Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
CM7 ( 26 juin 2020, 287 pages, pdf, 0.12 Mo )
Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE
CM7.1 ( 26 juin 2020, 6 pages, pdf, 0.47 Mo )
RP1 ( Juin 2020, 287 pages, pdf, 0.87 Mo )
DD5 ( 11 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
DD5.1 ( 12 mars 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
DQ38.1 ( 1er mai 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )
DQ39.1 ( 30 avril 2020, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )
DA47 ( 30 avril 2020, 6 pages, pdf, 1 Mo )
DQ37.1 ( 28 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.55 Mo )
DM71.1 ( 22 avril 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )
DQ36.1 ( 27 avril 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )
DQ38 ( 27 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )
DQ39 ( 27 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )
Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
Ministère de l'Économie et de l'Innovation
DQ22.1 ( 27 avril 2020, 4 pages, pdf, 0.20 Mo )
DQ37 ( 24 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )
Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
DQ31.1 ( 23 avril 2020, 229 pages PDF, pdf, 16 Mo )
DQ35 ( 17 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
DQ35.1 ( 20 avril 2020, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
DQ35.1.1 ( 15 juin 2017, 3 pages, pdf, 0.26 Mo )
DQ36 ( 17 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
DQ34.1 ( s. d., 3 pages et annexes, pdf, 3 Mo )
DQ27.1 ( 21 avril 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
DQ28.1 ( 8 avril 2020, 1 page, pdf, 0.29 Mo )
DQ28.1.1 ( 13 septembre 2006, 5 pages, pdf, 0.33 Mo )
DQ28.1.2 ( 26 avril 2012, 4 pages et annexes, pdf, 2 Mo )