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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de desserte en gaz naturel de la zone industrialo-portuaire de Saguenay

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
109 résultats

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 juillet 2019

PR5.9 ( 36 pages, juillet 2019, pdf, 10 Mo )

Relevés floristiques complémentaires

Auteur: Énergir — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 avril 2019

PR6 ( mars 2019, pagination diverse, pdf, 28 Mo )

Résumé de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 avril 2019

PR7 ( 6 mars 2019, 4 pages, pdf, 0.83 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 avril 2019

PR8.1 ( mars 2019, 1 page, pdf, 0.59 Mo )

Lettre mandatant le Bureau des audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique

Auteur: Énergir — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2019

PR8.2 ( avril 2019, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contres les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juin 2019

PR8.3 ( Juin 2019, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juillet 2019

PR8.4 ( juillet 2019, 6 pages, pdf, 0.25 Mo )

Requêtes d'audience publique ou de médiation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 septembre 2019

Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

PR8.5 ( mai 2019, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —20 novembre 2019

RP1 ( 21 novembre 2019, 113 pages, pdf, 3 Mo )

Rapport d'enquête et d'audience publique - rapport 350 - Projet de desserte en gaz naturel de la zone industrialo-portuaire de Saguenay