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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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198 résultats Réinitialiser

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.3 ( avril 2020, 387 pages, pdf, 35 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 11 février 2020 - Suite

(poids véhicule)1·02) Page 34 sur 34 ANNEXE 8 - QC-89-92-93 - Bilan GES révisé Mémoire technique - RSTC de la Ville de Québec Référence: FR01T19A18-G-EDK0-MT-GE00-0004-C RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN 2020-04-09 MANDAT 9.4 - BILAN GES DU TRAMWAY EN PHASE TRAVAUX

Auteur: Ordre des urbanistes du Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM160 ( juillet 2020, 15 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Ordre des urbanistes du Québec : Faire du tramway de Québec une fierté collective grâce à une intégration urbaine exemplaire, mémoire

installations est élevé. Un inventaire 8 https://www.reseaustructurant.info/benefices/ 9 https://whc.unesco.org/fr/list/300/ et des fouilles archéologiques devront donc être menés, selon les règles de l’art, avant et durant les travaux. Nous saluons d’ailleurs le fait que ce processus est déjà

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.61 ( mai 2020, 36 pages, pdf, 25 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 15

à battants avec imposte (F) et baies latérales (BL) -  Revêtement de tôle à baguettes (TB) sur le terrasson de la toiture et l’auvent de la galerie -  Revêtement de tôle à la canadienne (TC) sur le brisis de la toiture -  Retour de corniche (R) et corniche moulurée -  Fronton (FR) -  Aisseliers

Auteur: Jean-François GOSSELIN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM117 ( 30 juillet 2020, 34 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Jean-François GOSSELIN : Mémoire

Systra. Systra Canada remporte un contrat majeur de mobilité urbaine à Québec. 4 décembre 2018. En ligne. Hyperlien : https://www.systra.com/fr/newsroom/actualites/article/systra-canada-remporte-un-contrat-majeur-de-mobilite- urbaine-a-quebec 23 Radio-Canada. Québec devra se plier à une demande «

Auteur: Direction de santé publique du CIUSSS de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM152 ( 30 juillet 2020, 34 pages et annexes, pdf, 0.62 Mo )

Direction de santé publique du CIUSSS de la Capitale-Nationale : Mémoire

.Repéré à :https://www.canada.ca/fr/sante- publique/services/maladies-chroniques/facteurs-risque-maladies-chroniques.html . Gouvernement du Québec (2016). Carte interactive – Îlots de chaleur /fraîcheur urbains et température de surface 2012. Données Québec. Repéré à :https://geoegl.msp.gouv.qc.ca/igo2/apercu- qc

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.8 ( avril 2020, 636 pages, pdf, 2 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume III : Chaînes de titres

, Le bout de lad profondeur Joignant led fr Dartigny, ayant en front vingt cinq perches cinq pieds et demy Le tout chargé Envers lesd pauvres et lesd Dames Religieuses dud hotel Dieu à raison de fix livres de rente fonciere et bail d’heritage pour chaque arpen en fuperficie et de Cinq fols de Cens

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.36 ( mars 2020, 150 pages, pdf, 15 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 08, Secteur rue de l'Université et boulevard René-Lévesque Ouest, entre les avenues de la Médecine et Myrand

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0008-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB30 ( juillet 2009, 77 pages, pdf, 2 Mo )

Mesures de lutte aux îlots de chaleur urbains

. 1237-1249. Économies. Accessible au : http://www.novoclimat.ca/. Consulté le 26 juin 2009. Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME) (2009) Dans la cuisine, lavage et froid performants. Accessible au : http://www.ademe.fr/particuliers/Fiches/ equipements

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DB28.1 ( 10 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.94 Mo )

Courriel de réponse sur la sécurité du tramway

est à l’article 3.4.2 Comparaison avec le bus du « Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d’exploitation des tramways ». L’information se retrouve à la page 18/56. http://www.strmtg.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_annuel_tw_2018_v1.pdf Les versions papier seront déposées

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.12 ( avril 2020, 59 pages, pdf, 4 Mo )

Addenda no 1 (version préliminaire) - Pôle d'échanges de Saint-Roch

Tracé du tramway sur la rue de la Couronne : lien entre les lieux principaux du quartier Saint-Roch 1 https://fr.wikipedia.org/wiki/Boulevard_Charest https://fr.wikipedia.org/wiki/Boulevard_Charest https://fr.wikipedia.org/wiki/Autoroute_LaurentienneConstruction d’un tramway sur le territoire

Auteur: Fanny TREMBLAY-RACICOT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM137 ( 30 juillet 2020, 28 pages, pdf, 0.81 Mo )

Fanny TREMBLAY-RACICOT : Mémoire

sur le 3e lien Québec-Lévis, 2018. Implantation d’un nouveau lien routier entre Québec et Lévis : Rapport des faits saillants, En ligne https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/projets-infrastructures/reseau-routier/projets- routiers

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB33 ( mars 2017, 52 pages, pdf, 2 Mo )

Des gains encore possibles en sécurité routière : perspective de santé publique – Mémoire déposé à la Société de l’assurance automobile du Québec

collectif dans la région métropolitaine de Montréal », fr/ShowDoc/cs/O- 7.3> (consulté le 25 janvier 2017). Commission parlementaire des transports et de l’environnement (2011). Étude du rapport d’évaluation du projet pilote sur les cinémomètres photographiques et systèmes

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.33 ( mars 2020, 84 pages, pdf, 9 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 05, Avenue Roland-Beaudin, entre le chemin des Quatre-Bourgeois et l'avenue l'Isle-Dieu

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0005-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.31 ( avril 2020, 153 pages, pdf, 18 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 03, Secteur emprise d'Hydro-Québec, entre le boulevard du Versant-Nord et le chemin des Quatre-Bourgeois

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0003-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB29 ( 2015, 33 pages, pdf, 1 Mo )

Effets individuels et sociaux des changements liés à la reprise des activités minières à Malartic – Période 2006-2013, rapport de recherche

en réserves minérales. Communiqué de presse du 25 novembre 2008. Accessible au : http://www.osisko.com/fr/2008/11/etude-de-faisabilite- positive-sur-le-projet-canadian-malartic-conversion-de- 62-millions-donces-en-reserves-minerales/ (Consulté le 20 mai 2013). OSISKO (2012). Mine Canadian Malartic

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 juin 2020

PR5.26 ( septembre 2019, n. p., Microsoft Excel, 0.64 Mo )

Complément à la réponse 2-7 - Inventaire global des émissions GES de l'agglomération de Québec pour l'année 2017

de l'agglomérationType de combustibleVolume (litres) Essence 629,670,046 Diesel210,580,059 Éthanol287,738Ventes de carburants destinés aux véhicules automobiles, dans la province de Québec, Statistique Canada Type de combustibleVolume (103 litres)Ratio vente essence/diesel https://www150.statcan.gc.ca/t1/tbl1/fr

Auteur: Accès transports viables, Collectif pour un transport abordable et accessible à Québec et Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM141 ( 30 juillet 2020, 16 pages, pdf, 1 Mo )

Accès transports viables, Collectif pour un transport abordable et accessible à Québec et Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale : La mobilité des femmes et les enjeux environnementaux, mémoire

", Le point, 2016, https://www.lepoint.fr/monde/fait-d-hiver-et-la-suede-inventa-le-deneigement-feministe-05-12- 2016-2088175_24.php 23 Données du recensement de 2016, Immigration et citoyenneté Canada. 12 Thématique 3 : La gouvernance, les finances, les politiques gouvernementales, le cadre réglementaire

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA75 ( 2018, 164 pages, pdf, 16 Mo )

Au cœur du mouvement – Plan stratégique 2018-2027

(STAS), de train (SNCF), la voiture particulière et les stationnements, les vélos en libre-service, les autobus interurbains et les avions. Elle permet à l’utilisateur de valider son passage avec son téléphone intelligent. https://www.reseau-stas.fr/fr/lappli-moovizy/9 • WHIM à Helsinki (Helsinki,

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.29 ( avril 2020, 169 pages, pdf, 12 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 01, Secteur avenue Blaise-Pascal et rue Mendel, entre l'avenue Le Gendre et le boulevard de la Chaudière

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0001-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.40 ( avril 2020, 119 pages, pdf, 8 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 12, Secteur des rues de la Pointe-aux-Lièvres et de la Croix-Rouge et de la 4e Rue

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0012-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Anne-Laurence Paquet, ing. jr, M. Sc. Chargée de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.37 ( février 2020, 375 pages, pdf, 20 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 09, Secteur boulevard René-Lévesque Ouest entre les avenues Myrand et Bourlamaque

-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1 P 4S9 - Tél. : 418.781.0191 Téléc.: 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0009-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 09, QUÉBEC (QUÉBEC) – FÉVRIER 2020 RAPPORT FINAL 172

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB32 ( 2017, 28 pages, pdf, 0.84 Mo )

Valeur économique des effets sur la santé de la nature en ville

ses dimensions. 1The Economics of Ecosystems and Biodiversity (2011). TEEB manual for cities: Ecosystem services in urban management. Repéré à http://www.teebweb.org/wp- content/uploads/Study%20and%20Reports/Additional%20Reports/Manual%20for%20Cities/TEEB%20Manual%20for%20Cities_English.pdf. 2https://www.cbd.int/doc/legal/cbd-fr

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM170 ( juillet 2020, 32 pages, pdf, 0.33 Mo )

Vivre en Ville : Mémoire

sur le projet de construction d’un tramway à Québec PDF 29 p. HAMMER, Stephen et Stéphane HALLEGATTE (2020). « Planning for the economic recovery from COVID-19 : A sustainability checklist for policymakers », Banque mondiale Blogs https://blogs.worldbank.org/fr

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.50 ( mai 2020, 35 pages, pdf, 3 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport synthèse

.gouv.qc.ca Toponymie Ville de Québec. https://www.ville.quebec.qc.ca Tramway de Québec. Wikipédia. https://fr.wikipedia.org Principales ressources Intranet (Ville de Québec) Ville de Québec. Banque de données GPTM. Ville de Québec. Répertoire des permis de construction. Ville de Québec. Répertoire DHN.

Auteur: Jardin communautaire Saint-Roch — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juillet 2020

DM87 ( juillet 2020, 20 pages, pdf, 2 Mo )

Jardin communautaire Saint-Roch : Réflexions entourant la modification proposée au tracé du futur tramway dans le tronçon localisé entre la rue du Prince-Édouard et le pôle d’échange Saint-Roch, mémoire

un irritant majeur. 1 https://www.rbhinc.ca/fr/we-believe/ 10 Le tramway traversant le cœur de la Basse-ville de Québec causerait également plusieurs désagréments aux établissements hôteliers ainsi qu’aux commerces et résidents situés sur la rue de la Couronne en complexifiant la circulation