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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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198 résultats Réinitialiser

Auteur: Les jeunes de Québec pour la mobilité durable — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM136 ( 30 juillet 2020, 7 pages, pdf, 0.16 Mo )

Les jeunes de Québec pour la mobilité durable : Mémoire

pourra trouver le dit rapport à cette adresse : https://leger360.com/fr/sondages/rapport-equiterre-reseau- structurant-de-transport-en-commun-de-la-ville-de-quebec/ ) 4 Statistique Canada, « Thème du Recensement de 2016 : Déplacement domicile-travail », 29 novembre 2017 (mis à jour le 2 décembre 2019

Auteur: Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale et ADS+ — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM141.2 ( s. d., 8 pages, pdf, 2 Mo )

Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale et ADS+ : Introduction à l’analyse différenciée selon les sexes dans une perspective intersectionnelle, annexe au mémoire DM141

comparative entre les sexes plus (ACS+), Condition féminine Canada. https://cfc-swc.gc.ca/gba-acs/course-cours-fr.html Ý ADS pour y voir clair. Trousse complète, Table de concertation du mouvement des femmes de la Mauricie, sur demande. http

Auteur: Jean LAROSE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 août 2020

DM180.1 ( 25 avril 2017, 14 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Jean LAROSE : Mesures transitoires : Décongestion routière et transport

% du parcours proposé ; 3 Site Internet : https://fr.wikipedia.org/wiki/Curitiba et https://fr.wikipedia.org/wiki/Curitiba#La_situation_dans_les_ann.C3.A9es_1950_et_1960 (Planification Urbaine) 4 https://fr.wikipedia.org/wiki/Belo_Horizonte 5 http://www.octranspo.com/pretpourlotrain 6 Mireille Bonin

Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB5 ( 2018, 42 pages, pdf, 2 Mo )

Transporter le Québec vers la modernité- Politique de mobilité durable -2030

QUÉBEC. Décret 1018-2015. Adoption de la cible de réduction des émissions de gaz à effet de serre du Québec pour 2030, 2015 (www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=13&file=1549-F.pdf) http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/changementsclimatiques/engagement-quebec.asp http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.19 ( mai 2020, 116 pages, pdf, 27 Mo )

Réponses aux questions et commentaires sur deux addendas préliminaires concernant les pôles d'échanges de Sainte-Foy et de Saint-Roch

·•~•2019 29 vehlcu~s hors servtce Tr11n-ny · FrQ 4mln P-IO• - Frq IOmln P-IOS - Frq IOmln P-JJ2 - Ffq JO min P-11 -Frq 15rwln P•ll • frQ )Orwln P-U • frq l0111ln P-71 - Frq )DfflWt P-00 - FIQ )ONIII P-71 - Frq l0t111'1 P-379 - Frq t5m111 P-390 - Frq 15m111 S..lteSTLM Figure 2-1 :

Auteur: Syndicat canadien de la fonction publique — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM162 ( 30 juillet 2020, 10 pages, pdf, 0.31 Mo )

Syndicat canadien de la fonction publique : Mémoire sur le Réseau structurant de transport en commun (RSTC) de la Ville de Québec

-Fi. Comment garantir que toutes ces caractéristiques seront encore adaptées au contexte technologique et même environnemental dans l’avenir? 1 BAPE, 2020. Projet de construction d’un tramway à Québec, « Résumé du projet ».https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet- construction-tramway-quebec/ 2

Auteur: Imagine Lachine-Est et Fonds mondial pour le patrimoine ferroviaire — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM167 ( 4 août 2020, 14 pages, pdf, 3 Mo )

Imagine Lachine-Est et Fonds mondial pour le patrimoine ferroviaire : Le tramway de Québec, pilier essentiel de la transition énergétique, mémoire

/uploads/2018/11/pm-pmad-en-vigueur.pdf Gouvernement du Québec, Politique de mobilité durable -2030, MTQ, en ligne https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/ministere/role _ministere/Pages/politique-mobilite-durable.aspx Litman, T. (2020), Evaluating Public Transit Benefits and Costs, Best Practices Guidebook, April 6th, Victoria Transport Policy

Auteur: Jacques Larose — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 août 2020

DM180 ( 8 août 2020, 3 pages, pdf, 8 Mo )

Jacques Larose : Mémoire

et touristiques de la Ville de Québec ;  La mise à la disposition des travailleurs d’un moyen de transport facile, accessible (près de chez eux) et rapide pour se rendre au travail ;  L’existence sur 90% de voies réservées aux autobus sur le 90% du parcours proposé ; 3 Site Internet : https://fr

Auteur: Équiterre — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM147 ( juillet 2020, 20 pages, pdf, 4 Mo )

Équiterre : Le tramway à Québec : un projet sur mesure pour notre Capitale-Nationale, mémoire

://www.vtpi.org/sgcp.pdf http://www.vtpi.org/sgcp.pdf https://www.cnu.org/publicsquare/2016/11/10/urban-america-transit-consensus-stronger-ever http://www.latribune.fr/regions/smart-cities/20150213trib5628eff00/la-mobilite-un-enjeu-majeur-pour-les-metropoles-demain.html http://www.latribune.fr

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 juillet 2020

PR5.65 ( juin 2020, 12 pages, pdf, 1 Mo )

Inventaire de salamandre à 4 orteils dans un milieu humide situé à l’est de l’intersection des avenues Blaise-Pascal et Le Gendre à Québec

.com / aecom.ca/fr

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.27 ( mai 2020, 36 pages, pdf, 12 Mo )

Modélisation acoustique des futurs travaux de réaménagement et de parachèvement des digues – Dépôt à neige Raymond

@brigade-elect rooique.fr www.brigade-electronique.fr 22 Caractéristiques • S"ajuste constamment 5 à 10 dB au- œssus du brud ambiant · Alarme à son blanc, mulMréquences • LocaLsable instantanément • Son confiné à la ,one dt> dang,,, • Élin'Mllê I.e~ n1..11s.anr:e~ sonore~ • Émetteur !ïonore : Driver • Entra

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DD5.1 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses sur les demandes de précisions des dossiers d'affaires

, nos salutations distinguées. D~ Daniel Genest Directeur du Bureau de projet 6 Anthian c. VU!e da Laval 2019 OCCAI 330, par. 32. htlQ;{lcgnhi.CWt.fl348bllpat32. 1 Axor Construction canada inc. c. Blb/iofheque cl archives nationales du Québec, 20 12 OCCA 1228, par. 28, !11tn:t/canlii.çJllt/fr

Auteur: Coopérative du monorail à grande vitesse — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM134 ( 30 juillet 2020, 32 pages, pdf, 1 Mo )

Coopérative du monorail à grande vitesse : Mémoire

2 émises par les voitures roulant le plus souvent au ralenti. https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/ministere/Planification-transports/enquetes-origine-destination/quebec/2017/Pages/enquete-2017.aspx Mémoire Coop MGV – Projet de construction d’un tramway à Québec (BAPE)| 17 Les gares

Auteur: Jean-François LEFEBVRE et Denis ALLARD — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 août 2020

DM167.2 ( 4 août 2020, 17 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Jean-François LEFEBVRE et Denis ALLARD : Le TRAMWAY de QUÉBEC, Pilier de la transition énergétique, mémoire

de réaménagement de l’espace public. Traitement « de façade à façade » permettant de donner une personnalité distinctive et une image de marque forte aux rues et artères empruntées. 14Tramway années 50 Nouveau Tramway In fr as tr uc tu re au so l Faible technicité. Les rails sont simplement

Auteur: Émilie COULOMBE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —6 août 2020

DM131.1 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Émilie COULOMBE : Présentation de mémoire DM131

://reseaustructurant.info/docs/2020-06-29-Pr%C3%A9sentation%20port%C3%A9e%20du%20projet.pdf http://voute.bape.gouv.qc.ca/dl/?id=00000150815 https://www.systra.com/fr/marches/article/metro012 Recommandations Les changements climatiques sont plus qu'à nos portes ; nous avons littéralement les deux pieds dedans. Il est l'heure de faire des choix durables et logiques : • Choisissons (ou

Auteur: Fanny TREMBLAY-RACICOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —17 juillet 2020

DC3 ( 25 avril 2020, 68 pages, pdf, 3 Mo )

Les nouveaux pouvoirs municipaux de prélèvements monétaires et la transition énergétique en aménagement du territoire et transport terrestre : État des lieux

chema=PORTAL&id=30630>, consulté le 20 octobre 2019. APCHQ. (2017). Commentaires de l’APCHQ sur le projet de loi n° 137, Loi concernant le Réseau électrique métropolitain. APCHQ. CTE- 009M, C.P-P.L 137. fr/travaux->, consulté le 20 octobre 2019. Autorité régionale

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DB27.1 ( juin 2020, 12 pages, pdf, 0.86 Mo )

Analyse de la mobilité urbaine différenciée selon les sexes – Territoires RMR et hors-RMR

à fr/ministere/Planification-transports/enquetes- origine-destination/Pages/enquetes-origine-destination.aspx> Tremblay-Breault, M. (2013). Portrait évolutif et comparatif de la mobilité quotidienne des hommes et des femmes de la région urbaine de Québec : des changements entre 1996 et 2006? Mémoire de maîtrise, Université Laval, Québec

Auteur: Table de concertation des personnes aînées de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 juillet 2020

DM45 ( 24 juillet 2020, 17 pages et annexes, pdf, 0.99 Mo )

Table de concertation des personnes aînées de la Capitale-Nationale : Pour un projet structurant de transport en commun au service de tous les citoyens de la ville, mémoire

de ces préoccupations et de nos suggestions, dans une perspective de bien commun et de mieux-vivre. https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/aide-financiere/municipalite-amie-des-aines/ https://www.who.int/ageing/projects/age_friendly_cities_network/fr/ https://www.who.int/ageing/projects/age_friendly_cities_network/fr

Auteur: Jean ROBERGE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 juillet 2020

DM51 ( juillet 2020, 14 pages, pdf, 1 Mo )

Jean ROBERGE : Mémoire

/jour (https://rem.info/fr/actualites/rem-capacite-places-assises-demelons-les-chiffres). Il est donc courant que plus de la moitié et même jusqu’à plus de 80 % de la capacité de ces véhicules soit prévue pour des passagers sans siège. Pourtant, nous avons probablement tous déjà vu une publicité télévisée faisant la promotion du transport collectif dans laquelle on oppose

Auteur: Daniel DESCHÊNES — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —31 juillet 2020

DM173 ( 30 juillet 2020, 10 Pages, pdf, 0.24 Mo )

Daniel DESCHÊNES : Mémoire

://www.ville.quebec.qc.ca/publications/patrimoine/docs/histoire_de_raconter_montcalm.pdf,page 5 (3) http://www.ccbn-nbc.gc.ca/fr/ (4) https://www.ville.quebec.qc.ca/publications/patrimoine/docs/histoire_de_raconter_montcalm.pdf,pages 2 et 32 (5) Bulletin municipal MA VILLE juin 2019 cahier spécial RÉSEAU CYCLABLE https

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR5.1 ( février 2020, 49 pages, pdf, 0.43 Mo )

Questions et commentaires

les impacts chiffrés des GES et des polluants atmosphériques du projet. Pour ce faire, l’initiateur doit utiliser les paramètres du Guide, notamment pour quantifier les éléments suivants : 1 https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/entreprises-partenaires/entreprises-reseaux-routier/guides- formulaires

Auteur: Ville de Québec et Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2020

DB9 ( octobre 2019, 8 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Entente-cadre relative aux déplacements des infrastructures d’Hydro-Québec – Dossier no 53321

l'•atllale,8:3. 8.. 'RESPI!>.NSAB.11.IT!S e.it En .cas :d'err.e:ur ®mmlseJmd l:lydr.o.:a.ul!lrecrdans rra œàllsàtlon 'de-s 1:rawux é.1.eé!rlques, IHydro· 'Q.uébe·c,s'engagetàLT.~pœndr.e# a .travaux !à ,se-s,fr.ais. 6;2. Ro:ur le..s :rôles i11tiW!IJrat&ur .te'éhnlque ·vtsi :par ftalttcle -~:1

Auteur: Michel MATHIEN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM110.4 ( s. d., 22 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )

Michel MATHIEN : Quel avenir pour le journalisme européen ? – Une perspective délicate en action, annexe au mémoire DM110

://journals.openedition.org/communication/1775#authors https://journals.openedition.org/communication/1775#abstract-1775-fr https://journals.openedition.org/communication/1775#abstract-1775-en https://journals.openedition.org/communication/1775#abstract-1775-es https://journals.openedition.org/communication/1775#article-1775 https

Auteur: Alimentex — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DM177.1 ( s. d., 2 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

Alimentex : Présentation au BAPE

. De plus le bruit pour les résidents sera vraiment incommodant, aucune étude sur le sujet! 5- Études sur les vibrations et le bruit. Les pages 4-5-6- du document de Systra FR01T19A18-T-IDP3-MT-GEOO-OOOS-B il y est indiqué que les études tiennent compte d'une distance de 7-8 mètres dans notre secteur

Auteur: Le regroupement des riverains de l'emprise électrique d' Hydro-Québec de la Pointe de Sainte-Foy — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM55 ( 27 juillet 2020, 5 pages, pdf, 0.66 Mo )

Le regroupement des riverains de l'emprise électrique d' Hydro-Québec de la Pointe de Sainte-Foy : Mémoire

d'agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic et la déviation de la route 327 àMalartic.Rapport d'enquête et d'audiences publiques 2016. 10-NOISE and HEALTH : Tramsquealing noise and its impact on Human Noise Healthnov- dec18(85 ) : 329-337. 11-Info Tours .fr : Joué et Tours nord : du bruit la nuitpour