logo [Common.SkipToContent]

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet minier Matawinie à Saint-Michel-des-Saints

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
500 résultats

Auteur: R. Kuipers P.E., James et Kuipers et Associates pour Mining Watch Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —5 février 2020

DC3 ( janvier 2020, 12 pages, pdf, 0.94 Mo )

Risques de contamination de l’eau associés à l’enfouissement des déchets miniers à court et à long terme

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 février 2020

DC4 ( décembre 2015, 79 pages, pdf, 1 Mo )

Troisième évaluation nationale des renseignements sur le suivi des effets sur l’environnement des mines de métaux visées par le Règlement sur les effluents des mines de métaux

Auteur: R. Kuipers, James et Kuipers et Associates — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —5 février 2020

DC5 ( juin 2019, 19 pages, pdf, 1 Mo )

Analyse indépendante de la viabilité technique et économique du projet minier de Nouveau Monde Graphite à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Ministère de la Justice – Registre des lobbyistes — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 février 2020

DC6 ( 24 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Sommaire de l’inscription de l’entreprise Nouveau Monde Graphite Inc.

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 février 2020

DC6.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Réponses du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement aux questions posées lors des séances publiques de la première partie de l’audience à Saint-Michel-des-Saints à propos du Registre des lobbyistes

Auteur: Norda Stelo pour le Comité d'accompagnement du projet de Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —11 février 2020

DC7 ( décembre 2019, 17 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Analyse indépendante des réponses et commentaires du MELCC, compte rendu

Auteur: Comité d'accompagnement du projet de mine de Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —11 février 2020

DC7.1 ( 6 février 2020, 2 pages, pdf, 2 Mo )

Lettre adressée à la commission demandant le dépôt de l’analyse indépendante des réponses aux questions et commentaires du MELCC concernant l’étude d’impact environnemental et social (EIES) du projet Matawinie de Nouveau Monde Graphite (NMG)

Auteur: Norda Stelo — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —11 février 2020

DC7.2 ( 24 septembre 2019, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Lettre adressée à la chambre de commerce de la Haute-Matawinie

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —11 février 2020

DC7.3 ( 2019, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Liste des membres du comité d’accompagnement

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —21 janvier 2020

DD1.1 ( 14 janvier 2020, 38 pages, pdf, 4 Mo )

Rencontre préparatoire à l’audience publique – À l’intention du public, présentation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —21 janvier 2020

DD1.2 ( 15 janvier 2020, 36 pages, pdf, 3 Mo )

Rencontre préparatoire à l’audience publique – À l’intention de l’initiateur, présentation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —21 janvier 2020

DD1.3 ( 16 janvier 2020, 36 pages, pdf, 3 Mo )

Rencontre préparatoire à l’audience publique – À l’intention des personnes-ressources, présentation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —7 février 2020

DD1.4 ( 5 février 2020, 37 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation pour la rencontre préparatoire à l’intention des personnes-ressources et de l’initiateur aux séances supplémentaires à Manawan

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 janvier 2020

DD2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Réponses de la commission aux questions qui n’ont pas pu être répondues à la suite de la rencontre préparatoire à l’audience publique tenue le 14 janvier 2020 à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —10 février 2020

DD3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponses du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement aux questions posées lors des séances publiques de la première partie de l’audience à Saint-Michel-des-Saints à propos du Registre des lobbyistes

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —14 février 2020

DD4 ( s. d., non paginé, pdf, 0.30 Mo )

Questions en ligne reçues du 23 janvier au 6 février 2020 à 17 h

Auteur: Conseil des Atikamekw de Manawan — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —5 juin 2020

DD5 ( 11 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Lettre adressée au président du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement relative à la tenue d’une audience à Manawan

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 juin 2020

DD5.1 ( 12 mars 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponse adressée au Conseil des Atikamekw de Manawan concernant une proposition de rencontre préparatoire

Auteur: Alimentation D.M. St-Georges inc. (Provigo de Saint-Michel-des-Saints) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2020

DM1 ( 28 janvier 2020, 4 pages, pdf, 0.50 Mo )

Alimentation D.M. St-Georges inc. (Provigo de Saint-Michel-des-Saints) : Mémoire

Auteur: Caroline Cormier — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2020

DM2 ( 28 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Caroline Cormier : Mémoire

Auteur: Association des résidents du lac Kataway (ARLK) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2020

DM3 ( 30 janvier 2020, 5 pages, pdf, 0.10 Mo )

Association des résidents du lac Kataway (ARLK) : Mémoire

Auteur: Olivier Kovacs — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2020

DM4 ( s.d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Olivier Kovacs : Mémoire

Auteur: Jean Brûlé — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2020

DM5 ( s.d., 4 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Jean Brûlé : Mémoire

Auteur: Réjean Therrien — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2020

DM6 ( s.d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réjean Therrien : Mémoire

Auteur: Équiterre — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2020

DM7 ( février 2020, 15 pages, pdf, 2 Mo )

Équiterre : Mémoire