Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
DT1 ( 28 janvier 2020, 141 pages, pdf, 0.54 Mo )
Séance tenue le 28 janvier 2020 en soirée à Saint-Michel-des-Saints
DT1.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )
Errata à la transcription de la séance tenue le 28 janvier 2020 en soirée à Saint-Michel-des-Saints
DT2 ( 29 janvier 2020, 132 pages, pdf, 0.53 Mo )
Séance tenue le 29 janvier 2020 en après-midi à Saint-Michel-des-Saints
DT2.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.04 Mo )
DT3 ( 29 janvier 2020, 148 pages, pdf, 0.62 Mo )
Séance tenue le 29 janvier 2020 en soirée à Saint-Michel-des-Saints
DT3.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )
Errata à la transcription de la séance tenue le 29 janvier 2020 en soirée à Saint-Michel-des-Saints
DT4 ( 136 pages, 136 pages, pdf, 0.57 Mo )
Séance tenue le 30 janvier 2020 en après-midi à Saint-Michel-des-Saints
DT4.1 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.04 Mo )
DT5 ( 30 janvier 2020, 128 pages, pdf, 0.51 Mo )
Séance tenue le 30 janvier 2020 en soirée à Saint-Michel-des-Saints
DT5.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.04 Mo )
Errata à la transcription de la séance tenue le 30 janvier 2020 en soirée à Saint-Michel-des-Saints
DT6 ( 25 février 2020, 88 pages, pdf, 0.42 Mo )
Séance tenue le 25 février 2020 en matinée à Saint-Michel-des-Saints
DT6.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )
Errata à la transcription de la séance tenue le 25 février 2020 en matinée à Saint-Michel-des-Saints
DT7 ( 25 février 2020, 99 pages, pdf, 0.47 Mo )
Séance tenue le 25 février 2020 en après-midi à Saint-Michel-des-Saints
DT8 ( 25 février 2020, 72 pages, pdf, 0.35 Mo )
Séance tenue le 25 février 2020 en soirée à Saint-Michel-des-Saints
DT9 ( 26 février 2020, 69 pages, pdf, 0.34 Mo )
Séance tenue le 26 février 2020 en après-midi à Saint-Michel-des-Saints
DT9.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )
DT10 ( 3 mars 2020, 52 pages, pdf, 0.27 Mo )