Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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PR4.2 ( avril 2020, 83 pages, pdf, 21 Mo )
Avis des experts sur la recevabilité
- évolution 2009 - 2018 (d.~http://www.strmtq.developpe- ment-durable.qouv.fr/IMG/odl/rapport annuel tw 2018 v1.pdf) AVIS D'EXPERT PROCÉDURE D'ÉVALUATION ET D'EXAMEN DES IMPACTS SUR L'ENVIRONNEMENT • Thématiques abordées : • Référence à l'addenda : • Texte du commentaire : • Thématiques abordées : •
PR4.3 ( mai 2020, 52 pages, pdf, 16 Mo )
Avis des experts sur la recevabilité
abordées : Impact vibratoire o Référence à l’étude d’impact : Mandat 10.2 Étude vibratoire (Mémoire technique – RSTC de la Ville de Qué- bec_FR01T19A18-TIDP3-MT-GE00-0005-B, Systra Canada, 2019-11-18) o Texte du commentaire : o p.18 p.39 et p.51 Est-ce qu’on ne devrait pas distinguer les bruits
DB7 ( 2016, 51 pages, pdf, 1 Mo )
Guide de l’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier – Méthodologie
de la prestation des services publics figure parmi les principaux arguments en faveur 20 World Bank group, Public-Private Partnerships Reference Guide: Version 2.0, 2014. 21Source :https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/entreprises-partenaires/entreprises-reseaux- routier
PR3.7 ( novembre 2019, 193 pages, pdf, 42 Mo )
Études sectorielles - Étude d'impact sur les déplacements - Annexes
ny Duchesneau Ge or gi na -L ef ai vr e La Nouvelle-Orléans De Nouë L'H eu reu x De La Da uv ers ièr e Gé rar d-R en y De L'Ormeau Pa lm aro lle Pla isa nc e Ath ala- Cou lom be Le Mercier Roland-Couillard Aut. 540 Nord, Aut. DuplessisBelle- Place Fr an ço ise -L or an
DQ7.1 ( 24 juillet 2020, 52 pages, pdf, 8 Mo )
Réponses aux questions du document DQ7
. Le choix de l’électrification des transports s’appuie sur la reconnaissance des atouts du Québec, dont notamment une électricité disponible, qui est de source propre et renouvelable à plus de 99% (MTQ, 2020. https://www.transports.gouv.qc.ca/fr
DA15 ( décembre 2019, 206 pages et annexes, pdf, 30 Mo )
Schéma d’aménagement et de développement/révisé – Agglomération de Québec – Volume 1
- vi lle Tr am w ay Tr am b us In fr as tr uc tu re d éd ié e et m ét ro b us M ili eu u rb ai n M ili eu a gr ic ol e, fo re st ie r et n at ur el C ou ro nn e ag ro fo re st ie re M ili eu h yd riq ue s tr uc tu ra nt R iv iè re B as si n ve rs
DB10.5 ( 16 juin 2017, 23 pages, pdf, 0.90 Mo )
régional (ÉSAD), Université Laval, Ville de Québec, QC G1V 0A6, Canada; marius.theriault@esad.ulaval.ca 2 Laboratoire d’Économie de Dijon (LEDi), Université de Bourgogne, 21078 Dijon cedex, France; diego.legros@u-bourgogne.fr 3 Faculté des sciences de l’administration (FSA), Université Laval, Ville
DA83 ( 18 août 2020, 33 pages, pdf, 0.83 Mo )
le registre de la Ville de Québec, il n’y a pas d’arbre d’intérêt, remarquable ni potentiellement patrimonial dans ce tronçon. Pour consulter les données : https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/vque_82 DM30 – Paul McKay a) Élément soulevé : « De plus, la distance entre les carrefours
DM63.2 ( novembre 2010, 54 pages, pdf, 1 Mo )
A tl an ta Ta m p a Sa n D ie g o M o nt ré al P ho en ix B al ti m o re R iv er si d e Sa cr am en to Sa n Fr an ci sc o D en ve r O rl an d o C hi ca g o R al ei g h Sa n A nt o ni o Ja ck so nv ill e D al la s Se at tl e La s Ve g as W as hi
PR5.39 ( février 2020, 244 pages, pdf, 11 Mo )
(Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0011-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Anne-Laurence Paquet, ing. jr, M. Sc. Chargée de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet
PR5.35 ( février 2020, 200 pages, pdf, 9 Mo )
. Chargée de projet 505, boulevard du Parc-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1P 4S9- Tél.: 418.781.0191 Téléc. : 418.781.0186 N/Réf.: 172-P-0018281 -0-01 -100-HG-R-0007-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 07, QUÉBEC
Ville de Québec
DA8 ( novembre 2019, 447 pages PDF, pdf, 75 Mo )
dans le présent rapport Pour toute question supplémentaire sur l'agressivité du sol veuillez contacter l'équipe de Corrosion d'Englobe EQ-09-CR-02B_FR11 (19-04) Client: Projet: Englobe 1200 Boui. St-Martin Ouest Laval, H7S 2E4 Tél: 514-281-5151 Ville de Québec N" projet: Réf. client : N" éch
PR4.1 ( février 2020, 93 pages, pdf, 34 Mo )
Avis des experts sur la recevabilité
- bec_FR01T19A18-TIDP3-MT-GE00-0005-B, Systra Canada, 2019-11-18) o p.18 p.39 et p.51 Est-ce qu'on ne devrait pas distinguer les bruits solidiens des vibrations, les deux phénomènes pouvant être ressentis et dérangeants? Des critères vibratoires sont indiqués, mais ne sont pas retenus dans l'analyse
DA46 ( 3 février 2017, 33 pages et annexes, pdf, 13 Mo )
Diagnostic des pratiques de participation publique dans la ville de Québec – Rapport
, La participation citoyenne à Gatineau: Rapport de la commission sur l'implication du milieu, 2014. En ligne: http://www.gatineau.ca/docs/la_ville/ombudsman/ comites_commissions/rapport_commission_implication_milieu.fr-CA.pdf Economist Intelligence Unit Limited, Democracy index 2010: Democracy in retreat, A
PR5.9 ( mai 2020, 100 pages, pdf, 5 Mo )
de terre mentionnés en l’article huit cy après de la presente déclaration … Les dits dix arpens de terre Scis vers la riviere Saint Charles proche la pointe aux Lievres Cedez auxd RRPP par Echange passé par devant Gilles Rageot Le vingt neuf aoüst mil Six cent Soixante fept par les Religieuses hospitalieres auxquelles il en avoit êté fait donnation Entre vifs par feu Simon Denis Escuyer fr
PR5.56 ( mai 2020, 119 pages, pdf, 20 Mo )
Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 9
. https://www.ville.quebec.qc.caConsulté le 6 MAI 2020 4. Tramway de Québec. Wikipedia. https://fr.wikipedia.org Consulté le 6 MAI 2020 Figure 02 Carte de la Ville de Québec, 1871 COUSIN P. (1871) . «City of Québec». Publié par Marcotte et Lévy Figure 03 Extrait de la carte cadastrale
PR3.1 (1 de 3) ( novembre 2019, 192 pages, pdf, 12 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1
://www.rtcquebec.ca/Default.aspx? tabid=118&language=fr-CA. 6.6 Adaptation aux changements climatiques L’adaptation est communément définie comme un changement dans les comportements et les caractéristiques d’un système de manière à pouvoir composer avec une situation dans un endroit spécifique. L’adaptation aux changements
DA12 ( janvier 2014, 150 pages, pdf, 7 Mo )
car sa zone de destination était dans une zone de stationnement contraint, pour le trajet retour il faut garder les mêmes paramètres pour que la voiture soit également pénalisée. 9 http://www.mtq.gouv.qc.ca/portal/page/portal/Librairie/Publications/fr
PR5.52 ( mai 2020, 134 pages, pdf, 16 Mo )
Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 4
de paroisse par des commissions scolaires de comté. En 1942, on fonde la 2 Commission scolaire du Québec. Wikipedia. https://fr.wikipedia.org/wiki/Commission_scolaire_au_Québec R É S E A US T R U C T U R A N TD ET R A N S P O R TE NC O M M U N Évaluation du patrimoine bâti. Tracé du tramway. Tronçon 4
PR3.4 ( novembre 2019, 417 pages, pdf, 105 Mo )
-12,01, r.2. Éditeur officiel du Québec. MAPAQ. 2019. Application Info-Sols – informations géographiques sur les terres agricoles. En ligne : http://www.info-sols.ca/ Marie-Victorin, Fr. 2002. Flore laurentienne. 3e édition mise à jour par Brouillet L., S.G. Hay et I. Goulet en collaboration avec M.
DA76 ( février 2013, 183 pages et annexe, pdf, 18 Mo )
stationnemerit 0 Ton vert fr~uetioti des ôlols de chaleur) CONSTATS tsttuation exîstante) : ~Espaces verts sans fonctiCV'I partlcuh1're ..Pompes à esS8ne& e1 marquise. dominant l'espace public -Sur&xp0sltion des ~spaces de Statlonnemenl -Absenœ de relation antre lé b&tlmer,t et la rue
DA30 ( 6 janvier 2018, 188 pages et annexes, pdf, 77 Mo )
Règlement R.V.Q. 990 – Règlement sur le plan directeur d’aménagement et de développement
ée In du st rie e xt ra ct iv e Pu bl iq ue , i ns tit ut io nn el le e t co m m un au ta ire à v oc at io n ré gi on al e Pu bl iq ue , i ns tit ut io nn el le e t co m m un au ta ire à v oc at io n lo ca le In fr as tr uc tu re e t é
DQ41.1 ( 10 septembre 2020, 357 pages PDF, pdf, 7 Mo )
Réponses aux questions du document DQ41
conformes au cadre normatif; le soumissionnaire peut alors communiquer avec le Vérificateur général de la Ville de Québec au 1 855 780-8980 ou au https://www.alias-solution.com/contact/fr/vdq par le biais de la ligne de signalement fraude et inconduite. Le Vérificateur général prend en charge tous les cas