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Projet de desserte en gaz naturel de la zone industrialo-portuaire de Saguenay

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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21 résultats

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2019

PR4.2 ( février 2019, 52 pages, pdf, 5 Mo )

Avis des experts sur les réponses aux questions et commentaires

Auteur: Énergir — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2019

PR5.5 ( mars 2019, 26 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 14 décembre 2018 - Complément d'information - Milieux humides, EFMVS et eaux souterraines

Auteur: Énergir — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2019

PR5.3 ( mars 2019, 3 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 14 décembre 2018 – Complément d'information

Auteur: Énergir — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2019

PR5.4 ( mars 2019, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 14 décembre 2018 – Correctif au complément d'information

Auteur: Énergir — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2019

PR8.2 ( avril 2019, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —21 mai 2019

AV3 ( 15 mai 2019, 5 pages, pdf, 0.70 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique du 9 avril au 9 mai 2019

Auteur: Énergir, S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 avril 2019

PR1 ( juillet 2018, 25 pages, pdf, 3 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 avril 2019

PR2.1 ( juillet 2018, 45 pages, pdf, 0.67 Mo )

Directive

Auteur: Énergir, S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 avril 2019

PR2.2 ( août 2018, 1 page, pdf, 1.00 Mo )

Avis d’évaluation environnementales

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 avril 2019

PR2.3 ( septembre 2018, 1 page, pdf, 0.91 Mo )

Observations et enjeux soulevés par le public

Auteur: Énergir — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 avril 2019

PR3.1 ( octobre 2018, 184 pages, pdf, 2 Mo )

Étude d'impact

Auteur: Énergir — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 avril 2019

PR3.2 ( octobre 2018, 444 pages, pdf, 61 Mo )

Annexes, cartographie

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 avril 2019

PR4.1 ( décembre 2018, 53 pages, pdf, 22 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 avril 2019

PR5.1 ( décembre 2018, 30 pages, pdf, 13 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Énergir — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 avril 2019

PR5.2 ( janvier 2019, 182 pages, pdf, 42 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 14 décembre 2018

Auteur: Énergir — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 avril 2019

PR6 ( mars 2019, pagination diverse, pdf, 28 Mo )

Résumé de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 avril 2019

PR7 ( 6 mars 2019, 4 pages, pdf, 0.83 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 avril 2019

PR8.1 ( mars 2019, 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Lettre mandatant le Bureau des audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique

Auteur: Énergir — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 avril 2019

CR3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Liste des lots touchés

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 avril 2019

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 avril 2019

CM2 ( 9 avril 2019, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces-derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque de La Baie
1911, 6e Avenue
Ville de La Baie (Québec)  G7B 1S1

Téléphone :   418 698-5350

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Lundi : Fermé
Mardi au vendredi : 10 h - 20 h
Samedi et dimanche : 10 h - 17 h

La bibliothèque sera fermée les 19 et 22 avril 2019.