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Projet de desserte en gaz naturel de la zone industrialo-portuaire de Saguenay

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

109 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —21 mai 2019

AV3 ( 15 mai 2019, 5 pages, pdf, 0.70 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique du 9 avril au 9 mai 2019

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 avril 2019

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —21 juin 2019

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 avril 2019

CM2 ( 9 avril 2019, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —21 juin 2019

CM3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —21 juin 2019

CM5.1 ( 26 juin 2019, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 juillet 2019

CM5.2 ( 18 juillet 2019, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l'audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 novembre 2019

CM7 ( 21 novembre 2019, 1 page, pdf, 0.28 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 novembre 2019

CM7.1 ( 21 novembre 2019, 3 pages, pdf, 0.36 Mo )

Points saillants

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 juin 2019

CM12 ( 27 juin 2019, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Avis public sur le projet, Le Quotidien

Auteur: Énergir — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 avril 2019

CR3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Liste des lots touchés

Auteur: Régie de l'Énergie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —3 juillet 2019

DA1 ( 22 février 2019, 22 pages, pdf, 0.13 Mo )

Décision R-4069-2018, décision finale

Auteur: Commission de protection du territoire agricole du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —3 juillet 2019

DA2 ( 14 mai 2019, 9 pages et annexe, pdf, 0.21 Mo )

Décision dossier 422680

Auteur: Aviseo Conseil — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2019

Energir

DA3 ( 13 mai 2019, 7 pages et annexes, pdf, 0.36 Mo )

Retombées économiques de l’extension du réseau dans la Zip Saguenay par Énergir

Auteur: WSP CANADA INC. et DELOITTE S.E.N.C.R.L. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 juillet 2019

DA4 ( octobre 2018, 14 pages, pdf, 0.97 Mo )

Production québécoise de gaz naturel renouvelable (GNR) : un levier pour la transition énergétique – Évaluation du potentiel technico-économique au Québec (2018-2030)

Auteur: Énergir — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 juillet 2019

DA5 ( 3 mai 2019, 16 pages, pdf, 0.37 Mo )

Initiative d’approvisionnement responsable en gaz naturel – Cause tarifaire 2019-2020, annexe 17

Auteur: Énergir — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 juillet 2019

DA6 ( 2018, 110 pages, pdf, 4 Mo )

Rapport de développement durable 2017

Auteur: Énergir — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 juillet 2019

DA7 ( 9 juillet 2019, 30 pages, pdf, 2 Mo )

Desserte en gaz naturel de la zone industrialo-portuaire de Saguenay – Présentation PowerPoint

Auteur: Énergir — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 juillet 2019

DA8 ( 12 juillet 2019, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Suivi des consultations auprès des collectivités et des autochtones – février à juillet 2019

Auteur: Centre International de Référence sur le cycle de vie des produits procédés et services (CIRAIG) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 juillet 2019

Énergie

DA9 ( mai 2019, 31 pages, pdf, 2 Mo )

Le gaz naturel : revue de littérature portant sur les émissions fugitives de méthane – rapport technique

Auteur: Énergir — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2019

DA10 ( 23 juillet 2019, pagination multiple, pdf, 10 Mo )

Étude d’impact sur l’environnement - Complément d’information à l’Addenda 1 – Relevés floristiques complémentaires

Auteur: ÉNERGIR — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 août 2019

DA11 ( 6 août 2019, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Suivi relatif aux émissions fugitives et accidentelles

Auteur: Énergir — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 août 2019

DA12 ( 19 août 2019, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Rectifications à la suite de la présentation des mémoires lors de l’audience publique du 13 août 2019

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : BAPE —11 juillet 2019

DB1 ( 11 juillet 2019, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question posée au MELCC lors de la séance du BAPE du 9 juillet 2019

Auteur: Administration portuaire de Saguenay — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juillet 2019

DB2 ( 11 juillet 2019, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Réponse à une question posée à l’Administration portuaire de Saguenay lors de la séance publique du BAPE du 9 juillet 2019