de la ville. Références:1. Analyse comparative des modes de transport lourds sur rail https://www.ville.quebec.qc.ca/docs/actualites/19780-445-com-a.pdf2. Projet du métro de Rennes Ligne B http://www.metro-rennes-metropole.fr/accueil/le_projet/quel_systeme3. Méthode de construction du métro léger http://www.metro-rennes-metropole.fr
DM110.3 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.21 Mo )
Robert LANGDEAU : Service des communications – Définition de tâches, annexe au mémoire DM110
du réseau structurant en communication • Organisateur de conférences de presse https://www.bing.com/images/search?q=projet+tramway+qu%c3%a9bec&id=79BC7B5706CB7EAF863A5687FCF30268DF17FB56&FORM=EQNAMI RocheSéverine Tampon 2 xxxxxxxxxx Conseillère en communication • Adjointe au directeur des communications
PR3.5 (2 de 2) ( novembre 2019, 73 pages, pdf, 4 Mo )
Mémoire technique – RSTC de la Ville de Québec 2019-11-18 Référence : FR01T19A18-T-IDP3-MT-GE00-0005-B RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN MANDAT 10.2 : ÉTUDE VIBRATOIRE - - J,..I "' . ,.L • ·~ "!'!. ' ._ .. .Ile. ,;;,.,-~~ V ILLE DE 4 ~ÉBEC PR3.5 (2 de 2) Étude vibratoire
DM86 ( 30 juillet 2020, 15 pages, pdf, 1 Mo )
Institut de développement urbain du Québec : Mémoire
://parlonstarification.quebec/a-propos/. Consulté le 18 juillet 2020. CHAMBRE DE COMMERCE DU MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (2010). Le transport en commun, au cœur du développement économique de Montréal. En ligne. https://www.ccmm.ca/~/media/Files/News/2010 /10_11_26_ccmm_etude-transport_fr.pdf?la=fr. P.32. Consulté le 18 juillet 2020
PR5.14 ( octobre 2019, 22 pages, pdf, 2 Mo )
Étude acoustique - Secteur Saint-Roch
Mémoire technique – RSTC de la Ville de Québec 2019-10-25 Référence : FR01IT19A18-T-IDP3-MT-GE00-0007-A RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN MANDAT 10.1 – ÉTUDE ACOUSTIQUE – RAPPORT COMPLÉMENTAIRE DE L’ÉTUDE ACOUSTIQUE – SECTEUR SAINT ROCH PR5.14 Étude acoustique - Saint-Roch . ~ .
DB53.2 ( 10 juillet 2020, 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Les impacts des îlots de chaleur urbains sur la santé et l’importance du verdissement, présentation
Gosselin, P. (2020). Une ville verte est une ville en santé. Conférence au Centre d’étude sur la forêt. Présentation interne. • Gouvernement du Québec. (2016). Carte interactive des îlots de chaleur. Données Québec. Récupéré de https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr
DD4 ( 6 juillet 2020, 37 pages, pdf, 3 Mo )
Présentation accompagnant le discours d’ouverture de la première partie de l’audience publique
de l’environnement) Les séances seront présentées en direct sur Internet et à la télévision sur les ondes de MAtv/Québec positions 9 et 609 sondage de pré-consultation4 Page web de la période préparatoire Information au sujet de la période préparatoire sur cette page Web : https://www.bape.gouv.qc.ca/fr
CM4.3 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )
Communiqué de presse annonçant l’horaire des séances de la première partie
://www.bape.gouv.qc.ca/ https://www.facebook.com/BAPEquebec/ https://twitter.com/BAPE_Quebec https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/ https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-tramway-quebec/ coter01 Tampon 2 559 personnes se sont inscrites au registre entre le 25 juin
DQ20 ( 4 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.63 Mo )
Questions au ministère des Transports
consulté le 2 août 2020 : https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/projets-infrastructures/reseau-routier/projets- routiers/capitale-nationale/implantation-lien-quebec-levis/Pages/lien-quebec-levis.aspx) 1. Pouvez-vous préciser le projet d’interconnexion avec le 3e lien, notamment quant au tracé
DM63.1 ( s. d., 35 pages, pdf, 1 Mo )
J'ai ma passe : Le Réseau structurant de transport en commun – Bénéfices
avec Secor. https://www.ccmm.ca/fr/interventions/infrastructures-modernes-etefficientes/impact- economique-et-financement-du-transport-en-commun/. 19 Chambre de commerce du Montréal métropolitain (2010). Ouvrage cité, p.31. 20 Ville de Québec. (2019). « Réseau structurant de transport en commun, Rapport