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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de desserte en gaz naturel de la zone industrialo-portuaire de Saguenay

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
109 résultats

Auteur: Administration portuaire de Saguenay — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juillet 2019

DB2 ( 11 juillet 2019, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Réponse à une question posée à l’Administration portuaire de Saguenay lors de la séance publique du BAPE du 9 juillet 2019

Auteur: Énergir — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 juillet 2019

DA7 ( 9 juillet 2019, 30 pages, pdf, 2 Mo )

Desserte en gaz naturel de la zone industrialo-portuaire de Saguenay – Présentation PowerPoint

Auteur: Aviseo Conseil — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2019

Energir

DA3 ( 13 mai 2019, 7 pages et annexes, pdf, 0.36 Mo )

Retombées économiques de l’extension du réseau dans la Zip Saguenay par Énergir

Auteur: Énergir — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —4 juillet 2019

PR5.6 ( Juin 2019, 77 pages, pdf, 23 Mo )

Analyse des risques technologiques

Auteur: Énergir — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —4 juillet 2019

PR5.7 ( juin 2019, 45 pages, pdf, 8 Mo )

Protocole du suivi des milieux humides et hydriques

Auteur: Énergir — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —4 juillet 2019

PR5.8 ( juin 2019, 61 pages, pdf, 17 Mo )

Évaluation environnementale sommaire de site phase 1 pour les composantes permanentes et temporaires

Auteur: Régie de l'Énergie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —3 juillet 2019

DA1 ( 22 février 2019, 22 pages, pdf, 0.13 Mo )

Décision R-4069-2018, décision finale

Auteur: Commission de protection du territoire agricole du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —3 juillet 2019

DA2 ( 14 mai 2019, 9 pages et annexe, pdf, 0.21 Mo )

Décision dossier 422680

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 juin 2019

CM12 ( 27 juin 2019, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Avis public sur le projet, Le Quotidien

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —21 juin 2019

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —21 juin 2019

CM3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —21 juin 2019

CM5.1 ( 26 juin 2019, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contres les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juin 2019

PR8.3 ( Juin 2019, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2019

PR4.2 ( février 2019, 52 pages, pdf, 5 Mo )

Avis des experts sur les réponses aux questions et commentaires

Auteur: Énergir — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2019

PR5.3 ( mars 2019, 3 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 14 décembre 2018 – Complément d'information

Auteur: Énergir — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2019

PR5.4 ( mars 2019, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 14 décembre 2018 – Correctif au complément d'information

Auteur: Énergir — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2019

PR5.5 ( mars 2019, 26 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 14 décembre 2018 - Complément d'information - Milieux humides, EFMVS et eaux souterraines

Auteur: Énergir — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2019

PR8.2 ( avril 2019, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —21 mai 2019

AV3 ( 15 mai 2019, 5 pages, pdf, 0.70 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique du 9 avril au 9 mai 2019

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 avril 2019

PR5.1 ( décembre 2018, 30 pages, pdf, 13 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Énergir — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 avril 2019

PR5.2 ( janvier 2019, 182 pages, pdf, 42 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 14 décembre 2018

Auteur: Énergir — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 avril 2019

PR6 ( mars 2019, pagination diverse, pdf, 28 Mo )

Résumé de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 avril 2019

PR7 ( 6 mars 2019, 4 pages, pdf, 0.83 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 avril 2019

PR8.1 ( mars 2019, 1 page, pdf, 0.59 Mo )

Lettre mandatant le Bureau des audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique

Auteur: Énergir — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 avril 2019

CR3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Liste des lots touchés