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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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198 résultats Réinitialiser

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63.3 ( 2019, 80 pages, pdf, 11 Mo )

Vivre en Ville : La réduction du bilan carbone par le transport en commun – études de cas sur l’augmentation du niveau de service

et société). https://halshs.archives- ouvertes.fr/halshs-00080540/document (consulté le 8 juin 2017). BOURBONNAIS, Pierre-Léo (2007). Technologies des transports, Transport des personnes, Résumé de l’ouvrage Urban Transit Systems and Technology (VUCHIC, 2007), École Polytechnique Montréal, 11 p. PDF

Auteur: Collectif Tramway Non Merci — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juillet 2020

DM79 ( s. d., 22 pages PDF, pdf, 0.49 Mo )

Collectif Tramway Non Merci : Mémoire

à une nouvelle inscription sur la Liste du patrimoine mondial en péril et donner à cette inscription une diffusion immédiate. https://whc.unesco.org/fr/peril/ 1 Ainsi, j'écris donc à l'UNESCO le 17 mai 2020 pour en faire la demande ainsi que pour la protection de mon immeuble

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA48 ( s. d., 59 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Plan de développement en accessibilité universelle 2020-2024

. https://www.iap2canada.ca/resources/FR/Documents/AIP2Canada-Spectrum-FINAL-2016.pdf. (Consulté le 19 juillet 2019). CONNEL, Bettye Rose et autres. The Principles of Universal Design. Version 2.0, En ligne, 1997. https://projects.ncsu.edu/ncsu/design/cud/about_ud/udprinciplestext.htm. (Consulté le 26 juillet 2019). FRASER, Pierre. À mobilité réduite, Vidéo en ligne

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR2.1 ( janvier 2019, 50 pages, pdf, 0.59 Mo )

Directive

, l’initiateur peut notamment consulter Données Québec à l’adresse suivante : https://www.donneesquebec.ca/fr/. Écosystème : Ensemble dynamique d’organismes vivants en interaction entre eux et avec leur milieu environnant non vivant, qui forme une unité fonctionnelle. Ministère de l’Environnement

Auteur: Genivar — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

Ville de Québec

DQ44.1.3 ( 1er décembre 2010, 47 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Dossier de présentation du projet – Tramway de Québec

. 43e Congrés annuel de l'association québécoise du transport et des routes. Québec. GIRBa. (2007) . Projet PACTE Myrand. Consulté le 14 septembre, 2010, sur http://www.pacte.ulaval.ca/. Hydra-Québec. (2009). Plan stratégique 2009-2013. Consulté le Septembre 13, 2010, sur http://www.hydroquebec.com/publications/fr

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.34 ( janvier 2020, 82 pages, pdf, 4 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 06, Secteur boulevard Laurier et avenue Lavigerie à l'ouest de route de l'Église

-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1P 4S9- Tél. : 418.781.0191 Téléc. : 418.781 .0186 N/Réf. : 172-P-0018281 -0-01 -100-HG-R-0001 -00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 06, QUÉBEC (QUÉBEC) – JANVIER 2020 RAPPORT FINAL 172

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR2.3 ( mars 2019, 77 pages, pdf, 0.80 Mo )

Observations sur les enjeux que l'étude d'impact devrait aborder

pour la faune et des îlots de 2009. Bruit et vibrations dus aux tramways : émission et perception. Rapport 279. https://www.ifsttar.fr/ fileadmin/user_upload /editions/inrets/Reche rches/Rapport_INRETS _R279.pdfRéférence 2 Bruxelles Environnement, 1998. Le bruit à Bruxelles – Bruit du métro

Auteur: Coalition Climat Montréal — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM140 ( 30 juillet 2020, 20 pages, pdf, 3 Mo )

Coalition Climat Montréal : Comparaison des options de transport collectif : le tramway de Québec est clairement justifié, mémoire

Bus 110 14 000 /20 000 SRB Pie IX 70 000 Diesel, hybride 80 10 000 /15 000 STM 35 000 Électrique batteries Electric bus 60 7 000 /10 000 1 http://www.metrolinx.com/fr/greaterregion/projects/default.aspx Projet de tramway à Québec8 Les diverses publications

Auteur: Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM141.1 ( 2019, 18 pages, pdf, 1 Mo )

Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale : Les besoins des femmes en matière de pauvreté et de transport : État des lieux dans la Capitale-Nationale, annexe au mémoire DM141

l’Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) pour laquelle il existe des modules de formation en ligne. https:// cfc-swc.gc.ca/gba-acs/index-fr.html ÉTAT DES LIEUX DANS LA CAPITALE-NATIONALE5FEMMES ET PAUVRETÉ La pauvreté constitue une injustice sociale qui expose les femmes à un cercle vicieux

Auteur: Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale (Portneuf - Québec - Charlevoix) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —24 août 2020

DD15 ( 2019, 18 pages, pdf, 2 Mo )

Les besoins des femmes en matière de pauvreté et de transport – État des lieux dans la Capitale-Nationale

l’Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) pour laquelle il existe des modules de formation en ligne. https:// cfc-swc.gc.ca/gba-acs/index-fr.html ÉTAT DES LIEUX DANS LA CAPITALE-NATIONALE5FEMMES ET PAUVRETÉ La pauvreté constitue une injustice sociale qui expose les femmes à un cercle vicieux

Auteur: Institut du Nouveau Monde — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —6 août 2020

Ville de Québec

DQ14.1.1 ( décembre 2017, 64 pages, pdf, 2 Mo )

Rapport synthèse de la consultation sur la mobilité durable et un réseau structurant de transport en commun

) est un numéro d’identification qui est attribué de façon permanente ou provisoire à chaque appareil connecté à un réseau informatique utilisant l’Internet Protocol. » «AdresseIP».Wikipédia,27octobre2017.https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Adresse_IP&oldid=141978510.9 Le portrait type du répondant

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2020

DQ39.1 ( août 2020, 40 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Mise à jour des prévisions d’achalandage – Données mises à jour - été 2020

ine - PE PS UL / Q ua tre -B ou rg eo is St ati on C eg ep S te- Fo St ati on N er ee -T re mb l Ne re e- Tr em bla y Fr an k-C ar re l Fr an k-C ar re l St ati on F ra nk -C ar re l Ch ar es t E st St ati on C ha re st/ St -S Ch ar es t St ati

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.30 ( avril 2020, 106 pages, pdf, 5 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 02, Terrain vacant, entre les boulevards de la Chaudière et du Versant-Nord

.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0002-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet sénior CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.38 ( avril 2020, 111 pages, pdf, 5 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon TB-10, Secteur avenue de la Médecine, entre le boulevard Laurier et la rue du Peps

. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0010-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet sénior CARACTÉRISATION

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

DQ44.1.2 ( 1er novembre 2019, 498 pages PDF, pdf, 20 Mo )

Bilan des réalisations de la ville de Québec pour faire face aux changements climatiques

d’informations sur le plus récent rapport du GIEC publié le 8 octobre 2018 (en anglais seulement) : report.ipcc.ch/sr15/pdf/sr15_spm_final.pdf 2 Pour plus d’informations sur l’Accord de Paris : unfccc.int/fr/process-and-meetings/ the-paris-agreement/l-accord-de-paris 3 Des émissions nettes nulles de CO

Auteur: Ministère des Transports et Communauté métropolitaine de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 septembre 2020

DQ42.2 ( mai 2011, 78 pages et annexes, pdf, 36 Mo )

Utilisation potentielle des emprises ferroviaires et autoroutières du territoire métropolitain de Québec pour le transport collectif – Version finale

: premier volet, rapport final, Société Gestrans, février 2008. 75 Ensemble d’infrastructures permettant d’acheminer l’énergie électrique des centres de production vers les consommateurs d’électricité. Wikipédia (2010). Réseau électrique, en ligne sur www.fr.wikipedia.org, consulté le 26 octobre 2010. Utilisation

Auteur: Secrétariat du Conseil du trésor — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB18 ( 2011, 43 pages, pdf, 0.53 Mo )

Guide d’élaboration du dossier d’affaires des grands projets d’infrastructure publique

de vie (le cas échéant) (-) Revenus (-)• Autres éléments du • projet assumés par l’organisme public Fr ai s de l’ or ga ni sm e pu bl ic Administration• Appels d’offres• Consultations • publiques et permis Conseillers• Administration• Appels d’offres• Consultations • publiques et permis

Auteur: Englobe — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

Ville de Québec

DA4 ( mars 2020, 81 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Lot 1 – Tramway – Tronçon 01 arrondissement Sainte-Foy – Sillery – Cap-Rouge, Québec, rapport d’étude géotechnique

: Ajustement 1 Préparé par: Approuvé par: Date: EQ-09-CR-02B_FR11 (19-04) Les résultats de ces essais ne sont valides que pour l’échantillon décrit dans le présent rapport. Pour toute question supplémentaire sur l'agressivité du sol, veuillez contacter l'équipe de Corrosion d'Englobe. Cet échantillon

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.53 ( mai 2020, 54 pages, pdf, 7 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 5

11. En marge de cela, les secteurs commerciaux, notamment en bordure du boulevard Laurier, prennent de l’expansion. Les besoins d’alimentation en eau courante ne cessent de croître. 11 Sainte-Foy (Québec), Wikipedia. https://fr.wikipedia.org/wiki/Sainte- Foy_(Québec). Consulté le 25 avril 2020. La Ville

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.63 ( mai 2020, 58 pages, pdf, 9 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 17

er octobre 1965, p. 14. 23 Charlesbourg. Wikipedia. https://fr.wikipedia.org/wiki/Charlesbourg. Consulté le 3 mai 2020. construction d’un nouvel hôtel de ville au 160, 76e Rue Est. À la suite de la délivrance du permis no 36845, le 1er juin 1990, le 7575, boulevard Henri- Bourassa est recyclé en centre

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —5 août 2020

DQ14.1 ( 5 août 2020, 22 pages, pdf, 0.58 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ14 reçues le 29 juillet 2020

sont disponibles publiquement à l’adresse suivante : https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/vque_82 Une démarche d’opportunité est en cours afin de réaliser possiblement un atlas virtuel des arbres remarquables pour une meilleure diffusion de l’information. Un premier mandat exploratoire a permis

Auteur: Traminov — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 septembre 2020

Ville de Québec

DA85 ( 18 septembre 2020, 27 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Rapport des paramètres de référence géotechnique (GBR-B) – Projet de référence

Canada (http://www.seismescanada.rncan.gc.ca/hazard-alea/interpolat/index_2015-fr.php) Coordonnées : Lat. : 46.809NLong. : 71.214WTRAMWAY DE QUÉBEC Géotechnique RAPPORT DES PARAMÈTRES DE RÉFÉRENCE GÉOTECHNIQUE (GBR-B) TRAM-112F-GEO-MMT-0003_EP Page 11 sur 27 6. CARACTÉRISTIQUES ET PROPRIÉTÉS

Auteur: Ministère des Transports, Ville de Lévis et Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

Ville de Québec

DQ25.1.9 ( s. d., 103 pages, pdf, 9 Mo )

Étude de faisabilité Tramway – SRB

métropo- litaine de Québec (CMQ). 28. INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC. Le modèle intersectoriel du Québec : Fonctionnement et applications. Édition 2013, 2013, 156 p. En ligne. http://www. bdso.gouv.qc.ca/docs-ken/multimedia/PB01608FR_FonctApplication2013H00F00.pdf (Consulté le 8 janvier 2015

Auteur: Étienne GRANDMONT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2020

DC2 ( 31 mars 2020, 85 pages, pdf, 2 Mo )

Liste des dépenses supplémentaires autorisées par le sous-ministre depuis 2015-2016

Rechercher  Suivez-nous https://www.transports.gouv.qc.ca/ https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/Pages/accessibilite.aspx https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/nous-joindre/Pages/nous-joindre.aspx https://www.transports.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB31 ( mars 2017, 58 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Verdir les villes pour la santé de la population – Changements climatiques

=2006-2016 Search language=English Sélection des références Dans un premier temps, la stratégie de recherche s’est penchée uniquement sur les revues de la littérature obtenues par la stratégie documentaire (revues, méta-analyses, synthèses, etc.). Pour être retenues, les revues devaient satisfaire aux critères