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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de reconstruction du pont de l’Île-aux-Tourtes entre Vaudreuil-Dorion et Senneville

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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28 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —5 mai 2021

AV3 ( 12 mai 2021, 6 pages, pdf, 0.20 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique du 31 mars au 30 avril 2021

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —24 mars 2021

CM1 ( 24 mars 2021, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BAPE — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —31 mars 2021

CM2 ( 31 mars 2021, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2021

PA2.1 ( Sans date, 29 pages, pdf, 0.61 Mo )

Directive

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 mars 2021

PA3.1 ( Février 2021, 663 pages, pdf, 36 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Rapport principal

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 mars 2021

PA3.2 (1 de 2) ( Février 2021, 665 pages, pdf, 38 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexes 2-1 à 4-5

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 mars 2021

PA3.2 (2 de 2) ( Février 2021, 567 pages, pdf, 57 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexes 2-1 à 4-5

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 mars 2021

PA3.3 ( Février 2021, 500 pages, pdf, 75 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexes 4-6 à 4-19

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 mars 2021

PA3.4 ( Février 2021, 198 pages, pdf, 96 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexe 4-20a

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 mars 2021

PA3.5 (1 de 2) ( Février 2021, 124 pages, pdf, 84 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexe 4-20b

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 mars 2021

PA3.5 (2 de 2) ( Février 2021, 107 pages, pdf, 47 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexe 4-20b

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 mars 2021

PA3.6 ( Février 2021, 460 pages, pdf, 27 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexes 4-20c à 8-5

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 mars 2021

PA3.7 ( Février 2020, 70 pages, pdf, 4 Mo )

Évaluation environnementale de site phase I

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 mars 2021

PA3.8 ( Février 2020, 522 pages, pdf, 48 Mo )

Évaluation environnementale de site phase I - Annexes A à K

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 mars 2021

PA3.9 ( Février 2020, 1078 pages, pdf, 91 Mo )

Évaluation environnementale de site phase I - Annexe L-1

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 mars 2021

PA3.10 ( Février 2020, 1246 pages, pdf, 87 Mo )

Évaluation environnementale de site phase I - Annexe L-2

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 mars 2021

PA3.11 ( Février 2021, 230 pages, pdf, 49 Mo )

Caractérisation environnementale

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 mars 2021

PA3.12 ( Février 2020, 33 pages, pdf, 3 Mo )

Formulaire d'attestation - Étude de caractérisation

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 mars 2021

PA4 ( Février 2021, 182 pages, pdf, 18 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2021

PA5 ( Mars 2021, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Avis de complétude

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2021

PA6.1.1 ( Mars 2021, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2021

PA6.1.2 ( Mars 2021, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur de projet d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 mars 2021

PA6.2 ( Mars 2021, 1 page, pdf, 0.47 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 mars 2021

PR1.1 ( Novembre 2018, 16 pages, pdf, 8 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2021

PR2.1 ( Novembre 2018, 57 pages, pdf, 0.55 Mo )

Directives